Des marchands de sommeil légaux et low cost pour lutter contre le squat

Logement en France : l’expérience malheureuse du logement alternatif.

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Des marchands de sommeil légaux et low cost pour lutter contre le squat

Publié le 13 avril 2023
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Selon le dernier rapport de la Fondation Abbé Pierre, il y aurait en France 4,1 millions de personnes en situation de mal-logement et 330 000 personnes sans domicile. De son côté, l’INSEE indique l’existence de 3,1 millions de logements laissés vacants en 2021.

Difficile de ne pas en conclure que l’heure est grave et qu’il faut se préoccuper sérieusement du problème du logement. C’est ce que semblent faire nos députés et sénateurs avec l’examen d’une loi anti-squat qui déchaîne les passions.

En 2021, l’Observatoire des squats recense pas moins de 170 squats, soit 0,0013 % des 13 millions de logements locatifs en France. Cette dimension anecdotique est confortée par l’examen des statistiques sur le contentieux judicaire autour du logement. En réalité, moins de 1 % des affaires concernent du squat et quand c’est le cas, il s’agit surtout d’occupation illégale de bâtiments non affectés à l’habitation et laissés vides depuis des années, comme c’est le cas par exemple du squat de Lyon.

Donc au lieu de s’attaquer aux véritables problèmes du logement, nos hommes et femmes politiques ont choisi de mobiliser toute leur énergie sur un phénomène anecdotique.

L’histoire pourrait s’arrêter là s’il n’y avait eu malgré tout, dans la proposition de loi anti-squat portée par le député Guillaume Kasbarian, un tout petit dispositif glissé en catimini et adopté sans grand bruit par les deux chambres. Ce dispositif pérennise une curieuse expérience sur le logement des plus démunis qui a débuté en 2009.

 

Un peu d’histoire

Hiver 2006 : mobilisation de l’association « Les enfants de Don Quichotte »

Mars 2007 : la loi du 5 mars dite DALO rend le droit au logement opposable. L’obligation de moyens devient une obligation de résultats. Les mètres carrés vacants peuvent être squattés plus ou moins légalement si dans les 48 heures suivant l’installation des squatteurs le propriétaire n’a pas entrepris les démarches d’expulsion. En effet, dépassé ce délai, les squatteurs peuvent revendiquer le DALO pour être maintenus dans les lieux légalement. Le droit de propriété en prend un sacré coup. C’est aussi une année où l’on change de président. Chirac passe la main à Sarkozy et Christine Boutin succède à Jean-Louis Borloo au ministère du Logement.

C’est le moment que choisit Monoma, un acteur immobilier néerlandais, pour approcher madame Boutin. Cette dernière obtient que la loi pour la Mobilisation pour le logement et de lutte contre l’exclusion (MOLLE), votée en 2009 autorise à titre expérimental en France une solution de logement alternative qui existe déjà chez certains de nos voisins. Elle y rencontre un succès toutefois mitigé à cause des dérives régulièrement pointées et reprises dans le rapport d’Aurélie Baloche de 2015-2016 (à partir de la page 23) sur les agissements de ce type de société aux Pays-Bas.

Baptisé procédé « anti-squat tout en douceur » par certains, le procédé semble à première vue intéressant. Il consiste à autoriser des organismes publics ou privés à louer des locaux vacants temporairement à un prix défiant toute concurrence, le temps qu’ils soient rénovés ou détruits. En contrepartie, la location de ces logements sort du champ d’application et donc de la protection de la loi du 6 juillet 1989.

Les locaux qui pourraient faire l’objet de squats et donc occupés illégalement par les personnes les plus démunies peuvent maintenant être occupés légalement par le même type de personnes, en contrepartie toutefois d’un loyer modeste. Je vous laisse admirer le tour de passe-passe.

C’est à ce moment qu’il est peut-être opportun de se rappeler que l’on qualifie de marchand de sommeil tout bailleur qui fournit un hébergement à titre onéreux à des conditions indécentes. Selon le Code de la santé publique, la définition de l’insalubrité est aussi très intéressante dans ce contexte puisqu’elle précise qu’« est insalubre tout immeuble, bâti ou non, dangereux pour la santé des occupants ou des voisins du fait de son état ou de ses conditions d’occupation ». Des logements dangereux pour la santé du fait de leur état, vétustes, insalubres, pas entretenus et loués à titre onéreux, à un maximum de personnes, cela ne vous rappelle rien ? Pour moi cela ressemble quand même furieusement aux logements visés par l’expérimentation de la loi MOLLE.

Il est même décidé de sortir ces biens des dispositifs réglementaires en vigueur et donc de retirer toute protection aux locataires les plus fragiles.

Avec cette expérimentation, l’État teste en réalité la mise en place d’un système de location à deux vitesses :

  1. Les logements à destination des locataires normaux, ceux qui peuvent payer et que la loi protégera encore et beaucoup trop.
  2. Les logements à destination des locataires les plus démunis qui ne seront plus protégés et à qui l’on assignera de surcroît des logements précaires et insalubres.

 

Ces dispositions interrogent, notamment sur Monoma, cette société qui a fait du lobbying pour importer en France ce dispositif. Le résultat des recherches est édifiant.

Avant de s’installer en France à la fin des années 2000, Monoma, initialement baptisée Camelot, avait déjà lancé son activité dans différents pays avec un résultat pas forcément glorieux.

Au Pays-Bas, une locataire est morte électrocutée en se douchant dans un logement fourni par Camelot et déclaré inhabitable par la mairie en 2013 du fait de problèmes liés à l’installation électrique. Camelot est condamnée à 180 000 euros pour ce décès.

En 2020, l’État belge lui retire par exemple l’autorisation de louer des logements sociaux vacants amiantés à des familles. Camelot change alors de nom et devient Mosaic World, avec sa filiale anti-squat, Monoma.

Au Royaume-Uni on apprend que la société a logé des personnes dans des conditions déplorables comme ces 30 personnes occupant une villa avec un seul WC fonctionnel.

Ces dérives ne sont pas les seules et n’ont jamais fait douter ou réfléchir nos politiques. Monoma a ainsi eu l’oreille de madame Boutin et de tous ceux qui ont suivi.

En effet l’article 101 de la loi du 15 mars 2009 prévoyait une expérimentation prenant fin en décembre 2013, qui devrait impérativement faire l’objet d’une évaluation :

« Le présent dispositif expérimental est suivi et évalué par les services de l’État chargés d’agréer les opérations. Un rapport de suivi et d’évaluation est déposé annuellement au Parlement à partir de 2010. »

L’évaluation n’a jamais été faite.

La loi ALUR du 24 mars 2014 reconduit le dispositif jusqu’au 31 décembre 2018 et pointe la nécessité de l’évaluation :

« Les conventions et contrats de résidence temporaire passés en application du présent article ne peuvent porter effet au-delà du 31 décembre 2018. Le présent dispositif expérimental est suivi et évalué par les services de l’État chargés d’agréer les opérations. Dans un délai de dix-huit mois après la promulgation de la loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l’accès au logement et un urbanisme rénové, un premier rapport bisannuel de suivi et d’évaluation est déposé au Parlement. »

Le dispositif n’est toujours pas évalué.

La loi ELAN intervient également en 2018 pour le pérenniser sans qu’aucun bilan ne soit encore réalisé.

En 2018, le ministre du Logement Julien Denormandie reconnaît que cette absence de bilan officiel n’est pas satisfaisante. Il déclare que l’évaluation du dispositif, qu’il appelle de ses vœux, prendra un peu plus de temps.

Pour mémoire, ce ministre est le même qui expliquait en 2018 que « les marchands de sommeil sont des escrocs, des bandits, ce sont des personnes qui exploitent la misère des gens… ».

L’année 2023 arrive sans qu’aucune évaluation n’ait eu lieu.

L’expérimentation a maintenant commencé il y a 14 ans. Nos députés et sénateurs trouvent judicieux de la pérenniser dans la proposition de loi portée par le président de la commission aux affaires économiques Guillaume Kasbarian. Mais ce n’est pas suffisant. Ils décident également de donner aux bailleurs de ce type de logement tous les outils contre les locataires réfractaires.

Ainsi on lit dans le rapport presse du Sénat du 2 février 2023 concernant ce dispositif que le Sénat « a sécurisé le dispositif – jusqu’ici expérimental, mais que la proposition de loi envisage de pérenniser – de mise à disposition temporaire de locaux vacants, en prévoyant que la loi du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs ne lui est pas applicable, et en simplifiant les démarches d’expulsion des résidents temporaires qui se maintiendraient dans ce type de locaux après l’expiration de leur contrat de résidence temporaire ».

À ce stade, il peut être utile de se rassurer, vous ne pensez pas ? Si ailleurs en Europe, il y a eu des dérives, peut-être que cela n’est pas le cas en France ?

L’État n’évalue pas mais des enquêtes sont faites par certains médias comme Radio France sur Monoma.

 

Découverte édifiante du résultat de ses investigations

On y parle d’un immeuble avec des rats, des vitres cassées non remplacées – et pourquoi le seraient-elles puisque le bâtiment est voué à la démolition ? On y apprend que les locataires acceptent ces conditions car les loyers plus que modestes. Monoma ne réfute pas le constat et indique simplement que quelques travaux ont été effectués par-ci par-là mais que ceux cités étaient trop chers.

On découvre un bail de 20 pages contenant des clauses très étranges, pleines d’obligations et d’interdictions : « interdiction d’inviter à dormir qui que ce soit d’extérieur, nécessité de signaler toute absence de plus de trois jours, interdiction de laisser un ancien résident accéder aux lieux, nécessité de garder sous sa surveillance tout visiteur extérieur, ou encore permettre à Monoma de visiter mensuellement les locaux (et notamment la chambre), sans être obligatoirement présent ou que le représentant de l’organisme ne soit annoncé. » Il comprend même un « engagement de confidentialité et de discrétion » d’un autre âge selon l’aveu de Momema qui indique son intention de le supprimer.

À quel moment renoncer à certaines des libertés et droits deviendrait une condition normale préalable à l’obtention de la location d’un logement insalubre temporaire même à bas prix ?

Le site de Monoma ne rassure pas. Cette société héberge un public fragile (étudiants étrangers, réfugiés et ainsi de suite) peu susceptible de se défendre. La satisfaction de posséder un toit peut l’amener à accepter tous les abus.

Mais comment se fait-il qu’une expérimentation a pu être pérennisée sans qu’un bilan du dispositif ne soit réalisé ?

Pourquoi nos politiques se sont-ils autorisés à légaliser un système de marchands de sommeil low cost tout en créant un système de location à double vitesse ?

 

Oser vendre le tout comme une solution anti-squat

Après avoir pris connaissance des résultats de l’enquête de Radio France, le député Guillaume Kasbarian a répondu qu’il était favorable à « … des ajustements, soit pour renforcer le pouvoir de contrôle de l’État sur l’agrément, soit pour demander un rapport annuel sur le sujet. » Cela fait doucement sourire.

Un amendement soumis par un député LFI prévoit que l’État conduise une enquête et des vérifications afin de sanctionner les pratiques illégales, le tout afin de limiter les spéculations.

Ce même État qui en 14 années, n’a même pas été capable de faire les bilans qu’il s’était imposés à lui-même ?

Chacun jugera.

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  • Cet Observatoire des squats, ce sont des fonctionnaires ?

    • @MichelO
      Bonjour,
      Il y a des fortes chances qu’ils le soient. Encore un truc inutile payé avec l’argent public.

  • Un truc dont personne ne parle ne mérite aucun intérêt.
    Le vrai sujet est l’occupation illégale de logements de particuliers.
    Ceux à qui ça arrive découvrent vite que cette forme de vol ne correspond à rien de connu, dans son traitement réglementaire. Celui qui veut récupérer son bien risque plus que l’auteur du vol. Et alors que le voleur est parfaitement identifié, la police et la justice sont infiniment longues à « solder » l’affaire.

    • Pour info, en France, une expérimentation ne sert qu’à gagner du temps. Pas à fournir un bilan. Ni à éclairer une décision.
      Un exemple connu est le 80 km/h. L’expérimentation a été lancée à l’été 2015 pour se clore juste après… la présidentielle de 2017 ! Courage fuyons. Et sa mise en place a été décidée en l’absence de tout bilan sérieux.
      Un exemple moins connu : l’interfile pour les motards. Pratique aussi vieille que l’embouteillage. Initialement tolérée. Puis interdite. Puis expérimentée. Pendant 5 ans ! Puis de nouveau expérimentée. L’Etat ne veut surtout pas donner l’impression de faire une fleur aux motards. Donc il finasse et procrastine.
      Cette affaire de vrai-faux squat n’échappe pas à la règle. La publicité en moins.

  • Il faut arrêter avec le mensonge des « 48 h » !!!
    Il n’existe aucune loi, ni aucune circulaire, rien de rien qui stipule que les propriétaires n’ont que 48 h pour porter plainte après l’occupation !!!
    C’EST UN MENSONGE POLITIQUE ET ASSOCIATIF !!!

    • « Si rien ne stipule que les propriétaires n ont que 48h pour expulser un squatteurs  »
      Que faut il faire alors, vous pouvez développer ?

      • Dans tous les cas, porter plainte auprès de la police. Qui ne se déplacera pas forcément. Vous devrez alors prendre un huissier pour constater l’occupation illégale. Bon courage ! Ensuite écrire au Préfet pour lui demander que les FdO procèdent à l’expulsion. Re bon courage !
        Et avant, c’était encore plus compliqué. Il fallait d’abord saisir le tribunal qui demandait au Préfet qui etc.
        Si vous voulez accélérer les choses, médiatisez l’affaire. Les autorités publiques se découvriront une vitesse d’exécution qu’ils ne soupçonnaient pas.
        Dernière solution : faire peur aux squatteurs pour qu’ils quittent au moins temporairement le logement afin de (re)changer les serrures. Un serrurier n’interviendra que si le logement est vide. Mais avec des occupants retors, vous risquez plus qu’eux !

      • Hélas, la loi protège les squatters.
        Il faut faire intervenir la police immédiatement dès que vous constater le squat en dénonçant un cambriolage.
        Ensuite, il faut obliger les forces de l’ordre à faire une arrestation pour flagrant délit.
        C’est tordu comme procédure, mais c’est la seule qui vous donne une chance.
        Après tout, nous aussi, les honnêtes citoyens, pouvons contournez les lois.

        • Confinement et attestations: décisions en quelques heures et avec amendes à le clef, mais pour le reste dont les squats « soyez très patient et attendez ». Donc quand ils veulent ils peuvent, édifiant sur nos élus.

      • @Tiberle
        Bonjour,
        Dans le lien ci-dessous, voici ce que l’Etat nous dit de faire :
        https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F35254
        Comme le dit Anon Néabsent :  » Bon courage ! »

        Les squatters ont aussi des experts légaux et tout un manuel pour le squat qui détaille tout le processus pour faire traîner les choses au moins 2 ans.

    • @Daniel S.
      Bonjour,
      « Il faut arrêter avec le mensonge des « 48 h » !!!
      Ce n’est pas un mensonge. C’est le temps maximal pour la constatation d’un flagrant délit et pour porter plainte. Au-delà, des 48 heures,il n’y a pas de flagrant délit et les procédures sont différentes.
      « Le délai de 48 heures (à compter de l’introduction des squatteurs dans les lieux), issu de la pratique en matière de police judiciaire, permet aux officiers de police d’agir en « flagrant délit ».

      Le délit de « violation de domicile » prévu à l’article 226-4 du Code pénal, ne concerne que le « domicile » à proprement parler et ne prend donc pas en compte les cas de résidence secondaire squattée, ou autres biens immobiliers.

      En revanche, l’article 322-1 du Code pénal qui réprime le délit de vandalisme évoque « la destruction, la dégradation ou la détérioration d’un bien appartenant à autrui », ce qui ne distingue pas la résidence principale et la résidence secondaire de la victime.

      C’est donc uniquement en cas de délit de vandalisme dûment constaté par les services de police sur plainte de la victime que ces derniers seront habilités à agir en « flagrant délit » dans le délai de 48 heures dans une résidence secondaire squattée..

      Il peut arriver que le flagrant délit ne soit pas constaté, ou même que le délai de 48 heures ait expiré. Le propriétaire sera alors contraint d’engager une procédure judiciaire. »

      Le Droit fondamental et imprescriptible de propriété s’évapore en 48 heures (et ne vaut rien contre un reçu de livraison de pizza).

  • J’ai découvert cette semaine que le phénomène de squat était arrivé aux USA où des lois protégeant les occupants illégaux illégitimes des propriétaires legaux légitimes existaient déjà avec les mêmes complications que chez nous.

  • Le droit opposable au logement est une loi sociale. À ce titre elle doit être financée par l’État via l’impôt et non les individus privés comme les bailleurs privés. À ma connaissance on ne demande pas à Pierre de donner à Paul les 600€ du RSA parce que Pierre gagne 2000€ et que Paul refuse de travailler comme serveur dans le resto d’à côté. Le problème en France est la démagogie des élus de gauches. Ils sont prêts à tout pour se faire réélire, y compris à voter des lois que l’État est dans l’incapacité de financer à cause de sa dette colossale.

    • La loi DALO a été prise par la droite. Et c’est une Macronie plus à gauche que celle-là qui vient de favoriser (un peu) les propriétaires.
      Mais je vous vois venir : en France, tout est de gauche.
      Peu importe. Le vrai problème – plus que de savoir qui paie – est cette inversion des valeurs qui fait du voleur (le squatteur) une victime disposant de plus de droits que le volé.

      • Où avez vous vu un gouvernement de droite en France depuis 40 ans ?
        C’est à qui fait plus que l’autre pour être réélu. Ceci étant dit, si l’État n’a pas les moyens de mettre en oeuvre une loi sociale, soit il doit augmenter les impôts, soit il ne la vote pas.

  • Le député Guillaume Kasbarian ne manque pas de jugeote : si la loi demande qu’une évaluation soit faite et qu’elle n’est pas respectée, il est évident qu’il suffit d’amender la loi pour… qu’une évaluation soit faite plus souvent ! C’est magique, c’est la politique en France…
    Avec des génies pareils aux commandes, je crois malheureusement que H16 a raison, ce pays est foutu…

  • diarrhée législative bien française ! Tant que l’Etat mettra ses gros doigts boudinés dans le logement, celui-ci ne s’améliorera pas !

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