PMA : un pas de plus vers la liberté de procréer

Les justifications de l’interdiction de la PMA pour couples lesbiens et femmes seules résistent-elles à un examen critique ?

Par Édouard H.

La secrétaire d’État à l’égalité entre les femmes et les hommes Marlène Schiappa a annoncé le 12 septembre dernier que l’ouverture de la procréation médicalement assistée (PMA) à toutes les femmes sera proposée dans le cadre de la révision de la loi de bioéthique, en 2018. Aujourd’hui la PMA n’est légalement autorisée que pour les couples hétérosexuels en âge de procréer.

Sa légalisation pour les couples de lesbiennes et femmes seules a, sans surprise, suscité d’innombrables réactions extrêmement négatives. Y a-t-il raison de s’inquiéter ? Les justifications de l’interdiction de la PMA pour couples lesbiens et femmes seules résistent-elles à un examen critique ? Les personnes attachées à la liberté ne devraient-elles pas plutôt se réjouir de cette libéralisation ?

Les deux techniques de la PMA

Avant de se pencher sur les arguments des opposants à la PMA pour couples lesbiens et femmes seules, il s’agit d’abord de revenir sur ce que recouvre cette appellation. La PMA comprend 2 techniques : l’insémination artificielle (IA) et la fécondation in vitro (FIV).

La première implique l’introduction du sperme dans l’utérus de la femme, où a lieu la fécondation.

La seconde diffère en ce que la fécondation a lieu en dehors du corps de la femme : la rencontre entre spermatozoïdes et ovules a lieu dans un laboratoire. L’embryon est alors introduit dans l’utérus de la femme où il poursuit son développement.

Dans la majorité des cas la PMA n’implique pas de gamète de donneur, mais il peut s’avérer que ce soit nécessaire. Lorsqu’un couple hétérosexuel est infertile à cause de spermatozoïdes ou ovules déficients, le recours aux gamètes d’un donneur est indispensable.

Pour un couple lesbien ou une femme seule, l’usage de sperme d’un donneur est systématiquement requis. En 2015 la PMA pour couples hétérosexuels a concerné 24 839 enfants en France, soit 3,1 % des naissances, selon le dernier rapport de l’Agence de biomédecine.

Une menace pour les enfants ?

Le premier argument brandi contre la libéralisation de la PMA est celui du bien-être des enfants : les enfants souffriraient du fait de naître dans des familles homoparentales ou avec une mère seule. Un tel environnement ne permettrait pas leur plein et sain développement, au contraire d’une famille hétérosexuelle classique.

Une variante de cet argument tient aux droits de l’enfant. Ainsi Madeleine de Jessey, porte parole de Sens Commun, explique dans une tribune parue dans Le Figaro que les projets de libéralisation des technologies de procréation seraient « régressifs, parce qu’ils bafouent une fois de plus les droits des plus faibles, des plus petits, de ceux qui n’ont jamais voix au chapitre ». Est sous-entendu ici que les enfants auraient un droit à avoir un père et une mère que la PMA pour couples lesbiens et femmes seules viendrait bafouer.

Ces arguments de la souffrance des enfants pour interdire la PMA aux couples lesbiens et femmes seules ont une chose en commun : ils feignent d’ignorer que pour les enfants qui naîtront ainsi, la PMA pour couples lesbiens et femmes seules sera inhérente à leur existence même.

Pas de troisième option possible

J’entends par là que pour ces enfants, il n’existera que 2 alternatives : « naître par PMA dans une structure familiale non traditionnelles », ou « ne jamais exister ». Il n’y a pas de troisième option « naître naturellement dans une structure familiale classique » dont on priverait ces enfants.

Arguer de la souffrance des enfants pour interdire la PMA, c’est donc dire que cette souffrance sera si grande et infiniment insupportable qu’il vaille mieux que ces enfants ne naissent jamais. Arguer du droit de l’enfant à avoir un père et une mère pour interdire la PMA, c’est dire que le non respect de ce droit est si grave qu’il vaille mieux que l’enfant ne naisse jamais.

Il n’existe pas de monde alternatif dans lequel ces enfants seraient nés dans une famille classique : la PMA pour couples gay ou femmes seules est indissociable de leur existence.

Le principe de non-identité

Cette explication que je viens de donner a été pour la première fois brillamment énoncée par Derek Parfit dans son livre Reasons and Persons de 1984. Pour illustrer le Principe de Non-identité, il y expose le scénario hypothétique suivant d’une fille de 14 ans :

Cette fille choisit d’avoir un enfant. Parce qu’elle est si jeune, elle donne à son enfant un mauvais départ dans la vie. Bien que cela aura des conséquences négatives à travers la vie de cet enfant, on peut prédire que sa vie vaudra la peine d’être vécue. Si cette fille avait attendu quelques années, elle aurait eu un enfant différent, à qui elle aurait donné un meilleur départ dans la vie. 

Cette jeune fille a-t-elle pris une mauvaise décision ? Si à première vue elle a en effet mal agi, la réalité est en fait plus complexe que cela. En effet, à qui a-t-on causé du tort ? On ne peut dire qu’elle a causé du tort à l’enfant qu’elle a eu puisque, bien que sa vie n’ait pas commencé sous les meilleurs auspices, sa seule alternative était la non-existence.

Comme l’explique Parfit, « si elle avait attendu, cet enfant spécifique n’aurait jamais existé ». Le contexte sous-optimal de naissance de l’enfant est indissociable de son existence même. Dès lors que sa vie ne connaît pas des souffrances telles qu’elle ne vaille pas la peine d’être vécue, on ne peut dire qu’on a nui à cet enfant en le faisant naître.

Le Principe de Non-Identité éclaire ainsi d’une nouvelle lumière les arguments relatifs à la souffrance supposée des enfants nés par PMA : ces arguments ne peuvent servir de justification à l’interdiction de la technique.

La logique du droit des plus faibles est intenable

Il est possible qu’il existe d’autres raisons d’interdire la PMA, mais celle des « droits des plus faibles » est logiquement intenable. L’utilisation de cette justification est d’autant plus surprenante que les personnes qui s’opposent à la libéralisation de la PMA mènent souvent aussi un combat anti-IVG.

Les associations Sens Commun et assimilées expliquent par exemple que bien que la vie des personnes atteintes de handicaps graves contienne beaucoup de souffrance, elle vaut la peine d’être vécue, et qu’il n’y a donc pas lieu de procéder à une IVG qui les privera d’existence.

Le tort causé par une naissance par PMA serait-il bien plus grand et terrible que celui causé par des handicaps graves et incurables ? L’incohérence est ici totale et flagrante.

Il semblerait qu’au lieu d’être motivés par la souffrance des enfants, les mouvements de droite conservatrice hostiles à la libéralisation de la PMA soient donc en réalité motivés par une haine irrationnelle et liberticide de toute technique intervenant dans le processus naturel de procréation.

Un papa et une maman : modèle indépassable pour le bon développement des enfants ?

L’argument tenant à la souffrance des enfants est donc entaché d’un irréparable défaut de logique, mais mettons cette réflexion de côté pendant un instant. Qu’en est-il de la réalité empirique ? L’assertion qu’une structure familiale autre que la famille nucléaire traditionnelle est nocive pour le développement des enfants est-elle basée sur de solides travaux scientifiques ?

Une étude très souvent citée comme preuve que les enfants élevés par des parents de même sexe ne s’en sortent pas bien comparés à ceux élevés par des familles traditionnelles a été publiée en 20121.

Ce papier avait l’avantage d’éviter des biais méthodologiques qui avaient entaché un grand nombre de précédentes études en utilisant un échantillon large et choisi au hasard.

Une étude critiquée

L’étude a toutefois été par la suite lourdement critiquée2 car elle classait comme enfant de parents de même sexe tout enfant qui n’avait pas été élevé par un couple hétérosexuel intact : « Ainsi, plutôt que de mettre la lumière sur les résultats d’adultes qui ont été élevés par un ou 2 parents gay, lesbien ou bisexuel, les résultats de l’étude peuvent plutôt être interprétés comme se faisant l’écho de résultats de précédentes études montrant que l’expérience d’un divorce et de perturbations familiales pendant l’enfance est associée à des problèmes pendant l’âge adulte ».

Une ré-analyse des données de cette même étude3 a montré qu’il n’y a en réalité que des différences minimales entre les enfants de parents de même sexe ou de parents hétérosexuels.

Abondant dans le même sens, une méta-analyse de 33 études publiée en 20104 montre que les enfants élevés par des parents de même sexe se développaient de la manière sur des critères de comportement, d’émotion, d’éducation et de sociabilité.

Une autre méta-analyse de 47 études produite en 20145 est venue appuyer la conclusion de l’absence de différences. La même année, une large étude australienne a répliqué ces résultats6.

Ainsi, bien que plus de recherche avec des méthodologies rigoureuses soit nécessaire pour confirmer ces résultats, il paraît toutefois difficile d’affirmer avec certitude que le fait d’être élevé par des parents de même sexe soit problématique pour le développement d’un enfant.

Les femmes seules

Concernant les femmes seules, il est essentiel de faire la différence entre les mères seules qui ont subi une séparation avec leur conjoint ou partenaire, et les mères qui font un choix d’élever un enfant sans partenaire. Ce sont ces dernières qui font usage de la PMA.

Ces mères seules par choix sont généralement des femmes qui ont fait des études et sont stables financièrement et qui deviennent mères un peu avant ou après 40 ans7.

Contrairement à l’image généralement véhiculée, ces femmes ont longtemps réfléchi avant d’avoir un enfant seules et ont consulté leurs amis et leur famille pour s’assurer d’avoir les ressources financières et sociales pour mener à bien leur projet parental8.

En 2005 une étude conduite au Royaume-Uni a comparé 27 familles avec une mère seule ayant conçu par PMA à 50 familles avec des parents mariés hétérosexuels ayant aussi conçu par PMA9.

Des familles normales

Avec des enfants âgés de 6-12 mois, aucune différence notable n’a été trouvée entre les 2 types de famille en termes de bien-être psychologique des mères, d’adaptation à la maternité, de chaleur humaine exprimée, d’implication émotionnelle ou d’attachement aux enfants.

Ces familles ont été suivies jusqu’à l’âge de 2 ans des enfants10, et l’étude montre que les 2 types de famille ont continué à fonctionner de manière similaire. Concernant les enfants, « les enfants de mères seules n’avaient pas une probabilité plus élevée de montrer des signes de plus grands problèmes psychologiques ou de déficiences intellectuelles que les enfants de familles avec des parents mariés ».

Dans une étude d’enfants de 7 ans nés par insémination avec donneur11, les auteurs comparent des familles avec des mères seules et des familles avec 2 parents. Aucune différence, dans le comportement, les problèmes émotionnels ou la compétence sociale, n’a été trouvée entre les enfants de mères seules et ceux avec 2 parents.

Bien que de nombreuses autres études doivent là aussi être menées pour confirmer ces résultats préliminaires, la réalité empirique semble une nouvelle fois aller fermement à l’encontre de ceux qui prétendent que le seul modèle familial acceptable pour un enfant est celui de la famille nucléaire traditionnelle.

Plutôt que la structure familiale, tout semble indiquer que les éléments déterminants pour le bien-être d’un enfant soient la stabilité de la famille et l’amour et l’attention que son ou ses parent(s) lui porte(nt). Même si l’argument relatif à la souffrance des enfants pour interdire la PMA aux couples lesbiens et aux femmes seules n’était pas logiquement intenable, il resterait empiriquement douteux.

Par ailleurs on peut se demander pourquoi l’attention est exclusivement portée sur les familles homoparentales ou avec des mères seules. Quid des familles hétérosexuelles pauvres ? Quid des familles traditionnelles avec un couple instable et conflictuel ? Quid des innombrables naissances dans des pays en développement, où les enfants devront travailler dès leur plus jeune âge ?

Ces environnements créent sans conteste des difficultés graves pour les enfants. Les opposants à la libéralisation de la PMA ne devraient-ils pas demander la création d’un permis de procréer, soumis à condition stricte d’environnement familial sain ? La procréation ne devrait-elle pas être restreinte aux seuls pays riches ?

La consécration d’un droit à l’enfant ?

Il n’y a pas de droit à l’enfant, disent les opposants à la PMA, et dès lors il n’y a pas lieu de libéraliser la PMA. La psychanalyste Monique Bydlowski explique par exemple que « parler d’un droit à l’enfant est injuste. C’est le penser comme un objet, lui ôter son humanité ».

Mais qui au juste défend un tel « droit à l’enfant » ? Si un tel droit créance existait, il consacrerait une obligation qui incomberait à l’État de fournir un enfant à toute personne le désirant. L’État serait-il alors chargé de fournir un partenaire pour la procréation à tout adulte souhaitant un enfant ? Cela paraît absurde.

Le « droit à l’enfant » n’existe pas. Il semble difficile de trouver une quelconque personne ou association qui ait jamais utilisé cet argument de « droit à l’enfant », qui n’est qu’un sophisme utilisé par les opposants aux technologies reproductives.

Ce que défendent ceux qui soutiennent une libéralisation de la PMA est bien différent : c’est la liberté négative de procréer sans interférence de l’État. Il est faux et caricatural de dire que le désir d’enfant des couples lesbiens ou des femmes seules serait différent de celui des couples hétérosexuels : dans tous les cas il y a un désir profond et légitime d’avoir un enfant, et ce dernier une fois né est accueilli avec joie et amour, peu importe la structure familiale.

Les choix procréatifs sont d’ordre privé

Ce droit négatif de procréer s’exprime en France dans l’interdiction de la stérilisation forcée, de toute forme d’avortement coercitif, ou même dans l’absence de politique anti-nataliste qui définirait un nombre maximum d’enfant autorisé par famille.

Il est largement reconnu que les choix procréatifs sont d’ordre privé, ils relèvent d’une liberté que l’État ne peut enfreindre.

Libéraliser la PMA ne serait qu’une application cohérente de ce principe libéral : le collectif n’a pas à interférer dans les choix reproductifs d’individus libres, peu importe que ces choix relèvent du naturel ou de l’utilisation d’une technique qui ne cause de tort à personne.

La différence entre les applications pathologiques et « sociétales » de la médecine n’est pas non plus une distinction pertinente pour interdire la PMA aux couples lesbiens et femmes seules.

Contrairement à ce que veulent faire croire les opposants à la PMA il n’y a ici nulle nouveauté : la médecine en France procède depuis longtemps à des actes qui ne relèvent pas du pathologique. Faudrait-il interdire l’IVG au nom du fait que la grossesse n’est pas une maladie ?

La médecine contre nature

D’autres motifs ont pu être invoqués contre la PMA, parmi lesquels les questions de l’anonymat du don de gamète, la rémunération éventuelle de ce don, le financement de la PMA, ou encore l’articulation de la PMA avec les lois françaises de filiation.

Aussi importantes soient-elles, aucune de ces questions ne peuvent toutefois permettre à elles seules de justifier une interdiction de la PMA pour les couples lesbiens ou femmes seules. Cet article ne pouvant prétendre à l’exhaustivité, elles pourront être étudiées dans d’autres publications.

En fin de compte il semble que l’opposition à l’ouverture de la PMA repose fondamentalement sur l’idée qu’étant contraire à la nature, elle peut qu’être détestable. Ce sophisme de l’appel à la nature a notamment été utilisé par François-Xavier Bellamy dans une tribune pour Le Figaro sobrement intitulée « PMA pour toutes, dernière frontière avant le transhumanisme ». Dans cet article l’auteur condamne ce « monde où le donné naturel ne serait plus une limite, ni un modèle », élevant ainsi la nature au rang de Dieu infiniment bon envers l’humanité.

Or c’est tout l’objet de la science en général et de la médecine en particulier que de permettre à l’humanité de s’extraire des contraintes que nous impose la nature. L’Homme est naturellement susceptible d’attraper cette maladie naturelle qu’est la variole, qui tuait jusqu’à 35% de ses victimes et laissait les survivants aveugles ou profondément affectés.

La recherche scientifique a abouti à la création d’un vaccin, artificiel, qui a permis d’immuniser artificiellement les humains et par la suite d’éradiquer de cette terrible maladie. Faudrait-il s’effrayer de cette toute puissance de l’humanité où la nature n’est plus « une limite, ni un modèle » ?

La PMA permet à des individus ayant un désir profond d’avoir un enfant mais qui sont limités par des contraintes physiques d’aller au-delà. Ces techniques ne nuisant ni aux personnes les utilisant ni aux enfants qui en naissent, l’État n’a pas à restreindre arbitrairement la PMA à certaines catégories de la population.

Les opposants à la PMA peuvent continuer à procréer naturellement et à promouvoir cette manière de faire, mais ils ne peuvent pas imposer leurs opinions par le bras armé de l’État.

De manière générale, l’État n’a pas à imposer une bonne manière de procréer ou une bonne structure familiale : il doit rester neutre face aux choix que les individus prennent pour eux-mêmes. Le gouvernement devrait se hâter de libéraliser la PMA plutôt que d’attendre 2018, et commencer à sérieusement envisager une légalisation de la GPA.

  1.  Regnerus, M. (2012). How different are the adult children of parents who have same-sex relationships? Findings from the New Family Structures Study. Social science research, 41(4), 752-770.
  2.  Herek, G. M. (2014). Evaluating the methodology of social science research on sexual orientation and parenting: A tale of three studies. UCDL Rev., 48, 583.
  3.  Cheng, S., & Powell, B. (2015). Measurement, methods, and divergent patterns: Reassessing the effects of same-sex parents. Social Science Research, 52, 615-626.
  4. Biblarz, T. J., & Stacey, J. (2010). How does the gender of parents matter?. Journal of Marriage and Family, 72(1), 3-22.
  5.  Manning, W. D., Fettro, M. N., & Lamidi, E. (2014). Child well-being in same-sex parent families: Review of research prepared for American Sociological Association Amicus Brief. Population Research and Policy Review, 33(4), 485-502.
  6.  Crouch, S. R., Waters, E., McNair, R., Power, J., & Davis, E. (2014). Parent-reported measures of child health and wellbeing in same-sex parent families: A cross-sectional survey. BMC public health, 14(1), 635.
  7.  Graham, S., & Braverman, A. (2012). 11 ARTs and the single parent. Reproductive Donation: Practice, policy and bioethics, 189.
  8.  Jadva, V., Freeman, T., Kramer, W., & Golombok, S. (2009). The experiences of adolescents and adults conceived by sperm donation: comparisons by age of disclosure and family type. Human Reproduction, 24(8), 1909-1919.
  9.  Murray, C., & Golombok, S. (2005). Going it alone: solo mothers and their infants conceived by donor insemination. American Journal of Orthopsychiatry, 75(2), 242.
  10.  Murray, C., & Golombok, S. (2005). Solo mothers and their donor insemination infants: follow-up at age 2 years. Human reproduction, 20(6), 1655-1660.
  11.  Chan, R. W., Raboy, B., & Patterson, C. J. (1998). Psychosocial adjustment among children conceived via donor insemination by lesbian and heterosexual mothers. Child development, 69(2), 443-457.