Union européenne : nos hélicoptères cloués au sol ?

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hélicoptère credits hunkeler (licence creative commons)

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Union européenne : nos hélicoptères cloués au sol ?

Les points de vue exprimés dans les articles d’opinion sont strictement ceux de l'auteur et ne reflètent pas forcément ceux de la rédaction.
Publié le 30 octobre 2014
- A +

Par Stéphane Montabert.

hélicoptère credits hunkeler (licence creative commons)

Il suffit de peu de choses pour détruire des milliers d’emplois et provoquer des dégâts considérables. L’exemple du jour nous vient de l’Union Européenne, tuant l’ensemble du secteur hélicoptère aérien simplement à l’aide d’une nouvelle réglementation :

[La réglementation IR-OPS de l’Agence européenne de la sécurité aérienne (AESA)] interdit, pour le transport public, les survols en hélicoptères monomoteurs de zones habitées ne disposant pas d’aires de recueil immédiat. Seuls les hélicoptères équipés de deux moteurs « performants » pouvant assurer « des opérations en classe de performances 1 » sont autorisés.

Sont donc exclus d’office tous les monomoteurs « anciens », c’est-à-dire plus de 85 % des 450 appareils en service en France…

Le Figaro simplifie le problème à sa plus simple expression dans le titre de l’article qu’il dédie à ce sujet : la plupart des hélicoptères sont menacés d’être cloués au sol par Bruxelles. 85 sociétés sont en danger dans leur existence même.

Malgré la tournure de phrase la menace n’a rien d’hypothétique. La nouvelle réglementation entre pleinement en vigueur le 28 octobre. Pour les entrepreneurs, la bureaucratie européenne est un bien plus grand danger que quelque fléau biblique.

Dominique Orbec, président de l’Union française de l’hélicoptère (UFH), le syndicat patronal de la filière, s’étrangle :

« Cette réglementation condamne une profession qui réalise 280 millions d’euros de chiffre d’affaires par an et emploie quelque 1800 personnes. » (…)

La directive est « économiquement inacceptable et opérationnellement injustifiée », ajoute-t-il. L’utilisation d’un engin avec deux moteurs coûte deux fois plus cher à l’achat (5 millions d’euros au bas mot) et en exploitation (3000-3200 euros). « La facture carburant doublerait et le coût de la maintenance serait plus élevé », explique Dominique Orbec. « Nos clients sont-ils prêts à payer deux fois plus cher un service identique ? », lance-t-il.

Eh oui, qui dit deux moteurs dit plus de consommation de carburant et aussi plus de pollution… Mais qu’en est-il de la sacro-sainte sécurité au nom de laquelle le secteur du transport par hélicoptère est condamné du jour au lendemain ? M. Orbec n’a qu’à citer les chiffres: « En cinquante ans d’exploitation, il n’y a jamais eu d’accident d’hélicos monomoteurs à l’héliport de Paris. » Sachant que les hélicoptères d’il y a un demi-siècle n’avaient pas grand-chose à voir avec ceux d’aujourd’hui.

La soudaine méfiance envers les hélicoptères monomoteurs est d’autant plus absurde qu’à l’inverse d’un avion, un hélicoptère peut atterrir en douceur en cas de panne de moteur en utilisant l’autorotation : utiliser la descente de l’engin pour redonner de la vitesse au rotor et ensuite effectuer un posé en douceur, d’autant plus simple qu’un hélicoptère n’a pas besoin d’une piste d’atterrissage. L’emploi de cette manœuvre fait d’ailleurs partie de la formation standard des pilotes. Si agir ainsi est évidemment stressant en cas de panne moteur cela n’a rien à voir avec les conséquences que subit un avion dans la même situation…

Le véritable danger en hélicoptère vient d’un contact du rotor avec un obstacle (câble à haute tension ou arbre) ou d’un problème mécanique au rotor de queue qui rendrait l’appareil ingouvernable. Mais dans ces circonstances deux turbines ne changeraient rien.

Notons que les avions monomoteurs, eux, pourront continuer à faire du transport public de passagers au-dessus des zones habitées. La nouvelle réglementation IR-OPS n’en parle pas.

Mais la fin de l’article résume toute l’absurdité bureaucratique incarnée, lorsque la parole est donnée à des fonctionnaires de la Direction Générale de l’Aviation Civile française :

« Nous constaterons les infractions et les notifierons aux compagnies. Nous leur laisserons quelques semaines pour prendre des actions correctives afin de se mettre en conformité avec le règlement. Il est clair et incontournable. On l’applique. »

Ah, la belle aridité de fonctionnaires assurés de toucher leur paye à la fin du mois en collant des amendes ! Mais il paraît que les exploitants avaient deux ans pour se préparer, nous dit-on, et même plus encore depuis le début des « discussions » (entre des fonctionnaires européens et des membres du lobby des constructeurs d’hélicoptères sans doute). La durée de vie commerciale d’un appareil se compte en dizaines de milliers d’heures, soit des décennies selon son utilisation…

Malheur aux patrons, comme d’habitude. Nous sommes en Europe.

Et la Suisse ? Elle est concernée elle aussi, puisque liée à l’Europe en matière de sécurité aérienne. Pour l’instant elle a carrément refusé d’appliquer la directive, mais attendons que Doris Leuthard ne s’empare du dossier. Il sera intéressant de compter les morts, bien réels, dus à une pénurie d’hélicoptères de secours à la veille d’une saison d’hiver.

Sur le web

Voir les commentaires (66)

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  • dommage, on aurait pu organiser des transports de substitution par helico lorsque les axes routiers ne sont pas suffisant pour aller travailler à la capitale

    • Le survol de Paris est interdits aux hélicoptères civils et militaires sauf rares dérogations : défilé du 14 juillet, arrivée du Tour de France, …

      • On peut suivre la Seine à l’Ouest pour aller faire le tour de La Défense, par exemple, ou suivre le périphérique Sud (et Est il me semble), sans autre autorisation qu’un échange radio avec Issy-les-Moulineaux. On ne vole pas au dessus de Paris, mais on n’est vraiment pas loin.

    • Ou transporter les mômes quand il n’y a pas de transport publiques à proximité, ou grève : ça aurait été hyper moderne :mrgreen:

  • Il faut rejeter cette Europe ! Que chacun reprenne ses billes et point ! Il y a trop de stupidité chez ces fonctionnaires pour que cela réussisse ! Arretons les frais !

  • Mathilde de St Amour
    30 octobre 2014 at 9 h 08 min

    J’ai pas bien compris l’intérêt, mais tout de suite j’ai pensé au secours en montagne et ravitaillement. Qd on sait que des hélicoptères de l’armée reste planter au sommet d’une montagne pour pb technique, plus rien ne me surprend!

  • Factuellement, comment se situe l’hélicoptère en termes d’accidents par rapport aux voitures, avion, train?

    • Stanislas Kowalski
      30 octobre 2014 at 10 h 44 min

      + 1
      On aurait aimé des statistiques un peu plus complètes que celles de l’héliport de Paris.

      On pourrait aussi relier ces statistiques de mortalité à l’usage qui est fait de l’hélicoptère. Combien de vies sauvées par ces mêmes hélicoptères? Je ne sais pas s’il y a beaucoup de survols en dehors des opérations de sauvetage.

      Les journalistes d’accord, mais en-dehors d’eux?

      • Les opérations de sauvetage sont marginaux dans les survols des villes, c’est en général du transport de VIP ou de la photographie aérienne

        • Stanislas Kowalski
          30 octobre 2014 at 11 h 56 min

          En fait, le mot sauvetage est sans doute mal choisi. Je pensais surtout à l’acheminement des blessés ou des organes vers les hôpitaux. Je me doute bien qu’on a rarement besoin de l’hélicoptère pour accéder à un site urbain.

          Mais quel est le poids des différents usages? Y a-t-il des statistiques?

      • Stéphane Montabert
        30 octobre 2014 at 11 h 51 min

        Les chiffres ne sont pas très difficiles à retrouver même s’ils sont anciens: http://fr.wikipedia.org/wiki/Accidentologie_des_transports

        Les statistiques ne font malheureusement pas de différences entre avions et hélicoptères, les deux sont regroupés sous le terme « d’aviation civile ».

        Ce mode de transport est un des plus sûrs qui soient puisque:
        – Selon la distance, on compte 0,035 décès par 100 millions de passagers-kilomètres parcourus, alors qu’il y aura 13,8 morts en Motocyclette/cyclomoteur ou 0,7 morts en voiture ;
        – Selon le temps passé dans ce mode de transport, on compte 16 morts par 100 millions de passagers-heures écoulées, contre 440 morts pour les Motocyclette/cyclomoteur et 25 pour les voitures.

        Le serrage de vis des autorités européennes, bien que prétendument justifié par des raisons de sécurité, ne semble aucunement soutenu par les statistiques.

        • Stanislas Kowalski
          30 octobre 2014 at 12 h 04 min

          Merci.

          On peut aussi considérer que l’accident d’hélicoptère ne risque pas vraiment de se transformer en big one.
          Ce n’est pas tellement pire qu’une collision avec un camion, alors qu’un accident d’avion en zone urbaine pourrait avoir des effets dévastateurs.

  • Ilv vont finir par reglémenter la façon même de respirer. Si on les laisse faire !!!!!

  • « qu’à l’inverse d’un avion, un hélicoptère peut atterrir en douceur en cas de panne de moteur »
    A l’instar vous voulez dire.

    Cela dit, connaissant les liens plutôt endogames entre la DGAC et certaines compagnies d’hélicoptères, leur commentaire très strict me surprend.

    • Ils sont surtout en lien avec ceux qui produisent les bi moteurs…

    • Non, pas à l’instar.

      À l’instar = à la ressemblance de, équivalent de.

      Il semble plus facile de poser un hélicoptère en panne moteur qu’un avion. Ne serait-ce que parce que l’hélicoptère peut se poser pratiquement partout.

      • Stéphane Montabert
        30 octobre 2014 at 11 h 54 min

        Oui, c’est ce que je voulais dire. Un hélicoptère pourra se poser sur une place, dans un parc, un grand jardin, un terrain de sport… Trouver une piste d’atterrissage adéquate pour un avion en milieu urbain est plus problématique.

        • Même à la campagne, les paysages ne sont pas toujours plats : montagnes, forêts, escarpements variés.
          Ce n’est donc pas gagné pour un avion.

          • Sauf que même en forêt, il est possible de réduire la vitesse horizontale de l’avion avec les volets jusqu’à ce qu’elle soit quasi nul, de manière à faire décrocher l’avion le plus proche possible de la cime. Peu de chances d’y rester donc.

            • Pour autant q’il n’y aie pas de brouillard ❗
              Pas gagné. Et il faut s’entraîner …

              • Forcément, avec du brouillard c’est plus compliqué. Cela dit j’aimerais bien voir un hélicoptère se poser en autorotation avec du brouillard…

                Puis pour l’entraînement : En 60 heures de formation en moyenne pour un pilote privé, il y a de quoi faire 🙂

      • La norme pour un pilote professionnel hélicoptère est de pouvoir se poser en panne moteur dans un carré de 30x30m.

        • L’hélico le plus difficile à mettre en autorotation est le Robinson 22 à cause de la faible inertie de son rotor. Mais c’est un hélico très léger qui ne ferait pas grand dégâts aux tiers.

  • La bureaucratie européenne est maintenant au pouvoir et cela va durer très très longtemps. Il ne restera plus que la corruption et la dissimulation pour conserver un peu de liberté.

    Préparez-vous à entrer dans un monde soviétiforme !

  • Il va falloir normaliser les marteaux : on peut trop facilement s’écraser le doigt.
    Mais que fait l’Europe ❓

  • Bureaucratie, bien sur. Sécurité, mais comment donc. Évidemment si quelqu’un avait mauvais esprit, il pourrait supposer qu’un ou plusieurs membres de çe comité approchant de la retraite ou tente par le prive se soit vu offert des postes de consultant bien rémunérés et pas trop fatigants par un fabricant d’hélicoptère à deux moteurs. Mais ce serait faire insulte à tous ces honorables fonctionnaires qui sont bien évidemment éclatants d’integrite et des exemples de droiture.

    Cela dit, de repérer ce genre de mouvement justifierait peut la création d’un de ces innombrables « observatoires » dont les politiciens français sont si friands. Est ce en projet?

  • Comment se fait-il que l’on s’en préoccupe si tard? Ce genre de réglementation mets des mois, voire des années, pour être adoptée et autant de temps si pas plus pour entrer en vigueur!

    Dans ce cas serait-ce la conséquence de l’hélicoptère qui s’est écrasé à Londres le 16/1/2013 faisant au sol 1 mort, 1 blessé très grave et 5 blessés légers? Si ce n’est que ce n’est pas dû à une panne de moteur mais à une collision avec une grue. Ou encore celui de Huy (Belgique) le 6 avril 2012 dans un parc devant une école (sans faire de victimes au sol) mais là aussi pas de panne de moteur mais heurt avec les fils du téléphérique. Signalons aussi le crash d’un hélicoptère à Seattle le 18/3/2014 dû à la rupture du rotor de queue mais là aussi un bimoteur ne s’en serait pas mieux sorti

    • Bonjour Alain,
      de tête l’accident de Londres du 16/1/2013 est un Agusta 109E, Bi moteur.
      De toute façons, il vaut mieux un bon monomoteur, qu’un mauvais bi-moteur.
      Et ce n’est pas parce qu’il y a un second moteur, que l’on s’affranchit des autres pannes potentielles….
      à Huy, c’était un Robinson R22,

  • La DGAC est un ramassis de petits fonctionnaires qui aiment abuser de leur pouvoir. Le ciel leur appartient si j’ose dire… C’est une insupportable baronnie française qui fait tout pour lutter contre la prolifération des aéronefs privés et rendre la chose la plus chère possible. C’est à croire qu’ils bossent pour les nantis et pour empêcher les classes moyennes de parvenir au rêve d’Icare. Ils sont une des représentations de ce que la France a de plus mesquin.

    Il est par ailleurs anormal que notre gouvernement ne prenne pas la défense de ces PME à l’union européenne. Ces entreprises sont des pépinières d’innovation et de rêves pour des centaines de gens qui ne font jamais de mal personne d’autre qu’à eux mêmes et participent de la vitalité du secteur aéronautique en France. Pourquoi l’Europe se tire t’elle une balle dans le pied une fois de plus? Personne, meme pas Eurocoptère n’a rien a y gagner: Ce rend juste l’hélicoptère inaccessible.

  • En tant que pilote professionnel hélicoptère, je confirme que cette réglementation est une énième con***ie. Comment peut-on prétendre améliorer la sécurité alors qu’il est très clairement démontré et enseigné à tout le personnel aéronautique que les hélicoptères multimoteurs sont moins fiables que les monos.

    Tout cela sent la magouille à plein nez. Il serait peut-être bon de regarder les chiffres des ventes du constructeur national pour voir si ils ne sont pas en déficit sur le secteur multimoteur……….

    • Bien vu …
      Vous avez mis le doigt sur le réel motif de cette absurdité …

      • Il faut voir aussi voir du coté des assureurs qui ont leur part de responsabilité dans ces âneries.

        Les anglais sont pratiquement intégralement en bimoteur mais comme je l’ai expliqué plus bas, pour la même machine, ils sont 2 fois moins chers. Merci les charges à la française…

        • pratiquement intégralement

          Pratiquement, donc aussi ils laissent les derniers monomoteurs selon justification économique par exemple.
          Ils sont moins obtus.

          • [La réglementation IR-OPS de l’Agence européenne de la sécurité aérienne (AESA)] interdit, pour le transport public, les survols en hélicoptères monomoteurs de zones habitées ne disposant pas d’aires de recueil immédiat. Seuls les hélicoptères équipés de deux moteurs « performants » pouvant assurer « des opérations en classe de performances 1″ sont autorisés.

            Tout est dit. Les anglais n’utilisent les monos que pour la formation ou le travail aérien (photo, sling, etc) et non en Transport Public (TP).

            En France, à l’inverse, la majorité des boites font du TP en mono car moins cher. C’est ça qui sera fini.

  • Les c..s de la DGAC valent leurs confrères européens. L’esprit du Principe de Précaution lié à l’esprit (haut) fonctionnaire est comme la résine époxy, il va finir par polymériser et tuer toute activité.
    L’histoire des hélicos bimoteurs a déjà coûté cher à l’Assistance Publique et au SAMU: « rigolez pas les gars, c’est avec votre pognon comme dirait Coluche ».

    • Parlons-en du SAMU, les SAMU/SMUH dans le Nord de la France commencent à être confiés à NHV (Belgique)…

      Quand on voit que l’heure de vol en formation sur EC135 est facturée 2700EUR HT en France contre 1500EUR HT en Angleterre, cherchez l’erreur…

      • L’erreur est dans les charges… pas la peine de chercher plus loin !

        • Oui, tout à fait, imposer du bimoteur pour toutes les missions en zones urbaines fera que les boites françaises ne seront plus compétitives sur les marchés qu’elles prenaient en monomoteur avant.

    • Pourquoi pas des tri ou des quadri-moteurs ???

    • Et des quadri-rotors, c’est encore plus sur :mrgreen:

  • Vous plaisantez !!!!
    Qu’est ce que 1800 chômeurs supplémentaires ????
    Une goutte d’eau dans le tonneau des Danaïdes …
    Si en plus des montagnes de normes hexagonales il faut, en plus, des montagnes de normes européennes cela va atteindre un Himalaya de conneries …

  • C’est un peu n’importe quoi cette histoire !
    Je suis monté plusieurs fois au sommet de la Tokyo Tower. Une forêt de buildings l’entoure, on peut dire à perte de vue. Tous les grands buildings ont un piste d’atterrissage pour hélicoptères. Le trafic aérien au dessus de la ville est impressionnant et il n’y a jamais d’accidents. C’est quoi cette interdiction de survol de Paris par des hélicos privés ? Je suis monté plusieurs fois dans un hélicoptère monomoteur avec un ami, c’est plus facile à diriger qu’une voiture !

    • Cette interdiction vient principalement de Mitterrand qui avait une peur bleue des coups d’état par hélicoptère.

      De toute façon, en France, dans l’imaginaire collectif l’hélicoptère n’a qu’une fonction: être un jouet de riche.

      • Stéphane Montabert
        30 octobre 2014 at 14 h 06 min

        Même si l’article s’attarde sur la France il s’agit d’une réglementation européenne, prenant donc effet de Vilnius à Lisbonne.

    • Ceci dit, il ne faut quand même pas prétendre que les accidents d’hélicoptères n’existent pas … Il y en a eu un récemment à Londres contre un gratte-ciel !

      Peut être que la DGAC devrait surtout se mettre à faire son travail et à définir les aires d’atterrissages immédiats nécessaires au vol des monomoteurs. En fait la directive interdit seulement aux monomoteurs d’aller dans des zones où il n’y a pas d’endroit pour faire un atterrissage en auto-rotation. Je ne connais pas les distances entre zones et la taille des zones nécessaires mais il est certain que sur Paris, cela pourrait être difficile par endroit ainsi qu’en zone urbaine très dense. Le souci est probablement que la DGAC ne veut pas se sortir les doigts du c** pour définir précisément tout cela et préfère envoyer tout le monde bouler en interdisant donc de fait les monomoteurs …

      • Ridicule, et ce, pour une bonne raison:

        Les moteurs actuels (à turbines) ne tombent pas en panne car il n’y a pas plus bête comme moteur… En gros, on injecte de l’air et du kérosène dans un tube dans lequel il y’a des roues de turbine.

        Même le crash de l’EC135 de la police anglaise dans le nord de l’Ecosse dû à une double panne moteur est lié à un problème carburant et non moteur.

        La plupart des accidents sont liés à des facteurs humains ou mécanique hors moteur. Et je me répète, il y’a plus de pannes mécaniques avec du bimoteur qu’avec du mono…

        Voici la liste des crashs en France:

        [20 décembre 2013] A Lugon-et-l’Île-du-Carnay (Gironde), un R44 immatriculé F-GPJG percute la surface de la Dordogne. Quatre morts.

        [12 novembre 2013] Crash d’un hélicoptère AS 350 B3+ F-HTOM survenu au-dessus du domaine skiable de Serre-Chevalier, sur la commune de Saint-Chaffrey, dans les Hautes-Alpes. Alors qu’il effectuait des travaux sur le domaine skiable, une des pales de l’hélicoptère aurait touché le câble d’une remontée mécanique. Le pilote, Pascal Oliviero (ancien pilote de l’émission La Carte aux Trésors) et le copilote, Gérard Billaudel sont décédés dans cet accident – Cliquez ici pour en savoir +.

        [14 septembre 2013] Crash d’un hélicoptère Fama Kiss 209 entre les communes d’Aniane et de Gignac (Hérault). Le pilote, Michel Haen, seul à bord est décédé. – Cliquez ici pour en savoir +.

        [1 mars 2013] Une Alouette III immatriculée F-GPGM se crash dans un lac gelé sur la commune de Châtonnay en Isère (38) tuant son pilote âgé de 64 ans. – Cliquez ici pour en savoir +.

        [3 septembre 2012] Un hélicoptère R44 se crash dans une zone escarpée sur la commune de Valouse dans la Drôme : 2 morts. – Cliquez ici pour en savoir +.

        [31 août 2012] Un hélicoptère AS 350 effectuant une opération de maintenance pour le compte de l’entreprise RTE s’est écrasé vendredi matin dans les Pyrénées, faisant quatre blessés. – Cliquez ici pour en savoir +.

        [25 juillet 2012] Six salariés d’Eurocopter sont morts dans le crash d’un hélicoptère Cougar du groupe industriel, qui effectuait un vol de contrôle dans les gorges du Verdon (Alpes-de-Haute-Provence). – Cliquez ici pour en savoir +.

        [14 septembre 2011] Quatre personnes sont décédées dans le crash d’un AS 350 B3+ à Vallorcine après que l’engin a heurté un câble du téléphérique du barrage d’Emosson. – Cliquez ici pour en savoir +. – Cliquez ici pour lire le rapport du BEA.

        [29 avril 2011] Deux personnes sont décédées dans le crash d’un hélicoptère Dynali H2S F-PJMT au nord-est de Nîmes dans le Gard (30). – Cliquez ici pour en savoir +. – Cliquez ici pour lire le rapport du BEA.

        [18 janvier 2011] Un hélicoptère R22 HB-ZKL s’est crashé à proximité de la station de Châtel, en Haute-Savoie (74). Les deux occupants sont blessés, dont un gravement. – Cliquez ici pour en savoir +.

        [28 octobre 2010] Un hélicoptère Écureuil AS 350 qui participait au ravitaillement entre l’Astrolabe et la base scientifique Dumont d’Urville en Terre Adélie s’est crashé sur la banquise. Les quatre occupants de l’appareil (pilote, mécanicien et deux techniciens) sont décédés.

        [9 octobre 2009] Un hélicoptère AS 350 B3 immatriculé F-GKRL exploité par SAF Hélicoptères s’écrase à Domjulien (88) ; le pilote, seul à bord décède. – Cliquez ici pour lire le rapport du BEA.

        [20 juin 2009] Un AS 350 B2 Écureuil F-GTRF s’est écrasé dans la commune de Brégnier-Cordon, dans l’Ain, tuant les sept personnes qui étaient à son bord. L’appareil de la compagnie aérienne Azur Hélicoptère effectuait un baptême de l’air en provenance du parc d’attraction Walibi, situé en Isère.

        [25 avril 2009] Un hélicoptère de la Sécurité civile, le Dragon 2B F-ZBPR, s’écrase en Haute-Corse avec cinq personnes à bord. – Cliquez ici pour en savoir + et ici pour lire le rapport du BEA.

        [2 janvier 2009] Un homme a trouvé la mort, dans le crash d’un hélicoptère. L’accident a eu lieu à Molesmes, près de Courson-les-Carrières, à une trentaine de kilomètres au sud d’Auxerre, dans le sud du département de l’Yonne, en direction de Clamecy, dans la Nièvre. L’appareil, un EC 135 T2 (F-HBMA), est hélicoptère bimoteur léger polyvalent, fabriqué par Eurocopter. L’engin avait décollé de l’héliport d’Issy-les-Moulineaux, près de Paris, et se rendait dans la région de Lyon, dans le département du Rhône. L’âge du pilote, à savoir un homme (Bruno X), n’a pas été indiqué, pas plus que son lieu de résidence. Une enquête de gendarmerie est en cours pour déterminer les causes et les circonstances de l’accident. – Cliquez ici pour lire le rapport du BEA.

        [23 octobre 2008] Un hélicoptère de l’armée italienne s’écrase près de L’Isle-en-Barrois (Meuse), faisant huit morts.

        [10 septembre 2008] Une SA 342 L1 F-MMAS n° 4213 gazelle de l’ESAM, suite à une panne de turbine se crash. Sur les 4 militaires, seul le pilote est légèrement blessé.

        [1er juillet 2007] Un hélicoptère, avec cinq personnes à bord, s’écrase dans la Nièvre au retour du grand prix de France de Formule 1. Il y a trois morts et deux blessés.

        [7 janvier 2007] Trois personnes sont tuées en Camargue par le crash de l’hélicoptère de type Alouette II F-GZF dont elles observaient le décollage. – Cliquez ici pour lire le rapport du BEA.

        [5 juin 2006] Un hélicoptère de la Sécurité civile, de la base de Pau-Uzein, s’écrase dans le Cirque de Gavarnie (Hautes-Pyrénées) lors d’un exercice, tuant le pilote, le mécanicien et un CRS.

        [18 avril 2006] Trois militaires du 5e régiment d’hélicoptères de combat de Pau, à bord d’un hélicoptère Puma (1247 / BRV) se tuent à Sers près de Barèges dans les Hautes-Pyrénées (65) en accrochant un câble.

        [19 novembre 2005] Incident survenu à un EC 145 F-ZBPI de la Direction de la Défense et de la Sécurité civile, au Raizet (Guadeloupe). – Cliquez ici pour lire le rapport du BEA.

        [26 octobre 2005] Accident survenu à une Alouette III SA 361 B de la Gendarmerie Nationale à Saint-Denis sur l’île de la Réunion. – Cliquez ici pour lire le rapport du BEA.

        [21 septembre 2005] A 17h50, un Robinson R-22 Mariner, F-GRIB est entré en collision avec le terrain, à Falaise près de Mantes. L’hélicoptère était exploité par Fenwick Helicopter. L’instructeur (Jean-Luc DEVERS) et l’élève-pilote ont été mortellement blessé, et l’hélicoptère a été détruit. Le vol d’instruction provenait de Pontoise-Cormeilles en-Vexin. – Cliquez ici pour lire le rapport du BEA.

        [9 septembre 2005] Un Dauphin AS 365 N3 biturbines s’abîme en mer au large de l’estuaire de la Seine.

        [9 septembre 2005] Une SA 342 gazelle immatriculée F-GEST devant partir en grande révision s’écrase dans un bois de la commune de Tournon, près d’Albertville (Savoie). A son bord, décèdent James Perrier, un pilote chevronné et le mécanicien, Armand Burjes. – Cliquez ici pour lire le rapport du BEA.

        [4 septembre 2005] Un hélicoptère Hugues MD 500-359 immatriculé D-HMOE se crash sur l’aérodrome de Gap Tallard (05) ; le passager décède dans l’accident ; le pilote est blessé. – Cliquez ici pour lire le rapport du BEA.

        [5 août 2005] L’hélicoptère Robinson R44 immatriculé F-GNYQ s’est crashé à Treschenu-Creyers dans la Drôme (26). Son pilote et propriétaire, Monsieur Berrehail et son gendre sont décédés dans l’accident. – Cliquez ici pour lire le rapport du BEA.

        [4 août 2005] Au Pic de la Sagette, accident d’un hélicoptère Alouette II Lama immatriculé F-GDFX. Un passager gravement blessé. – Cliquez ici pour lire le rapport du BEA.

        [23 mai 2005] Une Gazelle SA 341 de l’Armée de Terre percute une ligne électrique dans la région de Dieuze (57). – Cliquez ici pour lire le rapport du BEA.

        [16 février 2005] Un AS 350 B2 « Ecureuil » n° 2380 F-ZBFT s’écrase après avoir décollé de Saint Louis sur l’Île de Marie-Galante en Guadeloupe. L’équipage est grièvement blessé. – Cliquez ici pour lire le rapport du BEA.

        [27 octobre 2004] Un pilote, accompagné d’un passager pilote d’hélicoptère, à bord du Robinson 22 Mariner immatriculé 3A-MMB, effectuaient des exercices entre 1 500 et 2 000 pieds au-dessus de la baie de Menton (06). Ils réalisaient un vol d’entraînement au cours duquel une séance d’exercices débutait par une autorotation. Il s’en est suivi rapidement une perte de contrôle de l’hélicoptère par l’équipage et une collision fatale avec la surface de la mer

        [28 juillet 2004] Durant une mission de prises de vues aérienne, un hélicoptère Bell 206 B immatriculé F-GEQE se crashe à Verlinghem (59) ; le pilote et le passager, photographe sont tués. – Cliquez ici pour lire le rapport du BEA.

        [8 juin 2004] Les quatre passagers et le pilote d’un hélicoptère AS 350 BA 3A-MIK assurant la liaison Nice-Monaco périssent en mer lors de la chute de leur appareil au large de Saint-Jean-Cap-Ferrat (Alpes-Maritimes). – Cliquez ici pour lire le rapport du BEA.

        [4 juin 2004] Un hélicoptère MD600 N D-HJER s’écrase entre Castres et Mazamet (Tarn), les trois occupants sont tués. – Cliquez ici pour lire le rapport du BEA.

        [29 janvier 2004] Trois militaires sont tués dans l’accident de leur hélicoptère Fennec dans les environs de Roquefavour, près d’Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône).

        [14 janvier 2004] Deux personnes trouvent la mort dans le crash d’un AS 350 F-GTRK à Lognan (Haute-Savoie). Le pilote d’un hélicoptère privé et l’un de ses deux passagers ont trouvé la mort mercredi matin dans l’accident de leur appareil sur le domaine skiable des Grands Montets, à 2 600m d’altitude, au-dessus de Chamonix. Le pilote, Daniel Poujol, 59 ans, est mort sur le coup. L’un de ses passagers, Gérard Croz, un pisteur de 38 ans, est décédé des suites de ses blessures peu de temps après l’arrivée des secours. Le second passager, Jean-Bernard Petit, 55 ans, également pisteur, blessé au dos, à la cuisse et à la tête a été transporté à l’hôpital de Sallanches où ses jours ne sont pas en danger. Toutes les victimes de cet accident vivaient dans la vallée de Chamonix. L’appareil, un Écureuil B3 appartenant à la société « Chamonix Mont-Blanc Hélicoptères », effectuait du déclenchement préventif d’avalanches à l’aide d’explosifs lorsqu’il a heurté, pour une raison inconnue, les câbles du téléphérique des Grands Montets. La remontée mécanique était à l’arrêt au moment de l’accident en attendant que les pisteurs aient fini leur travail de purge des avalanches. Une enquête sur cet accident a été ouverte par la brigade de gendarmerie des transports aériens de Lyon-Saint-Exupéry.

        [18 novembre 2003] Un hélicoptère AS 350 B3 F-GODJ se crash après une autorotation à Saint-Hélène-sur-Isère en Savoie (73) ; 2 blessés. – Cliquez ici pour lire le rapport du BEA.

        [6 novembre 2003] Un hélicoptère Gazelle SA 342 de l’armée de Terre s’écrase au sud du camp militaire de Caylus (Tarn-et-Garonne) provoquant le décès du pilote et de trois personnels civils. – Cliquez ici pour en savoir +.

        [20 juillet 2003] Crash de l’EC145 F-ZBPC de la Sécurité civile de Pau (Pyrénées Atlantiques) dans le massif de l’Arbizon. – Cliquez ici pour lire le rapport du BEA.

        [9 février 2003] Dans le cadre d’une mission de secours en montagne, un pilote de MBH décolle de l’hélisurface du centre de secours de Samoëns afin de déposer un pisteur sur le domaine skiable de Samoëns 74). Pendant l’atterrissage sur le sommet de la Tête du Pré des Saix (altitude 2118 mètres), il perd à faible hauteur le contrôle de l’hélicoptère qui se couche sur le côté droit. – Cliquez ici pour lire le rapport du BEA.

        [11 janvier 2003] Trois personnes trouvent la mort dans l’accident de leur appareil à Gréolières (Alpes-Maritimes).

        [31 octobre 2002] Aux environs de 18 h 50, un hélicoptère de type Agusta 109 C, immatriculé F-GTLP, piloté par son propriétaire, s’est abîmé en mer au large de Cancale, près de l’île des Rimains, en Ille-et-Vilaine. Le pilote et son passager décèdent dans l’accident. – Cliquez ici pour lire le rapport du BEA.

        [20 octobre 2002] Un hélicoptère R44 immatriculé F-GXAT s’écrase au lieu dit « Montaimont » près de Pralognan la Vanoise. Trois morts dans cet accident, dont Michel DESMURS, patron de Rectimo-Aviation. – Cliquez ici pour lire le rapport du BEA.

        [19 février 2002] Un hélicoptère s’écrase à Flaine (Haute-Savoie) lors d’une mission de secours sur le domaine skiable : quatre morts. Un hélicoptère Écureuil immatriculé F-GRDM appartenant à la société Mont-Blanc Hélicoptère en mission de secours venait d’embarquer une touriste néerlandaise blessée pour la transférer au poste de secours. Au décollage, l’appareil a heurté un câble utilisé pour transporter des charges explosives servant à provoquer les avalanches. Il s’est écrasé à une dizaine de mètres d’un restaurant d’altitude bondé et à proximité de trois réservoirs de gaz. Le pilote a tout tenté pour ne pas s’écraser sur le bâtiment. Les quatre occupants de l’hélicoptère ont été tués. – Cliquez ici pour lire le rapport du BEA.

        [27 novembre 2000] Sept personnes sont tuées lors du crash d’un AS 350 B2 dans une zone montagneuse de la Nouvelle-Calédonie. – Cliquez ici pour lire le rapport du BEA.

        [22 août 2000] Un hélicoptère Écureuil s’abîme dans le Lot après avoir heurté un câble tendu en travers de la rivière. Une des trois personnes se trouvant à bord de l’appareil est décédée, coincée sur son siège.

        [28 juillet 2000] Un hélicoptère Alouette 3 du PGHM immatriculée F-MJBY a fait deux tonneaux au refuge des Sarradets. Les secouristes ont été légèrement contusionnés. L’appareil, lui, est littéralement hors d’usage. Soulagement. – Cliquez ici pour en savoir +.

        [15 décembre 1999] L’accident d’un hélicoptère desservant l’observatoire du Pic de Bure (Hautes-Alpes) fait cinq morts. – Cliquez ici pour lire le rapport du BEA.

        [8 février 1999] Trois personnes sont tuées dans l’accident de leur appareil en Terre Adélie (partie française du continent antarctique). Les victimes sont le pilote du Lama (Bruno Fiorèse) de la compagnie Héli-Union, un mécanicien de l’Astrolabe (Dario Lattanzi) et le responsable des affaires logistiques (Pascal LeMauguen) de l’institut français pour les recherches sur les techniques polaires. – Cliquez ici ou ici pour en savoir +.

        [15 novembre 1997] L’Alouette III F-MJBT du P.G.H.M. de Tarbes heurte un câble temporaire de chantier. L’équipage composé du major André ROQUES (pilote) et le mécanicien Arnaud DUSSAUSSAY 29 ans décède dans ce crash. – Cliquez ici pour en savoir +.

        [4 juillet 1997] Au cours d’une évacuation sanitaire effectuée de nuit, du village d’Espezel dans les Corbières vers le Centre Hospitalier Universitaire de Carcassonne, le pilote d’un AS350 B Écureuil F-GDFG rencontre de mauvaises conditions météorologiques. L’appareil est retrouvé écrasé dans les reliefs boisés à l’est du village de Puivert ; les quatre occupants (le pilote, un médecin, un infirmier et un patient sont décédés. – Cliquez ici pour lire le rapport du BEA.

        [21 juillet 1996] Au cours d’une tentative d’une évacuation d’un randonneur tué, l’Alouette III du P.G.H.M. de Briançon F-MJBK se crash dans le massif des Écrins ; miracle : 5 blessés.

        [21 avril 1996] L’hélicoptère du P.G.H.M. de Briançon, l’Alouette III Bravo Oscar (F-ZBBO n°1793) se crash dans le massif du Pelvoux ; à son bord disparaissent le pilote Xavier Chandelier et le mécanicien Yves Granados. Cliquez ici pour en savoir +.

        [27 juillet 1995] Quatre personnes sont tuées dans l’accident de leur appareil AS350 Écureuil F-ZBFR n°2100 à Saint Etienne-De-Tin (Versant Italien du massif de Malaterre). Il semblerait que le rotor de l’Écureuil de la Sécurité civile ait heurté le massif lors d’une dépose de matériel.

        [23 mars 1995] Un Super Frelon se crash à Thorame dans la neige des Alpes nécessitera le concours d’un Super Stallion CH53 américain, le 5 avril pour relever l’appareil. L’hélitreuillage se passe mal et le Super Frelon, vide d’occupants, s’écrase une nouvelle fois au sol.

        [24 janvier 1995] Le crash d’un hélicoptère Alouette II SA 318B n°1113 sur la base aéronavale d’Hyères coûte la vie à quatre militaires.

        [4 mars 1994] Un hélicoptère civil de type Alouette II s’écrase non loin du col du Lautaret. Parti d’Antibes, l’appareil devait rejoindre Albertville. L’accident fait trois morts.

        [14 octobre 1993] Une Alouette III de la gendarmerie nationale s’abîme dans le massif des Ecrins. Les trois occupants sortent indemnes de l’appareil.

        [6 septembre 1991] Dans le cadre d’une mission pour le compte de l’ENSA (Ecole Nationale de Ski et d’Alpinisme), l’Alouette III F-ZBAS de la Sécurité civile de la base d’Annecy-Meythet, après avoir déposé du matériel au refuge Vallot dans le massif du Mont-Blanc, se crash en raison d’un fort vent rabattant après avoir survolé l’arête sommitale du Mont-Blanc ; le pilote Patrick Bros décède, le MOB Noël Rivière est grièvement blessé ainsi que les deux autres occupants de l’hélicoptère. – Cliquez ici pour en savoir +.

        [22 juillet 1991] Cinq personnes sortent miraculeusement indemnes du crash d’une Alouette 3 (AW) de la Sécurité civile sur un pic rocheux au-dessus de Sarrola Carcopino (Corse 2A). – Cliquez ici pour voir quelques images en fin de reportage.

        [27 juin 1991] Le Dauphin F-ZBEE de la base Sécurité civile de Quimper en recherche d’une personne en zone marécageuse percute une ligne à haute tension sur la rivière Aulne (4 morts : le pilote, le MSS, un pompier et un gendarme).

        [29 mai 1991] L’hélicoptère de TOUJAS de la société HELITRANS a percuté le câble CATEX tendu depuis AULIAN vers les crêtes ouest. Deux morts : Roger et Raoul LAFITTE.

        [9 avril 1991] Dix militaires sont tués dans la collision entre un Mirage 2000 de la base d’Istres et un hélicoptère Lynx de la Marine nationale au-dessus du massif du Sancy (Puy-de-Dôme).

        [19 octobre 1989] Le SA 321 (Super Frelon) n°06, surnommé « Pinocchio » subit un amerrissage forcé au large de la Corse : aucune victime.

        [9 septembre 1989] De nuit et du fait d’une perte de référence, l’AS 350B Écureuil F-MJCI s’abîme en mer et coule au large de Mimizan (40) ; 6 morts.

        [4 mai 1989] Un hélicoptère militaire de la base de Canjuers (Var) percute une ligne haute tension et s’écrase quatre kilomètres à l’Ouest de Rougon. Les cinq membres de l’équipage sont tués.

        [9 février 1989] Un hélicoptère du Secours aérien français (SAF) qui effectuait, à 2000 mètres d’altitude, près de la station savoyarde de Valmorel, une opération de secours sur une piste de ski, s’est écrasé au sol quelques secondes après avoir pris à son bord un touriste britannique victime d’une entorse. Les pales de l’appareil avaient heurté une ligne électrique au moment du décollage. Quatre personnes ont été tuées : le pilote de l’hélicoptère, Roland Fraissinet, soixante-six ans, PDG du SAF ; un médecin du SMUR de Moûtiers, le docteur Yves Scheffer ; le gendarme Chassagne du PGHM.

        [17 juillet 1988] Alors qu’il survolait les gorges du Verdon, un hélicoptère Alouette II s’est écrasé sur la rive gauche des gorges du Verdon, commune d’Aiguines, avec cinq personnes à bord. L’hélicoptère, piloté par M. Alain Verdier, quarante-quatre ans, directeur de la société Aloveco, et ayant à son bord deux couples de touristes, effectuait un baptême de l’air. Devant de nombreux touristes et des gendarmes patrouillant en zodiac sur le Verdon, l’Alouette II s’est mise presque en autorotation avant de s’écraser sur une paroi rocheuse des gorges.

        [11 février 1988] Un hélicoptère AS 350 s’abîme dans la Meuse après avoir heurté une ligne à haute tension, à la hauteur de Bogny dans les Ardennes (08). Sur les cinq occupants de l’appareil, deux décèdent : le pilote est un des passagers.

        [20 août 1987] Une Alouette II n°1080 a été contrainte à un amerrissage au large du Levant.

        [26 mai 1987] Un hélicoptère Alouette III de la 27e Division Alpine de Grenoble s’est écrasé, en fin de matinée, sur le sommet du Mont-Blanc. Déséquilibré par le vent au moment de se poser, l’hélicoptère a dévalé, sur environ 500 mètres, la face nord du massif alpin. Les quatre occupants ont été blessés.

        [8 septembre 1986] Crash du Puma « Arc de Triomphe » du GLAM a eu lieu en bordure de l’autoroute A10 (fermée pour travaux) sur la commune de Saint-Martin-de-Bréthencourt, suite à la rupture du roulement de la boîte de transmission intermédiaire arrière du rotor anti-couple. Après la perte de contrôle de l’appareil, la percussion violente avec le sol (bas côté) provoque l’incendie après l’impact. Seulement deux membres de l’équipage réussiront à sortir de l’appareil le Cdt Etienne et l’Adc Ricaut qui sera le seul survivant

        [10 février 1986] Treize morts et survivant dans l’amerrissage forcé d’un hélicoptère SA 321 n°159 Super-Frelon de la Marine nationale au large d’Ajaccio en Corse.

        [11 août 1985] L’Alouette III F-MJBR se crashe lors du décollage au Grand Argentier en Haute-Maurienne ; 3 morts.

        [1er octobre 1984] En Nouvelle Calédonie, dans la région de Houaïlou, près de Coula, le crash de l’Alouette II de la Section aérienne de la gendarmerie avait fait quatre morts : le capitaine Duprat (aux commandes), le mécanicien de bord Labarthe, le maréchal logis-chef Prat (commandant de brigade de Houaïlou) et le gendarme Mouchel. L’Alouette II Sierra-Juliette avait quitté Nouméa le matin même. A Houaïlou, l’hélicoptère avait embarqué les gendarmes de la brigade pour visiter des tribus isolées. Vers 9 heures, à Coula, l’appareil a accroché trois câbles d’une ligne Enercal à haute tension, avant de s’écraser une centaine de mètres en contrebas. Le mécanicien de bord était arrivé sur le territoire cinq jours avant le crash.

        [3 février 1984] Vers 16 heures, l’hélicoptère Alouette 3 SA 316 B n°2355, immatriculé F-ZBDP, appartenant à la Sécurité civile et basé à l’altiport de l’Alpe d’Huez, s’écrase au lieu dit « Le Vert », sur la commune de Bourg d’Oisans. L’appareil, qui heurte une ligne électrique, effectuait une mission de dépannage pour l’EDF au profit des habitants de la commune de Villard-Reymond privés d’électricité. Le pilote et le mécanicien trouvent la mort dans cet accident, alors que les agents EDF sont grièvement blessés.

        [29 juillet 1983] Un hélicoptère Écureuil AS 350 B, immatriculé F-GBTG, appartenant à la Société Locafic, mais exploité par la Société Air Provence, s’écrase au sol, vers 21h30, en bordure sud du terrain d’aviation du Creux de La Thine. Cet appareil, doté d’un équipement sanitaire était affrété par l’Association pour l’Amélioration du Transport Sanitaire Social et d’Urgence dans le département de la Drôme. Le pilote et ses cinq passagers trouvent la mort dans cet accident.

        [28 janvier 1977] Au cours d’une mission d’évacuation sanitaire de Belle-Île-en-Mer vers le continent, un hélicoptère de la Protection civile SE3160 Alouette III N°1955 immatriculé F-ZBAI se crash en mer au large de Quiberon provoquant la mort du mécanicien opérateur de bord Maurice Eluard ; Jean-Paul Bel, le pilote, également chef de la Base de Lorient, est rescapé. – Cliquez ici pour en savoir +.

        [12 février 1976] Une Alouette II de l’armée s’est crashée sur le câble de l’ONF vers le village de Barèges. Quatre morts : Le lieutenant-colonel Pissard Jacques, le capitaine SANTARELLI Jacques, L’adjudant-Chef TURON Alphonse, Le maréchal des logis DUBROMELLE Jacques.

        [28 juillet 1974] Au cours d’une mission de sauvetage sur le glacier de « La Muzelle », l’Alouette III F-ZBAL de la Protection civile est touchée par une chute de pierres ; à bord, le pilote Alain Frébault accompagné du Chef Mécanicien de la Base Michel LAMOUSSE et des sauveteurs. Tous échappent miraculeusement à une mort certaine. – Cliquez ici pour en savoir +.

        [3 novembre 1974] Évoluant dans le massif de la Rouye, l’Alouette III F-MJBM heurte une paroi enneigée à La Chapelle-en-Valgaudémar (05) ; 2 morts : l’Adjudant DUSSAUGE Georges et le Maréchal des Logis Chef COUFFE Guy Cliquez ici pour en savoir +.

        [27 janvier 1974] L’Alouette II F-MJBH heurte une colline dans le brouillard à Gérardmer (88) ; 2 morts.

        [— juillet 1971] Le SA 3160 Alouette III F-MJBF N°1098 de la Gendarmerie se crash dans le Massif du Vignemale (Pyrénées) ; 1 mort : Le Maréchal des logis-chef Toustou.

        [17 septembre 1967] En fin d’après-midi, l’hélicoptère Alouette III, immatriculé F-BSOF, appartenant à la Société Héli-Union, heurte un câble d’exploitation au Lac Blanc, altitude 2500 mètres, sur la commune de Huez. L’appareil, au moment de l’accident, effectuait des travaux de transport aérien pour le compte de EDF. A bord de l’appareil qui s’est écrasé violemment au sol, le pilote PICCINATO et Michel VUILLOT, Ingénieur EDF, sont relevés grièvement blessés.

        [14 octobre 1964] L’Alouette II N°1283 disparaît en mer au large du Lavandou avec son équipage. La cause de cet accident tragique reste indéterminée malgré l’analyse de l’épave qui ne sera repêchée que dix années plus tard.

        [11 août 1963] Crash d’une Alouette II sur le Massif de la Meije, avec à son bord le Lieutenant Pilote Jacques WATTEBLED et deux sauveteurs de la C.R.S. 47, ARNAUD et FALQUET.

        [15 juin 1960] L’Alouette II F-BIFM de la Protection civile (Base de Grenoble), pilotée par le Lieutenant FROMMWEILER, en essayant d’atterrir sur une DZ près du Moucherotte (1901m), le rotor de queue a heurté des rochers et hélicoptère s’est écrasé : Les cinq occupants à bord en réchappent avec des blessures mineures.

        [24 janvier 1960] Crash du Bell 47 G2 N°157 F-BILH de la Protection civile au large de la barre d’Etel (Morbihan), alors que l’équipage portait assistance à un voilier en difficulté. Deux morts : Raoul Le Berger (pilote) et Jacques Dumas (mécanicien).

        [31 août 1958] L’Alouette II F-BHOL louée à la société Helicop-Air, pilotée par Georges Wachter, coupe un câble et s’écrase. 4 morts.

        [2 août 1957] L’hélicoptère SE-3130 Alouette II, N°1078, appartenant à la section de Gendarmerie Nationale de Lyon, piloté par le Lieutenant Collard, heurte un rocher au décollage depuis le refuge de « L’Envers des Aiguilles ». L’appareil s’écrase au fond d’un ravin. Le Lieutenant Collard et trois guides trouvent la mort.

        [22 août 1955] Une Alouette II se crash en montagne au Faget (31).

  • « Souvenez vous des paroles du grand philosophe que fut Coluche : Les fonctionnaires, donnez leur à gérer le Sahara, dans 5 ans, il faudra acheter du sable. »

    Euh, c’est de Friedman, pas de Coluche (à moins que je soit passé à côté du second degré…).

  • Je me pose souvent une question toute bete au sujet de toutes ces nouvelles reglementations.

    Quand est-ce qu’on s’arrete ?

    • Quand il n’y aura plus de papier et/ou d’encre …
      On comprend pourquoi ils veulent taxer l’encre … puis bientôt le papier …
      :mrgreen:

  • il n’y a pas que la connerie, il y a l’idée de « faire marcher le commerce » en prétextant la sécurité dans le cas d’espèce , mais ça peut être pour éviter la pollution, réduire les émissions de CO2.

    ça pourrait être comptabilisé dans des dépenses publiques! un gaspillage d’origine réglementaire.

    Il serait intéressante de connaitre l’historique de la naissance de cette régulation, à quel moment précis les gens on proposé une à un problème qui n’existait pas.

    • « ça pourrait être comptabilisé dans des dépenses publiques! »

      C’est le principal reproche à faire à la « comptabilité du pays » : on ne parle jamais des dépenses de mise aux normes d’un ascenseur pour qu’il s’arrête exactement au bon niveau et pas 3 cm plus haut ou plus bas comme une dépense publique (oui je sais c’est une question de sécurité à 3 cm les gens se cassent la g. …).

      Et les dépenses des mairies pour les cours obligatoire de macramé n’apparaissent pas dans le budget l’Etat.

      Si on comptait vraiment la part de dépenses étatiques publiques + privées, on serait à beaucoup beaucoup plus qu’officiellement.

  • Ce ne sont pas les fonctionnaires français qui ont décidé la directive mais les euro deputés .

    • Peut-être, mais les français se sont couchés… pas les suisses !

      • La Suisse ne fait pas partie de l’Union Européenne, même si elle a passé des traités d’association.
        Elle peut décider de ne pas appliquer une règle adoptée par celle-ci. La France en tant qu’etat membre s’est engagée à les appliquer.

      • Erreur de ma part.
        Ce n’est pas une directive, comme écrit par un certain nombre de médias, mais un règlement de la Commission, donc pris par celle-ci sans passer devant le Parlement Européen.
        En revanche le projet de règlement a été soumis aux parlements nationaux en mai 2012 : en France les commissions compétentes avaient décidé « Compte tenu de sa nature purement technique  » de ne pas intervenir sur ce texte…..

    • Erreur de ma part.
      Ce n’est pas une directive, comme écrit par un certain nombre de médias, mais un règlement de la Commission, donc pris par celle-ci sans passer devant le Parlement Européen.
      En revanche le projet de règlement a été soumis aux parlements nationaux en mai 2012 : en France les commissions compétentes avaient décidé « Compte tenu de sa nature purement technique  » de ne pas intervenir sur ce texte…..

  • La loi a été votee a l’unanimité en 1995.

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