Il faut supprimer les droits de succession

Les droits de succession ne sont pas éthiques et sont une atteinte au droit de propriété. Ils sont aussi critiquables économiquement.

Partager sur:
Sauvegarder cet article
Aimer cet article 8
Photo by Josh Appel on Unsplash https://unsplash.com/photos/NeTPASr-bmQ

Promouvoir la liberté n’est pas gratuit

Mais cela peut aider à réduire vos impôts de 66%

Faites un don dès maintenant

Faire un don

Il faut supprimer les droits de succession

Publié le 17 avril 2022
- A +

Les droits de succession sont assez généralement considérés comme justifiés et on en donne en particulier une justification prétendue morale. En effet on considère qu’il n’est pas juste que certaines personnes puissent hériter d’un capital plus élevé que d’autres sans avoir fait les efforts nécessaires pour cela et sans le mériter.

On évoque souvent de ce point de vue l’idée selon laquelle il faut assurer « l’égalité des chances » entre tous les citoyens. Mais il faut estimer ce point de vue comme étant totalement injustifié et c’est précisément pour des raisons éthiques que je critique l’existence des droits de succession.

En effet, lorsqu’on parle d’éthique il est essentiel de faire une distinction fondamentale entre « éthique universelle » et « éthique personnelle ». L’éthique universelle implique de définir des droits qui soient cohérents entre eux pour tous les individus du monde.

Une question d’éthique

Ces droits sont les droits des individus sur leur propre personne et sur leurs propriétés légitimes. Par ailleurs chaque individu peut avoir des préférences personnelles, par exemple en ce qui concerne des décisions d’ordre généreux ou égoïste à l’égard de telle ou telle autre personne ou catégorie de personnes. Mais ces préférences personnelles sont nécessairement diversifiées et ne peuvent pas donner lieu à la constitution d’une société cohérente.

Et tel est le cas de l’égalité des chances et de manière plus générale de tous les arguments en faveur de politiques de redistribution, celles-ci impliquant nécessairement de ne pas respecter les droits de propriété légitimes relevant de l’éthique universelle.

C’est par respect pour l’éthique universelle qu’il convient de s’opposer aux droits de succession. Ce qui est en cause en effet ce ne sont pas les droits personnels des héritiers, définis de manière arbitraire (on décide de manière discrétionnaire de prélever une part plus ou moins importante du capital reçu par les héritiers), mais ce sont les droits des légataires.

Si un individu est le propriétaire légitime d’un capital qu’il a accumulé pendant sa vie, il est profondément immoral de considérer qu’on ne doit pas respecter ses droits du fait de son décès.

En effet il a fait l’effort d’épargner des ressources – c’est-à-dire de renoncer aux satisfactions apportées par la consommation – afin d’accumuler ce capital, par exemple précisément pour pouvoir le léguer à ses enfants ou à une organisation charitable ou culturelle.

Les droits de succession : une atteinte au droit de propriété

Au nom de quoi peut-on mépriser ces efforts et porter atteinte aux droits de propriété de celui qui décède ? L’une des remarquables spécificités des êtres humains vient précisément du fait qu’ils sont capables de se projeter au-delà de leur vie.

Comparons les activités de deux individus disposant des mêmes ressources tout au long de leur vie, mais l’un d’entre eux épargne, pas l’autre. Pourquoi serait-il juste de punir celui qui a fait l’effort d’épargner une partie de ses ressources et pas l’autre ?

Si l’existence de droits de succession doit être critiquée pour des raisons éthiques, il est vrai par ailleurs qu’elle doit être aussi critiquée pour des raisons utilitaires. Par conséquent si on respecte l’éthique universelle il en résulte des situations satisfaisantes.

Ainsi l’incitation à accumuler du capital profite à tout le monde puisque cela permet, par exemple, d’améliorer la productivité des salariés d’une entreprise et donc le montant de leurs salaires. On pourrait considérer cela comme une justification suffisante pour ne pas imposer de droits de succession.

Une surtaxation du capital en France

De ce point de vue il convient de souligner qu’il existe en fait, en particulier dans le cas de la France, une surtaxation du capital car il existe différents impôts prélevés sur la valeur d’un capital, sur ses revenus ou sur sa transmission et l’on peut même démontrer que l’impôt sur le revenu constitue une atteinte à l’accumulation du capital. Or, il est important d’évoquer le fait que la croissance économique implique l’accumulation de capitaux.

En taxant le capital – par exemple par les droits de succession – on diminue l’incitation des individus à accumuler du capital et c’est toute l’économie d’un pays qui en est ainsi affectée en subissant une croissance moindre que celle qui serait sinon possible.

C’est donc pour des raisons pratiques aussi bien que morales qu’il convient de supprimer les droits de succession.

 

 

Un article publié initialement le 25 décembre 2021.

Voir les commentaires (56)

Laisser un commentaire

Créer un compte Tous les commentaires (56)
  • Si on considère les différentes formes d’égalité : l’égalité devant la loi, l’égalité des chances, et l’égalité totale, alors les droits de succession paraissent comme un moindre mal.
    A l’instar de celle du même auteur sur le revenu universel ou assimilés, cette critique des droits de succession en particulier avec des arguments concernant l’impôt en général n’est pas très convaincante.

    -18
    • Égalité devant la loi ça me convient, mais Égalité des chances ou totale c’est utopique et irrealisable.
      Entre une personne qui nait belle et intelligente et une autre laide et pourvue d’un faible niveau intellecruel la correction est lmpossible à moins de changer les règles de la génétique.
      La seule correction possible c’est bien par le biais de l’argent donc de l’impôt et c’est bien celle que nous vendent les instances qui nous gouvernement avec les droits de successions.

    • Je vais le redire autrement pour ceux qui n’ont pas compris, ou pire ceux qui désapprouvent sans avoir la capacité ou le courage de dire pourquoi :
      Une fois que l’on a approuvé comme moi les perversités et le caractère immoral de l’impôt en général, quelle nouvelle idée spécifique apporte cet article à propos des droits de succession qu’il prétend traiter en particulier ? Aucune.

      -9
      • Je ne suis pas sûr de bien comprendre. Vous approuvez l’impôt indépendamment de son montant et de son assiette, comme un droit de la collectivité de s’approprier en tout ou partie le bien des individus ?

    • Dans le monde réel, il n’y a qu’une égalité possible : 0=0.
      Comment alors peut-on se sentir investi de la mission de rétablir l’égalité dans le monde si cela signifie tout ramener à zéro ?

    • Les droits de succession représentent une attaque contre l’institution familiale. En effet, il ne vient à l’idée de personne – sauf des communistes et autres totalitaires – de remettre en cause le fait que les enfants sont en quelque sorte confiés à leurs parents : ces derniers ont la responsabilité, y compris devant la loi, d’éduquer leurs enfants et de pourvoir à tous leurs besoins. Cela, en fonction de leurs moyens mais aussi de leur conception de la vie. Dans une famille, on partage tout : les parents travaillent pour nourrir leurs enfants, et les enfants doivent obéir à leurs parents, y compris en donnant un coup de main ici ou là quand il y a besoin. Personne ne remet cela en cause. L’aide peut être matérielle mais aussi immatérielle : affective, intellectuelle, etc. J’ai été élevé par des parents agriculteurs, et j’ai donné un nombre incalculable de coups de main à mes parents quand ils étaient actifs, petits ou grands ; et je n’ai jamais reçu de rémunération pour cela. Cela paraissait normal, chacun faisait sa part (parfois en ronchonnant certes quand nous étions plus jeunes, mais tous les enfants ronchonnent plus ou moins). Bref, les économies amassées par mes parents, fruit de leur travail, de l’aide de leurs enfants, de leur sens de l’économie – ils étaient et sont tout sauf des gaspilleurs ou des flambeurs – sont en quelque sorte les économies de la famille également. L’héritage peut donc être vu comme un juste retour des choses.
      Les droits de succession sont à la fois une attaque contre la propriété privée (les gens ont déjà payé des impôts sur le revenu et payer sur la succession revient à taxer deux fois le revenu initial) et une attaque contre la famille. C’est tout à fait socialiste et antilibéral.

      • Vous semblez ne vous intéresser qu’aux successions ou donations Intrafamiliales.
        La liberté c’est aussi de choisir à qui on donne sans que l’état s’autorise à en piller ce qui lui plaît.

    • Les libéraux ne nient pas l’inégalité, ils disent simplement que laisser des fonctionnaires et bureaucrates voler cet argent aux descendants d’un créateur de richesse a autant de chance d’apporter des résultats positifs que le communisme.
      .
      Formés par leurs parents et en contact avec leur réseau, les descendants sont bien plus aptes à continuer/monter une entreprise qui fourni emplois et salaires que des allocataires sociaux qui seraient arrosés pour de basses raisons d’électoralisme ou de cache-misère et si les descendants sont mauvais, ils vont simplement dilapider la fortune dans le marché libre du luxe ou de la construction: problème réglé libéralement.
      .
      Le vol est moralement condamnable et celui-là comme les autres n’a jamais apporté aucun résultat positif, bien au contraire.

  • Les technocrates qui nous gouvernent doivent justifier les prélèvements qui touchent non seulement les revenus, mais aussi leur emploi sous forme de TVA ou de droits indirects, et même leur don ou leur transmission. Ils ont pour cela une morale bien à eux : l’argent que tu gagnes doit finalement toujours me revenir (euh pardon : c’est une question d’éthique).
    Le problème est globalement le montant insensé des prélèvements sociaux et fiscaux qui sont en train de tuer la France : appauvrissement, désertion industrielle, services publics excessivement coûteux et en déshérence. Quand les français vont-t-ils réaliser que l’État est le problème, non la solution ? Quand ils auront le courage de se prendre en mains au lieu de se soumettre aux multiples aides d’un État dit « nounou » qui achète leurs voix à grands frais. Nous sommes mal partis…

    15
  • Parents, grands-parents, en cette période de cadeaux, offrez à vos enfants et petits-enfants la nouvelle de Kurt Vonnegut Jr. Pauvre surhomme (cf. aussi https://www.contrepoints.org/2010/11/05/6461-2081-everyone-will-finally-be-equal). Si assez d’entre vous le font, alors peut-être à votre décès les choses auront-elles changé et ces enfants et petits-enfants pourront ils recevoir ce que vous voulez leur transmettre sans que l’Etat cherche à niveler leurs chances par la base.

  • Les droits de succession comme tout impôt sur le capital sont une spoliation pure et simple, un impôt sur l’impôt interdit « normalement » par la loi.
    Ces biens transmis représentent des revenus taxés, non dépensés en consommation courante mais épargnés.

    12
    • L’État en perdition qui peine à boucler ses fins de mois préfère la consommation qui entretient l’activité immédiate à l’épargne qui assure l’activité future. En pillant l’épargne, notamment à la mort de son propriétaire, il sacrifie l’avenir au présent, bouche les trous d’aujourd’hui et agrandit ceux de demain: après moi le déluge.

  • Il ne faut pas confondre celui qui hérite d’une grosse fortune familiale et pour qui les droits de succession sont une goutte d’eau et celui qui a économisé toute sa vie pour laisser quelque chose à ses enfants pour leur assurer un meilleur avenir.
    Le gouvernement veut tout récupérer, mais comment va faire le français moyen, les libertés se restreignent à tous les niveaux.

    • Il ne s’agit pas d’une goutte d’eau. Rappelez-nous donc les pourcentages !
      Votre argument rejoint celui selon lequel voler un riche ne serait pas voler, et que seul le vol au détriment d’un pauvre serait condamnable. Et surtout, au-delà de la seule morale, il revient aussi à dire que prendre et mal gérer l’argent qui devait revenir à ceux qui avaient toutes les chances de bien le gérer serait une attitude justifiée quand ceux-là en ont déjà beaucoup, montrant par là même leur capacité à le faire fructifier. Les mauvais gestionnaires et paniers percés devraient selon vous être favorisés… Ne vous plaignez pas alors que nous ayons les dirigeants que nous avons !

      • Vous dites n’importe quoi et interprétez ce que j’ai dit comme cela vous arrange, je n’ai jamais laissé transparaître que le vol au détriment d’une personne modeste serait condamnable et les pourcentages n’ont rien à voir avec mon raisonnement. Je me fous de savoir si une personne est riche ou moins riche, c’est le principe que je décrie.
        Par ailleurs je n’ai jamais employé les mots « riches et « pauvres » qui ne regardent que vous et sont assez discriminants par eux-mêmes.

    • Goutte d’eau : 40% en ligne directe, jusqu’à 60% en ligne indirecte.

      • Et! Oui! Pour ma part, je serais à 60%. Une paille ! Pourquoi ? Mea Culpa, Maxima Mea Culpa, j’ai du commettre un Péché. Pas d’enfants et personne pour s’occuper de moi sauf .. ceux qui paieront 60%. !!! Rien que d’y penser…

        • Idem pour moi mon papa de cœur m a kegue sa maison mais n ayant pas de lien de sang alors qu il m a élevé depuis mes 12 ans il me sera prélevé 60% De frais de succession si bien que je ne sais pas si je vais pouvoir accepter je dois attendre la decision des assurances pour connaître le passif et l actif.mon pauvre papa doit se retourner dans sa tombe

  • Je pense au contraire, que les droits de succession sont bien plus éthiques que l’impôt sur le revenu par exemple. On ne taxe pas celui qui travaille, on taxe des héritiers qui reçoivent une part d’une richesse qu’ils n’ont pas contribués eux même à créer.
    Et taxer sur la succession et non sur le revenu permet à quelqu’un d’intelligent de s’élever dans la société bien plus rapidement
    Bref éthiques et efficaces économiquement : Vive les droits de succession

    -8
    • On ne taxe pas les héritiers, on taxe le décédé. Idem pour les donations, ça taxe le donateur.

      -1
      • le donateur est MORT. il ne peut donc rien payer car il est deja mort. ce sont les heritiers qui payent, pas la personne qui n existe deja plus.

        • 1- avant d’être mort le décédé sait que son bien sera amputé au détriment de ses héritiers,
          2- le donateur encore vivant voit que sa donation est amputée au détriment du donataire.
          Les arguties pour montrer qui signe le chèque extorqué ont peu de sens quand on sait qui pille …

        • C’est lui qui rédige le testament, et dont les volontés sont bafouées par le fisc. C’est sur son patrimoine que les droits seront prélevés. Pour les héritiers, il y a un manque à recevoir, et un manque à recevoir c’est bien différent d’un paiement, il me semble qu’ici on le rappelle assez souvent dans tout un tas de domaines.

  • Tout-à-fait d’accord avec votre analyse pertinente. Il faut supprimer les droits de succession qui nuisent à la croissance et, en conséquence, au bien-être de l’humanité dans son son ensemble.

  • Nous avons en France les droits de succession les plus élevés d’Europe.
    Solution : les augmenter bien sûr.
    Puisqu’on vous dit ma p’tite dame qu’aux Etats-Unis, Warren Buffet, Bill Gates, Elon Musk et consort ont tous déshérité leurs enfants.

  • ce que l auteur propose c est soit de revenir a l ancien regime ou au mieux au XIX sciecle. pas de droits de successions donc une societe d heritiers (en naissant si vous aviez de la chance vous etiez marquis de X, si pas de chance manant). Je signale que ces societes se caracterisaient pas une croissance faible (assez logique puisque vous aviez a leur tete des gens qui etaient la car ils etaient les fils de leur pere) et que ca s est mal terminé

    Il est completement delirant de voir qu il est moins taxé d heriter d un millon que de travailler et d de gagner la meme somme. Et pourtant quel est le plus meritant la personne qui s est leve le matin ou celle qui s est donné al peine de naitre il y a 50 ans ?

    PS: le seul cas ou il y a un merite a l heritage c est les configurations « Berlusconi » : Une femme jeune et jolie sacrifie sa jeunesse avec un barbon pour recuperer son argent et spolier les enfants de celui ci. mais a part ca je vois vraiment pas le merite

    -4
    • Et ce que vous proposez, c’est une société obligatoire de manants où le pas de chance est étendu de force universellement. Il est complètement délirant, quand vous avez travaillé dur pour gagner une certaine somme, de voir que vous ne pouvez pas en disposer à votre guise et que vous devez accepter qu’elle soit redistribuée en partie au gré des critères étatiques.
      Quant à décider qui est le plus méritant, la personne qui désigne un proche comme héritier (ou le déshérite) n’est-elle pas mieux qualifiée que vous qui ne jugez de loin que sur le montant du revenu pour le faire ?

      • Comment, d’ailleurs, jugez-vous les mérites ? Quelqu’un qui a acheté 20 bitcoins quand ils valaient 50 euros pièce, estimez-vous qu’il avait le mérite d’une vision de l’avenir, ou qu’il a eu une chance indue et qu’il est normal que le fisc lui prélève un gros pourcentage de sa plus-value pour sanctionner son absence de mérites ?

    • Ce que je ne vois pas c’est ce que vient faire le mérite là-dedans.
      Quand je gagne 2 millions par mon travail, Bercy m’en confisque la moitié, en principe je suis propriétaire du million qui reste. Pourtant si j’en fais cadeau, Bercy en confisque encore 600000€, quel que soit le « mérite » (évalué par qui?) de la bénéficiaire.
      Et je vous fais remarquer que si l’héritier dilapide son héritage, il ne fait que le recycler dans l’économie générale alors que la part détournée par le fisc ne sert qu’à combler des fuites inopportunes et augmenter ses dépenses nuisibles.

  • Les droits de succession, c’est du vol post-mortem.

    Ça revient à détrousser un cadavre.

  • Votre position s’étend-elle aux donations ?

    • Je précise. Il ne me semble pas qu’il y ait plus libéral que de laisser celui qui a créé et accumulé des richesses décider de ce qu’elles doivent devenir. Donation ou testament ne sont que deux formes pour une même décision. Comme ce choix se forme après l’accumulation, le donateur ou testateur a forcément un certain âge et favorisera donc naturellement plutôt les générations suivantes. Ces générations sont-elles plus paresseuses dans les pays qui ne pénalisent pas l’héritage (et la donation) ? Avez-vous des données ?
      Moi, je vois surtout des envieux plus pressés de conspuer et d’appauvrir ceux qui sont plus riches qu’eux que de favoriser la création de richesses en elle-même. Et redistribuer par l’Etat l’argent pris sur les héritages, à mon sens, ça favorise encore plus la génération suivante et la paresse. Donc pour ceux qui n’approuvent pas l’héritage, il faudrait qu’ils proposent une meilleure solution.

      • Bonsoir Michel,
        « Moi, je vois surtout des envieux plus pressés de conspuer et d’appauvrir ceux qui sont plus riches qu’eux que de favoriser la création de richesses en elle-même ».
        La jalousie est un sentiment bien répandu,un peu à l’instar du bon sens qui est la chose au monde la mieux partagée !
        Il n’est pour s’en convaincre qu’à observer comment ceux qui réussissent grâce à leur intelligence ou leur travail sont souvent discrédités.
        Cette réaction humaine doit être considérée primaire au sujet de l’héritage,car naître dans une famille fortunée ne dispense pas de l’impératif de faire preuve d’habileté entrepreneuriale et d’adopter prioritairement la valeur travail, si l’on aspire à préserver et augmenter le capital reçu.

        Par ailleurs,il est de l’intérêt de toutes les couches sociales qu’une société récompense la masse d’épargne et de capitaux.
        Il s’agit d’une ÉVIDENCE économique puisque c’est bien cette accumulation qui distingue les nations développées.
        Comment dès lors prétendre que nous ne devrions pas disposer à notre guise de nos biens,fruit de notre travail ?

        À méditer cet avertissement de Frédéric Passy,économiste et premier prix Nobel de la Paix : « Une société qui déshérite ses membres se déshérite elle-même »

  • Pour ma part, j’ai l’avis opposé.
    Je suis pourtant plutôt de centre-droit, chef d’un petite entreprise, et mes parents disposent d’un patrimoine tournant probablement autour de 3 millions d’euros.
    Mais j’estime que la taxation des héritages est probablement l’un des impôts le plus juste qui soit. D’abord, les petits héritages, qui sont vraiment utiles comme coup de pouce aux enfants dans les familles modestes, ne sont pas concernés. Ensuite, cette entrée d’argent n’est pas le fruit du travail ou des efforts des enfants, qui bénéficient déjà en général des largesses de leur famille dans les milieux aisés. Par ailleurs, vous avancez l’argument de l’effet nocif pour l’économie. Mais les gros héritages, qui bénéficient à fortiori généralement à des personnes déjà bien installées et d’un âge avancé, sont loins d’être efficaces pour alimenter la consommation. Ils vont plutôt venir gonfler les livrets et assurances vie, dont la France déborde déjà depuis longtemps. Quand à aider les plus jeunes dans leur démarrage, l’État a déjà mis en place les abattement périodiques sur les donations. Bref… pour moi il n’y a pas photo : il vaut bien mieux taxer les héritages et diminuer les charges sociales, par exemple. Quand à dire que l’impôt est nocif, il faudra m’expliquer comment l’on fait tourner une société sur un même territoire sans financement. Certes les prélèvements en France sont élevés et leur efficacité doit peut-être être améliorée, mais n’oublions pas que nous bénéficions en échange d’une bonne protection quasi gratuite.
    Cela ne me paraît pas être un discours de « communiste »… Je pense juste que la taxation des héritages est une façon efficace et juste de répartir l’effort de financement des services publics et la redistribution.

    -3
    • Considérer que l’impôt serait systématiquement « nocif » ne semble guère réaliste !
      La taxation des héritages pourrait-elle être considérée » comme une façon efficace et juste de répartir l’effort de financement des services publics et la redistribution » ?
      D’aucuns pourraient craindre qu’il s’agisse de vœux pieux :
      Il suffit pour s’en convaincre d’analyser l’actualité, indiquant les situations particulièrement tendues que vivent certains de nos services publics dans un contexte de pandémie qui perdure.

      L’héritage, peu importe son niveau, doit être considéré avant tout sur le plan éthique en tant que corollaire du droit de propriété impliquant en principe la valeur travail à mettre en exergue.

      Sa taxation doit donc faire l’objet d’une approche bien distincte, car la valeur travail reste universelle et contribue à la pérennisation de notre économie
      Le sujet du droit inaliénable à la propriété à longuement été débattu le siècle dernier sur le plan philosophique, avec des conclusions historiquement vérifiées semble-t-il,indépendamment de toute considération politicienne.
      La liberté de transmettre un héritage exclusivement dans un cadre familial,ou autre,comme pour le cas du droit Anglo-saxon,n’a rien de malsain puisque en matière de taxes diverses et variées le fruit de notre travail est régulièrement taxé notamment dans notre pays, tout au long de notre vie active, aux fins d’assurer notre protection sociale.

      L’avenir de nos services publics sera effectivement au centre de tous les débats à venir, mais la plupart des contribuables accepterons difficilement que le concept d’héritage doive impliquer sur le plan éthique un nivellement vers le bas.
      Le nivellement par le haut, défendu régulièrement par C.P., n’est-il pas économiquement plus souhaitable ?

    • Il me semble que rien ne vous interdit d’instaurer l’Etat comme votre légataire si vous le souhaitez…

    • La France qui taxe le plus fortement au monde est totalement en faillite et votre « bonne protection gratuite » est en déclassement rapide. L’état est surendettés et avec 20% de déficit chaque année une misère généralisée sur fond de services lamentables n’est plus très loin.
      Donner ces 3 millions d’euros à des fonctionnaires et politiques à autant de chance d’apporter des résultats positifs que de confier un orphelinat de jeune fille a Marc Dutroux.
      .
      En pratique, les enfants formés par les créateurs de richesse et disposant de leur réseau d’amis ont infiniment plus de chance de monter des entreprises que des allocataires sociaux ou des fonctionnaires et de mauvais descendants vont simplement dilapider la fortune en alimentant le marché-libre: positif d’un côté avec plus d’emplois et de salaires, « problème » réglé en toute moralité et liberté de l’autre.
      .
      Si les descendants n’ont rien fait de plus qu’être une très forte motivation pour les parents, les politiques, fonctionnaires et bureaucrates sont encore moins légitimes. Moralement c’est du vol pur et simple.

    • Il semblerait que beaucoup ici n’acceptent pas l’idée de Nozick de n’avoir le droit de transmettre que le fruit de son propre travail… C’est une idée pourtant proposée par un libertarien.

      J’imagine que ceux qui protestent contre la taxation de l’héritage ne connaissent pas la difficulté de partir de réellement zéro, sans matelas pour amortir la chute en cas d’échec, et sans réseau pour amorcer son entreprise, ou alors, au contraire, font partie des rares personnes ayant réussi ce tour de force mais sont victimes d’un biais du survivant énorme qui les laisse se concentrer sur leur nombril en ignorant tous ceux qui échouent, souvent juste par malchance.

      A partir d’un certain niveau, l’accumulation de richesse devient un « privilège » de naissance : ceux qui défendent ce point de vue sont sûrement partisans de l’Ancien Régime.

  • La société de démocratie sociale se résume bientôt au Droit de tous contre le Droit d’un seul. Dans cette éthique collectiviste, chaque individu finirait par se vivre seul contre tous. Contre cette déchéance, la constitution de réseaux s’impose. Amical, professionnel ou familial, il permet à chacun de se maintenir face au surnombre des autres et le pouvoir revendiqué par leur gouvernement. L’état n’a de cesse de s’attaquer à ces réseaux, qui représentent des forces opposables de « désinformation », càd d’évasion mentale, pire que l’évasion fiscale. Le réseau familial, dont l’héritage était l’âme, est ainsi en cours de démentellement. Fuyez!!

  • OK, supprimons les droits de succession,
    MAIS à condition que, du côté du bénéficiaire, la somme reçue soit considérée comme un revenu exceptionnel, et soit donc taxée au titre de l’IRPP.
    Ce serait une injustice criante que l’argent reçu sans effort, soit moins taxé à l’IRPP que l’argent gagné en travaillant durement.

    -2
    • Arrêtez avec vos « injustices » qui sont le prétexte de tous les pillages socialiste.
      La seule injustice c’est que le pays no1 mondial pour la fiscalité s’enfonce dans la faillite, la misère et le déclassement pendant que toute une classe de bureaucrates, politiciens et amis engraissent de manière obscène en utilisant l’argent des impôts pour leur propre bénéfices.
      .
      Dépenses 2002: 834 milliards
      Dépenses 2022: 1400 milliards
      Presque +50% de pillages en 20 ans et le pays fait naufrage, il serait temps de comprendre.
      .
      Économiquement, il y a zéro de chance que cet argent volé par ces politiciens serve le pays alors que les héritiers éduqués par leurs parents sont les plus aptes à le faire fructifier par exemple en montant des entreprises. Au pire, ils le dilapideront et le problème sera réglé en toute liberté.
      Moralement, cet argent déjà surtaxé est la propriété des parents, c’est donc du vol pur et simple et aucun pays qui viol les droits de propriété n’a bien fini ou est en bon état.
      .
      Je ne comprends pas comment on peut demander que tous soient maltraités pour avoir « l’égalité » avec d’autres victimes plutôt que demander la fin de la maltraitance !?

      • Je note que, pour vous, l’impôt est une maltraitance, un vol.
        Si je comprends bien, vous ne devez rien à personne.
        Vous n’avez jamais rien reçu en contrepartie de la contribution que vous demande la société.
        C’est un biais cognitif : chacun de nous voit ce qu’il donne, mais sous estime ce qu’il reçoit des autres.

        -2
        • Donner, recevoir … échanger , c’est mieux.

        • -Faut-il rappeler l’importance des liens familiaux, et de la famille véritable cellule de toute société humaine ?
          L’argent d’un héritage, « récolté sans effort »(!!!) concerne, entre autres, ses propres ENFANTS censés représenter des valeurs fondamentales, sauf à adopter d’autres biais cognitifs dans l’air du temps…….très discutables.
          Il ne saurait être question de contester ce que » l’homme doit à l’homme »,mais simplement d’aborder ce qui reste factuel, à savoir l’imposition systématique, bien réelle, inhérente à la constitution de tout patrimoine en principe le fruit de la valeur travail.
          Sauf à reconsidérer à plus ou moins long terme le droit de propriété et de la famille, fondement même de nos sociétés modernes,le sujet d’une imposition pénalisant fortement et une nouvelle fois les héritiers reste posé, car les notions d’effort et de confiscation ne semblent en aucun cas conciliables.

          • Pour ma part, il n’est pas question de nier les liens familiaux, ni d’interdire l’héritage !
            Mais, avant l’héritage, nous ne sommes pas propriétaires des biens de nos parents, et leurs efforts passés ne sont pas les nôtres.
            L’héritage est un flux de biens d’un défunt vers un bénéficiaire.
            Pour le bénéficiaires, c’est donc un revenu exceptionnel, un revenu qui, comme tout revenu, doit être imposé à l’IRPP. Pas plus, mais pas moins.

            -1
            • @JJNK
              « Mais, avant l’héritage, nous ne sommes pas propriétaires des biens de nos parents, et leurs efforts passés ne sont pas les nôtres. »
              Au fait,c’est quoi être propriétaire ?
              « Celui, celle qui possède en propriété un bien acquis légalement ».
              -Faut-il comprendre d’après votre raisonnement que la notion de bien public devrait dans tous les cas supplanter celle de propriété privée ?
              La question philosophique de savoir si la propriété serait « juste » semble parfaitement dépassée, après les tristes expériences historiques du siècle passé !!!!
              La constitution d’un patrimoine ,résultat non pas d’un » vol » mais le plus souvent d’une vie de travail,n’échappe en rien à l’imposition, et il n’est guère réaliste de concevoir au plan économique individuel et familial, une superposition d’impôts divers affectant les patrimoines dans la durée.
              L’imposition de nouvelles règles pourraient appauvrir in fine ce que vous dénommez basiquement comme de simples » bénéficiaires »,mais qui en tant qu’héritiers ont le plus souvent conscience de leur devoir d’être dignes des biens laissés par leurs parents avant leur droit naturel.
              -Peut-être m’objecterez-vous que dans l’absolu nous ne sommes propriétaires de rien puisque inéluctablement nous sommes appelés à disparaître ?
              Ne pas oublier cette citation de Warren Buffet :
              « Quelqu’un s’assoit à l’ombre aujourd’hui parce quelqu’un d’autre a planté un arbre il y a longtemps ».

              • @Leonides
                « Est propriétaire, celui ou celle qui possède en propriété un bien acquis légalement ».
                => OK. Mais, avant d’hériter, l’héritier n’est pas le propriétaire du bien.
                Ma position est de dire : OK pour l’héritage, et OK pour la suppression des droits de succession (en tant que pillage des biens du défunt). MAIS, pour l’héritier, l’héritage est un revenu exceptionnel ; ce revenu doit être taxé à l’IRPP, au même titre que n’importe quel revenu.

                -1
                • Vous l’avez dit vous-même, l’IRPP vise à rembourser à la communauté ses dépenses qui vous ont permis de prétendre à votre revenu. Dans ce cas, la progressivité de l’IRPP est une injustice, car le revenu auquel vous pouvez prétendre n’est en rien lié au montant qui a été dépensé en votre faveur, la légitimité se trouve quelque part entre la capitation et la flat tax. Et bien entendu, un revenu exceptionnel doit être exonéré, puisque son caractère exceptionnel l’exclut de cette légitimité de remboursement. C’est d’ailleurs l’argument qui permet que les gains aux jeux de hasard soient exonérés de l’IRPP. Si la source est un jeu de hasard, vous êtes exonéré, si c’est un être proche et aimant, vous êtes matraqué. Belle morale !

                  • @MichelO
                    1/- Ma morale n’est pas celle que vous dites : comme vous, je trouve scandaleux que les gains aux jeux de hasard soit exonérés. Tout comme je trouve anormal que les gains reçus au titre d’allocations (chômage, familial ou autre) soient eux-mêmes exonérés.
                    – Dans ma logique, TOUS les revenus doivent être taxés à l’IRPP, y compris l’héritage reçu dans l’année, y compris le pactole reçu à la loterie, y compris toutes les allocations reçues dans l’année considérée.
                    2/ A propos du but de l’IRPP, je le comprends comme étant l’impôt de la redistribution des revenus entre les contribuables. Sinon, pourquoi son taux serait-il progressif ?
                    Mais s’il s’agit de redistribuer les revenus, il serait (à mon avis) plus juste et plus simple de faire payer tous les revenus au même taux (flat taxe) et de redistribuer en retour une même somme à tous les contribuables.
                    Quand vous n’aviez pas de revenus, vous avez bénéficié gratuitement : des allocations familiales, de l’école, de l’université, des routes, et de divers services. Vous étiez bénéficiaire de la redistribution. Maintenant que vous avez des revenus au dessus de la moyenne, il est normal que vous soyez contributeur positif.

                    • @JJNK @MichelO,

                      En guise de conclusion (?) je vous laisse méditer quelques remarques pertinentes d’un responsable voulant apporter sa contribution à l’un des grands thèmes de la présidentielle : la taxation des successions :
                      « Transmettre un héritage ,c’est beaucoup plus que transmettre un patrimoine financier.
                      C’est transmettre une vie que l’argent ne résume pas.
                      Quand on a cette chance, on veut aussi transmettre une exemplarité, un témoignage, des valeurs humaines, une expérience, une sorte d’enrichissement citoyen si modeste soit-il.
                      C’est avant tout ce testament qu’il s’agit de transmettre à tous ceux que nous AIMONS et que nous voulons PROTÉGER.
                      En un certain sens ,alourdir encore la taxation de l’héritage, c’est TAXER une forme d’AMOUR.
                      Même s’il est sain d’être animé du légitime souci de réduire les inégalités, taxer abusivement les héritages c’est soustraire aux familles un patrimoine qui va bien au-delà de ce qui est matériel. »
                      C’est la raison pour laquelle le projet d’accroître la taxation des successions devrait faire l’objet d’un large débat ne pouvant ignorer l’aspect financier mais aussi éthique.

  • L’impot sur les successions est une question de consensus social comme les autres impots. Des comparaisons internationales sur ce sujet permettent de mieux comprendre la situation:
    https://economiepublique.blogspot.com/2019/01/capital-social-et-leviathan.html

    • Les comparaisons internationales laissent également apparaître d’autres concepts quant aux valeurs imprégnant nos sociétés depuis bien des siècles, dont celle de la réussite sociale.
       » aux US, une personne qui réussit économiquement suscite l’admiration par sa compétence
      en Europe, une personne qui réussit économiquement peut se faire traiter de nouveaux riche
      Il s’agit la de différences sociales persistant depuis plus de trois cents ans. Les calvinistes émigrés considéraient le succès terrestre comme une preuve du salut alors qu’en France en 1670 la réussite matérielle rendait les efforts de promotion sociale du bourgeois gentilhomme de Molière ridicule ».

  • Si ça peut aider certains à comprendre : https://youtu.be/Aj7PKDTrbjQ

  • Pour le coup, dans une société dans laquelle on aimerait promouvoir la méritocratie; la succession devrait être la plus forte fiscalité pour remettre les compteurs à zéro. Bien sûr, il faudrait que notre vivant, nous soyons faiblement taxés

    • @Fred31
      Remettre les compteurs à zéro ?
      Faire « du passé table rase », et promouvoir la méritocratie avec une forte fiscalité sur les successions semblent antinomiques ,la famille restant pour l’instant jusqu’à preuve du contraire le fondement même de nos sociétés composées d’individus aux potentialités et parcours les plus divers.

  • Les commentaires sont fermés.

Promouvoir la liberté n’est pas gratuit

Mais cela peut aider à réduire vos impôts de 66%

Faites un don dès maintenant

Faire un don

Par Mohamed Moutii. Un article de l'IREF Europe

Alors que la période covid touche à sa fin, les gouvernements hésitent à réduire les dépenses publiques et tentent de trouver des moyens de collecter davantage de ressources par la fiscalité. Dans cette optique, l’une des cibles privilégiées est celle des multinationales qui déplaceraient leurs bénéfices et leurs recettes fiscales vers des pays à faible fiscalité.

Le 20 décembre 2021, l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) a publié des dispositions typ... Poursuivre la lecture

immigration le pen paradis fiscal
0
Sauvegarder cet article

Par Adelin Remy.[1. Éditeur, Agefi Luxembourg – Le Journal Financier de Luxembourg’ (s’exprime à titre personnel). https://agefi.lu//].

Marine Le Pen, qui pourrait devenir présidente de la République française, propose de « simplifier le droit fiscal et (de) lutter contre les paradis fiscaux au sein de l’Union européenne ».

Elle n’est pas la seule à droite à prôner la lutte contre les paradis fiscaux : tous les gouvernements occidentaux en ce compris les institutions supranationales et le Premier ministre de la Pologne dénoncent... Poursuivre la lecture

Depuis longtemps, circule l’idée de soumettre à l’impôt sur le revenu, non seulement les résidents français, comme c’est le cas actuellement, mais aussi les personnes de nationalité française vivant à l’étranger.

Un récent rapport d’information a été écrit sur ce sujet par la commission des Finances de l’Assemblée nationale. Sans avaliser un tel projet, cette commission préconise certaines mesures pouvant conduire à une taxation de certains revenus, et notamment, de plus-values pour les personnes quittant la France.

Un prétendu pac... Poursuivre la lecture
Voir plus d'articles