Qu’est-ce qu’un discours de haine ?

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Avant de réprimer les discours de haine, encore faut-il les reconnaître. La tâche est-elle si aisée que ce que certains imaginent ?

Par Hadrien Gournay.

À la suite de l’attentat de Conflans-Saint-Honorine dont a été victime Samuel Paty de nombreuses voix venant de la droite mais aussi de la majorité présidentielle ont réclamé de nouvelles restrictions à la liberté d’expression pour permettre de lutter contre l’islamisme radical.

Mais avant de réprimer les discours de haine, encore faut-il les reconnaître. La tâche est-elle si aisée que ce que certains imaginent ? La loi française réprime l’incitation à la haine contre certains groupes déterminés, définis selon la race, le sexe, la religion .

La limitation aux groupes en question pourrait être interrogée. Inciter à la haine contre des personnes en raison de leur niveau de revenu serait plus acceptable ? Si la loi avait prévu cette hypothèse, il n’aurait pas été possible à un candidat à une élection présidentielle de dire : « je hais les riches ». Néanmoins, la principale difficulté réside dans la notion même d’incitation à la haine contre un groupe de personne déterminée.

Reconnaître les discours de haine

L’appel à la violence contre les personnes appartenant à un groupe déterminé ou contre leurs biens constitue la forme de discours de haine la plus évidente à caractériser. Constater l’appel à la violence suffit pour reconnaitre un discours haineux et condamner son auteur. Cependant, dans d’autres exemples, comme la généralisation hostile, le travail du juge est plus délicat.

Généralisation hostile

La généralisation hostile consiste à porter un jugement injurieux ou diffamant sur un groupe de personne déterminée. Par exemple : les Bretons sont des voleurs. À première vue, il s’agit d’un discours de haine assez facile à caractériser.

Cependant si quelqu’un s’exprimant en 1938, se laissait aller aux généralisations suivantes : « les Allemands sont des antisémites » ou les « Japonais sont des militaristes fanatiques » voir dans ces assertions un discours de haine est-il si évident ?

Bien sûr, même à l’époque certains Allemands n’étaient pas antisémites et tous les Japonais n’étaient pas convaincus par le militarisme. Ajouter la précision la plupart rétablirait cette nuance. Cependant, elle ferait perdre au propos une partie de sa force. Elle serait plus exacte mais moins vraie. On ne voit pas ce qui motiverait la condamnation de telles assertions dans ce contexte.

À l’inverse, même assorties de cette restriction, certaines accusations à l’égard d’un groupe déterminé n’encourraient-elles pas encore cette qualification discours de haine ? comme « la plupart des Bretons sont des voleurs. »

Tout cela montre qu’identifier la nature du discours, le reconnaître comme une généralisation hostile ne suffit pas à motiver la condamnation. Le juge devra également apprécier la véracité du discours, vérifier si celui-ci ne s’éloigne pas trop de la réalité.

Les choses sont-elles différentes en matière de focalisation haineuse ?

La focalisation haineuse

La focalisation haineuse consiste à traiter les nuisances provoquées par certains membres d’un groupe comme si elles étaient une importance primordiale pour la société dans son ensemble. Leurs auteurs peuvent par ailleurs esquiver toute généralisation relative aux défauts du groupe en question. Dans notre exemple des Bretons et du vol, l’auteur d’une focalisation haineuse traiterait de tous les vols commis par les Bretons, en ferait une question de tout premier plan qui devrait être la priorité du gouvernement, dénoncerait la passivité de ce dernier, etc.

Les choses seraient simples s’il suffisait d’identifier une focalisation pour reconnaître un discours de haine. Or, là encore il se peut qu’un problème posé par un groupe particulier soit vraiment à dénoncer. En tout cas, la justice ne regarde pas le décompte du nombre de meurtres commis dans le cadre d’un couple par des hommes sur des femmes comme une telle focalisation.

Encore une fois si le juge veut s’opposer à la focalisation haineuse, identifier la nature du discours ne suffit pas. Il ne lui suffira même pas d’apprécier la véracité du discours. Il devra en examiner la pertinence et répondre à la question : est-ce que la focalisation sur ce problème est justifiée ?

Discours de dénonciation de la haine

À première vue, un discours de dénonciation de la haine s’oppose à un discours de haine.

Pourtant, à la suite de l’assassinat de Samuel Paty, la dénonciation de l’islamophobie a reçu cette interprétation.

Ainsi, l’affaire a-t-elle commencé avec les déclarations mensongères de la fille de Brahim China. Selon elle, le professeur avait invité les élèves musulmans à se signaler et à sortir de la classe. Dès lors, la campagne contre Samuel Paty pouvait-elle jouer sur le ressort de la stigmatisation des musulmans autant que sur le fait de montrer les caricatures ? Après l’assassinat du professeur, l’opinion publique a regardé cette campagne comme à l’origine de l’assassinat. Le principe même de la lutte contre l’islamophobie a été contesté. Le gouvernement a même proposé la dissolution du CCIF dont c’est le cheval de bataille. En l’occurrence, l’enquête devra montrer si certaines personnes impliquées dans la campagne contre Samuel Paty avaient des liens plus poussés avec la préparation de l’attentat.

Le discours de dénonciation de la haine n’est pas à proprement parler un discours de haine mais peut y mener.

Dans le contexte de danger islamiste, la dénonciation de l’islamophobie a pu avoir deux effets :

  1. À l’égard des non musulmans leur faire hésiter à prendre des mesures nécessaires à la lutte contre l’islamisme radical.
  2. À l’égard des musulmans leur faire adopter une attitude paranoïaque et victimaire favorisant leur réceptivité aux thèmes de l’islamisme radical.

Néanmoins, n’importe quel discours de dénonciation de la haine n’est pas un discours de haine. Dénoncer le racisme de l’Allemagne nazie n’est pas un discours de haine !

Encore une fois, le juge qui souhaiterait condamner certains discours de dénonciation de la haine devrait se pencher autant sur leur véracité que sur leur contenu. Dès lors, jusqu’à quel point étendre la répression des discours de haine.

Réprimer les discours de haine

Lorsqu’une personne appelle à la violence contre un groupe de personnes déterminé, le fait suffit par lui-même à le qualifier de discours de haine. Dans les autres cas le juge devrait apprécier la véracité ou la pertinence du discours. Seraient condamnables les généralisations ou focalisation manifestement excessives.

Il existe des cas évident dans un sens ou dans l’autre pour un juge honnête intellectuellement mais tous les juges ne le sont pas. De plus, entre ces cas évidents se situe une zone plus floue dans laquelle la subjectivité du juge même honnête aura un rôle prépondérant.

Au-delà de l’injustice subie par le condamné, le débat public risque d’en pâtir. Ce risque est-il toujours moindre que de laisser se propager un discours de haine ? Il serait atténué si l’opinion des juges était équilibrée en moyenne au regard des principaux enjeux autour desquels la société se divise. Or la sociologie judiciaire, comme celle des médias est largement à gauche.

Aussi, convient-il de souligner la naïveté de la droite sur ces questions. Celle-ci appelle à une réduction de la liberté d’expression et espère ainsi lutter contre la propagande islamiste. Ce faisant, elle ne se rend pas compte que les opinions de droite seront les premières touchées par l’extension de la censure judiciaire.

Une législation condamnant au-delà des discours de haine ceux qui peuvent indirectement y mener augmenterait encore le risque d’arbitraire judiciaire. Cela s’applique particulièrement aux discours de dénonciation de la haine. Irait-on jusqu’à condamner tout discours anticapitaliste comme pouvant mener au goulag ?

Dans les années 1920, les Japonais réprimèrent la propagande communiste. En effet, suite à la révolution bolchévique le communisme représentait à l’époque un danger aussi grand que le djihadisme aujourd’hui. L’Urss était l’équivalent de Daesh. Pourtant, la législation japonaise ne parait pas avoir entrainé un recul de la haine ou de l’extrémisme. Elle semble au contraire avoir accompagné la montée du militarisme.

Peut-être cette tendance à la radicalisation se produit-elle dans la société entière comme dans n’importe quel groupe fermé où les voix contraires à l’opinion majoritaire ne sont pas entendues ?

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