Loi « Lutte contre le dérèglement climatique » : pénalisons notre agriculture !

La lutte contre le dérèglement climatique passe par l’alimentation, en particulier par le développement de l’agroécologie. Pénalisons, le cas échéant, l’agriculture conventionnelle.

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Loi « Lutte contre le dérèglement climatique » : pénalisons notre agriculture !

Publié le 17 mars 2021
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Par André Heitz.

Un président de la République irresponsable, adepte des petits coups de marketing politicien, a eu la riche idée d’instituer une Convention citoyenne pour le climat, une « expérience démocratique inédite » sans fondement juridique, ni constitutionnel, ni légal, ni même réglementaire. La mission : proposer des solutions pour baisser de 40 % nos émissions de gaz à effet de serre d’ici à 2030.

Rappel des faits

Un aréopage de 150 personnes présumées représentatives de la France dans toute sa diversité a été tiré au sort – de manière parfaitement neutre (ironie), puisque c’était au sein d’un panel de volontaires potentiels.

Il a été cornaqué par des « garants » absolument impartiaux (bis), tel le médiatiquement omniprésent Cyril Dion, et briefés par 107 « intervenants » qui ont porté un discours rationnel et objectif (ter) ; selon le décompte publié par Le Point dans « Kervasdoué – Convention climat : la brillante manipulation du choix des intervenants » (derrière un péage) :

Un ministre, 2 élus, 11 hauts fonctionnaires, 2 militants associatifs, 15 partenaires sociaux, 14 juristes et politistes, 13 économistes, 3 sociologues, 13 militants d’associations écologiques, 18 représentants du monde des affaires, 10 scientifiques, 2 architectes, 2 journalistes, un prospectiviste. La catégorie « scientifique » regroupe aussi les ingénieurs ; si on leur ajoute les architectes et le prospectiviste, ils ne sont que treize sur 107 dont un seul spécialiste de l’énergie.

Après avoir écarté la patate chaude du nucléaire – la seule solution raisonnable de lutte contre le réchauffement climatique en matière d’énergie – la Convention a produit 149 recommandations groupées en cinq chapitres :

  • se déplacer,
  • consommer,
  • se loger,
  • produire/travailler,
  • se nourrir.

Pour l’objectif des -40 %, on repassera, mais pour les repas bio et végé à la cantine…

Le grand marionnettiste s’était pris les mains dans les fils en déclarant naïvement, le 25 avril 2019, sans connaître la production à venir, que :

Ce qui sortira de cette convention, je m’y engage, sera soumis sans filtre soit au vote du Parlement, soit à référendum, soit à application réglementaire directe.

Les choses ont un peu évolué par la suite, à la lumière notamment du désastre. Sans filtre, certainement, mais avec un tamis ! Trois recommandations ont été écartées, et le gouvernement a été prié de produire un projet de loi en trompe-l’Å“il – portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets –, gommant les aspects les plus catastrophiques.

Mais c’était, évidemment, sans compter sur la frénésie de nos honorables députés en matière de propositions d’amendement et, surtout de surenchère, de verdoyante démagogie, de signalement de la vertu.

À l’heure où j’écris, il y a la bagatelle de 5200 propositions d’amendement. Certes, avec beaucoup de redondances, les groupes, groupuscules, fractions et députés individuels faisant assaut de complaisance envers ce qu’il faut bien appeler par le terme qui convient : les lobbyistes.

Deux scandales pour commencer

Commençons par une sorte de digression.

Le retour à « La terre, elle, ne ment pas »

Le 27 février 2021, le député Mathieu Orphelin (aujourd’hui non inscrit) se félicitait sur Twitter du travail magistral de son équipe qui avait concocté 74 propositions d’amendement.

En deuxième position sous le volet – tenez-vous bien – « consommer », qui est aussi le titre premier d’un projet de loi sur le… « dérèglement climatique » :

Instaurer un Service National d’Agriculture Durable (SNAD) pour sensibiliser les jeunes générations aux enjeux agricoles, à l’alimentation saine et durable et à la transition socio-écologique.

La proposition n’a, semble-t-il, pas trouvé grâce chez ses collègues de tous les bancs, ceux du Rassemblement national ayant été exclus du démarchage par ostracisme.

Mais il a osé ! Et nous avons l’embarras du choix pour les comparaisons avec les pages sombres de notre histoire, française et de l’humanité.

Le nucléaire, sans lien avec la lutte contre le dérèglement climatique !

Comme la Convention prétendument citoyenne, le projet de loi s’est abstenu d’entrée en matière sur la question du nucléaire. Initiée par M. Raphaël Schellenberger (LR), une proposition d’amendement (N° 2438) tendait à supprimer la disposition du Code de l’énergie qui limite à terme à 50 % la part du nucléaire dans le mix électrique.

La proposition a été déclarée irrecevable, sans lien avec le projet de loi !

Et pour l’agriculture ? Il faut « développer l’agroécologie »

Entrons maintenant dans le vif du sujet.

La lutte contre le dérèglement climatique passe – au cas où vous ne le sauriez pas – par l’alimentation (c’est le titre V du projet de loi), en particulier les repas végétariens à la cantine, et le développement de l’agroécologie (c’est le chapitre II de ce titre, avec cinq articles).

Une agroécologie dont nous peinons à trouver une définition précise et cohérente.

Le gouvernement se devait de répondre à la Convention (prétendument) citoyenne qui ambitionnait :

La réduction des intrants de synthèse, c’est-à-dire la réduction de l’utilisation des engrais azotés de synthèse et la réduction progressive des pesticides (de 50 % d’ici 2030 et de 100 % d’ici 2040, pour les pesticides).

S’agissant des engrais de synthèse, selon un air largement fredonné, la Convention proposait d’« augmenter la Taxe Générale sur les Activités Polluantes (TGAP) ».

Le gouvernement – même avec en son sein une ministre de la Transition écologique du nom de Barbara Pompili – a saisi le désastre économique et sans doute aussi social de la proposition (pour le volet électoral, les dés sont jetés : les milieux agricoles ne voteront pas « bien » dans un an).

Avec une rare maestria de la rédaction législative, il a concocté une superbe usine à gaz, mettant l’objectif à atteindre annuellement à l’article 63 et la sanction éventuelle de la non-atteinte de l’objectif à l’article… 62. J’aurais fait ça dans une vie antérieure…

Prenons-le de l’exposé des motifs :

Les articles 62 et 63 prévoient la définition d’une trajectoire de réduction des émissions de protoxyde d’azote et d’ammoniac du secteur agricole, complétée par la mise en place, le cas échéant, d’une redevance sur les engrais azotés minéraux dès lors que les objectifs annuels de réduction de ces émissions fixés en application de l’article 58 de la présente loi ne seraient pas atteints pendant deux années consécutives et sous réserve de l’absence de dispositions équivalentes dans le droit de l’Union.

L’article 58 traite de l’aménagement du territoire en zone littorale, particulièrement sous l’angle du recul du trait de côte. Cela ne participe pas de la lutte contre le dérèglement climatique, mais admettons que cela entre dans le cadre du « renforcement de la résilience face à ses effets ».

Gribouille a encore sévi !

Les objectifs – énoncés deux fois pour que ce soit bien clair – sont de réduire les émissions d’ammoniac (NH3) de 13 % en 2030 par rapport à 2005 et les émissions de protoxyde d’azote (N2O) de 15 % en 2030 par rapport à 2015.

Oyez, oyez, braves gens ! Si les dates de référence initiales sont différentes, la date d’arrivée est la même !

Pénalisons, le cas échéant, l’agriculture conventionnelle

Selon une formulation législative qui ferait échouer tout étudiant de première année en droit, il est donc « envisagé de mettre en place » une redevance sur les – seuls – engrais azotés minéraux. Incidemment, ceux-ci deviennent « une matière fertilisante […] contenant de l’azote sous forme minérale de synthèse » dans une proposition d’amendement (N° 4884) de Mme Sandrine Le Feur (LaREM) et quelques autres qui ont dû sécher leurs cours de chimie (mais il est vrai que le salpêtre, par exemple, est un nitrate de potassium naturel).

L’agriculture conventionnelle, celle qui nous nourrit, est donc dans le collimateur, alors que les engrais organiques sont aussi producteurs d’ammoniac et de protoxyde d’azote. Rappelons ici que l’agriculture dite biologique utilise également des engrais azotés minéraux (« de synthèse »…), mais une fois qu’ils ont été blanchis par le passage dans un tube digestif animal ou par une plate-forme de compostage.

L’objectif, s’agissant de l’ammoniac, produit à 94 % par l’agriculture (l’élevage pour 65,6 % et la fertilisation minérale pour 25,9 % de ces émissions, selon l’ADEME), n’est pas lié à la question du climat.

La situation est plus complexe pour le protoxyde d’azote, majoritairement d’origine agricole en France (en partie parce que nous avons démantelé notre industrie) mais aussi issu du cycle naturel de l’azote. Le secteur de l’agriculture, des forêts et des autres utilisations des terres (AFOLU) dans son ensemble représente 81 % des émissions anthropiques de N2O (d’après un rapport du Giec de 2019).

Mais il faut bien se nourrir…

(Source)

(Source)

Agriculture : sus aux pesticides

Il y a six propositions d’addition d’un article avant le 62. On peut avoir un faible pour la N° 4881 dont le premier signataire est Mme Sandrine Le Feur (LaREM). Il est proposé d’ajouter ce qui suit au millefeuilles législatif :

À ce titre, l’utilisation des produits phytopharmaceutiques est progressivement diminuée jusqu’à atteindre moins 50 % d’ici le 31 décembre 2025

Yaka ! Et sur cinq campagnes agricoles ! Bien sûr, un décret en Conseil d’État précisera les modalités d’application de cette disposition…

C’est muni d’un exposé des motifs digne des têtes de gondole dans le commerce de la trouille. « Cet amendement est proposé par Déclic et Greenlobby. » Ce dernier affiche fièrement sur son site : « Ensemble faisons la loi ! » Il y a des gens qui pensent que la loi est faite par le Parlement… Voilà pour qui roulent certains de nos députés.

À droite : « press delete »…

Pour l’article 62, ce sont 39 propositions, un nombre encore raisonnable, à comparer aux 71 pour l’article 59 (les repas végétariens à la cantine).

Un courageux Thibault Bazin (LR) propose (N° 1738) de supprimer cet article – d’autres propositions vont dans le même sens. De l’exposé des motifs :

L’azote constitue un élément nutritif essentiel pour la croissance des plantes. Il joue en effet un rôle déterminant à la fois sur les rendements et sur la qualité des productions. Par ailleurs, une récente étude « Prospectives MAFOR » (2020), menée sous l’égide du Ministère de l’Agriculture, démontre que le gisement en matières fertilisantes d’origine organique ne permet pas de couvrir l‘ensemble des besoins.

Faut-il ajouter que les matières fertilisantes d’origine organique produisent également de l’ammoniac et du protoxyde d’azote ?

Thibault Bazin et d’autres comme M. Dino Cinieri (N° 2836) ou encore M. Julien Dive et autres (N° 2165) relèvent aussi que cette taxe constituerait une nouvelle source d’importantes distorsions de concurrence avec les producteurs des autres pays européens et du reste du monde.

… ailleurs : « sus aux engrais azotés »

À l’inverse, une série de propositions tend à rendre la redevance obligatoire dès le 1er janvier 2022.  Selon des propositions de formulation identique ou similaire, on ponctionnerait ainsi 0,27 euro (le chiffre serait dans une loi !) par kilogramme d’azote… de l’art d’enfumer : cela paraît moins lourd que 270 euros la tonne. Selon les calculs la recette annuelle moyenne s’élèverait à environ 618 millions d’euros.

Interprétons à notre manière : l’agriculture conventionnelle qui nous nourrit serait ponctionnée de 618 millions d’euros.

Mais les auteurs des propositions sont généreux : ce serait pour réaffecter cette somme à l’agriculture. On déshabillerait donc Pierre pour habiller Paul ou, avec un peu de chance, on déshabillerait Pierre pour le rhabiller autrement.

Dans sa proposition (N° 3021) – que nous citerons ici parce qu’elle dévoile la source lobbyiste, le Réseau Action Climat –, Mme Jennifer De Temmerman (Liberté et Territoires) écrit (ou plutôt recopie) :

Pour soutenir la transition agroécologique et répondre aux enjeux de justice sociale, les recettes d’une telle redevance doivent être entièrement réaffectées aux agricultrices et agriculteurs. Elles doivent permettre de financer des mesures d’accompagnement visant à développer les alternatives aux engrais azotés de synthèse que constituent les cultures de légumineuses diversifiées, le soutien à l’agriculture biologique et la déspécialisation des zones agricoles françaises par un redéploiement des systèmes d’élevage herbager. Les recettes pourraient ainsi venir co-financer les aides au maintien à l’agriculture biologique (2ème pilier de la PAC) et le plan protéines végétales.

Le « soutien à l’agriculture biologique »… « co-financer les aides au maintien à l’agriculture biologique »… Nous y voilà !

Et « la déspécialisation des zones agricoles françaises »… Yaka !

Et Mme Barbara Pompili décroche le pompon

On s’arrêtera ici, malgré l’existence d’autres pépites, avec la même conclusion que dans un article précédent : ces gens sont vraiment – mais alors vraiment – hors-sol !

Un hors-sol qui frise l’orbite géostationnaire dans le cas de la ministre de la Transition écologique Barbara Pompili :

Avec cette loi, notre modèle agricole et alimentaire se transformera plus rapidement au profit d’une agroécologie qui irriguera nos territoires. Nous réduirons notre utilisation d’engrais azotés. Nous nous donnerons les moyens de renforcer la lutte contre ce que l’on appelle la déforestation importée. Une alimentation plus saine et plus équilibrée sera encouragée. C’est le projet du titre V, « Se nourrir ».

La lutte contre la déforestation ? Parce que, selon l’article 64, les agents de deux instances gouvernementales et administratives pourront, à l’avenir, échanger des informations « utiles à l’amélioration de la transparence et de la traçabilité des chaînes d’approvisionnement en matières premières agricoles ».

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  • On crédite l’agriculture sur brulis de 35 à 45 % de la production de CO2 mondiale : la réduction passe, comme en Europe au siècle dernier, par la mécanisation et les engrais azotés – montrons l’exemple en revenant à une agriculture qui s’en passe.

  • pas encore!!! le nucleaire n’est absolument pas un moyen de lutter contre les emissions de gaz à effet de serre, c’est un moyen de produire de l’electricté qui en émet moins, bilan fait ,que dans les centrales thermiques…..

    le moyen de lutter contre les emissions de CO2 c’est de ne pas bruler de fossiles ( la technologie de captage étant un doute)

    et en quoi avoir une centrale nucleaire pourrait vous interdire pas exemple de rouler en bagnole, ou de prendre l’avion ou autre mystère…ou d’utilisee une centrale à gaz ou en charbon…à côté…

    bon sang.. la  » lutte contre le rca » c’est en fait une façon de priver les individus de leur liberté , notamment de bruler des fossiles ( pour le moment quasi synonyme de bosser et creer de la richesse de façon efficace) pour que des instances, politiques le décident à leur place sous le prétexte de créer un monde où on ne brulera pas ou moins de fossiles… plus tard..

    Illustrons…
    Un type qui se chauffe au fuel et isole ( intelligemment ) sa maison a brulé des fossiles pour le travail d’isolation… consomme moins de fossile par la suite pour se chauffer… mais « intelligemment » signifie que c’est un calcul gagnant et donc il se retrouve a devoir payer moins pour son isolation qu’il dépensait de chauffage DONC plus riche…par quel espèce de miracle une personne plus riche ne va pas consommer…ce qui dans le monde réel signifie utiliser des fossiles..

    si il n’y pas disparition de création de richesses, pour simplifier, recul en terme de productivité et de rationalité, ou « investissements antiéconomiques » vous n’empecherez RIEN en terme d’utilisation de fossiles.. qui ne sera limitée que par leur disponibilité..

    Arrêtez ces raccourcis qui cachent la réalité, non le nucleaire n’aide en rien, en soi , pour éviter d’utiliser des fossiles…

    par pitié posez vous la question comment un gouvernement pourrait-il « forcer » la France à baisser leur consommation d’energie primaire d’une quantité ?

    ceci étant dit…

    en matière agricole, si il y a un but ..c’est augmenter le prix des denrées… baisser la productivité..

    et je rappelle l’horreur de l’ecologisme, c’est un collectivisme qui « peut réussir!! »

    quand le collectivisme promettait cocagne…il se heurtait à la réalité quand le collectivisme vous promet la sobriété, il peut y arriver, heureuse, on verra ça…

    • non mon cher moinsieur, le nucléaire ne cause pas une baisse des émissions de CO2… et non moinsieur ramasser le plastique sur les plages ne conduit pas à un baisse de l a pollution par le plastique… et non moinsieur recycler n’economise pas les ressources …
      etc etc…
      ça déplace les problèmes…parfois pour juste les dissimuler..

      si on veut revendiquer être le rationnel il faut être précis…

      une centrale nuc ( du type de celles en activité) émet moins de CO2 qu’une centrale thermique pour produire la meme quantité d’energie électrique sur son cycle de vie…donc déjà si on ne l’arrete pas avant justement qu’elle devienne « gagnante »…

      le jour de leurs inauguration la centrale thermique mène..

      pour dire qu’lle conduira à une baisse globale des émissions;..il faut faire de très curieuses spéculations, et surtout la plus bizarre de toute qu’on se refuse à brûler des fossiles PLUS TARD..

      • pourquoi ne pas affirmer que pour consommer moins de carburant il suffit d’acheter une bagnole qui en consomme moins au kilomètre…

        • Parce que ça ne suffit plus ! Chaque kilomètre de route aujourd’hui est aménagé et réglementé pour faire consommer au moins le double de ce que ça serait en laissant la priorité au sens commun.

    • oui c’est ça moinssez . détruisez l’exigence de sens dans l’expression .et plaignez vous ensuite de voir les conneries écolo s’imposer…

  • l’agroforesterie marche très bien à diminuer la productivité par travailleur par unité d’énergie et par ha..
    ça « appauvrit. ». ça rend « sobre »..

    • Y a pas d’obeses chez les ecolos, ils n’abusent que de la bonne chair, homards sauvages par exemple, du champagne de qualité et des vins fins, les pâtes bio sont à la truffe du perigord.
      Ce régime pourrait satisfaire tous les français…

  • Ne faudrait il pas interner tous ces gens, députés compris sans oublier les ministres ? Ou peut être les envoyer dans le champs travailler la terre comme leurs ancêtres.

  • Comme il n’y a pas de dérèglement climatique, tout le reste est à mettre à la poubelle.

    • Je dois dire que depuis que je suis né je n’ai jamais vu une année ressembler à une autre. Si il y a un reglement, il est forcément défectueux.

      • voila..et depuis que l’histoire existe, les gens font le même constat..il est vrai surtout dans nos régions,
        « le climat est déréglé. »..

        système très complexe avec des rétroactions.. peut très bien être chaotique même macroscopiquement..

    • ah les mots , dites plutôt qu’on a pas de raisons de penser que le climat est réglé..

      on l’a toujours vu changer..à toute echelle de temps.

      accepter le vocable « dérèglement climatique » est déjà leur faire une concession..

      l’idée de climat…c’est déjà litigieux..il n’y pas lieu de penser qu’il y a un climat autre que l’ensemble météorologie obervée..

      on dirait qu’onferait des moyennes sur 30 ans..et que ça donnerait une idée de la normale..

  • Le bonheur profond de l’écolo de métier réside dans la satisfaction d’emmerder son prochain de le contrôler de lui faire la morale.
    Les réalités scientifiques, techniques et humaines sont totalement ignorées.

    • si il s’agit de faire la morale voire d’emmerder son prochain, pas tant de mal à ça…

      sauf que la morale ici faite est singulière… et bien peu « morale »

      • Si vous me permettez, je crois que ce n’est pas seulement le fait des écolos mais des politiques en général. Quelqu’un a écrit: » les étiquettes politiques, royaliste, communiste, populiste, fasciste, socialiste ne sont pas pertinentes. Le genre humain se divise politiquement entre ceux qui veulent contrôler la vie des autres et ceux qui n’éprouvent pas ce besoin. »

  • Ce que l’on constate dans toutes ces stupides mesures c’est l’ignorance totale de ces gens en Chimie! Ils faisaient quoi à l’école pendant les cours?

  • Ca m’énerve cette expression « dérèglement climatique », comme si le climat avait été un jour réglé, et sur quelle position ?

    • ce qui m’enerve c’est surtout que les scientifiques sur le travail desquels sont supposés reposer les commentaires de nos journalistes les laissent dire..

      tandis que vous en trouverez qui montent au créneau pour dénoncer toute critique même fondée… et exiger le silence!!!

      science politisée, de façon flagrante..

  • Excellent article : l’obsession de gens qui s’acharnent à résoudre un faux problème : L’augmentation du CO² est une conséquence du réchauffement climatique, et non la cause. Mais le plus grave est que, omnibulés par les objectifs que ces donneurs de leçons veulent imposer, ils oublient les conséquences qui en résulteront. La récente « leçon » des néonicotinoïdes est un exemple. La suppression des engrais minéraux azotés s’accompagnera d’une baisse de rendements conséquente qui ne pourra être compensée que par des importations massives de denrées alimentaires, rendant notre pays dépendant d’une alimentation ne répondant pas aux normes imposées à nos producteurs nationaux. Ceux-ci ne pourront assumer une telle disproportion de compétitivité et disparaîtront. La France deviendra un jardin d’Eden, sans pesticides, mais sans agriculture nourricière. La pénurie alimentaire de la dernière guerre est oubliée, mais reviendra pour rappeler aux écolos et à nos élus que pour manger, il vaut mieux des voisins producteurs, même si le bruit des tracteurs et l’odeur des vaches peuvent être désagréables ! Quant à retourner à la traction animale pour économiser les énergies fossiles, il y aura bien des défenseurs du bien(être animal pour imposer aux agriculteurs de tirer eux-mêmes la charrue

    • « La France deviendra un jardin d’Eden, sans pesticides »
      et encore…
      Quand on voit les résultats de la mise en pratique de cette idéologie par Alain Baraton dans les jardins de Versailles, ce n’est guère réjouissant.

  • Après avoir détruit notre industrie il était logique que nos tarés de politiciens détruisent l’agriculture et l’agroindustriel français! Nous serons un pays sous développé avec comme seuls jobs le tourisme!

    • ….. Avec comme seuls jobs le tourisme ….. !
      Sauf qu’avec l’EUSP (°), le tourisme ne sera plus qu’un lointain souvenir ! Ce qui va accélérer le sous développement !
      Climatiquement vôtre. JEAN
      (°) Etat d’Urgence Sanitaire Permanent.

  • L’avenir de l’agriculture passe par le solaire sur ses immenses toitures et la production de biogaz par l’utilisation de ses déchets.
    La clef du 100% renouvelable, c’est le monde agricole, et …. le mode du fonctionnement agricole.
    Serge Rochain

    • Encore des propos d’actionnaire dans les renouvelables complètement déconnectés de la réalité. Aucun pays ne s’en approche, et de très loin.

  • Une fois que vous avez compris que la finalité du mouvement écologiste est de faire accepter à l’humanité son extinction volontaire, tout s’explique soudain…
    S’en prendre à l’agriculture est en effet un maillon de plus dans la chaine décroissantiste qui est en train de s’abattre sur notre pays déja en pleine souffrance après les restrictions qu’il vient de subir (et ce n’est pas fini à priori…).
    Fascinant de voir à quel point un petit groupe d’individus déterminée peut avoir un tel pouvoir de nuisance sur tout une société…

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