Je quitte la sécu ! Épisode 4

Depuis 4 semaines, Laurent C. a entamé les démarches de résiliation de la Sécurité Sociale. Chaque semaine il nous livre ses impressions.

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Je quitte la sécu ! Épisode 4

Publié le 26 février 2013
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Depuis quatre semaines, Laurent C. nous fait le récit de son parcours quotidien d’indépendant qui a décidé de quitter la sécurité sociale pour une assurance privée. Cette semaine, il nous conte quelques tracasseries administratives.

Par Laurent C.

Les précédents épisodes : Épisode 1Épisode 2 Épisode 3

Depuis le dernier épisode, toujours pas de réactions des monopoles illégaux, uniquement de la tracasserie administrative pour faire comprendre aux uns et aux autres le changement de situation. Rien de méchant mais une expérience particulièrement révélatrice de la désorganisation de ces organismes qui nous coûtent si cher. Ceci expliquant certainement cela.

18/02 URSS(AF)

1er courrier de l’URSS(AF). Ce n’est pas sans émotion que j’ouvre ce 1er courrier. Bon, déjà ce n’est pas un recommandé ni un pli remis par huissier. Ça ne devrait pas être méchant. « Nous faisons suite à votre courriel nous informant de votre changement de coordonnées bancaires. Nous vous prions de trouver ci-joint une autorisation de prélèvement à nous retourner complétée et signée. Nous restons à votre disposition. Respectueusement. »

À la lecture il s’agit d’une réponse à ma demande d’arrêt du prélèvement automatique du 24/01. Ils ont interprété cela comme un changement de coordonnées bancaires et y joignent une nouvelle autorisation de prélèvement à leur retourner… S’ils ne comprennent déjà pas ça, le reste s’annonce épique. Bien évidemment le prélèvement de février a été effectué contrairement à ma demande de son interruption définitive…

Plan d’action :

  • je retourne donc sur leur site web pour refaire une nouvelle demande d’arrêt de prélèvement pour l’échéance de mars,
  • je leur réponds par courrier pour relever leur erreur et rappeler ma demande initiale,
  • et surtout je résilie auprès de ma banque leur autorisation de prélèvement.

20/02 RAM (Sécu des professions libérales)

Quelques échanges de messages sur mon compte en ligne sur le site de la RAM que je cite volontairement avec les fautes de frappe d’origine pour faire plus authentique. Contrairement à l’URSS(AF), ils répondent au moins sous 48h à chaque demande. C’est déjà ça.

Message 1 (en réponse à ma demande de radiation de mon épouse et des enfants) :

Monsieur, Afin de radier votre épouse et vos enfatns, nous vous invitons à nous envoyer l’attesation d’ouverture de droits délivrée par la caisse de votre épouse en y indiquant votre numéro d’immatriculation à l’adresse : RAM PL ILE-DE-FRANCE 3 BD NEY 75871 PARIS CEDEX 18 Cordialement, Votre Chargé Relation Client.

Bon, ils ne veulent pas radier mon épouse et les enfants sans s’assurer qu’ils sont couverts ailleurs. C’est gentil de leur part de s’en préoccuper mais quand vous changez d’assurance auto l’ancien assureur ne vous demande pas de fournir le certificat d’adhésion du nouvel assureur… Le seul souci c’est que côté sécu, mon épouse se bat depuis 4 semaines pour faire inscrire les enfants sur sa carte vitale qu’il a d’ailleurs fallu envoyer. Ça fait 4 semaines sans carte vitale. Tant pis pour le tiers payant.

Message 2 (en réponse à ma demande d’arrêt des prélèvements automatiques) :

Monsieur, Nous prenons note que vous souhaitez régler vos cotisations d’assurance maladie par chèque. Sachez que le réglement par chèque n’est possible que par trimestre. Ainsi, nous transmettons votre demande de changement de modalité de paiement (passage du prélèvement mensuel au réglement trimestriel par chèque) à la caisse RSI pour suite à donner. Dès régularisation, vous recevrez un avis d’appel rectificatif. Dans l’attente, nous vous confirmons la supension des prélèvements et vous invitons à nous faire parvenir un réglement de 974 €. Ce montant correspond à un trimestre de votre cotisation provisionnelle 2013 (6 491 / 4 = 1 623€) auquel nous retirons le premier prélèvement effectué en janvier (649 €). Cordialement, Votre Chargé Relation Client.

Toujours plus efficace que l’URSS(AF) car en février ils n’ont effectivement pas procédé au prélèvement. Je paye donc par chèque la somme demandée sans chercher à les embrouiller plus en ne leur payant que le mois de février et non le trimestre entier comme je quitte la RAM fin février. Ils ont encore la régularisation 2012 à faire, ça passera au crédit. Par précaution là encore je procède à la mise en opposition de leur autorisation de prélèvement.

Message 3 :

Monsieur, Afin de procéder à la régularisation de votre dossier, nous vous invitons à nous faire parvenir dans les meilleurs délais à l’adresse suivante : RAM PL PARIS 14 Allée Charles Pathé 18934 BOURGES CEDEX 9 le certificat de radiation de l’URSSAF. Vous devrez également nous fournir dans les trois mois suivant votre cessation d’activité les revenus 2012 et de l’année en cours, pour effectuer la régularisation du provisionnel. Cordialement.

Ah, là ça devient intéressant. Ils semblent avoir interprété ma sortie de la RAM comme une cessation d’activité. Il va être impossible de leur fournir le certificat de radiation URSS(AF) car je reste affilié pour payer mes cotisations (allocations familiales uniquement, et plus la CSG/CRDS). Il faudra qu’ils régularisent autrement mon dossier. Je crains de savoir comment…

23/02 Visite chez le pharmacien

Pour le fun, je présente ma nouvelle carte de « sécu » AMARIZ à mon pharmacien afin de me faire enregistrer pour le tiers payant, comme semble le permettre la carte. Je vous la fait courte :

– C’est votre nouvelle carte de mutuelle ?

– Non c’est une carte d’assurance maladie, auprès d’un organisme anglais.

– Ok. Donc c’est comme une carte vitale ?

– Oui mais sans la puce et la couleur verte.

– Ok. Mais je ne vois pas le numéro de sécu…

– Normal, je n’y suis justement plus à la sécu…. C’est comme si j’étais un étranger qui aurait sa propre assurance.

– Ok mais pour le tiers payant il me faut un numéro de sécu.

– … (sans commentaires)

– Bon je vais faire une photocopie de votre carte et appeler au numéro 0800 qui est indiqué dessus pour leur demander comment ça se passe.

Je le remercie vivement. Je pense que ça l’intéresse de voir comment c’est possible. Et moi donc !

En poursuivant la discussion sur la mise en concurrence de la sécu, il me montre le dernier numéro du Moniteur des pharmacies, revue de leur profession, qui, outre un article sur les 5,3 milliards de déficit, contient un dossier sur les stratégies nationales de santé en comparant divers pays. Article dans lequel on apprend que l’Angleterre, pour contenir son déficit de santé, envisage de plafonner les dépenses de fin de vie. La fin de « l’open bar » des remboursements santé étant proche, les Anglais ont donc eu l’audace d’estimer le coût d’une fin de vie ! Et elle se monte selon eux à 50.000€. Au-delà, la mutuelle ou ses propres deniers devront faire le complément. Et ce raisonnement va s’appliquer aussi à d’autres parcours de soins. Cynique les anglais ? Non. Réalistes. Malheureusement réalistes.

En France vous pouvez déjà constater les limites, régulièrement abaissées, de la prise en charge de la sécu, voire les déremboursements totaux. Comme à notre habitude nous gardons la tête dans le sable et n’imaginons pas que de telles réflexions sur un sujet aussi sensible que la fin de vie, ou d’autres traitements lourds, puissent être seulement évoquées. Le réveil va être pénible !

La fin de l’État providence se fera dans les pleurs et les grincements de dents car comme le dit Aurélien Biteau dans son très bon article, »les  Français sont devenus des loups les uns pour les autres à partir du moment où l’État leur a promis la richesse gratuite ».

À suivre…

—-
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  • Quel suspense ! On a hâte de connaître la suite, que l’on imagine plus croustillante que dans Astérix le gaulois : 2.8 Obtenir le laissez-passer A-38 dans la Maison qui rend fou …
    Merci pour votre courage.

    • Ouais sauf que la fin on la connait déjà.
      ATD sur ses comptes bancaires, 3-4 ans de procès. Puis un recours devant la CJUE une fois les voies de recours nationales épuisées (et toutes perdues). Enfin un potentiel jugement favorable mais hypothétique.
      J’évalue toute cela entre 40 000 et 60 000 € au final, avec l’incidence énorme que cela peut avoir sur son activité professionnelle.
      L’action est louable mais assez vaine. Contrairement à un crash de toutes les données informatiques de la sécu. Là ça serait la panique dans la fourmilière.Là on parlerait changement et réforme.

      • C’est bien pour cela qu’il faut le soutenir. Je pense qu’il sait très bien que ce ne sera pas facile, mais pourtant avec l’espoir qu’au bout ça marche.
        Par contre vos 40 à 60000 vous les tirez d’ou? c’est bien sympa de lancer un chiffre en l’air comme ça, mais même si parfois il faudra peut être un peu sortir de l’argent, Laurent C. en aura économisé bien plus en évitant de le gaspiller dans un système pourri..

        • Biensur que je le soutiens, mais je suis aussi très pragmatique….
          Mon estimation à la louche repose sur plusieurs points.
          -Les frais d’avocat (entre 10 et 15.000€ pour le Tass/Appel/CE/CJUE surtout qu’il s’agit d’avocats parisiens donc pas les moins chers, sauf professionnel acquis à la cause).
          -Ses cotisations annuelles inutiles (4.000€/an).
          -Les amendes (environ 500 € de mémoire).
          -Les rappels de cotisations (10.000€/an il me semble avoir lu dans son cas + les pénalités)
          -Les condamnations aux dépens (facile 1.500€/ instance)
          -Amende potentielle de 15.000€ pour en avoir parler sur le net (incitation à blablabla..)
          -Les centaines de recommandés à envoyer à l’administration pour qu’elle entrave quelque chose (une fortune!)

          Laurent C. se sera bien fait rin C. au final. Mais si on a les fonds et qu’on est joueur/endurant pourquoi pas?

          Petit rappel de notre asservissement:
          http://www.securite-sociale.fr/Le-monopole-de-la-Securite-sociale?id_mot=66

          • D’ailleurs si Laurent C. me lit, sa démarche bien que trop téméraire à mon goût mérite soutien. il peut me contacter à l’adresse loonis.matthieu(at)hotmail.fr je peux l’aider bénévolement à conclure en défense contre le RSI devant le tribunal des affaires de sécurité sociale (c’est forcément ce qui l’attend hélàs), j’en ai déjà eu l’occasion. Même si la procédure est orale c’est inconcevable de se présenter comme une fleur avec son dossier sous le bras au TASS. Dans tous les cas bonne chance!

          • @matthieu
            Bien noté votre proposition d aide merci. Sur le risque financier je ne suis pas joueur : j ai une grande famille a faire vivre et eduquer. J ai aussi 16 collaborateurs, et même un 17eme nouveau lundi prochain a qui je dois trouver du boulot et régler leurs salaires, et aussi un associé qui compte sur moi dans cette entreprise. On dit que la liberté n a pas de prix, mais malheureusement si… et ça sera la limite où je devrais jeter l éponge avant que d autres n en souffrent.

          • @Laurent C.
            Pas de problème. Outre l’aspect financier, il vous faudra être très tenace lorsque vous allez recevoir les lettres de menaces notamment du RSI vous donnant 1 mois pour régulariser sous peine de condamnation à mort, c’est extrêmement anxiogène et violent. Le RSI a été plusieurs fois condamné à ce propos. L’aspect psychologique est encore plus cruel, surtout lorsque l’on est mû par des convictions justes.

      • Ce Laurent C. est vraiment un c..
        On lui a conseillé d’arrêter de se faire son cinéma mais il poursuit avec entêtement une idee fixe.
        ça ne lui sert à rien ce genre de « resistance ».
        De plus, c’est un chieur car il a le culot d’aller demander à son pharmacien de lui faire l’avance des frais de medicaments.
        S’il est si sûr de lui, il n’a qu’à payer ses medicaments cash et envoyer la facture à Amariz.

        • Ce harrisburg est vraiment un c. doublé d’une larve.
          Non seulement, ses commentaires sont sans intérêt, mais en plus, il prouve à tous qu’il aime vivre en esclave, en larve molle l’échine courbée.

        • @harrisburg
          L homme de la pampa parfois rude reste toujours courtois. Je precise donc juste que je temoigne de mon parcours. Si mon nouvel assureur me promet un tiers payant, je veux m en assurer. Sinon, ce sont des filous que je denoncerai. Dans le temps on faisait l avance des frais. Ca me gene pas de le refaire, faut juste que ca soit clair entre l assureur et moi.

          • question stupide: ne serai-ce pas plus simple de delocaliser votre société a l’etranger ? angleterre, suisse, belgique, linchtenstien, corse ( ho pardon ) quartier nord de marseille, iles anglonormandes ….

  • Pour le moment ils font semblant de ne pas comprendre, ils en sont à la première étape de la boucle du changement, le déni.

  • Matthieu a dit : « L’action est louable mais assez vaine. »

    Pas si vaine que cela : ce genre d’action insensée (il va droit dans le mur, ça se sent) sert à mettre à jour la violence agressive du gouvernement. Ca peut faire douter les gens vis-à-vis du système actuel qui est oppressif à souhait.
    Et ça montre tout l’appareil administratif qu’il y a derrière (la maison qui rend fou dans Astérix en pire, évoque plus haut).

  • Le résultat n’est pas joué, la sécu n’a pas forcémment intérêt à faire monter la mayonnaise, les malfrats aiment bien la discrétion.

  • L’issue du combat dépend du tribunal, car parait-il que dans certaines régions françaises les jugements TASS sont largement favorables aux frondeurs. Et puis même s’il est condamné, il pourra peut-être continuer à mener sa petite vie sans se constituer un patrimoine sur le sol français.

    • Ah revoilà Harrisburg !
      Je commençais à m’inquiéter.
      M. Harrisburg n’est pas seulement un con et une larve. C’est aussi un délateur. Il est allé dénoncer à sa mairie le propriétaire d’un logement vide pour en demander la réquisition.
      Charmant garçon.

  • « Faire inscrire les enfants sur sa carte vitale qu’il a d’ailleurs fallu envoyer ». Un conseil à tous : étant donné l’inefficacité de la bureaucratie de la sécu, ne rendez jamais votre carte de sécu tant que vous n’avez pas en main la nouvelle. Aucune des démarches à faire ne nécessite de rendre l’ancienne, aucun texte opposable n’exige sa restitution.

  • Il faut surtout un avocat qui s’y connait en la matiere et qui croit en cette cause.

    Il y en a une qui est intervenu lors d’une conference sur le sujet « la fin du monopole de la sécurité sociale » organisée par le MLPS, et qu’on peut écouter ici:

    https://docs.google.com/folder/d/0B6o9EE1-ar1meVBleGNjZXExN2M/edit

  • merci Laurent pour tes aventures plus risquées que celle d’indy …. la suite va être croustillante …miam .. bon courage !!

    • C’est l’histoire du mec qui saute du 35 ème étage et qui dit en passant devant chacun des étages inférieurs « jusqu’ici tout va bien ».

      • Exact. Sauf que vous etes 60 millions avec moi a avoir sauté depuis la creation de la secu. Jusque là tout ca bien. Sauf qu un implant dentaire a 2000€ est remboursé 45€. Faut il attendre le remboursement zero pour toucher le sol ?

  • EN gros l’Ursaf est tellement stupide quÄils n’ont pas encore compris que vous vous cassez. C’est quand ils vont comprendre quel « social traitre » vous etes, que ca va barder. J’espere que vous tiendrez.

    Petite question: Si les administrations sont deboutees par la court de justice europeenne, sont elles condamnees a payer les frais de justice et les frais d’avocat du plaignant, y compris pour les proces perdus en France?

    • L’hypothèse qu’il existe une action telle que celle menée par Laurent C n’est pas dans le logiciel du système d’information de l’URSAF et autres organismes. La machine va donc tourner en rond jusqu’à ce qu’un être humain « responsable » commence à s’intéresser au problème. Comme je doute for de l’existence d’êtres humains « responsables » dans ce type d’organisme, j’ai bien peur que Laurent C tourne en bourrique.
      Je lui souhaite quand même bon courage et la réussite dans sa démarche. Je ne crois pas qu’il lutte simplement contre une administration bornée, mais malheureusement aussi contre un système d’information mal structuré.

    • Très bonne question. Seules les juridictions françaises peuvent statuer sur un tel remboursement, c’est à dire sur les dépens (frais d’actes…), et les frais irrépétibles (honoraires d’avocat, frais de déplacements….). La CJUE est seulement compétente pour les frais exposés durant SON instance. On distingue donc le niveau national et le niveau international de compétences de manière cloisonnée.

      • Donc les proces perdus en France sont perdus a perte. Peut on porter plainte contre l’Etat pour ces faits dans une seconde procedure a la court europeene?

  • ‘La fin de l’État providence se fera dans les pleurs’
    Dans mon cas ce sera des larmes de joie, si ca arrive.

  • très bon feuilleton, de gros enjeux et un suspens à son comble!!

    En tout cas cette initiative est louable et enfin quelqu’un tente ce que beaucoup de gens imaginent et rêvent tout bas.

    vivement la suite !!!!!

    • A fond derrière vous !
      Je me connecte tous les jours pour connaitre la suite des énènements.
      Vivement l’épisode 5.

  • cher Laurent,
    j’ai quitté la secu et la caisse de retraite en 2007. Je peux écrire un film d’horreur avec les condamnations « automatiques » les huissiers a la maison, tentatives de saisir des parts de mon cabinet (pas encore jugé) de ma SCI, des comptes courants des associés et compagnie. Votre histoire et , pour le moment, un amuse-gueule. J’attends les suites pour voir si votre femme tiendra avec vous quand les huissiers débarquent en votre absence accompagnés par « les paras se Bigeard » .
    Dagmar

  • Alors ça avance comment? il n’y a plus aucune nouvelle…

    • taosty: « il n’y a plus aucune nouvelle… »

      Goulag mais il essaie de faire passer la suite écrit sur des morceaux de serviettes collées sous des cafards.

      ça ne va pas vite.. 😉

  • C’est l’histoire d’un mec qui depuis 4 ans se dit, qu’à l’approche de la quarantaine, l’expérience de la vie va devoir suppléer les dégâts de la vieillesse !
    11 février, premier jour de travail chez un nouveau client. Perte de connaissance, crise d’épilepsie, pompiers, réveil, hôpital de Montreuil. Perfusion, prise de sang, ECG… 4 heures d’attente et dehors sans même un petit plan pour trouver un arrêt de bus…
    12 février, visite chez mon généraliste (23 euros) avec le compte-rendu des pompiers. Je me fais engueuler quant à l’usage abusif du terme « crise d’épilepsie » et recommander à un neurologue.
    15 février, réception d’une facture d’une cinquantaine d’euros provenant de l’hôpital de Montreuil. Appel au service émetteur. Pardon, on s’est trompé, ce ne sont pas cinquante euros mais 60 que vous nous devez. Nous vous renvoyons la « bonne » facture. Mais que me facturez-vous ? Le ticket modérateur… Ah bon, je suis allé à l’hôpital par plaisir… Il faut donc m’en dissuader ! Réception de la nouvelle facture… Paiement…
    20 février, visite chez le neurologue (85 euros). Prescription d’un ECG, EEG et d’une IRM.
    8 mars, IRM (65 euros)… Où là là… Grosse tumeur + œdème dans le crâne… Remontez donc voir le neurologue tout de suite !
    8 mars toujours, retour chez le neurologue. Content de lui, l’IRM était utile… Envoi immédiat aux urgences de Mignot. Je peux rentrer en voiture chez moi ? Bien sûr Monsieur, mais ne trainez pas ! Allez, je ne vous fais pas payer les 85 euros habituels ! Vous êtes trop bon Monseigneur 😉
    8 mars encore, je fais ma petite valise et me fait amener aux urgences de Mignot avec ma lettre de recommandation, mes cartes vitale et tiers payant, mes clichés et DVD d’IRM. Mise en slip. Habillage d’une blouse de l’hôpital Mignot. Pose d’une perf. Prise de sang. Stockage entre 2 rideaux. Réception par un médecin. Retour sur ma vie depuis le 11 février. Nouveau médecin. Retour sur ma vie depuis le 11 février. Neurologue. Retour sur ma vie depuis le 11 février. Pourquoi votre neurologue vous envoi-t-il ici ? Nous n’avons pas de neurochirurgien aux urgences ? Il faut appeler la grande garde de l’APHP. Vous allez être transféré à la Pitié Salpêtrière. Appel à la famille, les français parlent aux français : Ne venez pas à Mignot, je répète : Ne venez pas à Mignot !
    8 mars qui n’en finit pas. Finalement, le neurochirurgien de garde est à Foch. On va essayer de faire une visioconférence. Finalement on lui envoi votre dossier médical par voie électronique. Il veut vous voir. On vous envoi à Foch par ambulance privée (renseignement pris, 120 euros).
    8 mars, lost in translation. Arrivée à Foch. L’examen clinique est rassurant. On traite l’œdème. On traite l’épilepsie. On vous opère début avril. On est emmerdé, il est 21h00, les admissions sont fermées. Comment faire pour que vous existiez dans le système tout en vous laissant ressortir maintenant. La perspective de la fin de 4 années de migraine me rend euphorique. Je dis que je m’en fous ! La ligne La Défense-Verrière est en panne. Comment rentrer ? En ambulance privée (150 euros, chez moi c’est plus loin que Mignot !). Je peux remettre mes fringues. Qu’est-ce que je fais de la perf ? On l’enlève, elle ne servait à rien… La blouse de Mignot, vous la gardez ? Non, ce n’est pas une blouse Foch. De toute façon, ça coûte plus cher de la laver que d’en acheter une autre… Poubelle. Je peux avoir un bout de pain ? Le neurochirurgien trouve un sachet de 2 gâteaux secs dans son casier personnel. Bon gars 😉
    8 mars, bientôt 9 mars. L’ambulance privée arrive et me ramène chez moi. Il n’est pas minuit. Je ne me transformerai pas en citrouille 😉
    12 mars, courrier de l’hôpital Mignot. Facture de 220 euros. Appel au service. Qu’est-ce que vous me facturez ? Rien, 20% du tarif fictif pour votre passage aux urgences. J’ai 10 jours pour payer. Je peux vous envoyer un PDF par mail attestant la prise en charge de ma mutuelle ? Non Monsieur, par fax, par courrier papier ou en personne à la facturation. Vous ne pouvez pas conduire à cause de vos médocs ? Voyez un taxi ou une ambulance privée. La sécu et votre mutuelle paieront ! Découverte d’un territoire inexploré : Le fax gratuit par le net ! Coup de fil une heure plus tard au service facturation. C’est OK !
    14 mars, réception des résultats de la prise de sang du 11 février à l’hôpital de Montreuil. Atypiques. Mais c’est normal, les tubes ont trainé 2 heures sur la paillasse avant d’être analysés. C’était donc çà la différence de 160 euros sur les deux factures des urgences !
    20 mars, courrier de Foch. Tient, ce n’est pas une facture. Compte-rendu de l’entretien avec le neurochirurgien. Pas d’inquiétude…
    A venir :
    Récupération chez le chirurgien ORL de l’IRM d’il y a 10 ans !
    27 mars, consultation chez l’anesthésiste. Pourquoi me remplir de médocs alors qu’un discours de Jean-Marc Ayrault ferait aussi bien l’affaire. Le réveil serait peut-être plus dur 😉
    04 avril, entrée à Foch
    05 avril, mon rêve bleuuuu… Ouverture de la boîte noire. Extraction de la clémentine.
    06 avril, début de Koh Lanta avec les menus de l’hôpital.
    15 mai, ouverture de la pêche aux gardons !

    Pour les costkillers émérites, cherchez les pistes de réduction des coûts de la sécu…

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