Je quitte la sécu : Épisode 16

Depuis plusieurs mois, Laurent C. a entamé les démarches de résiliation de la Sécu. Régulièrement, il nous livre ses impressions.

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Je quitte la sécu : Épisode 16

Publié le 9 septembre 2013
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Depuis plusieurs mois, Laurent C. a entamé les démarches de résiliation de la sécu. Régulièrement, il nous livre ses impressions. Le voici de retour de vacances.

Par Laurent C.

Comme à chaque épisode voici le tableau de bord des derniers échanges avec les monopoles illégaux :

28 août : 4eme mise en demeure URSSAF

L’ordinateur de l’URSSaf semble donc envoyer ses mises en demeures sur un rythme mensuel. J’ignore le courrier.

31 août : une citation sur Contrepoints

Baptiste Créteur, pilier de Contrepoints, nous livre un article sur le collectivisme en prenant la Sécu comme exemple.

5 septembre : 3eme passage de l’huissier

Toujours pour une contrainte à payer, du même montant que la contrainte d’août. Je fais opposition auprès du TASS.

6 septembre : Le blog http://jequittelasecu.blogspot.com passe les 51.000 pages vues

Parmi les commentaires voici le message de Christine

« Travailleur indépendant depuis 2001, c’est par hasard que je suis tombée sur la loi européenne qui stipule la fin du monopole de la sécu, c’était en décembre 2007. Inutile de vous dire que dès le 1er janvier 2008 , j’ai arrêté de verser un seul centime au RSI. Je me suis fait aider par le CNEE . Je suis donc passée par les mises en demeure, huissier, tribunal and co… car on ne vous lâche pas comme cela. Je suis passée au tribunal (enfin!)- pour la partie cotisation maladie- en janvier 2012 qui m’a donné tort et m’a condamné à payer… et oui vive la justice française !!!. Je n’ai pas dit mon dernier mot. J’ai fait une lettre à la commission à l’amiable du RSI (branche maladie) en leur demandant de me donner le texte de loi, qui stipule que tout citoyen français doit s’acquitter d’une assurance maladie, vieillesse etc… Réponse du RSI un mois après. il m’exonérait de toutes les charges ainsi que les majorations de retard depuis 2008. Maintenant je suis toujours en procès avec le RSI pour autres cotisations donc j’attends… je vous tiendrai au courant de la suite… 

Bon courage à toutes et tous, et restons solidaires

Christine »

29 août : Un article sur le site ALADOM des services à domicile 

Belle initiative que d’oser parler de la fin du monopole de la sécu. Cet article toutefois pétri de « solidaritude » aura fait l’objet de commentaires précis et argumentés. A lire ici.

3 septembre : la prophétie de Frédéric Bastiat sur la sécu

Patricia, sur le groupe Facebook des libérés de la sécu nous rappelle ce qu’imaginait Frédéric Bastiat à propos de la Sécurité Sociale un siècle avant qu’elle n’existât. A l’époque se multipliaient les « sociétés de secours mutuel» créées par les ouvriers pour couvrir les risques de maladie et de chômage. Que se passe-t-il si le gouvernement intervient?

« Il est aisé de deviner le rôle que le gouvernement s’attribuera. Son premier soin sera de s’emparer de toutes ces caisses sous prétexte de les centraliser; et, pour colorer cette entreprise, il promettra de les grossir avec des ressources prises sur le contribuable. « Car, dira-t-il, n’est-il pas bien naturel et bien juste que l’Etat contribue à une œuvre si grande, si généreuse, si » philanthropique « , si humanitaire ?

Ensuite, sous prétexte d’unité, de solidarité (que sais-je ?) il s’avisera de fondre toutes les associations en une seule, soumise à un règlement uniforme. 

Mais je le demande, que sera devenue la moralité de l’institution quand sa caisse sera alimentée par l’impôt, quand nul, si ce n’est quelque bureaucrate, n’aura intérêt à défendre le fonds commun, quand chacun, au lieu de se faire un devoir de prévenir les abus, se fera un plaisir de les favoriser, » quand aura cessé toute surveillance mutuelle et que feindre une maladie ce ne sera autre chose que jouer un bon tour au gouvernement ?

Bientôt, qu’arrivera-t-il ? Les ouvriers ne verront plus dans la caisse commune une propriété qu’ils administrent, qu’ils alimentent, et dont les limites bornent leurs droits. Peu à peu, ils s’accoutumeront à regarder le secours en cas de maladie et de chômage, non comme provenant d’un fonds limité préparé par leur propre prévoyance, mais comme une dette de la société. Ils n’admettront pas pour elle l’impossibilité de payer, et ne seront jamais contents des répartitions. L’Etat se verra contraint de demander sans cesse des subventions au budget. Là, rencontrant l’opposition des Commissions de Finances, il se trouvera engagé dans des difficultés inextricables. Les abus iront toujours croissant, et on reculera le redressement d’année en année, comme c’est l’usage, jusqu’à ce que vienne le jour d’une explosion. Mais alors on s’apercevra qu’on est réduit à compter avec une population qui ne sait plus agir par elle-même, qui attend tout d’un ministre ou d’un préfet, même la subsistance et dont les idées sont perverties au point d’avoir perdu jusqu’à la notion du droit de la propriété de la liberté et de la justice ».  

Étonnant d’actualité n’est-ce pas ?

6 septembre : le siphonage de la retraite des professions libérales

Déjà que 30% des cotisations à la CNAVPL sont distribuées aux autres caisses en déficit, le hold-up des réserves est en préparation !

« Les libéraux soupçonnent en fait le gouvernement de lorgner les 21 milliards de réserves des dix caisses.

Cette somme est le fruit des sacrifices consentis depuis 30 ans par les libéraux en prévision du papy-boom» […] au titre des efforts fournis, les libéraux doivent cotiser jusqu’à 65 ans pour partir avec une pension complémentaire sans décote. Près de quatre ans de plus (à date d’aujourd’hui) que les salariés du privé » (Le Figaro).

8 septembre : anticipation du passage au TASS 

Le TASS ne devrait plus tarder à me convoquer. Faraj, le plus ancien libéré, me renseigne sur le processus qui va se mettre en route.

1. Au niveau du TASS

La stratégie est de faire durer et d’obtenir un maximum de renvoi. Normalement il y a une audience par contrainte envoyée. Si le juge demande un regroupement de plusieurs contraintes sur la même audience : Refuser, ça les freine et les engorge 😉

A l’audience simplement  lire le document fourni par le MLPS.

Si le juge est agressif ou ostensiblement partial, tout de suite demander au greffier de noter le propos, récuser le tribunal et demander le renvoi. Faire appel au bâtonnier pour changement de juge.

Si le plaignant (URSSAF par exemple) remet ses conclusions tardivement par rapport à la date d’audience : demander un renvoi.

1 à 2 mois à l’issue de l’audience le TASS émet  son jugement.

Attention : la condamnation est exécutoire. Donc  le créancier peut obtenir lancer la procédure de saisie avec le titre exécutoire. Je détaillerai la procédure de saisie et les moyens de se protéger dans le prochain épisode.

Si la condamnation est prononcée saisir la cour d’appel du TASS.

2. Au niveau de la Cour d’Appel du TASS

A priori 3 à 6 mois de délai après la saisie. Là aussi essayer d’obtenir des renvois pour faire durer. A l’audience simplement  lire le document fourni par le MLPS. Si la condamnation est confirmée saisir la Cour de Cassation.

3. Au niveau de la Cour de Cassation

Délai d’au moins 2 ans avant audience…

L’assistance d’un avocat est nécessaire, compter 3k€. Si la condamnation est encore confirmée : saisir la Cour de Justice de l’Union Européenne (CJUE).

4. Au niveau de la CJUE

Notre ami Faraj est en attente de passage sur le boss de niveau. C’est donc l’inconnu.

14 septembre : la conférence de rentrée Student For Liberty

J’ai l’honneur d’être invité à témoigner à la 1ere conférence des étudiants pour la Liberté à Paris le 14 septembre. Pour une fois que étudiant ne rime pas avec drapeaux rouges et T-shirts du Ché ne boudons pas notre plaisir.

Venez prendre une bouffée bien fraîche de liberté avec des intervenants de renom auprès desquels je fais pâle figure…

Information et inscription (10€ étudiant, 20€ sinon) : c’est ici.

A priori la conférence sera filmée. Je vous posterai le lien au prochain épisode.

Pour nos amis régionaux, je vous invite à rencontrer des libérés de la sécu aux réunions d’information près de chez vous :

  • 14 septembre 2013 Nancy
  • 28 septembre 2013 Le Havre
  • 5 octobre 2013 Brive
  • 12 octobre 2013 Avignon
  • 19 octobre 2013 Bordeaux
  • 26 octobre 2013 Limoges
  • Et à Paris d’ici la fin d’année.

Information et inscription sur http://www.qlss.fr

A suivre… Soyez forts

L’épisode suivant :

Tous les épisodes précédents :

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  • Je pense que nous sommes nombreux à suivre votre lutte.

    Mais personnellement, je pense que le combat est perdu d’avance.

    Comme vous le dites si bien, si ingénument : « inconnu ».

    Donc résumons :
    -la justice française étant aux ordres… vous perdrez à tous les échelons.
    -reste la justice européenne. Et là, comme vous l’écrivez, c’est l' »inconnu ».

    … Il est naïf de croire que ce dernier échelon serait « différent », des échelons nationaux. Bien au contraire, il est même encore plus « politique ».

    Ainsi je vous pose la question :
    -est il possible de penser que Bruxelles laissera le Potemkine, dans un pays aussi important, aussi « too big to fail »…. imploser ?

    C’est l’erreur stratégique que vous faites : vous ignorez le Grand Jeu, la perspective large.

    Depuis 2008, les bruxellois et tous leurs complices nationaux ont démontré qu’ils mentaient, violaient les règles (bailout banques, aides aux pays du sud, BCE, la liste est vertigineuse etc.)

    Donc je résume :
    -l’affirmation officielle, au niveau européen, que le monopole de la sécu française est tombé, entraînerait de facto l’implosion de celle ci, et de facto la mise à mal des finances publiques française, et donc de facto le fragile Potemkine politico-financier de toute l’Europe..
    .
    -Bruxelles et les complices nationaux font tout pour éviter cela, depuis des années, avec une constance qui force le respect, et peu importe les pseudo « alternances » politiques (windows dressing).

    -Conclusion : cette reconnaissance officielle n’arrivera jamais, au contraire, ils vont sécuriser « légalement » le monopole (quand l’affaire deviendra trop voyante).

    • Il l’est déjà, totalement sécurisé.

      Certes Laurent va perdre c’est aussi mon avis pour des raisons déjà publiées dans un billet sur contrepoints. Mais c’est bien d’essayer de faire bouger les choses.
      L’histoire est pleine de ces individus qui ont perdu bataille sur bataille, et qui finalement on gagné la guerre, parce qu’ils ont réussi à faire germer une idée.

  • Nicolas Doze parle du salaire complet, ça bouge, ça bouge dans les esprits :

  • @ Christophe : il y a pourtant déjà au moins un pays qui montre l’exemple. C’est l’Allemagne : il est écrit noir sur blanc que l’on peut choisir entre le régime légale (l’équivalent de la SS) ou une assurance privée. Ce n’est pas valable pour tout le monde.

    « Depuis le 1er janvier 2009, l’ensemble de la population est soumis à une obligation générale d’affiliation au régime légal d’assurance maladie ou à l’assurance maladie privée.

    En effet, il existe trois types de couverture maladie en Allemagne : l’assurance maladie légale – GKV (régime public), l’assurance maladie privée d’une compagnie d’assurance allemande ou étrangère – PKV -, et une combinaison des deux types de protection.

    Concernant les travailleurs salariés, il est possible de relever entièrement de plans privés d’assurance maladie uniquement lorsque leurs revenus excèdent un certain montant. Environ 90 % de la population allemande sont assurés auprès du régime légal d’assurance maladie. »

    Pourquoi ne pourrait-on pas en arriver là en France ?
    Il faut se battre pour obtenir gain de cause.

    @ Laurent : je croyais que le TASS avait été déclaré incompétent ?

    • @sev : le TASS na pas encore été déclaré incompétent. C’est un levier que le MLPS va essayer d’actionner lors de nos prochains passage au TASS.

  • « régime légal » dsl pour la faute d’orth ..

  • Je suis de tout coeur avec vous ! Courage !

  • Si vous sortez,j’ai convaincu ma société, on sort tous en cours.
    Tenez bon

  • Une question de détail sur l’article :
    Quelle est la date du texte de Bastiat.

    Merci.

  • Encore un grand bravo Laurent, ce que vous accomplissez est héroïque.

    • Comme déjà dit dans d’autres commentaires, ce combat s’apparente davantage à une action de kamikaze qu’à un combat politique.
      Donnant de faux espoirs à des centaines de naifs, de mal renseignés et de crédules qui penseront que….. ça y est.
      Déjà le terme de « libérés » de la sécu est une arnaque intellectuelle car ce sont simplement des gens qui ne payent pas et ont des huissiers et des procés sur le dos. Pas de quoi en faire des héros.

      • Pour compléter mon propos (et encore une fois, je lui souhaite bonne chance et salue son courage).

        Le seul moyen pour réellement abattre le Leviathan… est de quitter le pays.

        -plus de consommation (moins de TVA)
        -plus de salaires (moins d’impôts, moins de cotisations)

        S’il ne fallait qu’une seule preuve de ce que j’avance :
        -en 2011 jusqu’à l’été 2012, les taux obligataires des pays du sud, explosaient à la hausse. Nous tenions là une chance « technique » de mettre échec et mat la dictature bruxelloise.

        Avec des taux au plafond, les mafias étatiques ne pourraient plus se financer, et la fiction de l’Euro en tant que monnaie allait disparaître. C’était game over.

        Que s’est t il passé ? Le gang bruxellois et la BCE ont ils bien sagement accepté l’échec et mat technique ? Ont ils accepté que l’Euro finalement implose ?

        Non. Ils ont violé toutes les règles, afin de faire baisser -artificiellement- les taux.

        Il en ira exactement de même pour la Sécu française. Ils trouveront le moyen de poursuivre le Potemkine (à nos dépends).

        La seule solution est l’expatriation, afin d’assécher les revenus de la rapine publique, et donc la source de son pouvoir, et le moyen de notre mise en esclavage.

        Partez avec vos talents, vos familles, vos idées, votre patrimoine.

        Ceux qui ne peuvent pas : réduisez votre consommation, réduisez vos revenus.

        • @ christophe

          « Le seul moyen pour réellement abattre le Leviathan… est de quitter le pays. »

          Oui. par contre c’est franchement dégueulasse de dire, je reste, mais j’ai une combine pour ne plus payer car ceux qui payent seraient en droit de crier à l’injustice.

           » réduisez vos revenus. »

          non, il vaut toujours mieux gagner plus quelle que soit la situation.

          • Non, car en France, l’arithmétique -à un certain niveau- vous donne tord.

            En France, il est possible de devoir payer davantage que ce que l’on gagne.

            Se tuer au travail, pour nourrir la Bête, en espérant qu’il reste quelques miettes ?

            C’est devenu un très mauvais calcul.

            PS : nous n’avons pas besoin d’un bouc émissaire, ici les expatriés/résistants, pour crier à l’injustice ! L’injustice, l’oppression sont DEJA totales.

          • « non, il vaut toujours mieux gagner plus quelle que soit la situation. »

            Christophe a raison: cette affirmation ne vaut rien en France du moins si vous restez dans la légalité; et n’oubliez pas que ce n’est pas seulement de l’argent que l’on vous prend mais aussi une bonne partie de vos efforts.

      • @turnover : les naïfs sont ceux qui écoutent sagement l’état les bercer pour continuer de les endormir.
        Contrairement à ce qui est écrit « des gens qui ne payent pas » : je confirme que je paye mon assurance maladie et ma retraite mais pas aux monopoles illégaux dont je maintiens m’être libéré, non par la force ou la rébellion mais bien en respectant le droit Européen. Droit retransposé en France en 2001 par JOSPIN.

        • Désolé laurent Schrugged vous ne payez pas d’assurance maladie solidaire.
          Vous avez souscrit une assurance privée individuelle dans un pays étranger donc vous êtes dans la même situation qu’un résident qui ouvre illégalement des comptes bancaires à l’etranger pour se desolidariser de son pays en fraudant le fisc..
          Pourtant vous vivez en France et continuez de profiter en parasite des services (hôpital entre autre).
          Votre comportement est tout à fait déplorable. et ceux qui vivent en France et ne sont que rarement malade mais payent l’assurance maladie pour participer à la solidarité nationale pour une santé de haute qualité ne vous soutiendront pas.

          • Turnover, ce que vous dites est parfaitement idiot. Laurent ne profite nullement de service « en parasite », s’il va à l’hôpital par exemple il paie (via son assurance maladie privée), et bien sûr il continue à contribue, via ses impôts, à la solidarité obligatoire (comme le financement de la CMU par exemple).

          • @ P
            il ne participe plus au versement dans un tronc commun de l’argent qui finance notre système de santé.(lui il donne l’argent à une multinationale )

            Ce tronc commun de versement est un principe intangible de notre république depuis la fin de WWII et s’applique à tous eux qui résident et travaillent sur notre territoire y compris les étrangers
            Laurent Shrugged n’a aucune justifiation pour y déroger

          • De quelle « solidarité nationale » parlez-vous ? Quelle « nation » ? Où est la communauté nationale ?

            Elle a disparu depuis longtemps, victime de bandes mafieuses, déguisées sous les oripeaux du « public », victime de politiques mortifères.

            La résistance à l’oppression est désormais non seulement un droit mais un devoir.

            Vous souhaitez continuer à être l’esclave de cette fausse « solidarité nationale » qu’on vous impose à coups de marteau… c’est votre choix.

            Mais SVP ne tentez pas de polluer les vrais résistants avec ce discours moralisant, profondément délétère et trompeur.

          • turnover est un petit fasciste de gauche qui n’a aucun respect pour les libertés individuelles. Poubelle.

          • @turnover
            Quel charabia !
            Laurent Shrugged ne déroge à rien. Il paie quand il va à l’hôpital public, tout, sans le moindre remboursement par la sécu (par contre sa « multinationale », comme vous dites, lui rembourse une part de la chose).
            Il paie ses impôts qui, au motif de la solidarité, subventionne le bousin (la CMU par exemple).
            Alors c’est quoi ton problème ? qu’est-ce qu’il devrait payer qu’il ne paye pas ?

      • Des serfs qui résistent à la gabelle sont des héros !

        Attaquer le Léviathan est d’un rare courage

        • @ P
          Laurent Shrugged ne déroge à rien. Il paie quand il va à l’hôpital public,
          Il n’y est encore jamais allé.
          Le jour où il sera vraiment hospitalisé en sortant il ne pourra pas payer car ce ne sera pas une broutille à 23 euros !
          De toute manière il fait le fanfaron mais quand le TASS va le déchiqueter et saissir son logement il aura moins de loisir d’agiter le chiffon rouge comme un matamore sur Contrepoints.

  • Opération en urgence pour fracture du poignet ce week-end avec carte 1/3 payant amariz . Ils ont eu du mal à comprendre mais ils m ont opéré quand même . Jointe ce matin, l assurance m a bien confirmé qu il n y avait aucun souci pour la prise en charge. On verra bien , c est un bon test et je ne manquerai pas de poster pour informer des suites : remboursement , mutuelle …

    • @Aed : je n’avais pas encore de témoignage de prise en charge en situation d’urgence. N ‘hésitez pas poster la suite. En particulier si vous avez une prise en charge mutuelle derrière Amariz

  • J’adore le passage de Bastiat.
    L’oeuvre de Bastiat est truffée de perles d’anticipation dans ce genre; un petit laboratoire d’idées toutes simples, et dont les conclusions lucides, a 150 ans d’intervale, se retrouvent dans notre quotidien.
    Elles se contentent de simplement remettre l’homme en équilibre sur le fil de ses droits et de ses devoirs, et de tirer les conséquences d’anticipations ou cet équilibre serait rompu. De fait, il ne fait pas de la morale, mais de la très terre a terre « mécanique sociale ».
    Curieusement, cet auteur libéral francais, économiste avant l’heure, est renommé dans le monde anglo-saxon, et soigneusement tenu en anonymat en France – comme tous ses pairs d’ailleurs. Ah oui j’oubliais. En France, libéral est synonyme de palpropre-a-oublier-d’urgence, d’asservisseur-du-pauvre-monde.
    A priori, un « asservisseur du pauvre monde » est avant tout un mal-élevé, qu’il soit libéral ne change pas grand chose a l’affaire.

    En france, qu’un mal-élevé soit libéral, on dira de lui qu’il est libéral. Qu’il soit socialiste, on dira de lui qu’il est mal-élevé.

  • Perso intéressée ,je pense faire comme vous.Mais seulement être rattachée à ma moitié .Je suis indécise…

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