Brexit : que prévoient les traités ?

Brexit une chance à saisir pour l'Europe By: motiqua - CC BY 2.0

Le Royaume-Uni a voté pour quitter l’UE. Une première, que les traités européennes encadrent de façon assez claire, dans l’article 50 du Traité de Lisbonne.

L’article 50 a été inclus pour que l’Union Européenne soit une association volontaire de nations et en constitue aujourd’hui une porte de sortie.

Par Richard North, depuis le Royaume-Uni.

By: Descrier - CC BY 2.0
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Une publication magistrale est parue sur l’Article 50 chez The Boiling Frog. Il couvre minutieusement le sujet, en citant également le bobard mis en exergue sur le fait que la Grande-Bretagne est exclue du Conseil Européen et du Conseil pour la durée des négociations.

Ceci, bien entendu, ne vaut que pour la période durant laquelle les discussions sur les négociations sont tenues. Le reste du temps, la représentation britannique reste inchangée, avec des pouvoirs de vote inchangés.

Afin de bien comprendre l’Article 50, nous devons nous référer à Altiero Spinelli, père du Traité de Maastricht et de l’Union Européenne. Son idée était que l’Union devait être une association volontaire de nations, qui n’en serait plus une à partir du moment où il n’y avait pas de clause de sortie.

Sa déclaration connue de tous était que l’Union Européenne ne devait pas être une prison ; et, lorsqu’il ébaucha son brouillon d’une Constitution Européenne pour le Parlement Européen en 1984, il y inclut une clause de sortie.

Cela avait été abordé durant les Conventions Constitutionnelles ; proposé, accessoirement par le Français Michel Barnier ; et, de ce fait, proposé au Traité de Lisbonne où il est devenu l’Article tel que nous le connaissons.

Loin d’être un « piège », donc, comme certains l’affirment, l’Article 50 est une authentique clause de sortie, nécessaire pour la propre image de l’UE. Nul besoin de le dire, ils estiment que leur Union est tellement merveilleuse que personne ne souhaiterait la quitter – tout comme Spinelli – mais c’est une autre histoire.

Pour l’heure, savourons l’instant, l’Article 50 est la porte de sortie.


Sur le web.
Traduction : Virginie Ngo pour Contrepoints.