Les taxes indirectes, un terreau pour la révolte fiscale

Méfiance : l’histoire nous enseigne que les taxes indirectes sont celles qui déclenchent le plus souvent une révolte.

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Mouvement des gilets jaunes, Belfort, 01 Dec 2018 By: Thomas Bresson - CC BY 2.0

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Les taxes indirectes, un terreau pour la révolte fiscale

Publié le 2 décembre 2019
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Par Cécile Philippe.
Un article de l’Institut Molinari

Rentables et efficaces, les impôts indirects sont progressivement devenus une source majeure de financement des États-providence de nos riches démocraties. En France, ils représentent 16,4 % du PIB. Méfiance, car l’histoire nous enseigne que les taxes indirectes sont celles qui déclenchent le plus souvent une révolte.

Tout le monde se souvient de la stupeur des politiques face au mouvement des Gilets jaunes suscité par une hausse de la fiscalité des carburants, a priori indolore. Pourtant, les appels récents à la reprise de la trajectoire carbone ou le passage du paquet de cigarettes à 10 euros le 1er novembre laissent à penser que toutes les leçons de cet épisode de révolte fiscale n’ont pas été tirées.

La théorie fiscale standard considère que la fiscalité directe est beaucoup plus douloureuse que la fiscalité indirecte. Ainsi, l’impôt sur le revenu serait moins facilement consenti que des impôts indirects, comme la TVA ou les droits d’accise, conçus pour que leur collecte repose sur un acteur qui n’est pas le payeur. Rentables et efficaces, les impôts indirects sont progressivement devenus une source majeure de financement des États-providence de nos riches démocraties, comme l’a montré Junko Kato, professeure de sciences politiques à Tokyo.

La TVA, pilier de notre système fiscal

La France s’appuie très significativement sur les taxes indirectes. En 1954, elle crée la TVA, qui deviendra l’un des piliers de son système fiscal. En complément, elle a conservé voire étoffé ses droits d’accise et ses impôts de production. Selon le dernier décompte d’Eurostat, les taxes indirectes françaises représentaient 16,4 % du PIB. Elles dépassaient ce qu’on observe dans l’Union européenne (13,4 % du PIB) et les impôts directs français sur les revenus des personnes physiques et des sociétés (11,6 % du PIB).

Dans une étude récente, nous avons calculé que par rapport à un produit standard à 20 % de TVA, il y a 7 fois plus de taxes sur le gazole, 8 fois plus de taxes sur l’essence SP-95, 23 fois plus de taxes sur les cigarettes premium et 28 fois plus de taxes sur les cigarettes bas de marché.

Les vrais taux de TVA vont de 40 à 44 % pour les carburants et de 94 à 109 % pour les cigarettes. En termes de finances publiques, les produits pétroliers et le tabac représentaient 60 milliards d’euros de taxes en 2018 : 33 milliards de TICPE, 13 milliards de droit de consommation sur les tabacs (DCT), 14 milliards de TVA sur les produits et sur leurs droits d’accise.

Ces 60 milliards d’euros représentaient 21 % des 284 milliards d’euros de fiscalité sur les différents biens et services, les carburants et le tabac ne représentant que 3,6 % de la consommation des ménages.

Consentement à l’impôt

Ces concentrations de taxes sont loin d’être anodines. Dans une étude publiée dans le British Journal of Sociology, les sociologues Isaac William Martin et Nadav Gabay ont montré que la fiscalité indirecte – et plus particulièrement les droits d’accise et droits de douane – est celle qui est le moins consentie.

Contrairement aux croyances habituelles sur la fiscalité, elle est surreprésentée dans 475 épisodes de révolte fiscale étudiés au sein de 20 démocraties riches entre 1980 et 2010. Ils montrent que les révoltes fiscales sont certes liées au poids de la taxe ou impôt en question. Plus le poids d’une taxe en est élevé, plus grande est la probabilité qu’elle devienne la cible d’une mobilisation populaire quelle que soit l’année considérée.

Mais, plus important encore et contrairement à la théorie standard, ils mettent en évidence que, dans les pays démocratiques riches, au tournant du XXIe siècle, ce sont plus souvent les payeurs de droits d’accise qui crient le plus fort.

L’épisode des Gilets jaunes correspond parfaitement au constat d’Isaac William Martin et de Nadav Gabay. Les taxes indirectes, régressives et concentrées sur un groupe particulier, présentent un risque politique important, celui de susciter des révoltes.

Or, ces révoltes ont des coûts politiques, financiers et sociaux qu’il vaudrait mieux prendre en compte dans les trajectoires publiques. Il n’est pas sûr que la préservation du consentement à l’impôt, dimension fondamentale au fonctionnement de nos démocraties, soit intégrée à sa juste valeur par nos décideurs. Dans un pays où les recettes publiques augmentent deux fois plus vite que dans l’Union européenne (+3,5 % depuis 2009 vs +1,5 %), on serait en droit d’exiger un moratoire complet sur les hausses de fiscalité, en particulier sur les taxes indirectes moins indolores que prévu, ne serait-ce que pour se donner une chance de préserver le vivre-ensemble.

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  • Consentement à l’impôt?

    Voilà un oxymore lexical: comment peut-on consentir à ce qui est imposé?
    A fortiori quand c’est celui qui ne paye rien qui « consent » à ce que les autres payent à sa place.

    • oui le ‘ consentement a l’impôt  » a été inventé par ceux qui en vivent!
      en fait une reforme fiscale ou tout le monde payerait l’impôt sur le revenu , tous les revenus ,y compris les allocations ,mettrait les choses a plat

      • Une fois ca fait ,le mecontement sauterait a pieds joints sur le gros de la fiscalite ,les’invisibles….et a nous les revolutions colorées orange bleu blanc rouge

        • non parce que conjointement on baisserait les impots indirects

          • …….une baisse généralisée des depenses publiques serait dans les cartons de nos futurs presidentiables ..en 2100 ?

            • Oui et Non !
              Oui car il est inutile d’avoir certaines de ces dépenses publiques !
              Et Non, car dans le budget de l’État ce n’est pas spécialement le poste qui pêche le plus… Celui à revoir en priorité est celui des aides sociales c’est celui qui comporte le plus de milliards (remarque qu ne va pas plaire au poussins des ronds-points) !

              • Le aides sociales sont decidees par l’etat , elles font partie de son chiffre d’affaire et sont comptees en frais publicitaire ,on ne diminue jamais les frais publicitaires pour vendre de la camelote !

                • « on serait en droit d’exiger un moratoire complet sur les hausses de fiscalité », NON ! une décroissance sévère : l’abrogation des hausses depuis 20 ans en 5 ans !

      • Oui, il faut intégré les prestations sociales dans les revenus (quitte à les augmenter un peu) !

        • Solidaire non pas parce qu’Alsacien comme vous, mais votre commentaire est tellement criant de réalité….!quelle crédit apporter à cette équipe de bras casser qui il y a deux et demi de cela fanfaronnait et qui aujourd’hui se fait apostropher par les responsables (chefs d’état ) de la majorité des états de la terre qui ne vont pas rouler les mécaniques devant qqes (speakrines ) tout en convulsion pour hurler (souvenez vous de son meeting de Lyon… qu’il est le chef. La situation aujourd’hui ainsi rendue n’est une surprise que pour le môme qui a épousé maman parce que maman le voulait. Merde !!!!

    • Le consentement à l’impôt est l’acceptation de ce dernier pour payer des services que l’on estime nécessaires, voire indispensables. Quand l’ilpôt sert â financer le superflu voire ce que l’on pense nocif, le consentement disparaît.
      Naissent alors toutes sortes d’échappatoires, de la sous-déclaration à l’exil, mais cela concerne relativement peu de monde. Contrairement à la révolte qui est surtout le fait de ceux – les plus nombreux – qui n’ont pas la possibilité d’échapper à la tonte…

  • La goutte d’eau qui fait déborder le vase comme on dit. Le problème est que les politiciens ne se rendent pas compte que le vase est plein…

    • Les politiciens se moquent de savoir si le vase est plein, tant que ça ne joue pas sur leurs avantages. Et pour que ça joue sur leurs avantages, il faudrait que les médias soutiennent une analyse raisonnée des inconvénients de ces excès, plutôt que les actions spectaculaires de ceux qui consentent à la dépense publique en leur faveur, mais en voudraient bien plus.

      • @michelO bonjour, ceci dit le problème est que tous les médias (d’Assaut Lagardère le Monde et autres ) reçoivent des contrats de l’état . Conflit d’intérêt pour vous et moi oui mais pas pour cette racaille qui n’a aucune forme d’amour propre ni d’éthique. Leur unique raison est la cupidité et ensuite la cupidité et ainsi de suite jusqu’au-delà du gavage!!.Vous je ne sais pas mais nombreux sont nos concitoyens qui eux mourrais de HONTE. Est vous au courant des cinq portes hélicoptères que macron a refusé de livrer à la Lybie?.

  • Un peu moins de la moitié des français paye l’impôt sur le revenu, donc, effectivement, les taxes indirectes sont un terreau pour la révolte fiscale….

    • Se revolter est avoir l’espoir d’un monde meilleur..dans un pays pauvre cela se comprend ,dans un pays riche, c’est absurde ,en France….cela serait hallucinant !

      • Il faut être un débile profond pour avoir un mobile Apple et appeler à bloquer les magasins qui les vendent.

      • Un monde meilleur peut vouloir dire un monde plus juste non ? pourquoi toujours associer le « bon » à l’aisance financière ? si la moitié des français ne paye pas d’impôts, il y a une bonne proportion de ceux qui n’en payent pas qui devraient en payer !

      • @reactitude, je vos propose de commencer à vous révolter contre les âneries que vous rédigez et votre inanité. Alternative, présentez vous à une élection .

    • En plus les exonérés se révoltent parce qu’ils ne profitent pas des (rares) baisses d’impôts (pardon, cadeaux fiscaux) accordées aux pigeons qui payent à leur place.

  • Macron avait imaginé sur les conseils socialo-écolos que l’on pouvait augmenter indéfiniment les taxes sur le Gas-oil, avec des campagnes de dénigrement bien orchestrées, jusqu’à tirer des produits pétroliers, et autres énergies, de quoi résorber le déficit publique au moins 60 milliards de taxes en plus. Plutôt que de réduire dépenses, fraudes sociales et gaspillages. ça n’est pas passé, ça ne passera pas. Le mur s’est rapproché

  • Moi je trouve que ce type d’impôts est le plus équitable… L’utilisateur est payeur un ou deux points de TVA et suppression de l’impôt sur le revenu OUI ! Et , hors sujet :
    Pourquoi conserver la taxe Télévision ? Rendre simplement toutes les chaines payantes en les codant n’étant pas convaincu de par les productions à la con («Plus moche la mort», «Hier, nous est perdu», etc) On ne regarde que des chaînes étrangères…. cette taxe est-elle reversée aux profits des producteurs de ces chaînes ? Ça, c’est à l’échelle mondiale ou européenne mais en national, c’est pareil le confort de nos retraités privilégiées de la RATP/SNCF sont entretenus par les contributions du smicard de Méounes-les-Montrieux ou l’agriculteur de Barcelone-du-Gers… Aucun métro ni aucun train ne s’arrête chez eux.
    Ça va au-delà de la fraternité de notre devise !

    • Équitable….?
      On prend pour exemple les taxes sur les carburants :
      Le citadin habitant les grandes villes avec souvent un niveau de vie confortable, profitant des transports en commun n’a pas besoin de voiture, il profitera intégralement de la baisse de la TVA.
      L’habitant des zones rurales qui doit se déplacer en voiture pour aller travailler, faute de transports en commun, il aura peut-être la baisse de la TVA, mais sera pénalisé par la hausse incessante des taxes sur les carburants, malgré un pouvoir d’achat souvent inférieur.

    • Equitable signifierait que chacun paye en proportion des services que l’Etat lui rendrait en échange. Quand ce sont d’autres qui reçoivent que ceux qui paient, et que d’ailleurs il n’y a pas de service rendu en échange, où est l’équité ?

    • Poussons le raisonnement, a 50 euros le litre de carburant l’équité va mieux se voir ça c’est sur !
      Si une taxe sur la connerie était installée , j’en connais un qui devra changer de pays.

    • bien vu j’adhère +100

    • @ESprit critique, votre nuance entre fraudes fiscale et sociale me plait. En effet quand est ce que nos illuminées personnalités regarderont juste du coté de la Corse pour ce qui concerne T.O.U.T.E.S. les inqualifiables ou in comptabilisables fraudes (sociales ET fiscales ) dont crève notre pays à l’exception des pré-cités personnalités qui crient au scandale lorsqu’il leur est reproché de se gaver de Homards Géants que NOUS leur payons nous les con-tribuables..

    • @jean-m64 et quid de michel druker qui touche quatre-cent-mil euros pour ses émissions sur le sida ou les restos du cœur et autre foutages de gueule propriété inaliénable de la télé française public.

  • Consentement à l’impôt =Article 14

    Ca m’a obligé à la relire et j’ai eu très peur voir même affligé…

  • « 475 épisodes de révolte fiscale étudiés au sein de 20 démocraties riches entre 1980 et 2010 »

    On n’est pas loin d’une révolte par an par pays. L’absence de consentement à l’impôt, c’est la démocratie qui est bafouée.

    Le caractère systématique des révoltes fiscales démontre que la démocratie représentative est en échec partout, incapable d’offrir ne serait-ce qu’une représentativité a minima.

  • Attention les taxes indirectes ont tout de même l’avantage d’être payées par tout le monde sur des critères objectifs, et sur un principe utilisateur/payeur. Ca n’est pas rien, surtout en France.

    Face à une tête à claques qui claironne partout être non imposable le sourire aux lèvres tout en crachant sur les riches, je peux me dire « au moins il paie la TVA », « oui mais il fume », etc pour ne pas devenir complètement fou lorsque mon avis d’IR arrive… (et je suis sans doute pas le seul)

    Supprimez ça, et tant que vous y êtes instaurez aussi la CSG progressive tant désirée par nos chers socialistes : la mise en esclavage d’une moitié de la France au profit de l’autre moitié aura alors trouvé son plein aboutissement.

    • Le gros problème des taxes indirectes prétendument plus justes ou équitables, c’est qu’elles reposent sur le postulat que tant que c’est « justement réparti », il n’y a pas à remettre en cause le prélèvement. En gros, si la TVA était à 150% et tous les autres impôts supprimés, vous seriez satisfait. Et même si on la passait à 200% pour payer les retraites des cheminots.

      • MichelO bonsoir, vos supputations ,150% ou 200% me surprennent sauf le respect que je vous dois. Si gouverner c’est prévoir, cette dernières, ne peut être adossé sur des hypothèses. Dans chaque situation existe également un historique qui va contribuer à décider UNE politique de synthèse autre que de la gribouille. Un pas en avant (nous ne reculerons jamais, ) et dix pas (les élections sont demain ) en arrière jusqu’à se parjurer sur tous les plateaux télés. Les très nombreux commentaires des lecteurs qui du journal le monde au figaro en passant par le point libération ou l’express et même chez le moulin à vent de bfm qui n’est plus une chaine d’information mais de propagande comme au bon vieux temps du nazisme qui se vomi dessus ou fait sous soit sans jamais avoir honte, expriment le même constat. Ainsi la politique conduite depuis plusieurs décennies est à l’image du gamin qui a épousé maman paracerqu’ELLE le voulait !!! Alors tout le reste est à l’avenant.
        Cordialement

        • Si ce sont mes taux qui vous paraissent délirants, considérez que le PIB français fait environ 40% de privé et 60% de public, soit 150% de la part privée pour cette part publique.

          • MichelO bonjour
            J’avoue que je ne comprends pas « le PIB fait environ x% de y »… (même pas honte, je suis tout jeune lol)
            Si ce n’est pas trop long à détailler je suis preneuse, merci !

            • Bonjour,
              Je sais, je m’explique mal, et à mon âge il n’y a pas vraiment d’espoir 🙂 Je vais essayer de détailler mon raisonnement, et le calcul de coin de table que j’ai fait. 58% du PIB, donc de l’activité, consiste en de la dépense publique. Donc 42% du même PIB est la part de l’activité privée. Il faut donc à l’état récupérer 58€ chaque fois que le privé fait 42€ d’activité, d’ajout de valeur. S’il renonce à toute autre manière de récupérer l’argent que la TVA, il lui faut un taux de 58/42, 138% toutes choses égales par ailleurs. Comme n’avoir qu’une TVA pour récupérer le fric n’est certainement pas la manière de maximiser les recettes de l’état, il va lui falloir monter encore ce taux pour tenir compte des effets pervers, et donc 150% à 200% ne seraient pas disproportionnés.
              Voilà comment j’ai raisonné, ça ne veut pas dire que ce soit sensé, mais j’espère que c’est plus compréhensible.

    • Sauf que vous raisonnez à partir d’un postulat qui est faux :
      Jusqu’à maintenant et encore pour longtemps le fait de payer des taxes indirectes n’a jamais empêché le français moyen de payer des impôts directes.
      Le politique ne crée pas de nouvelles taxes indirectes par soucis d’équité mais surtout parce que elles sont indolores pour le contribuable et qu’on peut justement les « justifier » : c’est bon pour la planète, seules ceux qui les utilisent les paient, il faut rééduquer ces satanés fumeurs…etc.

  • Les taxes? Le vrai moyen de faire payer les pauvres!

  • Il est intéressant de voir comment les taxes sur l’essence ont remplacé la gabelle : une taxe sur un produit de première nécessité, et dont les hausses provoquent les mêmes effets : des révoltes parfois violentes.
    J’ai l’impression que les incendies des portiques éco-taxes n’avaient rien à envier aux saccages des bureaux d’octroi et autres lieu de perceptions indirects.

  • J’aimerai croire qu’il y a des révoltes fiscales en France mais j’y crois pas vraiment. Ceux qui veulent plus de taxes sur les autres crient tellement plus fort!
    Et comme il est INTERDIT par la loi d’appeler à la grève fiscale ça ne risque pas de changer.
    Je pense très sincèrement que tant qu’il n’y aura pas une initiative ouverte de grève fiscale avec une demande ferme de réduction des dépenses ET des services publics, rien de tout ce qu’on peut en dire n’aura vraiment de conséquence. On peut se plaindre des impôts mais où sont les centaines de milliers de lettres qui demandent à tous les députés de réduire d’abord les dépenses non régalienne puis de réduire les impôts? Où sont les contre manifestations quand les fonctionnaires demandent plus de moyens? Ou sont les libéraux dans les dîners familiaux quand les collectiviste s’estiment en droit d’afficher leur rage taxatoire comme une vertu qu’on ferme notre mouille devant devant eux?
    Tant que les, libéraux resteront des gentils, ce seront des gentils pigeons. Tant que les libéraux ne seront assez courrageux pour devenir une NUISANCE pour le gouvernement et pour les leurs idiots utiles que sont nos vampires fonctionnaires bien aimés, nous resterons une bande de grande gueules sans rien dans les tripes.
    Les communistes et les fonctionnaires ont raison de nous tondre. Le combat pour garder son bifteak est un combat violent qu’on le veuille ou non. Tant qu’on se comporte comme lavettes, on mérite d’être traîté comme tel. Vivre dans une société sans prédateur ça implique de flinguer les prédateurs ou de les mettre en cage. Il serait temps qu’on cesse de se coucher en permanence devant les cocos.
    On tolère que les profs fassent de l’endoctrinement politique en permanence. Qui porte plainte aux rectorats? Qui porte plainte contre les manifestants qui vous empêchent de circuler?
    A moins que les libéraux aient peur que leur demande de liberté implique d’en accorder aussi aux autres?

    • @mitch, bonjour je partage à 1000% votre analyse. Entre-autre, je pense qu’un certain cahuzac doit bien rire de la situation actuelle.
      Ou bienvenu dans le monde du Roi UBU.
      Cordialement

    • @Mitch
      Hélas je suis en accord avec toute votre analyse sur l’absence de réaction des anti-fonctionnaires. Je ne comprends pas ce vide sidéral. Je repense à la manif de fin mai 68 en soutien au gouvernement, manif politiquement disparue de l’Histoire, qui avait été un franc succès. Depuis ? Depuis.. rien. Ou si, tout récemment, les foulards rouges je crois, en opposition aux gilets jaunes, qui n’a pas rassemblé grand-monde.
      En revanche votre dernière phrase me gêne : en quoi les libéraux pourraient-ils avoir peur d’accorder de la liberté « aussi aux autres » ?

      • Il y a beaucoup de « libéraux » qui veulent la liberté pour eux même mais qui veulent qu’on censure quand même la pornographie qu’on continue à prohiber la drogue qu’on garde un « minimum social » qui veulent des normes pour leur secteur d’activité et qui sont en fait des capitalistes de connivence. C’est d’eux dont je parle. J’ai connu des « libéraux » qui se satisfont des lois qui interdisent de nier l’holocaust. Perso je trouve que c’est stupide de faire du négationnisme et je n’e crois pas à ces thèses farfelues. Ca ne m’empêche pas de trouver inique qu’on mette en taule des individus qui ne font que parler.

  • Dans un systeme sain, la fisalité indirecte devrait être proscrite …

  • Entre la France confite de l’argent des autres et celle qui pleure avant d’avoir mal qui va défiler jeudi et les élus qui n’ont qu’un mot à la bouche c’est prélever,prélever,prélever…Même à « droite » Baroin star montante paraît-il ,alors qu’il est le roi des pleureurs à la tête de l’AMF,pleureur de ne plus pouvoir dépenser l’argent des autres,c’est à dire l’argent des » cons sentis », en salles de fêtes(qui se fissure au bout de 2 ans),en ronds points,en Hotel de ville rutilants et dispendieux, en zone bétonnée irraisonnée….ce pays est foutu!
    Les gens ne veulent plus bosser,même dans le Figaro la semaine dernière « comment poser 60j avec 20j grâce au calendrier 2020 ».

    • Les gens, en majorité, veulent en avoir pour leurs efforts quand ils bossent. Sinon, en effet, si ça n’est que pour faire plaisir à des petits chefs incompétents et prétentieux qu’ils perdent leur temps dans les trajets travail-domicile et n’ont guère d’occasions de jouir de l’existence, et en tout cas sans plus de récompense que ceux qui profitent du système, la réaction fainéante est naturelle.

      • C’est la mentalité on fait semblant de nous payer donc on fait semblant de travailler…on va aller loin comme cela.
        Le problème est que le financement du social au sens large est basé sur le travail ,travail qui se raréfie ou pour lequel pleins d’allègements de charges existent ,la TVA sociale à un taux raisonnable(mais nous sommes déjà hauts) avec bien sur une baisse équivalente sur la feuille de paie reste une bonne solution le meilleur impôt étant un impôt à un taux faible mais payé par tout le monde ,ça nous changerait la vie!

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