Il faudra bientôt un permis pour utiliser une tronçonneuse !

Travailleur ou particulier, il vous faudra probablement bientôt un permis pour l’utilisation d’une tronçonneuse. La simplification administrative accélère !

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Il faudra bientôt un permis pour utiliser une tronçonneuse !

Publié le 10 novembre 2017
- A +

Par Alexis Vintray.

Parution initiale en mai 2017

Nous ne sommes pas le premier avril, mais pourtant cela y ressemble bien. Il sera probablement bientôt obligatoire de passer un permis pour utiliser une tronçonneuse en France. La simplification administrative tant espérée n’est pas encore pour demain…

Le permis tronçonneuse, bientôt une réalité

La faute à un décret (décret n° 2016-1678 du 5 décembre 2016), qui prévoit la mise en place de formations à l’utilisation de tronçonneuse le 5 décembre 2017. Une formation pas encore obligatoire à ce stade, mais fortement encouragée selon le journal France Agricole. Une manière de préparer le terrain à un permis obligatoire, comme c’est le cas dans d’autres pays européens.

Les écoles s’y sont déjà adaptées puisque, selon le même journal, « une nouvelle formation vient d’apparaître au catalogue de plusieurs chambres d’agriculture et d’établissements scolaires : la préparation du permis tronçonneuse ».

Et si le décret ne parle à ce stade que des travailleurs réguliers et des entrepreneurs, monsieur tout le monde risque bien d’être concerné à court terme vu l’historique de l’administration française… Y compris si vous utilisez votre tronçonneuse pour entretenir votre jardin ou donner un coup de main à votre voisin. Bienvenue dans la simplification administrative !

Prévoir pour cette nouvelle formation au moins 1,5 journée et 250€, soit bien plus que le prix d’une tronçonneuse standard et 5 fois le prix de la tronçonneuse d’entrée de gamme…

Une réglementation tatillonne et dangereuse, qui va jusqu’au tire-tique !

Prises individuellement, toutes les mesures censées apporter davantage de sécurité peuvent sembler bienvenues. Après tout, qui s’opposerait à plus de sécurité et donc moins d’accidents ? Malheureusement, au lieu de laisser les juges apprécier selon les cas le respect des règles de bon sens en cas de problème, l’administration française entend tout réglementer jusqu’au plus infimes détails.

Ainsi le décret sur le bûcheronnage prévoit de multiples obligations, dont la précision laisse pantois. Pour les salariés, l’employeur est ainsi tenu de vérifier la bonne couverture du réseau mobile sur la zone de ses travaux (en pleine forêt…) ou… de vérifier la présence d’un tire-tique dans sa trousse de sécurité, elle aussi obligatoire évidemment !

Autant de raisons qui donneront à des milliers de fonctionnaires tatillons des raisons de pourchasser ceux qui auront le mauvais goût de leur déplaire. Surtout, à réglementer tout jusqu’au plus petit détail, on déresponsabilise encore plus tout le monde. L’important c’est désormais pour l’administration de respecter la loi, pas d’offrir des conditions de sécurité suffisantes.

Voulons-nous vraiment ressembler aux États-Unis, où l’important n’est pas d’éviter le harcèlement mais de montrer à l’administration qu’on a bien suivi des formations vidéo simplettes sur les dangers du harcèlement ? Tout individu qui a travaillé dans une société américaine peut témoigner de l’inutilité totale de cette approche, que l’administration française semble pourtant bien vouloir copier !

Et le droit à l’erreur ?

Une des mesures intéressantes du programme d’Emmanuel Macron est le « droit à l’erreur » pour les entreprises, en particulier dans le domaine social où les exigences réglementaires sont d’un niveau aberrant. Malheureusement le flou est encore immense et l’on ne pourra juger qu’à la mise en œuvre pratique de cette mesure si elle permet de répondre un peu au problème.

Et mauvaise nouvelle dans tous les cas pour les tronçonneurs, « pour Patrick Thiébart, avocat du cabinet Jeantet, [le droit à l’erreur] pourrait vraisemblablement « ne pas s’appliquer à tout ce qui relève potentiellement du pénal ou de la santé et la sécurité des salariés ». » (L’Express)

La bureaucratie a encore de beaux jours devant elle…

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  • Un permis de tuer un arbre …je croyais que la peine de mort était interdite sauf pour le président et James Bond ?
    Dernièrement, aujourd’hui, il est interdit de respirer en Martinique à cause des particules fines….sûrement à cause des jeux de plages des touristes ? , un permis ballon sur plage est à l’étude !

  • a l’étude aussi le permis d’ouvrir les huitres et celui de manipulé un cure dent ! après tout le gouvernement a bien le droit d’être ridicule puis tout et bon pour ce remplir les poches visiblement

  • Avec mon père on blague régulièrement sur la mise en place prochaine d’un CERFA qui devrait nous permettre de péter dans les règles… on y vient tout doucement…

  • Il y a des années de ça, une loi française contraignait d’installer un pédalier (qui tournait à vide) sous le chassis des scooters ; une autre loi française, toujours en vigueur, interdit aux femmes de porter des pantalons ; jadis, on était taxé, dans certaines provinces, sur la largeur de ses fenêtres. Combien de détecteurs de fumée sont privés de leurs piles à trop s’être déclenchés à cause d’un plat en train de cuire, d’une clope, d’un bâton d’encens ? A quand un referendum sanctionnant la c…rie de nos technocrates et les condamnant à une peine de terrain ? obligation d’aller faire leurs courses, de se cuire un oeuf, de se lever à six heures pour aller trimer pour vivre du salaire médian ?

    • @Thelincolnlawer +1 et j’ajouterai un stage de 6 mois comme passager dans le RER de leur choix , prérequis absolu à toute fonction ds le s. public

    • @ thelincolnlawyer
      Je reviendrai sur mon idée de créer un ministère de l’abrogation des lois et règlements désuets, de la simplification administrative, de l’informatisation des services et de la mise en ligne des formalités: économies garanties!

  • Et les tondeuses, c’est dangereux ça : on y met les pieds facilement et parfois même les doigts. Les urgences en témoignent 🙂

    Messieurs les polytocards, soyez cohérents : instaurez les permis tondeuses essence et électrique :mrgreen:

  • Bientôt des formations WC pour sensibiliser les citoyens sur l’importance de baisser son froc AVANT toute utilisation. Cette mesure nécessitera, bien évidemment, la création d’une grosse commission.

  • Ah les priorités de l’administration !
    Annuellement on compte 40000 morts par l’alcool, 50000 par le tabac, 12000 à 20000 morts par les différents types d’erreurs médicales, etc.
    L’administration et les citoyens n’ont pas les mêmes valeurs…

    • Sans compter 11.000 suicides.

      • Il faudrait un permit de suicide, c’est manifestement une activité très dangereuse….

        • A propos des suicides, s’il y a un permis d’agir qui doit être drastiquement réduit, c’est celui des fonctionnaires et des élus qui vont avec (en fait des para-fonctionnaires). Car ces gens disposent d’un droit à tuer par asphyxie et étranglement bureaucratiques qui les rend particulièrement dangereux pour leurs congénères. D’où nombre de suicidés dont les efforts ont été ruinés par l’acharnement destructeur de cette administration pléthorique devenue une pieuvre étouffante. Besoin d’une tronçonneuse (géante et à manier à plusieurs) pour en découper les tentacules… et aussi la tête hypertrophiée!

  • Le plus important, urgent et qui rapporterait, ce serait de créer un permis pour l’utilisation des smartphones et autres téléphones mobiles ….
    Ca éviterait des drames comme ceux qui traversent sans regarder les yeux rivés sur leur natel.

    Quoi que pourquoi pas un permis pour les téléphones fixes ? Pendant qu’on y est….

  • Combien de morts par accident de tronçonneuse ?
    Parmi ceux-ci, combien liés à l’alcool ?

  • Et pourquoi pas un permis de voter, sur la base d’un examen portant sur le fonctionnement de nos institutions, des bases économiques, sociologiques, géopolitiques, statistiques ?

    • Bien entendu le permis est accordé uniquement en cas d’échec à l’examen….mais , il n’y a pas encore d’urgence ?

  • La sécurité-liberticide :
    Logiquement devraient suivre : le permis pour les tondeuses, les perceuses, les ponceuses, un permis pour monter sur une échelle ou pour ouvrir les huitres (occupation qui fait bien plus de blessés que les tronçonneuses d’après mes souvenirs de pompier); le permis d’utiliser un marteau, etc.
    Sont déjà à l’étude le permis obligatoire pour les bicyclettes, le port du casque obligatoire pour le vélo, les patins, le skate et les skis, l’interdiction de se promener en montagne sans accompagnateur, etc.
    Sous le prétexte de nous protéger, la déresponsabilisation n’aura pas de limites. Surtout au nom du sacro-saint principe de la sécurité, et de la précaution, si cher aux Français peureux. Et puis, il faut bien occuper et justifier les millions de fonctionnaires qui s’ennuient…
    Scénario de cauchemar : je prends le pari, qu’avec la méthode de la grenouille du biologiste Rostand, l’état peut même, sans résistance, rendre obligatoire le port du casque pour les piétons.
    Méthode de la grenouille de Rostand : il suffit de quelques années pour tout faire accepter
    1) Année 1 : préparation du le terrain : Le ministère de la Santé publie une étude approfondie plusieurs accidents graves, lors de chute dans la rue, des jeunes enfants de moins de 10 ans qui présentaient des fragilités au niveau de la boite crânienne.
    2) Année 2 : On annonce alors que juste « à titre d’expérimentation » les enfants concernés devront porter un casque lors de déplacement en ville sur sol dur. La population concernée est marginale ; personne ne rechigne. Certains politiques approuvent : « qu’est-ce qui est plus important que la sécurité d’un enfant innocent ? »
    3) Année 3 : on s’habitue à voir des enfants porter un casque dans les rues et le métro.
    3) Année 3 : Le Ministère se réjouit publiquement de la réussite de son expérimentation (baisse de X% des accidents par rapports à un nombre d’accidents hypothétique). On souligne que quelques accidents ont continué, notamment sur des enfants qui ne portaient pas de casques. Par ailleurs l’enquête prouve que les enfants s’habituaient facilement au port du casque, etc. Et qu’il a même déclenché chez eu des réflexes de précaution bénéfiques.
    Le ministère recommande de généraliser, sans obligation, le port du casque.
    4) L’enquête conclut finalement que par précaution, l’obligation de porter des casques est étendue à tous les enfants mais « seulement en ville et pour les moins de 10 ans ». Un député qui suggère néanmoins que c’est peut être exagéré est fusillé du regard par le ministre porteur du projet « Vous aurez donc sur la conscience la mort d’enfants innocents,etc. ». L’imprudent député se dit qu’il n’a effectivement rien à gagner dans ce débat…. (il est d’ailleurs calmé par une mission de consultant offerte par une société qui commercialise des casques)
    5) Année 5 : Tout le monde s’habitue à voir des enfants avec des casques dans la rue. Un commerce florissant de casques s’instaure. Le Ministère de Travail se réjouit de la création de nombreux emplois qui en découle.
    6) Année 6 : Devant la réussite de l’opération la mesure est étendue progressivement aux communes de moins de mille habitants, puis à toutes les communes.
    7) Année 7 : Le ministère propose, pour la sécurité de tous d’étendre l’obligation à tous les enfants mineurs dans les enceintes scolaires, puis progressivement aussi aux personnes âgées dont les études montrent sans difficultés qu’elles sont logiquement devenues la population la plus exposée.
    (…)
    Année N… Les gens sont si habitués à voir des casques partout que l’obligation généralisée à tous passe sans problème.
    Année N+1 : Le ministre annonce que les rares accidents encore observés viennent du mauvais entretien des casques ou de leur vétusté. Une étude est lancée
    Année N+2 : Un contrôle technique des casques est institué, tous les deux ans. RE-Le Ministère de Travail se réjouit de la création de nombreux emplois qui en découle.
    Etc.
    Contrairement à moi, mes petits enfants n’auront pas de scooter, ne piloteront pas d’ULM, ne se baigneront plus librement dans la mer en dehors des zones surveillées, ne pourront plus se promener en forêt ou en montagne sans être accompagnés par un guide certifié, et uniquement sur des chemins balisés, et à condition d’avoir déposé préalablement en préfecture un plan de balade, etc.

    Il y a des choses qui consolent de vieillir et de mourir.
    Honte à nos bureaucrates porteurs de ces projets liberticides et imbéciles.

    PS : tout cela est admirablement décrit dans une BD visionnaire « SOS BONHEUR ». Et cette BD décrit ce qui précède : écrite dans les années 1980, elle imagine un état nounou qui contrôle des choses apparemment ridicules…. Or certains gags de cette BD sont devenus réalité aujourd’hui ! Terrifiant … Je vous fait à tous une garantie satisfait ou remboursé sur cette BD. C’est la BD la plus intelligente que je connaisse.
    VIVE LA LIBERTE !

    •  » ne pourront plus se promener en forêt ou en montagne sans être accompagnés par un guide certifié,  »

      Il faut l’oublier celui-là. Passer un permis pour pouvoir accompagner un randonneur qui veut juste se balader 1/2 heure autour de chez lui.

    • Tlaffin vous avez oublié une étape importante 4 bis : montage d’une société au Luxo par un proche du ministre et dont ce dernier est actionnaire qui fabrique des casques aux normes

  • Le Pouvoir Administratif néfaste dans toute sa splendeur ! 250 €pour avoir le droit de s’occuper de son jardin ! tsssssss N’importe quoi ! Et bien entendu, loi sortie en décembre par les futurs sortants d’alors.

    • Edit :
      A la fin de l’article de « La France Agricole », il est écrit :
      « Le permis est valable à vie et les titulaires de ce précieux sésame sont inscrits sur un registre européen. » Et un fichage de plus ! un !

      Les sortants : Vall, Le Foll, El Khomri. Belle brochette !

  • On attend avec impatience les permit pour pouvoir utiliser les couteux a viande, les ciseaux, les tournevis, les aiguilles à tricoter…tous ces outils dangereux qui mal utilisé peuvent conduire à la mort ou à de grave blessures…Heureusement que l’tat est là pour protéger le citoyen de lui même…

  • La connerie n’a que la limite dans ce qu’il y a dans la tête des « technocrates parisiens » qui ne savent même ce qu’est une tronçonneuse, une tondeuse. Pour les pavés ce n’est pas la peine. Cela dit c’est excessif mais il faut bien avouer hélas que nombre d’accidents dits « de la vie courante » pourraient être évités. Ne serait-ce que la personne qui met ses doigts sous la tondeuse alors que la bougie n’est pas débranchée…tout ça pour ne pas perdre deux secondes…Mais, bref, encore une histoire de sous. Ce n’est pas la peine que les constructeurs se casse la tête à écrire des notices d’utilisation en moulte langues pour en arriver là. Si ce gadget est fait pour qu’il y ait moins d’accidents, il ne sert à rien. Il n’y a qu’à comparer avec les accidents de la route et les radars. C’est pisser dans un violon en attendant qu’il sorte une note.

  • et 250 € et 1,5 journée de rackettée + 1 fichage supplémentaire.

    • Il se pourrait qu’un excité membre de ISIS fasse un attentat à la tronçonneuse. Cela pourrait permettre de le tracer…

      PS : c’est de l’humour.

  • En revanche, le permis pour devenir parent devrait être obligatoire.

  • Le jour où il y aura un permis de chasse aux hauts fonctionnaires… Je le passe tout de suite. ?

  • Le couteau sera bientôt considéré comme une arme de guerre prohibée, vous devrez couper votre steak à la cuillère, après avoir passé votre permis cuillère bien sûr.

  • A l’étude un « permis pour réfléchir ».
    Bien évidemment, les fonctionnaires sont dispensés dudit permis.

    • @Gerald555
      Bonsoir,
       » les fonctionnaires sont dispensés dudit permis. »
      Et l’égalité !? Que faites-vous de l’égalité ? Ah ! C’est vrai ! Ils sont juste égaux entre eux, et plus égaux que nous autres.

  • j’ai survolé le décret…il y a des trucs de bon sens..ça pourrait être l’objet d’une plaquette comment mieux travailler parce que en général les amendements ont une causes du genre le retour d’expérience lorsqu’une couille est arrivée à quelqu’un…pas idiot de regarder si on capte .tronçonner c’est dangereux…bon..rendre obligatoire ces règles c’est autre choses. Il est très rare que des conseils soient tout le temps valides… sinon pas stupides. état nounou.

  • Un permis pour la connerie aussi ça serait pas mal ! Je vois vraiment pas comment pourraient se faire les contrôles concernant les tronconneuses… encore un truc inutile

  • Pour les gardiens d’immeuble, il faut maintenant une formation (à 700€) pour changer les ampules …

  • L’état devrait s’inquiéter des friteuses. En effet combien d’accidents graves par brûlures de gens qui versent de l’eau sur la friteuse en flammes. Cet acte dangereux pourrait être réglementé. Si vous n’avez pas le permis, l’assurance ne rembourse rien.

    PS : c’est de l’humour, mais c’est bien dans la lancée de ce qui se fait actuellement.

  • Petite référence décalée qui montre que nos « bienveillants réglementeurs » peuvent revendiquer des précédents déjà anciens. Il s’agit de l’administration coloniale espagnole du 16ème siècle :

    « Depuis sa création (1503), la Casa [de Contratación, de Séville] n’avait cessé de croître et de s’étendre, augmentant ses effectifs et ses pouvoirs. Elle était devenue une plante monstrueuse, une araignée géante, une pieuvre, et ses règlements de plus en plus précis et péremptoires ordonnaient tout, prévoyaient tout sur les navires et en Amérique, depuis la largeur des bords des chapeaux des Indiens esclaves des colons espagnols jusqu’aux cantiques à entonner chaque matin à bord des galions selon le propre du temps – et cette masse de règles minutieuses et maniaques était une montagne creuse, un néant, car plus elle grandissait, moins on la respectait, la Casa finissant par être une bureaucratie en soi sans effet hors d’elle-même. »
    (Georges BLOND, Histoire de la flibuste, 1969, chap. 1 ; Éd. Stock – Paris-Match, 1969, p. 15)

    Dans le genre contemporain, je tiens à la disposition le texte pondu par les magots de l’UE en 2006 sur la courbure des concombres commercialisables (si, si, ils ont osé !).

    Seulement, avec l’informatique et autres progrès techniques, plus questions que de telles réglementations se noient dans la Mer des Sargasses, hélas…

  • Je ne connais pas les statistiques sur les morts et blessés graves par tronçonneuse. Mais quelque chose me dit qu’on ne doit guère dépasser quelques centaines par an, sinon il y a longtemps qu’on aurait légiféré sur la vente et l’utilisation de ces engins diaboliques, qui non contents de couper des arbres sont aussi capables de sectionner des artères fémorales.
    En revanche, je voudrais attirer l’attention du public sur une catastrophe sanitaire contre lequel le gouvernement, malgré son solide hygiénisme sécuritaire, n’a pas encore légiféré : le cancer de la peau ! Qui fait bon an mal an, quelque deux mille victimes (décès).
    Comment se fait-il qu’en haut lieu, aucun technocrate digne de ce nom, n’est pas été tenté de faire passer (en douce, dans la torpeur de l’été ?) une loi imposant le port de la crème solaire sur les plages, avec création d’une police des plages…
    Après tout, on impose bien le casque aux conducteurs de 2RM, alors que son absence totale ne serait responsable que de deux ou trois cents décès de plus. Dans la réalité, bien moins, car si le casque devenait facultatif, beaucoup continueraient de le porter.

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