L’électricité verte est opaque

Bien que publiquement affichés, les divers mécanismes de financements de l’électricité dite verte sont noyés dans les arcanes des textes règlementaires.

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L'éolienne silencieuse by Stéphane DEMOLOMBE(CC BY-SA 2.0)

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L’électricité verte est opaque

Publié le 16 novembre 2019
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Par Michel Gay.

L’État pousse des opérateurs au développement de l’électricité verte par des mécanismes financiers sophistiqués qui les rendent opaques pour le public… et la représentation nationale. Ils impliquent pourtant des montants importants sur le long terme (plusieurs dizaines de milliards d’euros) qui feront défaut pour d’autres besoins prégnants (santé, justice, sécurité…).

Cette électricité verte fortement subventionnée par les contribuables et les consommateurs remplit-elle au moins son rôle affiché de réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES) pour lequel tant d’argent a été, et sera versé, selon la nouvelle Programmation Pluriannuelle de l’Energie (PPE) ?

Vache sacrée

Le soutien au développement des énergies renouvelables (EnR) électriques (et accessoirement au biogaz) s’apparente à l’alimentation d’une vache sacrée. Mais l’opinion publique ignore les mécanismes de financements et, surtout, les montants astronomiques attribués.

Il est sans doute sage, pour les parties prenantes, de les maintenir dans un brouillard de règlementations. Et cela d’autant plus que l’efficacité du dispositif en matière de réduction des émissions de GES (qui est sa finalité affichée) est faible, voire nulle.

En effet, les productions électriques des EnR se substituent le plus souvent à celles de l’hydraulique et du nucléaire qui en émettent encore moins

Alors que l’hôpital public se voit accorder avec parcimonie des suppléments budgétaires, il est au moins un secteur où l’État ouvre les vannes, celui des subventions aux EnR électriques. Aucun débat sur le bien-fondé de cette libéralité n’occupe la scène médiatique. Elles ne suscitent pas davantage de joutes verbales à l’Assemblée et au Sénat à l’occasion de la discussion du budget.

Pourtant, il s’agit ici de presque 8 milliards d’euros par an, soit plus de dix fois ce qui vient d’être accordé aux hôpitaux sur trois ans.

L’efficacité financière ne préoccupe guère les décideurs. La nouvelle PPE offre même des perspectives inédites au développement des EnR électriques et la législation évolue pour réduire les possibilités de recours contre leurs implantations.

Des mécanismes alambiqués…

Les mécanismes des financements sont publics, mais comprendre les arcanes des processus en évolution permanentes est fastidieux.

L’aide publique est destinée à payer une compensation à EDF et aux Entreprises Locales de Distributions (ELD) qui ont l’obligation d’achat de toutes les productions éoliennes et solaires photovoltaïques (PV). Ces achats s’effectuent hors marché dans des conditions avantageuses pour les producteurs EnR (contrats de long terme, prix fixes élevés ou compléments de rémunération). Elles revendent ensuite sur le marché à un prix plus faible des productions EnR achetées au prix fort en perdant de l’argent.

Au total, fin 2018, selon la Cour des comptes, 121 milliards d’euros sont déjà engagés. Ce montant atteint même 145 milliards en incluant le financement des raccordements des futurs champs éoliens offshore, pris à sa charge par le Réseau de Transport de l’Electricité (RTE).

C’est un engagement colossal, mais qui en parle ?

Certes, les gouvernements voulaient créer des conditions avantageuses pour « lancer la machine », mais le coup de pouce a été disproportionné, comme l’a indiqué le rapport de la Cour des comptes.

Les producteurs EnR arguant depuis longtemps de la maturité technique et de la compétitivité de leurs filières, quelle est la raison des subventions substantielles qui leurs sont encore accordées ?

Ou bien ces techniques sont matures et elles peuvent désormais concourir à armes égales sur les marchés, ou elles ne le seront jamais.

… et variables dans le temps

Jusqu’à fin 2015, le soutien aux EnR électriques était assuré par une part de la Contribution au Service Public de l’Electricité (CSPE), une taxe prélevée sur les factures d’électricité des consommateurs non industriels. Ces derniers étaient assujettis à une autre taxe, la Taxe Intérieure sur la Consommation Finale d’Électricité (TICFE).

À l’origine, cette CSPE permettait de couvrir des dépenses dites « de service public de l’électricité », inhérentes à l’organisation de notre système (entre autres la péréquation tarifaire pour les Zones Non Interconnectée (ZNI), notamment les îles, les tarifs sociaux, le soutien à la cogénération,…).

Mais le développement rapide des parcs appelant un soutien a pesé de plus en plus lourd.

Cette croissance non maîtrisée de la CSPE alourdissait les factures chaque année et elle avait d’autres faiblesses rédhibitoires :

  • c’était un dispositif extra-budgétaire (plus de 6 milliards chaque année…) qui échappait donc au contrôle du Parlement,
  • les productions électriques non carbonées (éoliennes, solaires PV) en remplaçaient d’autres non carbonées, l’hydraulique et le nucléaire décarbonés assurant déjà 95 % de la production.
  • enfin, cette forme de prélèvement n’était pas conforme à la législation européenne, puisque toutes les consommations étaient taxées, alors que le courant pouvait être pour partie importé et que le Marché Unique interdit de taxer les importations. De plus, le produit de cette taxe ne profitait qu’à des installations hexagonales, en contravention avec les règles européennes.

À partir de 2016, des mécanismes nouveaux ont été mis en place, mais au prix d’une complexité accrue…

Le budget de l’État finance désormais intégralement le soutien aux énergies renouvelables électriques (et marginalement, au biogaz). Le contrôle parlementaire semble donc rétabli.

Pourtant, la représentation nationale n’est qu’une chambre d’enregistrement.

En effet, les parlementaires ne contrôlent ni les subventions, ni les nouveaux investissements dans les EnR (car la PPE qui sert de feuille de route est définie ailleurs), ni les conditions commerciales auxquelles les nouveaux contrats sont établis.

Le parlement connait seulement la somme (déterminée chaque année par la Commission de Régulation de l’Energie (CRE)) qu’il devra réserver pour ces financements. Ce montant est désormais prélevée dans la part qui revient à l’État du produit de la Taxe sur la Consommation des Produits Énergétique (TICPE, l’ancienne TIPP qui signifiait Taxe Intérieure sur les Produits Pétroliers), l’autre part allant aux Collectivités territoriales.

La Contribution Énergie Climat, dite « taxe carbone »

Depuis plusieurs années, il existe une « taxe carbone » (exprimée en euro/tonne de CO2 émis) qui concerne tous les consommateurs de produits carbonés tels que essence, diesel, charbon, gaz.. à l’exception du kérosène. Elle était déjà incluse dans des taxes spécifiques sur le charbon (TICC) et le gaz (TICGN), mais jusqu’à récemment, son faible niveau les modifiait peu.

Cependant, dans une approche présentée comme pédagogique, le gouvernement a souhaité une évolution conséquente de cette taxe carbone. Passant de 30,5 euros/tonne de CO2 (2017) à 44,6 euros (2018), sa valeur avait était fixée à 55 euros en 2019, et il était prévu qu’elle atteigne 100 euros en 2030, puis qu’elle continue à grimper ensuite.

Pour mémoire, 50 euros/tonne de CO2 correspond à environ 12 cents ajoutés au prix du litre de carburant (essence ou diesel), lequel supporte plus de 60 cents de taxes (près de la moitié de son prix de vente).

La CSPE ayant atteint 22,5 euros/MWh, l’ensemble des taxes sur l’électricité représentait un tiers du montant des factures.

Mais la bascule des taxes subventionnant les EnR électriques vers les combustibles fossiles n’a pas fait disparaître la CSPE… Elle a été maintenue au même niveau sur les factures d’électricité ! Les consommateurs peu avertis sont restés passifs malgré la hausse de plus de 7 % des tarifs réglementés d’électricité qu’ils viennent de subir. Ces hausses sont définies par l’État et ont été appliquées par EDF en juin 2019 (+5,9 %) et en août (+1,23 %).

La tolérance des automobilistes aux taxes sur le carburant n’a pas été aussi grande (surtout ceux qui possèdent un véhicule diesel, car à l’augmentation de la taxe carbone s’ajoute le rattrapage de la fiscalité diesel-essence). C’est une rébellion qui s’est déclenchée, jaunissant durablement les ronds-points et obligeant le gouvernement à geler la taxe carbone à son niveau 2018 (soit 44,6 euros/tonne de CO2).

La Francotaxie compliquée

Les charges de service public de l’énergie (dont celles relatives à l’électricité) ont été basculées sur le budget de l’État en deux postes séparés :

  • l’un dévolu à la couverture des charges « traditionnelles » de service public de l’énergie (programme 345). Son montant prévu pour 2019 est de 3,2 milliards d’euros en hausse de près de 6 % sur une année.
  • l’autre, désigné Compte d’Affectation Spéciale-Transition Energétique (CAS-TE) destiné à financer l’appui aux EnR électriques (et au biogaz) qui comprend deux parties :

L’une compense les pénalités d’obligation d’achat par EDF et les ELD (programme 764 prévu à 5,44 milliards en 2019) ; l’autre rembourse progressivement la dette que l’État avait contracté envers EDF pour insuffisance de la compensation précédente (programme 765 prévu à 1,84 milliard en 2019).

Pour plus de lisibilité (?…), la TICFE a été généralisée à tous les consommateurs d’électricité et rebaptisée avec l’ancien nom : CSPE ! Son montant  a été bloqué au niveau atteint par l’ancienne CSPE au moment du basculement (22,5  euros/MWh). Elle a été transformée en taxe sur les consommations comme pour le tabac et l’alcool, et donc versée directement au budget de l’État.

Les contribuables sont perdus mais ils paient !

Ainsi, bien que la raison d’être de la CSPE ait disparu (ses finalités d’antan étant honorées par ailleurs), la taxe a été maintenue avec son ancien sigle, et elle figure toujours sur les factures d’électricité !

La CSPE sur l’électricité ne pouvant plus augmenter à cause du niveau record déjà atteint (22,5 euros/MWh), peut-être faudra-t-il gonfler les autres taxes sur le charbon (14,62 euros/MWh) et le gaz (8,45 euros/MWh) ?

Bien que publiquement affichés, les divers mécanismes de financements de l’électricité dite verte sont noyés dans les arcanes des textes règlementaires. Ils sont suffisamment opaques (volontairement ?) pour que les Français continuent à payer beaucoup, longtemps, de plus en plus, et sans rien comprendre, pour « soutenir » malgré eux le lourd fardeau des EnR électriques éoliennes et photovoltaïques.

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  • escroquerie d’etat . Point.

  • Les EnR ont atteint la maturité technique pour aspirer les milliards de subventions. Pour ce qui concerne la production d’électricité, c’est nettement moins performant.

  • qui dit opaque dit magouilles ; sans doute un des rares point ou nos dirigeants sont au top ;

  • c’est opaque … dans un système où l’arbitraire règne.
    rappelons la fois où sego a bloqué la hausse des tarifs puis l’a compensée par la suite..

  • L’energie est de toutes les couleurs mais la verte n’est vraiment pas encore mûre

  • Pour info: si vous décidez d’installer chez vous des panneaux solaires en autoconsommation, complètement déconnectés du réseau EDF et ne devant rien à personne, vous serez néanmoins taxés par une redevance annuelle proportionnelle à la surface installée (donc totalement déconnectée de la production réelle).
    Tant qu’à racler les poches du contribuable, autant n’en oublier aucune.
    Accessoirement, je n’ai jamais eu aussi froid aussi tôt dans l’année. De l’aveu même d’un commentateur météo honnête (si, si, il y en a quelques uns…) la température de cette deuxième semaine de novembre est 4 à 5 ° inférieure à la moyenne. Heureusement que la planète se réchauffe…
    Au fait: je n’entends plus nos grands politiques écolosensibles (surtout en période électorale) parler de lutte contre le réchauffement climatique mais de « lutte contre les bouleversements climatiques ». Grosse nuance; bientôt, ils vont nous promettre le printemps perpétuel, bien entendu appuyé sur de nouvelles taxes pour le financer.

    • Il y a bien une taxe sur les installation au sol, comme tout bâtiment, mais sur les toits, c’est quel article ?

    • Drole d’info qui n’apparait nul part , a part se faire taxer ses economies par les entreprises vautours du secteur l’etat propose surtout du pognon aux futurs arnaqués …
      Pour ta meteo , personne ne connait l’influence d’un rechauffement global sur une meteo locale soumise a un climat également local.

    • Refroidissement…pas evident ,il pleut de plus en plus , l’hydometrie nous impose d’ignorer ce refroidissement momentanément..on assite certainement a un retournement vers le froid ou un réchauffement , ce n’est pas encore tres clair ,tout peu arriver …et dans tous les cas le besoin d’energie sera tres important..on est mal barré avec des éoliennes , c’est la seule certitude, el le solaire n’est pas plus merveilleux..on ne parlera pas des totos electriques ,la lubie du moment ,sans avenir depuis la jamais contente.et la future penurie energetique qui ne s’arretera qu’a la decouverte de la fusion enfin maîtrisée..

    • @Frank: sans co2, pas de vie sur la terre. Et le poumon de la planète n’est PAS la forêt Amazonienne, mais se sont les océans ….

    • Le GIEC fait des prédictions sur 50 ou 100 ans, Les météorologistes peuvent à peine faire une prédiction sur 3 jours. L’activité solaire baisse, attendons.

  • Les EnRi ont aussi atteint leur maturité technique deproduction … il ne faut pas espérer des rendements très supérieurs maintenant, et probablement pas de couts plus bas…
    La question est donc, quel est leur usage rationnel, car il en existe.. Sur des sites isolés, c’est assez incontournable
    Sur des zones hydrauliques, peu d’intérêt (cf costa-rica, norvège)
    Chez nous ? tout dépendra de nos polytocards
    Et tant qu’on aura des frontières, l’anneau solaire PV terrestre restera dans des livres de SciFi … même si c’est le meilleur capteur de fusion nucléaire actuel 🙂

  • le bon argument reste d’exiger que le bazar soit un peu libéraliser et d’ensuite souhaiter ce qu’on veut aux modes de production…

    on ne le répétera jamais assez pas impossible que dans certains cas les intermittents soient acceptables..ok, j’ai du mal à penser qu’on puisse de passer du générateur thermique dans un coin.. mais bon..

    l’ennemi n’est pas le solaire ou l’éolien… c’est la contrainte.

    • L’ennemi ce sont des installations inutiles financées avec NOTRE pognon!

    • Une installation non rentable est inutile!

      • oui et alors si un pekin veut mettre des panneaux solaires sur son toit…m^me si ils ne produisent rien, moi je m’en fous.
        les intermittents sont donc UTILES mais en effet pas pour produire de l’électricité maintenant en france… mais pour afficher un comportement dit écolo…ça marche bien.

    • Les intermittents sont indispensables ….dans le spectacle , l’agriculture ,le tourisme , ailleurs pas vraiment …quoique ,ne serions nous pas tous des intermittents du travail alors pourquoi pas pour l’energie ,un jour vous demain votre voisin….

  • Il suffit de connaitre la production en KWh annuel de éoliennes, des panneaux solaires, par rapport a la conso globale pour vérifier que les ventes de KWH Vert sont une escroquerie. De plus si on fait cette analyse par tranche Horaire et saisonnière, un soir d’hivers, l’escroquerie intellectuelle est monstrueuse. Mais l’esentiel n’est pas la. L’essentiel est le degre de conneries et d’inculture des cons ,des tarés qui crient acheter de l’électricité verte ! Les écolos sont tarés et abruti, mais cela semble contagieux !

  • Hulot a fait et continue à faire une grosse partie de sa fortune grâce au CO2, sans réelle distinction de formule chimique ou d’origine, contrairement au bon vin. Pour faire la preuve de ses réels soucis écologiques, il devrait, à mon sens, participer à la captation du CO2 dans l’atmosphère, aux fins de le réinjecter en tant que de besoin dans les serres agricoles de plus en plus nombreuses pour protéger les cultures contre les méchancetés de dame Nature. En effet dans les serres, ce gaz « à effet de serre « prend toute sa signification : supposé polluant il y cesse alors totalement d’être néfaste pour se transformer totalement en juteux légumes et fruits, en se libérant de son oxygène en notre faveur, en ne nécessitant plus aucun traitement phytosanitaire, en ayant 5 fois moins de besoin eau qui reste prisonnière, en doublant le volume de la production agricole surement bio… pour une fois, tout en réduisant les surfaces agricoles abimées des 9/10 éme. Et par surcroit en donnant de quoi vivre aux paysans ! Le gros inconvénient de cette solution miracle serait de ne pas favoriser la diminution forcée de cette saloperie de population humaine, qui n’est autrement réductible que par l’instauration d’une pauvreté progressive qui élimine les faibles…Et cela est grave aux yeux des Hulot ainsi que des casseurs …Et puis pourquoi innover intelligemment : à quoi ça sert d’être intelligent ? Qui ignore que les cultures agricoles ne commencent pas à se faire en immeubles spécialisés dans les villes … Dès aujourd’hui ou les citadins aspirent tous à vivre à la campagne…à la seule condition qu’on y fasse taire les coqs …et les éoliennes.

  • Il m’est venu à l’esprit une drôle d’interrogation: j’achète de l’électricité à 4 cts du kWh à EDF et je la fait passer par mes éoliennes pour la revendre ensuite 18 cts toujours à EDF. Cette manipulation- escroquerie est-elle possible?

    • Techniquement difficile, l’électricité n’est pas comme l’eau qu’on amène par un tuyau et qu’on renvoie par un autre. EDF vous paie pour contribuer à maintenir fréquence et tension sur un réseau malgré la consommation qui tend à les diminuer.

  • Je serai intéressé de savoir plus précisément ce qui m’ a valu un note moins-un. Parce que je souhaite toujours être instruit … à moins que ce soit indicible bien sûr…

    • Parceque , sans doute, une serre n’est pas ecolo ,vilain plastique, ni marxiste a cause de sa productivite et a l’esclavage du proletariat quelle induit ..sans causer du chauffage l’hiver ….gaz ou mazout , et les pesticides et les engrais et puis ,on aime pas les agriculteurs .

    • @tanbourin, bonjour, il y eu il y a et il y aura toujours malheureusement cette population qualité par M.AUDIARD dans son film les tontons flingueurs….je pense que vous devinez bien de qui il s’agit. mais aussi cette autre citation, il vaut mieux fermer sa gueule et passer pour un con que de l’ouvrir et de le prouver. Il y a peu j’avais également écris la même chose que vous, mais le « sachant » n’avait pas eu le courage d’intervenir à visage découvert.
      Ceci dit, je partage en tout point votre commentaire.
      Cordialement.

  • conseil de lecture: de Fabien Bouglé Eoliennes la face noire de la transition écologique.
    On y apprend entre-autre qu’aucune eolienne ne produira suffisamment d’électricité ne serais ce que pour amortir son cout de fabrication et son démantèlement. Personne ne sais aujourd’hui comment recycler les pales et donc une fois broyées elles sont enfoui ….. dans le sol!

  • A écouter l’ interview de Jancovici sur la matinale de France Cul’:
    https://youtu.be/lBox1k1bFxs?list=UUNovJemYKcdKt7PDdptJZfQ

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