État d’urgence sanitaire : l’état d’exception qui risque de durer

Au lieu de penser à la sortie de crise, nos gouvernants, comme en matière de terrorisme, choisissent de normaliser l’exception en dessinant de nouvelles règles communes qui s’apparentent plus à la société militaire qu’à celle libérale.

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Edouard Philippe-2 By: Jacques Paquier - CC BY 2.0

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État d’urgence sanitaire : l’état d’exception qui risque de durer

Publié le 19 mars 2020
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Par Frédéric Mas.

Alors que la crise sanitaire du coronavirus s’aggrave en France, un projet de loi doit être débattu ce jeudi à l’Assemblée nationale pour instaurer un « état d’urgence sanitaire » accompagné de mesures exceptionnelles pour soutenir l’économie. Le modèle du projet de loi s’inspire largement de celui de l’état d’urgence de 1955, et sera déclaré par décret.

Pour faire face aux crises graves, le projet prévoit son instauration pour une période de 12 jours avec possibilité de prorogation par la loi.

Selon l’article 10, « la déclaration de l’état d’urgence sanitaire donne pouvoir au Premier ministre de prendre par décret […] les mesures générales limitant la liberté d’aller et venir, la liberté d’entreprendre et la liberté de réunion et permettant de procéder aux réquisitions de tout bien et services nécessaires afin de lutter contre la catastrophe sanitaire ».

Le parlement sera tenu informé des mesures prises par le gouvernement et un comité scientifique pourra également lui demander des comptes.

La liberté d’entreprise encadrée

En ce qui concerne les entreprises, le gouvernement sera autorisé à légiférer par ordonnance pour « faire face aux conséquences économiques, financières et sociales » de la propagation du virus Covid-19 et pour « limiter les cessations d’activités d’entreprises quel qu’en soit le statut et les licenciements ».

Cet état d’urgence sanitaire, voté en comité restreint, subsistera donc après l’épidémie, et étendra d’une année les mesures d’exception des lois sur la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme. La situation de crise, bien réelle, est donc en train de donner les instruments légaux pour asseoir l’autorité du politique au détriment des libertés publiques et de la propriété privée.

Au lieu de penser à la sortie de crise et au retour à une situation normale, nos gouvernants, comme en matière de terrorisme, choisissent de normaliser l’exception en dessinant de nouvelles règles communes qui s’apparentent davantage à la société militaire qu’à celle libérale, pour reprendre la dichotomie proposée par F. Hayek dans la Route de la servitude.

Pour maître Jean-Philippe Feldman, avocat à la cour de Paris et professeur agrégé des Universités, le risque essentiel de telles mesures portent sur la longue durée :

« Évidemment le gouvernement doit prendre des mesures exceptionnelles, car la situation est exceptionnelle. Mais ce qui m’inquiète c’est le long terme : l’État s’arrogeant des pouvoirs quasi illimités, d’une part sur le plan non juridique, les gens s’habituent à cette situation, d’autre part, sur le plan juridique, même par l’adoption de textes ultérieurs, précisant des notions un peu floues, il y a extension des pouvoirs de l’État. »

Flou juridique

Maître Feldman s’inquiète en particulier du flou juridique qui entoure les notions de réquisition et de liberté d’entreprendre : « À la suite de cette crise, cet État qui aurait dû décroître va encore croître. » Il conclut en citant le doyen Jean Carbonnier, témoin des deux guerres mondiales et figure de la doctrine juridique française :

« Faire la guerre, ce n’est pas seulement piller et être pillé, c’est s’accoutumer à préférer le droit de la nécessité actuelle au respect des droits antérieurement acquis. En fait, ces deux guerres longues et totales ont déposé dans le droit français des habitudes de communisme militaire : communisme de pénurie et de réquisition ».

 

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  • Vous avez tout à fait raison.
    Et on ne peut pas dire que cela ne s’inscrit pas dans une dérive autoritaire qui n’a pas commencé avec cette crise.
    Ce qui a été fait de cette épidémie est à lire avec l’arrière-plan d’une crise financière internationale (surtout européenne) imminente et de la révolte de plus en plus perceptible de nombreuses populations (en France notamment, le gouvernement ne s’y est pas trompé sur les particularités du mouvement GJ à ses débuts).

  • « Ainsi s’éteint la liberté : sous une pluie d’applaudissements. »

    • Allez, une dernière, pour la route :

      « Venez un peu ici, docteur Parpalaid. Vous connaissez la vue qu’on a de cette fenêtre. La première fois où je me suis planté ici, au lendemain de mon arrivée, je n’étais pas trop fier. Je sentais que ma présence ne pesais pas lourd, ce vaste terroir se passait insolemment de moi. Et de mes pareils. Mais maintenant, j’ai autant d’aise à me trouver ici qu’à son clavier l’organiste des grandes orgues.

      Dans deux cent cinquante de ces maisons […], il y a deux-cent cinquante chambres où quelqu’un confesse la médecine. Deux cent cinquante lits dans lesquels un corps étendu témoigne que la vie a un sens, et grâce à moi un sens médical.
       »
      Knock, ou le triomphe de la médecine.

  • on vous dis « ne faites pas de stock il n’y aura pas de pénurie’
    Menteurs , il y aura pénurie plus personne ne peut travailleur ou livrer
    regardez les prix des livraisons sur les sites , vous avez compris ??
    voila meme me plus célèbre d’entre eux ne sait plus livrer
    on vous dit « commandez on vous fera signe quand on sera en mesure de livrer..
    Moi j’ai fait des stocks , je suis méfiant, mais je peux tenir un an
    bonne chance a tous.. vous voyez meme sans voter vert on ira vers le rationnement

    • Le dernier rationnement a duré 10 ans sans un pays qui n’était plus en guerre. Grâce au gouvernement socialiste de l’époque.

      • bien plus que dix ans pour certains biens comme le téléphone (20 ans de retard grâce aux PTT par rapport aux allemands).

  • la seule chose que savent faire nos politiques : pondre des lois.

    • et ils tentent ainsi de masquer leur incurie/incompétence/…

      • Tout à fait. Le desséin machiavélique d’EM préxiste à cette crise qui n’est que prétexte à son déploiement. Dans un contexte de crise économique larvée et de révolte soiale, ne l’oublions pas.
        Quelques populations qui ne respectent pas le confinement vont permettre de mettre un tour de vis en plus.
        L’augmentation du nombre de cas aussi. Sait-on qu’avec les tests qui manquent, toute personne suspecte est confinée et ça fait +1?
        Comme pour le terrorisme, ce virus fera un prétexte d’état d’urgence sanitaire permanent. Mais, de même qu’on n’a rien fait contre l’immigration massive et l’islamisation, on ne fera rien non plus pour rétablir un système de santé efficace…

  • « Faire la guerre, ce n’est pas seulement piller et être pillé, c’est s’accoutumer à préférer le droit de la nécessité actuelle au respect des droits antérieurement acquis. »

    En autres, Merci de m’avoir fait découvrir Jean Carbonnier, une lueur dans ce monde de ténèbres rempli d’imposteurs.

    • Désormais, les imposteurs vont avoir fort à faire pour se justifier car non seulement l’épidémie a déjà cessé d’être en phase exponentielle, mais encore la France dispose d’un traitement qui semble efficace pour soigner les malades.
      Voir ceci, à diffuser largement :
      https://youtu.be/SfiUlVpqHfE

      Il y a tout le temps nécessaire pour tester le produit sur une cohorte de malades volontaires ou en urgence absolue (ce n’est pas ce qui manque) entre ce soir et dimanche, puis d’attendre les résultats positifs spectaculaires d’ici au vendredi suivant, le weekend étant consacré à la diffusion de masse du produit dans les 1000 hôpitaux et les 20000 pharmacies de France.

      Le confinement général de la population n’aura alors plus lieu d’être et tout le monde pourra retourner à ses activités quotidiennes après deux semaine de congés finalement bien mérités. Ainsi, les dégâts économiques resteront limités. La BCE pourra garder ses milliards inutiles.

      En réalité, si on analyse froidement la situation, le confinement doit être levé dès ce soir puisqu’il n’a déjà plus de justification objective. Il n’y a pas plus de justification à l’instauration d’un état d’urgence liberticide. Persister dans cette voie serait une faute gravissime dont ses auteurs seraient comptables devant les Français qui n’oublieraient pas.

      Voilà, c’est fini. Déjà. Retour à la case départ. Vous pouvez retrouver vos vies, en n’oubliant pas de remercier chaleureusement les personnels de santé qui ont fait face, malgré les lacunes dramatiques du système de santé collectivisé révélées crûment par cette crise.

      • « l’épidémie a déjà cessé d’être en phase exponentielle »
        On a le droit d’être libéral en essayant de ne pas être stupide
        La phase de croissance est là et bien là.
        Et de manière exponentielle. Voire plus.
        On avait un doublement des cas tous les 3 jours, on arrive à *é tous les jours en ce moment.
        Vous seriez gentil de ne pas colporter des idées fausses.

        « le confinement doit être levé dès ce soir puisqu’il n’a déjà plus de justification objective »
        Vous devriez aller faire un tour dans la hôpitaux, juste pour rire.
        Vous tentez d’égaler Poirson et Marie-Ségolène ?
        Vous y arrivez très bien.

        • « On avait un doublement des cas tous les 3 jours, on arrive à *é tous les jours en ce moment. »

          Vous feriez mieux d’entamer une cure de silence gêné et honteuse car s’il y en a un qui raconte n’importe quoi malgré les évidences, c’est Lolo. Et vous osez le ton de l’agressivité hautaine, le ton du parfait cuistre qui se gargarise de son ignorance.

          Le nombre de cas évolue désormais à raison d’un doublement tous les 4 jours contre 2 à 3 au début de l’épidémie, alors que les tests sont de plus en plus fréquents (50000 tests réalisés au total contre environ 42000 hier), ce qui amplifie légèrement le décompte à la hausse, mais ne change pas fondamentalement la tendance au ralentissement, démontrant que nous approchons du pic épidémique, la phase exponentielle de démarrage appartenant au passé.

          Par ailleurs, les effets statistiques du confinement respecté par l’immense majorité (preuve que les Français sont aussi obéissants que les autres peuples) vont commencer à être sensibles dès demain, avant de jouer à plein d’ici une semaine. Mais à l’évidence, si un traitement est disponible, le confinement ne sert plus à rien. Il est même contre-productif, faisant plus de mal que de bien et il serait irresponsable de le poursuivre désormais, l’affaissement économique du pays étant potentiellement beaucoup plus mortel que le virus.

          • @ Cavaignac

            Nul doute que certains vont devoir rendre des comptes, aussi bien sur le plan sanitaire qu’économique.

          • un des gros problème est le nombre de cas déclarés… ce n’est pas le nombre de porteurs du virus en outre le nombre de contagions ne signifie pas que l’épidémie est morte mais que les conditions sociales de transmission on changé. conditions artificielles..qui dureront tant que le pays peut se le payer .

            • Le nombre d’individus ayant été en contact avec le virus est inconnu. Selon votre immunité naturelle, vous avez pu l’éliminer dans les heures suivant votre contamination. Vous avez également pu être porteur asymptomatique durant quelques jours. Vous avez pu avoir des symptômes légers qui ne vous ont pas alerté plus qu’un rhume passager. Pour toutes ces raisons, vous n’apparaissez pas dans les statistiques lorsque les tests ne sont pas généralisés.

              Sans compter ceux qui n’ont pas encore croisé la route du virus, l’ensemble des cas silencieux représenteraient au moins 95% des individus contaminés, ce qui vous permet d’estimer le nombre total (à la grosse louche, multipliez les cas officiels x20 à 95%, x50 à 98% x100 à 99%, x1000 à 99,9%)

              Bonne nouvelle, les personnes contaminées sont désormais autant de barrières au virus. Plus elles sont nombreuses, moins le virus peut se répandre. Les personnes contaminées et guéries protègent la population à risque.

              Autre bonne nouvelle, les enfants semblent beaucoup moins contagieux que les adultes. Les enfants se jouent du virus.

              Lorsque les tests ne sont pas généralisés, les cas dénombrés tendent à être les cas les plus graves, en dehors des copains coquins du pouvoir ayant bénéficié d’un test malgré la pénurie. C’est d’ailleurs pourquoi la morbidité semble importante, mais il s’agit d’un biais de mesure.

              • @ Cavaignac : le nombre de morts a quand même bondi à 372 aujourd’hui soit 128 de plus qu’hier.

                Par ailleurs, si ce que dit le Pr Raoult est évidemment très intéressant, plusieurs remarques :
                – son essai clinique ne porte que sur 24 malades, et sur la charge virale, voir ce qu’en dit par ex. un autre prof de médecine : https://www.dailymotion.com/video/x7su9i8
                – Raoult ne cache pas qu’il travaille avec des chercheurs chinois, et qu’il s’appuie également sur une étude menée en Chine avec la chloroquine. Ici, je pose la question : quelle crédibilité accorder aux Chinois ? On sait depuis le début que tantôt ils mentent, tantôt ils cachent, tantôt ils disent la vérité et semblent coopérer
                – Trump s’est dit très enthousiaste suite aux annonces faites par le Pr Raoult, mais la FDA est plus prudente et parle à son tour de faire des essais (info facile à trouver sur le net)
                – Raoult insiste lui-même sur la nécessité de poursuivre les essais

                Tout cela pour dire que stopper le confinement immédiatement paraît vraiment prématuré. Il faut juste espérer que les procédures d’essais à plus grande échelle, et avec davantage de critères étudiés (évolution des symptômes, baisse de la mortalité…) seront très accélérées, que les résultats en seront positifs, et que la fabrication (aspect à ne pas négliger !) de ce médicament pourra suivre avec autant de célérité, en sorte que l’on puisse faire cesser le confinement aussitôt que possible.

                • Si nous avions adopté la politique des Coréens (voire des Taïwanais), à savoir ciblage des personnes porteuses du virus via la généralisation des tests, avec une attention particulière portée aux gens en provenance de zones infectées, et quarantaine stricte pour les porteurs du virus, le nombre (réel) de porteurs du virus serait beaucoup plus faible dans notre pays, et le confinement généralisé n’aurait pas été nécessaire – cf le très bon article de Jonathan Frickert sur le sujet, ou encore celui de h 16 d’hier.

                • A propos de l’essai clinique, face à une urgence vitale, quand vous savez que votre patient ne va pas passer la nuit, il n’y a plus d’essai clinique qui tienne. On tente l’impossible sans attendre. C’est pourquoi il convient dès aujourd’hui de diffuser à l’ensemble des hôpitaux le protocole et les produits nécessaires. Ca peut être fait sous 48h pour l’ensemble du pays et les premiers résultats positifs devraient apparaître sous 72h. Mais si jamais le niveau politique bloque cette opération, il en sera comptable devant le pays.

                  Si jamais le protocole se révèle inutile, ça ne change rien à la situation présente. Le ratio gain/risque de l’opération est infiniment positif. Le pouvoir n’a donc pas de raison de s’y opposer et même une infinité de bonnes raisons de le mettre en oeuvre.

                  Ne confondons pas les chercheurs chinois, qui en toute probabilité valent les chercheurs du monde entier, avec leur gouvernement ignoble. Ne pas se tromper de cible.

                  C’est la fonction de la FDA d’être prudente. Mais c’est le rôle de l’autorité politique de contourner les instances de régulation autant que nécessaire. Ces instances sont indispensables en temps normal, mais sont pénalisantes en situation d’urgence.

                  Stopper le confinement est raisonnable dès lors qu’on démontre que sa poursuite est inutile en terme sanitaire alors qu’on sait qu’il tue l’économie à petit feu. Les conséquences sanitaires indirectes du confinement inutilement prolongé seront beaucoup plus graves que les conséquences sanitaires directes de l’épidémie. En outre, si dans 72h on obtient des résultats positifs, plus rien ne justifiera le confinement, plus rien ne justifiera l’état d’urgence.

                  • « A propos de l’essai clinique, face à une urgence vitale, quand vous savez que votre patient ne va pas passer la nuit, il n’y a plus d’essai clinique qui tienne. »

                    Dans la vidéo dont je vous ai mis le lien, le Pr Jean-Michel Constantin indique que les urgentistes et/ou réanimateurs utilisent déjà la chloroquine en réanimation.
                    De ce que je comprends, la question se pose pour tous les gens présentant des symptômes, testés positifs (ou pas) et n’ayant pas pour autant été (pour le moment) admis en réanimation.

                    • Etre contaminé n’est pas grave s’il n’y a pas de conséquences morbides ou létales. Pour les contaminés sans conséquence, on doit effectivement attendre les études pour savoir si le gain de la médication vaut le risque. Mais il est également absurde de maintenir le confinement pour eux. Etre contaminé n’a pas d’importance, d’autant moins qu’un contaminé guéri protège ses voisins du virus. Ce qui importe d’éviter, c’est d’être (trop) malade. Autrement dit, il ne faut pas éviter le coronavirus, il faut seulement éviter le Covid.

                    • Le médecin avoue clairement que l’usage est limité à certains cas seulement en réanimation.

                      Ce n’est pas raisonnable. C’est une scandaleuse perte de chance pour la plupart des malades privés du traitement qui pourrait leur sauver la vie. Dès aujourd’hui, il est impératif de systématiser son emploi à l’hôpital selon les préconisations de Raoult, sans se poser de question. Qu’est-ce qui pourrait bien être plus grave, quel effet secondaire pourrait être plus délétère que d’être mort demain en l’absence du traitement ? Au pire, le traitement ne servira à rien. Quelle importance ?

                      Il sera temps ensuite de discutailler le bilan à l’infini, quand la poussière sera retombée. De même, discuter de son usage en ville est une perte de temps qui perturbe la compréhension de la problématique. Ce n’est pas le sujet. Ce n’est pas l’urgence.

                      L’urgence, c’est le recours systématique dès ce weekend et France entière, dans chaque hôpital, à l’association hydroxychloroquine et azithromycine aux dosages préconisés pour la totalité des malades hospitalisés en réa.

        • Laurent 75005,
          Je ne sais pas d’où vous sortez vos chiffres. Mondialement, l’augmentation des cas est de 12% par jour avec une stabilisation sur les 4 derniers jours (je n’ai pas compris ce que vous vouliez dire en signalant un passage du doublement de cas tous les jours à un x2 maintenant qui serait dramatique, c’est la même chose non ?)

          Et qui vous dit que le confinement n’aggrave pas la crise ? et ce pour plusieurs raisons :
          – augmentation « psychologique » des cas face à l’isolement (le principe du placebo / double aveugle valide le rôle du psychologique dans les maladies).
          – Augmentation de l’engorgement des urgences pour les mêmes raisons purement « psycho » pour le coup.
          – ralentissement de l’immunité progressive naturelle de la population.
          – Renforcement des « clusters » (au passage, on peut dire « foyer » en français) familiaux (plusieurs cas déjà signalés) ;
          – etc.

          Petit message de santé publique, qui circule ce soir – 19/03 – sur les réseaux pharma/med : « ne prenez sous aucun prétexte mais vraiment aucun un anti-inflammatoire type ibuprofène, nurofen, Advil, ketoprofene, aspirine, corticoîdes. Les preuves qu’ils aggravent l’infection sont désormais avérées ». Je relaye juste ce message, je en suis pas médecin. Si votre vie dépend de ces traitements, c’est peut-être idiot des les arrêter surtout si vous n »êtes pas atteint par le Covid19. Consultez votre médecin.

          Pour les autres, limiter l’auto-médication aux tisanes de mémé et au schnaps de pépé.

          Portez vous bien.

  • C’est un 1940 sanitaire doublé d’un suicide économique!
    Les parisiens sont partis en zone libre et Ausweiss pour tout le monde.

    • Même c… que les italiens. Mais de toutes manières la durée du confinement doit dépendre de la hauteur du pic et je parie qu’il sera le plus important à Paris.
      Une pensée émue pour les pauvres rats qui ne vont plus rien trouver à becqueter.

  • Je cite : « Le parlement sera tenu informé des mesures prises par le gouvernement et un comité scientifique pourra également lui demander des comptes »

    Si ces scientifiques sont du même tonneau que ceux du GIEC, à moi la peur. 0% de chance qu’ils demandent des comptes à qui que ce soit vu qu’ils sont nommés par le pouvoir en place.
    On appelle ça du foutage de gueule pour reprendre un expression favorite d’un éditorialiste régulier sur ce site

    • @Bigmatou
      Bonjour,
      On appelle cela instauration du communisme, et oui, en se foutant ouvertement de la gueule du monde en prime.

    • Si c’est des directeurs de CHU, ce sera encore pire, des gens qui n’ont jamais vu de malades (y en a des contagieux dans le lot et c’est pas ragoutant) et qui font semblant de gérer (quoi j’en sais rien et eux non plus).

  • « Necessity is the plea for every infringement of human freedom. It is the argument of tyrants ; it is the creed of slaves. » – William Pitt.

  • l’urgence sanitaire c’est aussi l’interdiction du cash ; certains magasins demande de payer  » de préférence par carte bleu « …parait que l’argent , les billets, seraient porteur du virus ….cette interdiction là , je la vois venir gros comme une maison ; vous verrez , vous verrez….

    • Pour les recettes en espèce que j’accepte bien volontiers… un coup d’aerosols antiseptiques et j’ai de l’argent propre !!!

  • Angoissant ? Oui et non. Le « oui » a été traité dans l’article.
    Voici le « non » : en adoptant un texte de ce genre, la prise de décision pourra être plus rapide la prochaine fois, on ne passera pas 1,5 mois à discuter du sexe des anges avant de prendre enfin des mesures efficaces. En outre, on écrit dans le marbre une procédure pour les futures générations de politiciens, dont rien ne garantit qu’ils seront forcément meilleurs que les actuels (si, si, je suis certain qu’on peut en trouver des pires…).

  • Lors des présidentielles, j’avais écrit à mon député et à ce triste sire de lemaire que si ,macron était élu, la France aurait à subir une dictature (il n’existe pas de fossé entre dictature et autoritarisme)
    Le virus devient le bel alibi de cela.
    Le danger est grand pour nos libertés.

  • https://www.7sur7.be/belgique/un-institut-flamand-annonce-avoir-developpe-un-anticorps-capable-de-neutraliser-le-virus-covid-19~ad8430cf/?referrer=https://www.google.com/
    Rédaction 16-03-20, 18:08 Source: Belga Un institut flamand annonce avoir développé un anticorps capable de neutraliser le virus covid-19

  • « Pendant la pandémie, les dirigeants nationaux du monde entier ont imposé des règles et des restrictions hermétiques, allant du port obligatoire de masques faciaux à la vérification de la température corporelle aux entrées des espaces communs comme les gares et les supermarchés. Même après l’atténuation de la pandémie, ce contrôle et cette surveillance plus autoritaires des citoyens et de leurs activités se sont maintenus et même intensifiés. Afin de se protéger contre la propagation de problèmes de plus en plus globaux – des pandémies et du terrorisme transnational aux crises environnementales et à l’augmentation de la pauvreté – les dirigeants du monde entier ont utilisé le pouvoir de manière plus ferme».
    Extrait d’un rapport « futuriste » de la fondation Rockefelle, publié en 2010 sous le titre « Scénarios pour l’avenir de la technologie et du développement international », avec le Global Business Network du futurologue Peter Schwartz.

  • Les français aiment ça puisque ce soir Macron gagne 13 points d’opinions favorables et d’indice de confiance !

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