Discours haineux : Facebook va collaborer avec la justice française

Une première mondiale qui montre que la France donne une grosse importance à combattre les discours haineux en ligne. Cependant, qu’en est-il de la vie privée des utilisateurs ?

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Discours haineux : Facebook va collaborer avec la justice française

Publié le 2 juillet 2019
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Par Théophile Gacogne.

Les pouvoirs publics français ont gagné leur bras de fer avec Facebook et pourront obtenir l’adresse IP des auteurs de « discours haineux » sur le fameux réseau social. La justice française a réalisé une prouesse, car Facebook a tenu à préciser que cette décision est exclusive à la France.

Une première mondiale

Auparavant, Facebook avait déjà collaboré avec la justice française afin de fournir l’adresse IP de certains utilisateurs. Cependant, ce fut pour des faits graves comme des actes de terrorisme, meurtre, viol ou pédophilie. Pour des accusations de discours haineux, Facebook n’avait jamais partagé ces données avec les pouvoirs publics français.

C’est le secrétaire d’État au numérique Cédric O qui a annoncé cette nouvelle avec fierté. Le remplaçant de Mounir Mahjoubi, qui est en poste seulement depuis avril 2019, estime que c’est une décision très importante qui va faciliter le travail de la justice française. Cédric O, que l’on connaît pour son profil davantage axé business que geek, n’a pas hésité à rappeler que c’était une exclusivité pour la France, une première mondiale !

Aujourd’hui, nous pouvons donc établir trois grandes catégories de travail entre la justice française et Facebook. Dans un premier temps, les cas de terrorisme et pédopornographie sont privilégiés et la procédure est rapide et simplifiée pour que le réseau social fournisse toutes les données nécessaires à l’enquête. Dans des cas de viols, meurtres ou autres enquêtes judiciaires, Facebook est déjà contraint de donner accès à certains éléments aux services de police : le journal, les messages et les informations personnelles du suspect.

Aujourd’hui il existe une nouvelle catégorie : les discours haineux. Cette dernière montre que la justice française compte bien modérer les réseaux sociaux car Facebook sera contraint de transmettre les données des suspects avec autant d’efficacité que pour les autres catégories. Facebook a tout de même commenté cette nouvelle en précisant que les requêtes abusives et non conformes aux droits de l’Homme seront refusées.

C’est un fait nouveau : il n’existe pas encore de réelle définition ou de loi pour caractériser ce qu’est un discours haineux sur un réseau social. De surcroît, l’Assemblée nationale se penche sur un nouveau projet de loi afin de les caractériser et les définir mais surtout visant à imposer aux réseaux sociaux de censurer et supprimer les déferlements de haine dans un délai de 24 heures. Ce délai dépassé, les réseaux sociaux pourront être sanctionnés d’une lourde amende financière.

Le risque pour les auteurs de discours haineux

Antérieurement, le risque encouru pour un discours haineux sur Facebook était le bannissement du réseau social pour quelques jours. Si le discours était vraiment exécrable, par exemple, des propos xénophobes, homophobes ou toute autre violence en ligne, Facebook pouvait alors bannir le compte plus sévèrement ; cependant aucun lien avec la justice française ne pouvait être effectué afin de récupérer l’adresse IP de leurs auteurs.

Dans notre pays, l’incitation à la haine est un délit et la justice pourra alors juger ces délits au cas par cas. Les sanctions pour des actes de « cyber-haine » pourront consister en de lourdes sanctions financières, voire une incarcération.

Avec ce nouveau projet de loi, tous les utilisateurs du réseau social pourront signaler les discours haineux qu’ils voient ou reçoivent sur Facebook. Afin de pouvoir traiter toutes les demandes et éviter les signalements abusifs, l’Assemblée nationale réfléchit à un autre projet de loi visant les auteurs de diffamation. Ces derniers pourraient être condamnés à des amendes importantes, pouvant s’élever à 10 000 euros.

Verdict ? Une catastrophe législative

Cette première mondiale fait beaucoup parler en ce moment. C’est un éternel recommencement, la vie privée est mise en danger malgré les bonnes intentions et la bienveillance des nouvelles technologies et des pouvoirs publics. Cette requête étant exclusive à la France, sommes-nous un pays haineux ? Quelle est la définition d’un tel discours ? Cette nouvelle collaboration entre Facebook et la justice française témoigne une fois de plus de la dégradation de la liberté d’expression dans notre pays.

Qui nous connaît le mieux ? Facebook, Google, la justice ou notre conjoint ? C’est une drôle de question mais à l’ère du numérique, la sensation d’être espionné ne cesse de grandir. Les utilisateurs s’inquiètent sur l’atteinte de leur vie privée mais s’adaptent, ils sont aujourd’hui nombreux à utiliser un VPN pour naviguer anonymement sur Internet et boudent de plus en plus Google pour des alternatives comme Qwant ou Ecossia. De plus, de nouveaux réseaux sociaux axant leur politique sur les libertés individuelles sont en train de se créer une grosse communauté comme GAB. Enfin, des systèmes de messagerie instantanée cryptant les messages se répandent de plus en plus, comme Telegram.

Une première mondiale qui montre que la France donne une grosse importance à combattre les discours haineux en ligne. Cependant, qu’en est-il de la vie privée des utilisateurs ? Rendez-vous à l’Assemblée nationale ce 3 juillet afin de suivre un débat houleux sur le nouveau projet de loi « anti cyber-haine » qui sera proposé.

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  • Je m’interroge: qu’est ce qui a poussé Facebook à accepter la demande du gouvernement français?

    • A mon avis parce que cela sert leurs interets.

      Par discours haineux, comme c’est la france il faut comprendre discours conservateurs, libéraux, de droite, anti-collectiviste ou anti-marxiste etc…

      Les dirigeants de facebook comme de google étant majoritairement de gauche, cela va dans leur sens.

      Tout comme google qui manipule les résultats des recherches pour favoriser les sites de gauche, ils ont tout interet à imposer leur idéologie.

      Les régimes totalitaires socialistes (pléonasme) ont toujours privilégiés et maitrisés le controle de l’information et la propagande.
      C’est juste un exemple de plus.

      • @machin oui . L’autre jour un message écolo pur jus est apparu sur mon fil . Il y avait plein de commentaires. Facebook a affiché un truc du genre « compte tenu le nombre de commentaires nous n’affichons que les plus pertinents » comme par hasard, tous les commentaires allaient dans le même sens … bien sûr dans le « bon » sens écolo correct

    • E. Macron a rencontré récemment M. Zuckerberg pour évoquer « la régulation d’internet ».
      Ces deux-là servent les mêmes intérêts.

    • Zuckerberg étant de gauche, rien d’étonnant à ce qu’il soit tout comme Macron contre la liberté d’expression, et qu’ils s’entendent si bien!

  • c’est quoi un discours haineux ? si je dis que macron est un faux cul qui ment sans vergogne , est ce que c’est un discours haineux ? perso je considère ma phrase comme une constatation , ni plus ni moins ;

  • Les lois ridicules pullulent. On peut éprouver une certaine satisfaction à trouver comment les contourner et à le faire savoir.

  • La liberté d’expression est définitivement enterrée en France. Que vont faire les libéraux ? je suis impatient de le savoir.

    • Les libéraux deviennent en tout cas reconnaissables à leur mines de déterrés…

    • Utiliser des bots pour créer des faux comptes facebook et saturer le système de discours « haineux »? 😉
      Ca permettrait même de faire des stats et de voir réellement le type de contenu supprimé.

  • Se rappeler que Zukerberg a été interrogé par le senat en Amérique.
    Vidéo: https://www.youtube.com/watch?v=JPQEIKqt93k
    A la question « pouvez vous définir un discourt de haine.
    Il a répondu…..
    Heu…c’est une question très difficile..

  • museler l’opinion des citoyens se nomme une dictature.
    avec Macron on y est ,et on en est pas sorti !

  • Ce processus a étê initié il y a bien longtemps avec la loi Gayssot. Or, un Etat de droit n’a pas à légiférer sur des sentiments.
    En effet,
    – les sentiments relèvent de la subjectivité et il est évident que de multiples associations bien-pensantes vont se prétendre haïes alors qu’elles ne sont que critiquées. Ce qui va pousser les plate-formes à l’auto-censure. But recherché.
    – les sentiments relèvent du « for interne ». Cette vieille distinction entre crime et péché mise en évidence par Abélard au XIIIe siècle est l’un des fondements du droit occidental. En légiférant sur des sentiments, l’Etat revient sur ces fondements.
    – la civilisation est précisément un état social où les sentiments, comme la haine, la colère ou la jalousie, ne se traduisent pas en crimes. Parce que une société où dès les plus jeune âge, on apprend le respect des autres, et de tous les autres.
    Donc, soit le gouvernement prend acte que nous sommes revenus à un état précivilisationnel (les valeurs de la République auraient donc failli en voulant remplacer la bonne vieille morale chrétienne?), soit il se comporte en Etat totalitaire, puisque seuls ces derniers ont la prétention de régir les sentiments de leurs citoyens.

  • Facebouc (et Google) soutiennent directement la mouvance gauchiste intersectionnelle aux US; gageons que le Zuck ne s’est pas fait tirer l’oreille trop fort pour collaborer avec un Macaron qui globalement soutient le même agenda. Et puis après avoir facilité l’organisation du mouvement initial GJ, il lui devait bien ça.
    Fuyons Facebouc tant qu’il n’est pas (encore) obligatoire en République Inclusive du Bisounoursland.
    Dans tous les cas je suis de plus en plus consterné par la décontraction avec laquelle la dictature gluante s’installe. Le fait de pouvoir condamner quelqu’un pour une « haine » définie par l’idéologie des juges et de l’administration est une plaisanterie haineuse.

  • moi, je commence à m’adapter…..
    mon cher Président Macron adoré, qui se bat contre la dictature, contre les excès de la financiarisation mondiale, qui défend la démocratie ainsi que les Français les plus pauvres, qui fait le maximum pour simplifier la législation, réduire les amendes(qui sont pourtant si justes pour les moins riches) et contraintes pour les artisans et petits patrons, qui laisse le peuple, tels les gilets jaunes, manifester leur soutien à votre politique, avec l’encouragement des forces d’ordre qui veillent pacifiquement sur leur sécurité.
    Mon cher Président Macron adoré, qui comme combat avec autant de vigueur, justice et égalité tous les anti….., comme il combat l’antisémitisme (même si n’ayant pas votre intelligence j’ai pas compris ce mot)
    Cher Président Macron adoré, je vous souhaite de rester président à vie de la France et si possible de Europe aussi.

  • Excellente idée, cela va nous permettre de dénoncer les propos de haine contre les riches, les mangeurs de viandes, ceux qui prennent l’avion, qui ont une grosse voiture, etc

  • Tiens! on veut museler le bas peuple! Les discours haineux sont plutôt le fait de responsables politiques qui bien sûr disposent de l’immunité!

  • Déjà, je n’ai jamais réussi à comprendre comment il était possible de se faire condamner pour injure raciste par des instances qui nient l’existence des races humaines. Si la justice condamnait à tour de bras des gens pour associations de licornes, j’en déduirais logiquement que la justice reconnait officiellement l’existence des licornes.

    bref, de toute façon sur internet, je conseille tjs à mon entourage de ne jamais se faire remarquer en donnant l’exemple d’une personnes qui a posté une photo d’un insecte dans son hamburger d’un resto connu, bilan baisse de fréquentation et le pecnaud qui a posté la photo se retrouve avec les avocats sur le dos pour régler la note du manque à gagner pour le resto, oh joie.

  • Nombre de ban par Contrepoints = 6
    Nombre de ban par FB = 0
    Mon tort ? Etre climato-réaliste, libéral, honnête.
    Dur dur de s’exprimer librement.

    • Pour vous exprimer librement, créez donc votre propre blog.

    • Vos commentaires peuvent mettre en danger l’existence de Contrepoints, tandis que pour Facebook, je ne crois pas. Faites disparaître le risque pour CP, et je ne pense pas que les modérateurs continueront à vous en bannir.

    • Une chance que Contrepoints ne pratique pas la même politique que Facebook, vous vous retrouveriez en délicatesse avec la police !

      • Vous pouvez développer svp ? De quel crime ou délit m’accuse-t’on ?
        Et à MichelO : en quoi mes commentaires (d’homme libre) mettent-ils en danger Contrepoints ? En quoi suis-je un risque ?

        • J’ose croire qu’ils ont leurs raisons ; pour ma part je ne tiens pas d’inventaire.

          • Mais vous avez bien écrit que je serais « en délicatesse avec la police ». Prônez-vous la répression policière contre ma personne sans accusation, sans délit, sans preuves ?

            • Vous voyez bien que vous ne savez pas vous tenir.
              Vous êtes sur un site privé, que en plus vous ne financez pas.
              Souvenez-vous de vos propos sur le RGPD.
              Vous déclariez que cp était en position illégale alors qu’il s’agissait d’une question de configuration de votre navigateur.
              On ne sait pas trop si c’est du chantage ou quoi d’autre. De l’incompétence ❓
              Si j’étais modo, j’aurais exactement fait la même chose que le modo a fait.

              Puisque vous aimez tant face de bouc, allez y donc. Comme je n’y suis pas, aucun risque d’étincelles 🙂

              • Vous avez tort sur toute la ligne.
                Je suis sur un site privé, comme tous les sites, ouvert au public.
                J’ai noté que CP ne se conformait pas à la réglementation en vigueur, ya aucune menace dans mes propos, seulement une constatation. D’ailleurs je l’ai redit dans un commentaire qui a été soumis à modération et qui a été publié ! Donc CP s’en bat le coquillard…
                Configuration de navigateur ? J’utilise la même configuration depuis toujours, et je n’ai pas pu utiliser le 5ème compte créé SAUF en passant par un VPN, c’est à dire en cachant mon adresse numérique. Il s’agit peut-être d’une coïncidence.
                Si vous étiez modo, il n’y aurait aucun débat, aucun échange d’idées, juste des climato-sceptiques et des anti-étatistes simplistes. Pour le moment, on trouve encore des gens intéressants ici.

            • Je développe :

              La haine est un curieux sentiment qui ramène sans cesse celui qui la cultive vers ce qu’il sait détester ; comme une malédiction envers le « droit à la recherche du bonheur ». La liberté quoi.

              En exprimant, sur le site de Contrepoints, l’amertume d’avoir était banni de ce site, un « algorithme détecteur de haine » trop zélé pourrait facilement vous classer parmi les gens haineux et dans le cadre d’un monde qui voit se développer une police de la pensée, c’est avec cette virtuelle police que vous pourriez être en délicatesse.

              Alors, si de plus vous êtes inquiet et anxieux pour l’avenir de la planète, au point de considérer comme un devoir d’interpeller sans cesse ceux qui doutent, saisissait une des rares occasions existante de vous réjouir : à savoir la dénonciation d’initiatives visant à policer la pensée.

        • Il est sans importance que vous soyez honnête et innocent, si l’on peut vous accuser de diffamation, calomnie, etc., et qu’il n’est pas évident que l’accusation serait écartée par la justice sans procès, ceux qui vous auront permis de publier et de sortir ces propos du cadre strictement privé en sont solidairement responsables.
          Vous pouvez signer tous les engagements que vous voulez que vous assumez seul l’entière responsabilité de ce que vous dites, ça ne change rien, le directeur de publication sera poursuivi et la publication interdite si le jugement vous est défavorable. Ca peut aussi être à titre conservatoire, et même si le jugement vous est au final favorable, les dégâts auront été faits. Comment un directeur de publication peut-il, alors, écarter le risque de se trouver entraîné ? Par une modération impitoyable.
          Je précise que personnellement je suis souvent en désaccord avec vous, mais parfois d’accord, et qu’en tout cas j’apprécie qu’on ait comme vous un caractère entier. Mais ça n’a rien à voir…

          • Je comprends ce que vous dites, mais je ne vois pas en quoi je suis concerné, puisque je ne fais ni diffamation ni calomnie…
            Dire qu’un auteur se trompe (ou ment) est du ressort de la liberté d’expression, sans compter que j’étaye mes propos de sources.
            Dites-moi, s’il vous plaît, quelles furent mes propos tombant sous le coup de la loi ?

            • Je ne suis pas modérateur, ni engagé à CP autrement que donateur… Il m’est arrivé une fois ou deux de voir mes commentaires refusés et de recevoir un avertissement dont je reconnais qu’il ne fait pas plaisir, et qu’ils ne m’ont pas forcément paru justifiés. Je crois qu’il est très difficile de modérer les discussions, alors je mets ça dans ma poche avec mon mouchoir par dessus, comme on dit chez moi, et je fais un don à CP pour qu’ils aient les moyens de mieux rétribuer les modérateurs…

              • Vous avez reçu un avertissement ? Moi jamais… J’ai même envoyé un mail pour demander une explication à mon 6ème bannissement. Sans réponse…
                J’ai pensé donner quelques euro, par provocation surtout 🙂

                • Il me vient à l’esprit que vous auriez pu confondre, pour des raisons techniques, la mise en attente de modération de votre commentaire qui peut parfois durer longtemps et qui est manifestement décidée par un algorithme, avec un bannissement.

                  • Quand un commentaire est mis en attente, il est marqué. Quand je ne vois plus le petit message, et que j’essaye de commenter d’autres articles, et que rien n’apparaît, ça veut dire que je suis ban. Je comprends votre volonté de dédouaner CP, mais désolé, ce n’est pas ça…
                    C’est arrivé par contre sur mon 3ème compte je pense, j’avais créé le suivant trop vite, mais je me suis fait bannir quelques jours après donc voilà.

                    • Je ne cherche pas à dédouaner CP, d’autant plus que personnellement c’est plutôt vous que je soutiens dans cette affaire ! Je cherche à comprendre, en particulier en ce qui me concerne le message « Votre commentaire est en attente de modération » n’apparaît en gros qu’une fois sur trois, et à peu près jamais si je reviens sur la page après être allé ailleurs. Des mystères techniques qui me dépassent, entre les pages en cache et les commentaires rechargés…
                      Le plus simple serait que CP explique un peu plus comment s’y fait la modération, mais bien sûr, si le système est plutôt faible techniquement, ça pourrait être contreproductif pour eux.

    • en choisissant climato réaliste, ce qu’on d’ailleurs fait des climato scpetiques aussi..

    • J’ai aussi été banni pour cause de trop de moinzuns. Je ne dis pourtant que des trucs libéraux, comme «je suis pour l’immigration».

      • je ne comprends pas trop les bannissements notamment d’amachose, si on veut prouver son point il faut avoir une contradiction.
        reporterre ne permet pas les commentaires par exemple..

        • Comme il n’y a pas de charte du forum (en tout cas je ne l’ai pas trouvée), on ne sait pas quelles sont les limites.
          Les bannissements sont dus à un nombre trop important de moinzuns.
          Ainsi, de manière puérile,une personne qui n’est pas d’accord avec vous va vous le signifier en vous attribuant une note négative, ce qui mènera à la censure démocratique de votre propos.

          • On peut aussi supposer que les -1 multiples signalent une provocation. Je ne sais pas, mais en cas de modération incomprise, je me pose systématiquement la question : « un provocateur mal intentionné et un peu malin aurait-il pu écrire le commentaire que j’ai écrit ? ». Et là, en général, j’en reviens comme je l’ai dit plus haut à faire un don à CP afin qu’ils puissent mieux rétribuer les modérateurs et que ceux-ci aient plus le temps de ne pas céder aux réactions primaires.

  • Le processus est relativement simple. Prenez une minorité qui ne pose pas problème (ex les homosexuels). Une ultraminorité militante:
    – prétend représenter toute la minorité
    – fait de cette minorité une victime prétendument haïe
    – utilise différents moyens pour influencer les lois au bénéfice de la minorité.
    Victime réelle: la démocratie qui est, comme chacun sait, la loi de la majorité.
    Tocqueville avait prévu le risque de dictature de la majorité… Nous faisons beaucoup mieux…
    La loi qui se prépare consacre le pouvoir exorbitant de ces ultraminorités.
    Pour qui? Pour quoi?

  • Il y a fort longtemps que j’ai laissé ce site démagogique, dont 99% du contenu est d’un intérêt restreint
    Zuckenberg a beau faire toutes les contorsions du monde, il est loin de m’avoir séduit
    Il restera que l’on pourra toujours savoir, si le chien de son voisin a une rage dentaire

  • Puisque FB compte sur les signalements, il serait amusant de multiplier les signalements bidon (surtout ceux concernant les propos des gaucho macronistes) afin de leur faire perdre un max de temps et que cela face perdre beaucoup d’argent à Zuckerberg.
    Et puis, si on déserte FB, ils auront moins d’annonceurs….
    Il existe d’autres réseaux sociaux, il faut leur faire un bras d’honneur mais avant s’amuser à les faire tourner en bourrique….

  • avant tout je ne sais pas ce qu’on entend par discours de haine..
    est ce si difficile à préciser ?
    on se dit ils aurait pu dire discours en vue de propager la haine…
    mais ça pose un problème..

    on peut propager la haine en disant la vérité car il y a bel et bien des gens haïssables..et faire connaitre qui ils sont conduit à les faire haïr..
    c’est vraisemblablement un truc du genre interdire les discours de haine envers des gens considérés par le pouvoir comme non haïssables…

    Ce n’est pas interdire TOUS les discours de haine..
    les appels à la haine parfois à la violence sont quotidiens et tolérés..

    comment on peut faire des choses comme ça, ça me dépasse…
    si j’ai volé un vélo je sais que j’ai commis un crime..mais quand on est obligé d’expliquer à une personne POURQUOI elle a commis un crime c’est quelque chose d’autre..

    • interdiction de discours de haine envers le minorités reconnues autoproclamées opprimées.

      • et ça s’appelle donner des privilèges à une minorité..c’est de internationalité et ce qui suit est évidemment que les minorités vont se bouffer entre elles .

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