Biodiesel : une écologie d’intérêts particuliers ?

Pour protéger ses producteurs de colza, la France vote en douce la fin des avantages fiscaux sur le biodiesel à base d’huile de palme. Une victoire des lobbies contre le bon sens économique.

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Biodiesel : une écologie d’intérêts particuliers ?

Publié le 18 janvier 2019
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Par Guillaume Périgois.

Chaque automne, l’Assemblée nationale examine le projet de loi de finances. Cet exercice est probablement le plus important de la législature car il détermine l’action du gouvernement pour l’année suivante via le vote des revenus et des dépenses de l’État. Alors, lorsqu’un sous-amendement touchant à la fois le diesel, le lobby agricole mais aussi Total et l’Asie du Sud-Est y est inséré à quatre heures du matin, on se doute qu’il y a là matière à creuser.

Ainsi, le mercredi 19 décembre 2018, en pleine nuit, l’Assemblée nationale vote la fin de l’avantage fiscal dont bénéficiait le biodiesel à base d’huile de palme. D’un trait de plume et sous la forme d’un sous-amendement, l’huile de palme est rayée de la catégorie des biodiesels. Un détail ? Pas vraiment : la France est le septième importateur mondial d’huile de palme et, dans notre pays, de 75 à 80 % de ce produit est consommé comme biodiesel.

L’arbre et la forêt

Cela signifie qu’à partir du 1er janvier 2020, l’huile de palme sera exclue de la minoration du taux de prélèvement supplémentaire de taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) prévue pour les biodiesels. Concrètement, cela revient à augmenter son prix de 30 à 40 %, la rendant beaucoup plus chère que tous les autres biodiesels. À cause de ce surcoût prohibitif, ce que les quatorze mots de ce sous-amendement permettent est une disparition de facto des biodiesels à base d’huile de palme en France.

L’histoire pourrait s’arrêter là. Accusée de favoriser la déforestation en Indonésie et en Malaisie, la culture de l’huile de palme n’a en effet pas bonne presse.

Mais ce serait passer à côté d’un élément crucial : le développement des cultures de palmiers à huile n’est responsable que de moins de 0,5 % de la déforestation mondiale. De plus, comme le rappelle l’ONG Les Amis de la Terre, en France et depuis 2009, l’huile de palme doit déjà répondre à des critères de durabilité si elle veut être importée. En pratique, cela veut dire que le biodiesel à base d’huile de palme utilisé en France ne participe pas directement à la déforestation en Asie du Sud-Est.

Si ce n’est pas pour lutter contre la déforestation, quelle est la raison du passage de ce sous-amendement dans la loi de finances ? Répondre à cette question revient à se pencher sur les gagnants et les perdants de cet abrupt changement législatif et fiscal.

Jaune contre vert

Les acteurs principaux de l’huile de colza et de l’huile de palme se livrent en France à une partie d’échecs. Il faut dire que le jeu en vaut la chandelle.

On estime que 84,6 % du biodiesel français est produit avec de l’huile de colza contre 10,2 % avec de l’huile de palme. Mais l’huile de colza se vend 17 % plus chère que l’huile de palme. De manière prévisible, la part de l’huile de palme a donc été multipliée par six dans le biodiesel français entre 2010 et 2014.

Côté huile de palme, les surfaces cultivées en palmiers à huile sont concentrées en Malaisie et en Indonésie qui fournissent 85 % de la production mondiale en 2018. Là-bas, 40 % de la culture est réalisée par de petits exploitants agricoles.

Les agriculteurs français, quant à eux, ne cultivent pas de palmiers à huile mais bien du colza. Beaucoup de colza, même : la France est ainsi le cinquième producteur de colza dans le monde.

La région Île-de-France n’est ainsi pas principalement connue pour son agriculture. Pourtant, les immenses champs dorés qu’un survol des Yvelines un beau jour d’avril permettrait d’apercevoir donnent une bonne idée de l’usage des terres agricoles dans ce département. Plus de 11 000 hectares y étaient affectés à la culture du colza en 2008, un record dans la région.

Contournant Mantes-la-Jolie et éloignée de Versailles, la neuvième circonscription électorale de ce même département des Yvelines est essentiellement rurale, dévouée aux céréales et au colza et est représentée à l’Assemblée nationale depuis 2017 par le député MoDem Bruno Millienne. Ancien journaliste sportif devenu président de l’Agence régionale pour la biodiversité d’Île-de-France, il est jusqu’en 2017 conseiller municipal de Jumeauville, petite commune agricole dont les champs sont notamment alloués aux colza.

Mais ce député est surtout l’auteur du sous-amendement dont il est question ici, celui rendant le principal concurrent de l’huile de colza plus cher que cette dernière.

Il faut dire que les cultivateurs français de colza sont particulièrement remuants. Tracteurs, bottes de paille et tas de fumier, tout l’attirail était de sortie en juin 2018 pour bloquer quatorze raffineries et dépôts de carburant. Le but de ce coup d’éclat ? Protester contre l’autorisation donnée à Total d’exploiter une agro-raffinerie à la Mède (Provence) dont la principale source de matière première serait de l’huile de palme et non de l’huile de colza. Le syndicat agricole le plus important estime que ce projet reviendrait à faire perdre aux cultivateurs de colza français entre 30 et 40 euros par tonne.

Face aux producteurs d’huile de palme étrangers situés loin, si loin en Asie, il faut croire que se sont ces agriculteurs-électeurs si mobilisés et aux intérêts économiques si précis qui ont été entendus par les députés. L’auteur du sous-amendement ne s’en cache d’ailleurs pas : « on donne la possibilité à nos agriculteurs d’avoir des revenus complémentaires » déclare Bruno Millienne, avant d’ajouter : « J’espère que les producteurs français prendront ce signal comme ils doivent le prendre : c’est effectivement une aide aux agriculteurs ».

Cela a le mérite d’être clair. Mais on est en droit de se poser la question : entre la libre concurrence et l’intérêt politique, quel est l’instrument le plus loyal ?

Conséquences internationales

La réaction des pays producteurs d’huile de palme n’a pas tardé.

Le ministre de la Transition écologique et solidaire François de Rugy a ainsi reçu une lettre du ministre malaisien des Industries primaires Teresa Kok datée du 31 décembre 2018. Ce dernier ne mâche pas ses mots : cette interdiction de fait aurait un impact négatif « sur l’emploi de plus de 2 millions de personnes » en Malaisie. Et de commenter que cela « perturberait donc nécessairement les relations entre la France et la Malaisie et entre l’UE et la Malaisie. L’interdiction pourrait avoir des conséquences économiques et commerciales regrettables pour les exportateurs malaisiens d’huile de palme et les exportateurs français d’autres produits ».

En plus du fait que ce changement législatif s’est fait sans concertation avec les autres États européens, il faut souligner qu’il pourrait aussi représenter une atteinte aux règles de l’Organisation Mondiale du Commerce étant donné qu’aucun autre produit que l’huile de palme n’est concerné.

En tous les cas, le message est clair : que Paris poursuive l’exclusion du principal produit d’exportation malaisien, et Kuala Lumpur s’attaquera aux principaux produits d’importation français en Malaisie, au premier rang desquels on trouve ceux de notre industrie aérospatiale, elle aussi pourvoyeuse de très nombreux emplois en région.

Ce jeu de représailles protectionnistes équivalentes ne peut que pénaliser les consommateurs et les emplois des deux côtés du globe.

Rappelons que toute cette controverse part d’une intervention de l’État. C’est bien la réglementation qui impose aux carburants de contenir jusqu’à 7 % d’huile végétale, alors même que les biocarburants ainsi obtenus émettent plus de gaz à effet de serre que l’essence et le diesel.

Et si on laissait enfin les producteurs et consommateurs échanger en toute connaissance de cause, sans interdictions de fait, sans subsides et sans passe-droits ? Il est urgent de cesser de distordre le marché de l’énergie et de s’attaquer au problème de la déforestation en en traitant les racines et non d’utiliser cette juste cause pour tenter de légitimer des mesures protectionnistes imprudentes.

Dans l’intervalle, la meilleure voie à suivre est de mettre un terme à cette escalade protectionniste en n’interdisant pas des produits individuels comme l’huile de palme. L’alternative reviendrait à nuire aux exportations et aux travailleurs français, et de telles interventions protectionnistes rendent le monde moins libre et moins ouvert pour nous tous.

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  • Les Ecolos et les agriculteurs sont content après cette décision … Et puis soyons fou , arrêtons de cultiver les céréales en générale et vive le Colza !!! Les pays de l’Est auront le monopole du blé !!! quoique ,c’est en train de se faire lentement à grand pas mais sûrement !!! Une retorsion du commerce a prévoir…Au faîte combien de votants à l’assemblée nationale 577 députés présent a 3hoo du matin !!!

    • Je vous rassure, la culture du colza et sa gestion du parasitisme oblige qu’on ne refasse du colza sur la même parcelle tous les 5 ans environ.
      Enfin, oblige, non, vous pouvez faire du colza tous les deux ans, mais à vos risques et périls.

  • Formidable , cette nuit a été voté l’interdiction de l’huile de palme .Etait présent 42 députés !!! le resultat du vote : 22 pour l’interdiction et 20 pour l’huile de palme ..
    Où était les 535 députés manquants, je suppose en goguette ?? Donc je propose pour des raisons économiques la suppréssion de 535 députés qui en ont rien foutre , sauf bien entendu de leurs privilèges !!!

    • Sur le coup je ne les charge pas pour n’avoir pas été là à 3h du mat. Le problème est qu’ils n’étaient sans doute pas là non plus à 3h de l’après midi. La bonne question est qui a choisi l’horaire? Ne devrait il pas y avoir des horaires officiels avec obligation de présence, les votes hors horaires étant réservés aux cas exceptionnels?

      • Dans notre Vème république, c’est le gouvernement qui choisit l’ordre du jour de l’assemblée.

        • Attendez, alors comment sont mises au vote les propositions de loi (celles qui viennent donc des députés eux mêmes)? Pire les propositions de lois auxquelles le gouvernement n’est pas favorable, j’imagine que le vote est reporté à la saint Glinglin?

      • Halte aux cadences infernales à l’AN ! Interdisons le travail de nuit des députés ! Vive le progrès social !

  • bah à la longue vivre en absurdie fatigue.. en arriver à discuter de l’absurdité des modalité pratiques d’une politique absurde…

  • Quel est l’intérêt de mettre de l’huile de palme ou de colza ? Aucun
    Par contre remplacer le pétrole par une production locale……
    Sinon les amoureux des forêts devraient se demander si produire du colza participé à la déforestation en France..comme toute l’agriculture !…heureusement ,le gvt veille au grain pour permettre la disparition de nos agriculteurs faisant encore des bénéfices….hors de l’île de France.

    • Par contre remplacer le pétrole par une production locale……

      Si vous capté juste un zeste l’article, il faut plus de pétrole pour produire la même chose en bio…
      Bilan CO2 plus que négatif 🙁 🙁 🙁 🙁 🙁

    • Vous oubliez que l’agriculture moderne nécessite des tracteurs, donc des usines pour fabriquer les traceurs, de quoi mettre dans le réservoir du tracteur, des engrais, des produits pour fabriquer les engrais, des pesticides…

      Faire pousser des plantes pour pouvoir les transformer en carburants n’est pas intrinsèquement mieux que d’utiliser du carburant comme carburant directement.

  • Merci pour cet article qui montre sur un cas concret l’escalade des interventions, dont chacune est censée pallier les inconvénients de la precédente!

  • Bastiat reviens! Ils n’ont toujours pas compris les bienfaits du commerce libre.

  • Au passage cet article rappel que le moteur de Rudolph diesel est le plus performant des moteurs a combustion interne. Il a le meilleur rendement, il est polycarburant, il peut fonctionner a l’huile de colza, de palme, au gasoil, ou au Kérosène, les moteurs d’aujourd’hui avec filtre a particules, injection a plus de 1800 bars, pilotées a la gouttelette prés, il est le moins polluant !

  • Au regret de chagriner les adeptes de Milton Friedman, la concurrence libre et non faussée entre états est un mythe. Les états quel qu’il soit, avec plus ou moins de succès, privilégierons toujours leurs intérêts respectifs. Bien ou mal, c’est un débat philosophique ou académique.
    A ma connaissance, La Malaisie subventionne fortement la production d’huile de palme et nous Européen subventionnons fortement l` agriculture Française. Donc au-delà des cris d`offrais et l’invocation des économistes mort, pour une fois que la France prend une décision qui peut donner un sens (moins pire) a cet océan de subvention inutile, saluons le geste.
    Néanmoins la seule vrai importante question est celle posée par Mr. Reactitude « Quel est l’intérêt de mettre de l’huile de palme ou de colza ? »

    • « la concurrence libre et non faussée entre états »

      Cela ne veux rien dire. Il y a des marchés libres, il y a des états qui fonctionnent sous la contrainte qui sont en concurrence. Mais la concurrence libre et non faussée entre état.. je ne vois pas.

      • Merci pour ce petit moment de sémantique mais vous avez raison je m’excuse de mon raccourci d’écriture.
        Pour préciser ma pensée dans le contexte de cet article, un état (la France), par le législatif a changé le fonctionnement du marché des additif en changeant la règle fiscale applicable a une matière première avec pour effet de rendre la matière première produite en France plus compétitive. De l’autre cote un état (la Malaisie) utilise la fiscalité pour soutenir son industrie de ces mêmes matières premières pour rendre celle produite en Malaisie plus compétitive.
        Les états qui ont une industrie de matière première en concurrences sur ce marché des additifs utilisent toutes les possibilités réglementaires et fiscale pour favoriser leur industrie respective au détriment de celle de l’autre.
        Les états ci nommes sont donc des acteurs de ce marche en agissant sur l’effet prix de ces matières premières sur leur marche respectifs.
        Les états sont toujours un acteur et ce qu`elle ce soit le marché « libre » intervenant toujours soit fiscalement, ou par des subvention directe ou indirecte, ou par de barrières capitalistiques, réglementaires, sanitaires, et normatives pour soutenir et/ou favoriser l`industrie correspondante si présente sur le territoire et pour certains états forcer à l’implantation de l’industrie correspondantes sur leur territoire. Les plus connus pour ce genre d’approche étant La Russie, La Chine et Le Brésil.
        En espérant que ce petit paragraphe vous apporte un peu de lumière pour voir ?

        • Merci de votre réponse qui précise votre pensée.

          Normalement les états ne devraient pas intervenir sur les marchés ni en influençant les prix, ni en réglementant.
          A part des impôts modérés qui doivent être neutre, pas de subvention sectorielle, ni taxation, ni règlement favorisant tel ou tel du marché.
          L’état doit se limiter à son rôle régalien (Justice, Police, Armée).
          Ici la France détaxe le colza, et surtaxe le palme, alors que tous les carburants devraient être soumis à un impôt standard (TVA normale)
          Pour ce qui est l’agriculture française, elle est subventionnée en effet à travers la PAC subvention qui devrait être abandonnée à mon avis, ainsi que la SAFER, et autres lois sur le SRU qui maintient les terrains agricoles à des prix bcp trop bas.
          Quant à la palme Malaisienne, je ne sais pas si ce sont des subventions directes ou des avantages fiscaux, ce qui n’est pas la même chose.

          • Mr. Gillib
            Merci de votre réponse
            Nous sommes d’accord sur ce que le monde devrait être et qu’elle devrait être le rôle d’un état mais c’est un autre débat.
            Permettez-moi d’exprimer mon désaccord partiel sur vote dernière phrase, sur l’effet prix, subvention ou avantage fiscal auras le même impact. Cependant la subvention directe génère plus facilement un contentieux au niveau du WTO alors que l’avantage fiscal est presque impossible a combattre et ce pour de bonne raisons.

        • le législatif a changé le fonctionnement du marché des additif en changeant la règle fiscale applicable a une matière première avec pour effet de rendre la matière première produite en France plus compétitive.

          plus compétitive ARTIFICIELLEMENT ❗

          Donc c’est de la … TRICHE ❗ C’est du pipeauté… ❗

          De l’autre cote un état (la Malaisie) utilise la fiscalité pour soutenir son industrie de ces mêmes matières premières pour rendre celle produite en Malaisie plus compétitive.

          C’est leurs oignons… Laissons les les cuisiner, ils payent. Les nôtres, c’est les conneries que nous faisons. Cela nous concerne, c’est NOS impôts… ❗

          • Mr. MichelC

            Artificiellement peut-être, mais de la triche certainement pas. Un état est et reste souverain dans ses décisions fiscales, bonne ou mauvaise.
            La bizarrerie était que le biodiesel avec de l’huile de palme avait une fiscalité plus avantageuse que le biodiesel avec de l’huile de colza alors comme exprime dans mon premier post, en tant que contribuable européen qui finance la PAC « pour une fois que la France prend une décision qui peut donner un sens (moins pire) a cet océan de subvention inutile, saluons le geste. »

  • « La concurrence non faussée ! « ; Principe fondateur essentiel de l’UE, est la cause de son échec, de sa ruine, de sa soumission aux USA, de son isolement par rapport a la Russie, compagnon de route historique, de son envahissement par l’Islam, etc etc …

  • Le colza est produit en France sous toutes les contraintes de sécurité sanitaires de notre pays et transormé en France à moins de 300 km des usines… Produire local, consommer local… Ça vaut bien une évolution de la législation pour contrer huile de palme ultrasubventionnée, produite avec on ne sait quels produits chimiques et qui fait des milliers de km pour aboutir dans nos moteurs ? Non ?
    Le co-produit de l’huile de colza, le tourteau permet d’améliorer l’autosuffisance de notre pays en protéines végétales. Ces protéines viendraient sinon encore plus en majorité des US et Argentine à partir de soja, culture moins propre ( déforestation, OGM traité en plein au glyphosate, milliers de km…)
    Décision sage de l’assemblée… dommage que les débats soient passés inaperçus en pleine nuit…

  • Quand je pense qu’on pourrait chercher et probablement trouver des carburants fossiles sur terre et sur mer en France ,mais que c’est impossible par décision politique verte depuis NKM , que l’on va orienter l’utilisation des terre fertiles destinées à l’alimentation humaine vers la production d’énergies non compétitives et que vicieusement on vient de torpiller la Mède qui fermera peu après passage au tout colza pour cause de bilan déficitaire ….Mr Macron la première mesure c’est d’arrêter la transition écologique sinon des GJ vont vous sortir du pouvoir .

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