À l’heure où j’écris cet article les évènements qui se déroulent dans le département des Deux-Sèvres font la Une de l’actualité : c’est peut-être le sort des écologistes radicaux qui se joue et par conséquent l’éventualité d’un « retour à l’ordre et l’apaisement », ou au contraire l’annonce d’un mouvement encore plus « factieux » mardi prochain.
Je voudrais réfléchir à l’un des arguments habituellement utilisés en France pour expliquer que nul ne peut s’approprier l’eau, y compris des paysans qui très égoïstement stockeraient des piscines géantes pour pouvoir arroser leurs champs et abreuver leur bétail. Cette réflexion n’est pas originale parce que d’éminents économistes ont réglé le problème et définitivement.
Voici donc les réponses que je donnais il y a quelques mois à un journaliste qui m’interviewait sur « l’eau, service public ».
Afin d’obéir aux impératifs d’efficacité économique et de justice sociale, à qui devrait revenir le traitement de l’eau, bien public par excellence ?
L’efficacité économique consiste à satisfaire les besoins des consommateurs en produisant des biens et services. Un bien ou service non rare est réputé non économique. La théorie économique un siècle en arrière citait en particulier l’air, l’eau. L’eau potable peut être économique ou non.
La rencontre entre produits et besoins peut se faire dans le cadre d’un contrat : l’échange est alors marchand ; ou dans le cadre d’une répartition spontanée (famille, communauté, association) ou coercitive (force publique, à différents niveaux).
La justice sociale est un « mirage » (Hayek) en dépit des allégations de Rawls. Elle est d’ailleurs conçue en France comme l’égalité des conditions de vie alors que la seule égalité est l’égalité en droit et en dignité, celle-ci ne se mesurant pas au niveau de vie.
Il faut évidemment distinguer l’eau potable disponible à volonté en un lieu, et l’eau traitée, notamment quand elle est distribuée dans les agglomérations. L’eau traitée est-elle un « bien public » ? J’en doute, car elle peut très bien faire l’objet d’un contrat. Dans plusieurs villes du Maghreb existait un commerce de l’eau (les ânes d’Oran par exemple). Il peut y avoir bien marchand dès lors qu’il y a un droit de propriété. Ainsi la gestion de l’eau dans les oasis sahariennes est-elle assurée par les propriétaires des puits et aucun gaspillage n’est possible pour sauvegarder ce patrimoine précieux ; par contraste les puits communs dans les villages du Sahel avec une eau « gratuite » sont vite épuisés, chacun venant se servir au-delà de ce qu’exigerait la nappe phréatique. On a vu des villages généreusement dotés de pompes très efficaces privés totalement d’eau au bout de quelques semaines. Res ullius res nullius : ce qui est à tous n’est à personne, et personne n’en prend soin, Aristote l’avait déjà compris.
L’eau traitée n’est donc pas un « bien public », car la définition rigoureuse d’un bien public proposée par la théorie des droits de propriété identifie sa double caractéristique : non exclusivité (personne ne peut se l’approprier) et non-rivalité (la consommation des uns ne diminue pas celle des autres). Or l’eau rendue potable par un traitement peut être appropriée, et si les uns en usent trop les autres en auront moins. La preuve en est que l’eau potable est un des biens marchands les plus commercialisés depuis des lustres.
Mais en France, sans doute à cause de l’influence de « l’école des services publics » (encore appelée école de Bordeaux, avec Duguit et Gèze) on a tendance à voir des biens publics partout. La classe politique, toujours à la recherche de clientèle électorale, s’est progressivement imaginé de proposer aux citoyens toutes sortes de biens et services, qui se trouvent ainsi « nationalisés ».
En France les biens deviennent publics par décret. J’ai le souvenir de la campagne de Valéry Giscard d’Estaing en 1981, alors que le président voulait lutter contre le programme commun de la gauche particulièrement riche en nationalisations. Jean-François Deniau, directeur de campagne de Giscard m’avait surpris en affirmant que son candidat était contre les nationalisations mais qu’il fallait néanmoins nationaliser l’eau – une recommandation de Jérôme Monod, conseiller de Jacques Chirac.
J’ai naguère expliqué pourquoi les Gilets jaunes voulaient « en même temps » moins d’État donc moins d’impôts et davantage de services publics. En réalité l’on ne peut diminuer la dépense publique sans réduire le nombre de services publics, et l’on a baptisé services publics des activités qui ne produisent pas de biens publics, mais des biens marchands ou privativement partagés. C’est l’inflation de biens publics qui mène à l’inflation de dépenses publiques : nous sommes à la limite d’une lapalissade.
Quelles sont les conséquences de l’incapacité de la puissance publique à définir clairement ce qui relève d’un bien public et ce qui n’en relève pas ?
La puissance publique n’a aucune capacité à définir un bien public puisque c’est elle qui invente le bien public qui n’a aucune raison de l’être. En revanche, ce que l’on peut dire c’est qu’une fois le bien décrété public, sa production va devenir très compliquée et très coûteuse. D’abord parce que le producteur a en face de lui des usagers et non des clients. Ensuite parce qu’il a un monopole, les usagers n’ont pas le choix. Enfin parce qu’il y aura toujours quelque argument clientéliste pour justifier les initiatives de l’administration locale, régionale ou nationale. Les 23 mesures proposées par monsieur de Rugy sont un modèle du genre.
Au passage je note que la pénurie en eau serait due au réchauffement climatique (une idée à succès en ces temps de canicule : voyez comment l’État prend bien soin de nos vieux, de nos malades, de nos pauvres) alors que les experts en eau craignent bien davantage la croissance démographique et surtout l’urbanisation dans les pays émergents. Je relève par exemple que des pénalités frapperont ceux qui ont des piscines ou qui lavent leur voiture (sans doute avec des moyens de surveillance et des policiers accrus).
Mais en sens inverse, une « eau sociale » serait accessible aux Français les plus miséreux. Supposons un pauvre qui a une voiture et a l’idée bizarre de la laver : il paiera une amende mais cela sera compensé par la subvention touchée au titre de l’eau sociale.
Je caricature sans doute, mais on sait l’imagination bureaucratique de nos administrations. Ce sera de la réglementation, du contrôle, de la répartition, de la compensation, de la cotisation et de l’impôt. Aurait-on oublié que c’est un impôt dit écologique (taxe carbone) qui a lancé les Gilets jaunes ? Au passage, on oublie certains droits individuels fondamentaux, comme le doit de propriété, puisque les municipalités auront le droit de préempter les terrains agricoles, surtout très arrosés ou « en milieu humide ».
Quelle serait la meilleure solution libérale au problème des biens publics ?
La solution libérale est toujours à base de subsidiarité et de concurrence. La subsidiarité commence au niveau du consommateur : on le dit gaspilleur, inconscient. Il aurait donc besoin de la puissance publique pour devenir raisonnable (c’est le nudging : le paternalisme étatique), en réalité il sait s’adapter très bien aux situations de pénurie et si l’eau est marchande son prix rétablira très vite de saines tempérances.
La subsidiarité exige encore, du côté de l’offre, que l’eau soit gérée au niveau le plus proche possible des ménages concernés et que le droit de propriété sur l’eau soit défini et dévolu avec précision. L’administration ne peut et ne doit intervenir que si les particuliers ne trouvent pas la solution par le jeu des contrats ou des accords communautaires ou coopératifs. Il est vrai que les collectivistes évoqueront toujours les « externalités » : chacun crée des dégâts aux autres sans le vouloir ou sans s’en préoccuper. Mais les externalités sont impossibles à mesurer, par définition. En sens inverse, Ronald Coase a mis en évidence le fait que des individus et des groupes sont capables de gérer des « biens publics » sans intervention de la puissance publique : il donne en particulier l‘exemple des phares.
Donc la solution libérale est, à titre préalable, de démasquer les faux biens publics : les transports n’ont aucune raison d’être « publics », trains, tramways, autobus, transportent voyageurs et marchandises sans problème, l’art, la culture, les musées, n’ont pas à être confisqués par l’État. La production d’eau potable n’a pas davantage à tomber dans la sphère publique. À titre transitoire une solution peut consister à donner l’eau en concession à des entreprises privées ou à des groupements, associations et coopératives, qui en feront leur affaire (subsidiarité).
Enfin, il ne faut pas oublier que les Verts, que l’on dit très europhiles, ne doivent pas oublier que l’existence d’un marché commun entre les pays de l’Union ne permet pas de tolérer les « services publics à la française ». Nous serons peut-être dans quelques années très heureux d’acheter notre eau en Finlande (d’ailleurs les sociétés des eaux françaises vendent depuis longtemps de l’eau aux Espagnols). En réalité, l’eau sera abondante et de qualité quand on aura restauré la propriété privée et le libre marché de « l’or bleu ». Il n’y a pas d’autre solution libérale au problème des soi-disant biens publics que de les rendre à l’initiative et à la responsabilité des particuliers.
Si il y a un réchauffement climatique, cela s’accompagnera automatiquement par des quantités d’eau en augmentation puisque la planète est recouverte aux quatre cinquièmes par de l’eau. Un petit degré d’augmentation à la surface, se traduit par des milliards de mètres cubes évaporés supplémentaires. une partie retombera dans les mers et une autre sur les continents. Un refroidissement par contre, serait dramatique pour l’humanité.
En France, TOUT LES ANS, les quantités de pluie sont supérieures de 50 % à notre consommation. À peu près 60 % pour l’agriculture, 35 % pour les besoins domestiques et 5 % pour l’industrie.
C’est donc assez rationnel de la part des agriculteurs, de capter une partie de ces eaux pluviales pour les utiliser au moment où ils en auront besoin.
Malheureusement, il existe en France, un certain nombre d’individus en mal d’exister qui feront n’importe quoi sous prétexte qu’on parle d’eux et bien entendu des partis politiques qui essaieront de récupérer le mouvement sans vergogne.
Vu les quantités d’eau dont la France dispose, elle devrait être abondante, de bonne qualité et bon marché. Mais les socialistes étatistes de ces 40 dernières années ont mis en place un système où tout est cher. Partout où c’est possible les eaux pluviales devrait être récupérées et retraitées, mais la loi s’y oppose formellement.
L’eau de pluie est devenue impropre à la consommation à cause des polluants éternels. Je ne suis pas sur que la privatisation soit la solution. Je peux me passer d’une voiture, riche ou pauvre, comme d’un Iphone ou de Netflix. Je ne suis pas le plus grand défenseur des services publics mais l’eau, quand même, reste tout un symbole.
La privatisation de l’énergie a été un désastre, on voit bien que la théorie économique s’arrête la ou commence la ou commencent les conflits d’intérêt.
J’ai du mal à croire que l’eau de pluie soit polluée, au point qu’on ne puisse pas la boire. Je n’ai pas vu d’étude sur le sujet. Je pense qu’il y a beaucoup de gens sur cette planète qui aimerait pouvoir boire l’eau de pluie qui tombe sur la France. Dans tous les cas même si c’était le cas, on pourrait toujours arroser avec et l’agriculture représente 60 % de notre consommation d’eau.
je ne suis pas libéral en ce sens que je pense que le sol ne peut appartenir TOUT à fait à des personnes.. pour un certain nombre de raisons..
Pour l’eau.. l’hydrographie crée un lien entre les propriétés.. un barrage par exemple. peut dévaluer la propriété du voisin. ce lien était réglé par le code rural ,si je ne me trompe, en disant qu’il est interdit de modifier la circulation de l’eau.. sans accord.
donc travaux d’entretien , curage obligatoire drainage réglementé..etc…
alors l’eau certes. mais sa circulation doit faire l’objet d’un consensus ou ça finit en violence..
ce qui me gene dans la guerre des bassines…est qu’elle ne pose pas les bonnes questions..
elle met en avant l’environnement pas les gens véritablement impactés…
maintenant…
et l’electrcité? jeancovici dit que cela relève du régalien..
michel gay ne cesse d’en appeler à l’état… dont pourtant on l’ incompétence..
la recherche fondamentale? « science publique »…
tout ça pour avoir la force de l’etat pour prendre dans la poche des gens.. et spolier les propriétés privées.. contre…. rien de précis…
purique le nucléaire amène à une reaction de rejet pavlovienne des arguments..
prenez les autoroutes.. on disait aussi que c’etait un « bien public »;.ces autoroutes existent du fait de la spoliation d’un certain nombre de personnes sur l trajet de l’autoroute..
bizarrement quand ‘l’AutoRoute finit privatisé …ces personnes spoliées au nom de l’inteert public sont oubliées!!! tandis que l’usageret l’état se plaigne se plaint du prix!!!!
en ce qui me concerne cracher à la gueule de la cohérence me déplait…INJUSTICE flagrante..
quand vous lisez les défenseur de l’etat vous vous apercevez qu’ils défendent en fait une forme de technocratie…
le dis juste quand on dit bien public on doit mettre en place des garde fou… parc exemple une indemnisation des proprio en cas de privatisation..
une justification de la contribution à la construction..
la belle affaire de contribuer à un service dont vous ne pouvez pas bénéficier ..oui qui par exemple vous contraint à ne pas construire votre maison sur votre terrain..
mais c’est partout dans l’action poltique…
garde fou!!!! en ce qui me concerne surtout pour la recherche ou elle sera emporté par le populisme…
et rejetée légitimement car tyrannique. Ce qui est intriguant est qu’en plein « climatisme » des tas de chercheurs et d’ingenieurs refusent de voir le problème du lien avec le poltique…et refuse de le traiter..et même de le mettre en discussion..
la science n’est pas d’interet publique , elle ne sert pas le progrès.. ..la vérité sert la justice … SI la valeur de la société est la justice fondée sur le rationalisme, et l’éducation et la liberté d’expression LIBRES importent!!!!!, alors les gens contribueront à la recherche .. la science sauve l’innocent..
sinon.. repli obscurantiste… car c’est la voie « facile »..obscurantiste sacrifie sans problème l’innocent.. casser des œufs pour le confort du groupe..
il est difficile de ne pas profiter de sa situation de force..
J ‘adhère à la plupart des propos tenus par l’article mais je ferai qq remarques . Les produits ne sont pas nécessairement plus chers quand c’est l Etat qui gère . Ex : notre electricité a été longtemps la moins chère d Europe .
La base de comparaison est un peu faussée. Moins cher que d’autres pays ne signifie pas moins cher que si c’était le privé en concurrence qui possédait les centrales et vendait l’électricité en France, ni surtout que si la régulation européenne n’existait pas.
@Michel le privé n’aurait jamais investi dans le nucléaire , surtout à cette époque .
A l’époque, il y avait un peu plus d’ingénieurs et un peu moins d’énarques aux commandes dans le service public. Donc des gens qui étaient plus capables de se projeter dans le futur et entre autres, croire à la faisabilité de l’électricité nucléaire. Après pour trouver un site pour les implantations, c’était beaucoup plus facile pour l’État qui pouvait l’imposer. Une entreprise privée aurait eu beaucoup plus de mal.
En plus pour ces très gros chantiers, le cahier des charges n’est pas fixe, et les réglementations peuvent évoluer au fur et à mesure de la construction.
Regardez ce qui s’est passé pour le tunnel sous la manche, les deux états n’ont eu de cesse de rajouter des réglementations qui ont conduit à des retards de construction et à des augmentations du coût.
Malgré l’appel à l’épargne publique ce qui aurait dû être une bonne affaire pour tous les investisseurs, y compris des petits porteurs, s’est transformé en désastre financier, même si maintenant c’est une réussite technique et commerciale.
En ce qui concerne le prix de l’eau, il faut savoir qu’une usine moderne de désalinisation par osmose inverse produit le mètre cube à moins de 0,50 € tout compris, y compris l’amortissement de la construction de l’usine. Bien en dessous du prix que nous, les particuliers, payons en France pour 1 m³, alors que nous avons juste besoin de la retraiter et de ne pas la fabriquer. Là aussi en France, il y a un bourrage de mou médiatique sur la rareté et la cherté de l’eau. Bien entendu il ne s’agit pas de la gâcher. Si on était pas dans un système où tout est cher, le prix de l’eau serait plus abordable.
Ne sommes nous pas dans le contexte célèbre de « tragédie des communs » où une ressource commune et bon marché se trouve ravagée par son prélèvement ouvert à tous sans limite ni responsabilité ? Les solutions sont connues: soit la nationalisation (éventuellement avec DSP et opérateurs mis en concurrence, ou régies gérant des partenariats public/privé), ou privatisation. C’est d’ailleurs le cas des eaux municipales qui s’inscrivent de fait dans le principe de subsidiarité.
L’eau est-elle une ressource ravagée par son prélèvement irresponsable ? Ou un prétexte pour que certains se posent autoritairement et autocratiquement en gestionnaires… La solution est en tout cas d’abord que l’accès à l’eau soit compté à son prix, et non gratuit pour les uns et surpayé pour les autres.
Article 552 du Code civil :
– la propriété du sol emporte la propriété du dessus et du dessous.
L’eau de la nappe phréatique sous votre terrain vous appartient. Vous creusez un puit. Votre eau est gratuite.
En France, on ne paie que le traitement et l’amenée de l’eau – celle que vous avez au robinet.
Il y a une exception à l’article 552 : les mines. Qui contrairement à la croyance ne sont pas des exploitations souterraines, mais des exploitations dont les produits extraits sont listés réglementairement et font l’objet de concessions de l’Etat.
Donner l’eau « en concession » revient donc à en confier la gestion à l’Etat. Pas glop pour une solution prétendue libérale !
Ho la la, l’eau en France, ce n’est pas sérieux, ce n’est évidemment pas un problème sauf si on veut gagner bcp d’argent.. Et sur le sujet on raconte n’importe quoi. Je crois que bcp de gens on compris que l’eau en bouteille n’est qu’un bizness totalement inutile. Recueillir l’eau de pluie ne gène personne sauf si on a un message, qui rapporte du pognon, à passer.
Ouais, je sais, dans le midi, ça manque… Sauf si on va la chercher la où elle est…. Et il y en a partout, climat Atlantique obligé….. Perso, j’ai un forage dans le sud ouest, le niveau n’a jamais varie. Bien sûr, dans le sud… Malgré tout l’Espagne et son climat aride peut nous noyer de légumes et de fruits bien irrigués.
Quand je vois les cartes nutriscore de la ressource en eau, avec seulement des triangles verts jaunes ou rouges pour décrire la situation, je sens que la propagande a pris le pas sur les mesures objectives.
Celui qui détient l’eau, détient le peuple. Et c’est pour cela que les écolos se battent si farouchement pour cette denrée. Pas d’alimentation sans eau. Pas de vie sans eau. Un excellent moyen de contraindre le êtres humains et les forcer à adhérer à leurs idées.
Magnifique article !
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