Carburant : une ressource budgétaire d’avenir ?

pétrole rené le honzec

Du point de vue technique, taxer les carburants aujourd’hui pourrait être rentable pour un gouvernement à la recherche de nouvelles ressources financières.

Par Aymeric de Villaret.

pétrole rené le honzecSelon Les Échos datés du 15 septembre, « pour compenser les recettes de l’écotaxe dont la nouvelle mouture rapporterait moins que la précédente, le gouvernement voudrait relever la taxe sur le gazole ». Est-ce vraiment une surprise ?

Les carburants sont un moyen si facile pour l’État de prélever des taxes. Mais alors que l’essence a été toujours plus taxée que le gazole, ce dernier est maintenant considéré comme plus « polluant ». La part des taxes dans les carburants est de 58% pour l’essence contre 52% pour le gazole. L’incitation fiscale historique des pouvoirs publics français à acheter plus de véhicules diesel qu’essence a eu des conséquences importantes sur le parc automobile avec un essor de la consommation de gazole et une baisse de celle d’essence.

Une taxe (TICPE) importante pour le budget français

La TICPE (Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Énergétiques), anciennement TIPP, rapporte beaucoup et ne pèse que sur des produits d’importations. Elle rapporte de l’ordre de 20 à 25 milliards d’euros par an et, de ce fait, occupe le 5ème ou 6ème rang des recettes. Elle a donc tout pour plaire, d’autant que plus elle est élevée, plus elle incite à moins consommer… Selon des estimations faites par le gouvernement en fin d’année dernière, une hausse de 2 centimes de la TICPE rapporterait de l’ordre de 800 M€.

Relever les taxes au moment où le pétrole baisse… Moyen de rendre la potion moins amère. En effet, avec la chute du prix du baril depuis la mi-juin, les prix des produits pétroliers viennent de légèrement baisser. Aussi, l’opportunité d’en profiter peut apparaître … à un moment où l’État cherche de nouvelles recettes indolores…

Mais de nouvelles taxes à l’horizon !

En effet, si l’opportunité de la baisse du baril est là… les taxes déjà votées vont arriver au 1er janvier 2015 avec la « taxe carbone » déjà fixée à 2 cts pour le gazole et un peu moins de 1,8 cts pour l’essence. Et ce n’est qu’un début avec la montée en puissance de la taxe carbone… à 4 cts en 2016 pour le gazole.

Et nous n’évoquons que les effets de la taxe carbone, pas des contraintes autres, consécutives aux nouvelles réglementations (Biocarburant selon PLF 2014, CEE, Obligation de pavillon).

Conclusion

Il est tellement facile, lorsque l’on est à la recherche de ressources financières, de relever les taxes sur les produits pétroliers. L’Écologie permet à ce moment-là beaucoup car l’on taxe surtout les produits les plus polluants. En outre, l’idéal est d’opérer en période de baisse des cours du pétrole. Le recul de ce dernier récemment crée de fait une fenêtre d’opportunité.

Mais il ne faut pas oublier que :

  1. De nouvelles taxes se profilent dans un avenir très proche (1er janvier 2015).
  2. Jouer sur le cours du baril est un jeu risqué dans la mesure où le gouvernement n’est pas à l’abri de toute hausse de celui-ci, comme c’est arrivé tant de fois par le passé.