Genèse et critique de l’impôt sur le revenu aux États-Unis

Par J. Bracken Lee.

C’était, bien sûr, “la patrie des libertés et le pays des braves”. Les Américains étaient libres simplement parce que le gouvernement était trop faible pour intervenir dans leurs affaires privées – il n’avait pas l’argent pour le faire – et ils étaient courageux parce qu’un peuple libre est toujours audacieux. La condition de la liberté est la volonté de se tenir debout sur ses pieds.

C’est ce que voulait le premier Américain. Il se méfiait de l’État, surtout s’il était hors de sa portée. Il venait de se débarrasser d’un gouvernement politique lointain et autosuffisant et il n’allait pas tolérer quelque chose de semblable dans son pays nouvellement fondé. Il reconnaissait la nécessité d’une sorte de gouvernement pour maintenir l’ordre, pour le protéger dans l’exercice de ses droits et pour veiller à ses intérêts dans les pays étrangers. Mais il voulait qu’il soit entendu que les pouvoirs de ce gouvernement seraient clairement définis et limités ; il ne pourrait pas aller au-delà des limites spécifiées. C’est en raison de cette crainte du pouvoir centralisé que les Pères fondateurs ont inscrit dans la Constitution – qui n’aurait jamais été ratifiée sans eux – des restrictions très précises pour le gouvernement fédéral.

En d’autres termes, les premiers Américains étaient prêts à faire confiance à un gouvernement de proximité, à un gouvernement de voisins, à un État que l’on pouvait surveiller et, si nécessaire, sur lequel on pouvait mettre la main. C’est pour cette raison que les États-Unis ont été fondés comme une Union de commonwealths séparés et autonomes. Les États pouvaient se prêter à toutes les expériences politiques que les gens voulaient tenter – même le socialisme, d’ailleurs – mais le gouvernement fédéral n’avait pas une telle marge de manÅ“uvre. Après tout, il y avait d’autres États à proximité, et si un citoyen n’aimait pas la façon dont le gouvernement d’un État gérait ses affaires, il pouvait traverser la frontière ; cette menace de concurrence empêchait chaque État d’aller trop loin dans ses changements ou dans son intervention dans la vie des citoyens.

La Constitution a donc maintenu le gouvernement fédéral en déséquilibre et faible. Et un gouvernement faible est le corollaire d’un peuple fort.

Le seizième amendement a changé tout cela :

« Le Congrès aura le pouvoir d’établir et de percevoir des impôts sur les revenus, de quelque source dérivée, sans répartition parmi les divers États, et indépendamment d’aucun recensement ou énumération. »

Tout d’abord, en permettant au gouvernement fédéral de mettre la main dans les poches et les revenus des citoyens, il a détourné leur allégeance de leurs gouvernements locaux. Il en a fait des citoyens des États-Unis plutôt que de leurs États respectifs. Le vol de la loyauté a suivi le vol de l’argent, qui leur était maintenant soustrait non pas par leurs représentants locaux, sur lesquels ils avaient un certain contrôle, mais par les représentants des 47 autres États. Ils sont devenus assujettis à la volonté du gouvernement central, et cet état d’assujettissement a été accentué par chaque augmentation des prélèvements de l’impôt sur le revenu.

De même, les gouvernements des États ont perdu de plus en plus de leur autonomie. Non seulement leur source de revenus était tarie par la préemption fédérale, de sorte qu’ils disposaient de moins en moins de fonds pour les services sociaux qu’un gouvernement devrait fournir, mais ils étaient obligés, dans leur extrême urgence, de demander de l’aide aux autorités centrales. Ce faisant, ils ont nécessairement renoncé à une partie de leur indépendance. Il leur est difficile de tenir tête à l’institution à laquelle ils doivent demander des subventions. En outre, le gouvernement fédéral était en mesure d’exiger la soumission des gouvernements des États pour obtenir des subventions. Il est maintenant devenu politiquement sage pour les gouverneurs, les législateurs et les membres du Congrès de jouer le jeu avec l’État central ; ils ont été réduits à être des agents d’approvisionnement pour les citoyens qui les ont élus. Le pouvoir économique que le gouvernement fédéral s’est assuré par le seizième amendement lui a permis de corrompre les gouvernements des États, ainsi que les citoyens, pour les soumettre à sa volonté.

De cette façon, tout l’esprit de l’Union et de sa Constitution a été liquidé. L’impôt sur le revenu a fait des États-Unis une nation aussi complètement centralisée que toutes celles qui l’ont précédée ; le type même d’établissement que les Pères fondateurs abhorraient a été mis en place par ce simple changement dans les lois fiscales. Ce n’est plus la patrie de la liberté, et le peu de courage qui reste est dû à une tradition qui perd rapidement du terrain.

L’erreur de l’impôt sur le revenu

Pour ceux d’entre nous qui croient encore que la liberté est le plus important, la voie est claire : nous devons nous concentrer sur la correction de l’erreur de 1913. Le seizième amendement doit être abrogé. Rien de moins ne fera l’affaire. Car ce n’est que parce qu’il dispose de ces énormes revenus que le gouvernement fédéral est en mesure d’instituer des procédures qui violent le droit de l’individu à lui-même et à ses biens ; les agences d’exécution doivent être payées. Avec l’abrogation de l’amendement, les mesures socialistes qui nous ont été imposées ces trente dernières années disparaîtront.

L’achat d’élections avec de l’argent fédéral ne sera plus possible. Et le pouvoir et la dignité des gouvernements nationaux seront restaurés.

Cette mesure devrait être soutenue par les gouverneurs et les législateurs de tous les États. Chaque État de l’Union verse actuellement au gouvernement fédéral plus d’impôts sur le revenu qu’il n’en reçoit en subventions ; c’est inévitable, car le coût de l’entretien de l’énorme machine fédérale doit être prélevé sur les impôts avant que le citoyen puisse obtenir quoi que ce soit. Avec l’abolition de l’impôt sur le revenu, les États seront mieux à même de servir leurs citoyens, et comme les gouvernements des États sont plus proches et plus sensibles à la volonté du peuple, il y a plus de chances que les citoyens obtiennent des services à leur juste valeur.

Toutefois, le principal argument en faveur de l’abrogation du seizième amendement est que ce n’est que de cette manière que le peuple américain pourra retrouver sa liberté face à un gouvernement interventionniste.

Traduction Contrepoints

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