Réforme de la justice : un cas de comparution immédiate (2)

Justice (domaine public)

Compte-rendu d’audience, ou la justice française au quotidien, avec toutes ses limites.

Par Pierre Farge

Parce qu’une image vaut mille mots, je n’hésite pas à remuer ma mémoire et ressortir mes notes d’audience pour vous dessiner un récent dossier pénal de comparution immédiate, intervenu quelques semaines après la remise du Livre Blanc sur l’immobilier pénitentiaire au Ministre de la Justice et quelques jours après mon précédent billet.

Un client multirécidiviste

Le ton est tout de suite donné : je ne dois ni approcher ni toucher mon client, il a la gale, et c’est un multirécidiviste (trente-six mentions au casier judiciaire, trente-six condamnations en immense majorité inférieures à un an, trente-six condamnations quasiment toutes en état de récidive légale). En réalité, il ne ferait pas de mal à une mouche, vous allez le voir.

Les faits sont les suivants. Mon client est un SDF venu se soigner à l’hôpital Bichat à Paris pour des lombalgies. Il a pris son mal en patience en fouillant dans un sac plastique sous un siège inoccupé de la salle d’attente. Ce siège inoccupé s’avérera être celui d’un autre SDF, venu chercher un hébergement d’urgence. Revenu à sa place, il découvre que son sac plastique n’est plus. Branle-bas de combat, visionnage de la vidéosurveillance, remise du sac plastique, appel de la police, transfert au commissariat, plainte, garde à vue, puis tribunal correctionnel.

Le vol de sac plastique est alors requalifié en « vol de sac à main ». Mon client reconnaît les faits : pourquoi ce vol ? Pour chercher de l’argent, pour manger. Pourquoi l’avoir rendu avant même l’arrivée de la police ? Parce qu’il ne contenait pas d’argent, et qu’il n’avait rien à manger (le sac plastique contenait du maquillage, des dessins et des cartes de visite d’assistantes sociales). La sincérité rend inattaquable. Pourtant, le Procureur poursuit.

Afin de contaminer le moins de gens possible – gale oblige – le greffier m’annonce à 19 heures que mon client passera le dernier. J’assiste donc inlassablement aux plaidoiries plus ou moins bonnes de tous les dossiers de la journée. Je devine les confrères qui sont là par accident, par besoin, ou par vocation. Arrive l’heure du dîner. Je me fais livrer un UberEATS au Palais de Justice (à l’appel du chauffeur, je comprends qu’il n’a jamais vu cela). Les dossiers s’enchaînent, la fatigue s’accumule.

Il est 23 heures dans la nuit mouillée d’avril. La pluie néglige le silence de cathédrale du palais de justice. Je réalise que ce même palais désert sera, dans moins d’un an, le nouveau de verre et d’acier dessiné par Renzo Piano. Fini ces lieux de réception magnifique sous la Royauté ; de conférences diplomatiques sous la Révolution ; ou encore de librairie sous Napoléon. Fini les bords de Seine, fini la musique de la Sainte Chapelle, et son archange regardant à l’est, fini le bruit des charrettes sur le pavé, le sang qui y a coulé, l’âme des bourreaux qui l’a versé. Fini le dépôt et la souricière, fini ces grands livres qui en ravivent la mémoire de Calas (Voltaire), à Dominici (Giono) ou encore des Souvenirs de la Cour d’Assises de Gide, fini ces grands films du Clan des Siciliens (Verneuil), de L’aventure c’est l’aventure (Lelouch), ou de Délits flagrants (Depardon). Fini l’essence romanesque des geôles du palais, fini les couloirs usés, les bureaux à l’ancienne, les escaliers aux marches de lino, fini ces fourgons de taulards qui sortent en trombe du quai de l’Horloge pour partir sirènes hurlantes par le Pont Neuf vers Fresnes, Villepinte ou Fleury-Mérogis. Fini le quai de orfèvres ; continuera-t-on à parler du « 36 » pour désigner la brigade criminelle quand elle aura déménagé aux Batignolles ?

Retour à l’audience sur l’île de la Cité

Il est minuit. Mon client entre dans le box. Il est couvert d’une combinaison blanche des pieds à la tête, masque sur le visage compris (le lecteur attentif notera toutes les précautions que prend la justice française quand le mal est à côté d’elle ; ignorant, quelques étages plus bas les épidémies en tout genre proliférant dans les couvertures, les matelas, et tout ce que touchent, jusqu’à preuve du contraire, des présumés innocents).

Quelle est l’attention du tribunal à une heure pareille ? L’avenir judiciaire de mon client n’est-il pas déjà scellé à la seule lecture de son casier judiciaire ? Ai-je encore une marge de manœuvre sur les réquisitions du procureur ?

La peur au ventre mais le courage dans le cœur, je me lance à la seule force des mots. Je plaide donc. Ou non, plutôt, je parle. Je parle au juge comme je parle à un ami, en lui confiant mes certitudes, mes doutes, mes interrogations et mon désir de vérité. Je parle, et j’évite les effets de manche ou les termes compliqués qui donnent l’illusion de la rigueur. À cette heure, les magistrats n’y résisteraient pas. Je parle, donc.

 

  • Madame le Président, Mesdames et Messieurs du Tribunal,
  • Que l’exercice de la défense pénale peut être difficile, tant concernant les réquisitions, que l’avenir du prévenu !
  • Je n’ai pas de conclusions de nullité.
  • Je ne vais pas plaider de sursis.
  • Et je ne veux pas chercher à duper le tribunal, mais est-ce qu’une relaxe ne serait-elle pas justifiée ?
  • Car, en effet, que fait-on devant la misère humaine ?
  • C’est bien de cela dont il s’agit ce soir.
  • Mon client doit-il être à nouveau sorti du système ? Il me l’a dit, il ne connaît que cela la prison, et jusqu’ici elle ne lui a servi à rien. Elle ne lui a jamais permis de se réinsérer, il a toujours fait l’objet de sortie sèche, n’offrant aucune perspective pour trouver un travail. Il y a perdu son temps, il y a perdu sa vie.
  • Vous êtes devant un homme qui en effet depuis 1980 n’a pas passé une année sans être avoir affaire à la justice.

Mon client titube, il est assommé par les antalgiques. Le Président demande s’il ne veut pas s’asseoir. Il n’entend pas derrière sa combinaison. Je lui traduis en me penchant à son oreille. Je ne pouvais espérer mieux : il se tait, mais son corps parle. Je rebondis.

La vraie héroïne, pas la fausse

  • Vous êtes devant un homme, qui a traversé l’héroïne dans les années 1980 (« la pakistanaise, la rose, pas la blanche », me racontait-il avec des étoiles dans les yeux) ; vous êtes devant un homme qui a survécu à une hépatite il y a dix ans ; vous êtes devant un homme qui quatre ans après a sauté du troisième étage pour fuir les huissiers l’expulsant de son domicile. N’ayant que frôlé la mort, il est depuis handicapé : il a une broche à la tête, à la jambe et au poignet.
  • Vous êtes devant un homme qui a perdu dix kilos ces derniers jours ; qui est assommé de kétoprofène, et tient tout juste debout.
  • Il a la gale, vous avez vu sa gueule ? Il fait vingt ans de plus.

Je laisse, je crois, un dernier silence balayant des yeux le tribunal.

  • Quand on voit sa vie et la façon dont le système judiciaire a fonctionné jusqu’à ce soir, je vous le demande : le remet-on derrière les barreaux ?

L’audience est suspendue pour délibéré.

Je suis un peu gêné par cette effusion soudaine d’émotions. Qui suis-je pour parler ainsi ? Mon client fait trois fois mon âge. Il a traversé la vie comme on traverse la tempête, comme un soldat qui revient du front, comme un grand blessé. Il a tout vu, tout vécu, et il a énormément souffert.

Je saisis néanmoins le sens de mon engagement, mon devoir de vérité, mon idée de changer le monde et de me battre contre lui pour sauver l’idée fixe qu’il s’en est forgé.

Pourquoi, comme avocat, je plaide

Comme chaque plaidoirie, aussi insignifiante soit-elle, cette communion du malheur me donne de claires résolutions : vivre au jour le jour, ne pas laisser passer une nuit sans donner à la liberté une signification profonde, ne pas laisser s’enfermer dans des logiques dominantes et les fameuses responsabilités. Je pense à mes amis sortis de l’ENA au Conseil d’État ou à l’Inspection des finances, zieutant de près les équipes qui leur permettront de rejoindre un cabinet ministériel ou une ambassade dès le mois de mai, qui ne doutent plus de grand-chose, et certainement pas d’eux-mêmes. Formés en 27 jours ou à la rigueur en 27 mois, confinés dans leurs idées et dans leurs goûts, ils sont amers ou aux abois, ils utilisent des adjectifs prudents, des discours saturés d’hypothèses plates et polies dans une succession de réunions de synergie, de week-ends d’intégration, de séminaires sur les systèmes d’assurances et des caisses de retraite, de lambris, d’ascenseurs partagés, de tickets-restaurant, et de cantine. J’ai envie de leur crier de se réveiller, qu’il est temps de rêver, de commencer à vivre, qu’on va tous mourir.

J’espère qu’ils liront.

Le tribunal reprend place.

  • « La cour, après en avoir délibéré, prononce six mois d’emprisonnement, dont trois de sursis mise à l’épreuve, accompagné d’une obligation de trouver une résidence, et mandat de dépôt ».

Autrement dit, je vous traduis, trois mois fermes dès ce soir.

Le tribunal rend toujours un jugement, pas nécessairement la justice.