L’association qui veut redonner goût à la liberté de circuler

Par Yannick Harrel.

Lorsqu’il est question des entraves à la circulation, souvent la grogne l’emporte mais trop rarement les actes. Tel n’est pas le credo de Thierry Modolo, président de l’association Pour une Mobilité Sereine et Durable avec lequel j’ai eu grand plaisir à échanger.

Laquelle association est dépourvue de toute subvention publique, financée exclusivement par les seules cotisations de ses membres (elle est par ailleurs toujours désireuse d’en accueillir bien davantage pour amplifier ses actions) en se battant sur le plan légal pour rendre les mobilités bien moins stressantes et surtout dans un respect de la sécurité de ses usagers, ce qui est pour l’heure loin d’être une généralité.

Pour donner un bref aperçu de cette association, il faut indiquer préalablement qu’elle est récente puisqu’elle a été créée voici trois ans, et qu’elle fut le fruit d’un rapprochement d’un ancien membre responsable de la FFMC (Fédération Française des Motards en Colère) du Var, d’une urgentiste ainsi que d’un employé de banque ulcérés par les difficultés artificielles constituant désormais la politique de circulation publique.

En désignant la mobilité et non un type d’acteur de celle-ci, l’association entend sensibiliser tous les types d’usagers de la route, motorisés ou non, ainsi que les riverains impactés par des installations spécifiques, y compris les personnes en mobilité réduite.

Des actions dans le Var

Pour ce faire, l’association a débuté en engageant des actions dans le département du Var, là où elle est enregistrée. Dorénavant, et notoriété médiatique croissante aidant, elle mène des actions sur tout le territoire français, métropolitain et outre-mer. Car les sujets de mécontentement et les atteintes à la liberté de circulation ne manquent hélas pas, et ont même tendance à s’amplifier en dépit paradoxalement des restrictions budgétaires qui semblent épargner curieusement tout un pan d’investissements pourtant dispendieux, souvent, et dispensables, généralement.

Thierry Modolo, son président, entend exiger des élus le respect de la loi au cas par cas en suscitant une prise de conscience sur la légalité des dispositifs qui ne sont que des entraves à la libre circulation.

Et le plus souvent, en débutant, en ce qui concerne les métropoles, par leur recensement. Cette phase obligeant certains élus à avoir une connaissance globale des infrastructures en place (quantité et conformité) avec des résultats parfois surprenants, pour ne pas dire déconcertants voire consternants.

Des élus réfractaires et des succès judiciaires

Passée l’habituelle phase de communication et la transaction amiable pour faire cesser la nuisance ou obliger au retrait du dispositif en cause, ce groupement d’individus, appuyés par des avocats chevronnés en droit administratif et en droit pénal, entame des actions devant la justice.

La trop grande assurance d’élus certains de rester dans les clous de la loi ou l’arrogance d’autres se drapant dans une certitude idéologique ont apporté plusieurs victoires à l’association. Ainsi elle peut se targuer de plusieurs succès devant les tribunaux. Deux cas emblématiques de ces succès peuvent être rapportés :

• en 2017 l’épisode de la Ferrari endommagée suite au passage sur un ralentisseur de type trapézoïdal a entraîné le remboursement des réparations par la mairie, et la destruction de l’ouvrage incriminé ;
• en 2019 et 2020 des riverains non consultés lors de la pose de coussins dits lyonnais ont obtenu leur suppression devant la justice pour cause de nuisances répétées en raison des vibrations générées par le passage des véhicules sur ces infrastructures.

D’autres dossiers de contentieux sont en cours mais comme évoqué précédemment, la phase amiable est toujours privilégiée pour peu que le représentant légal de la collectivité ou la direction des services techniques soient ouverts à l’échange et au respect des normes fixées par la loi.

La prolifération effrénée de toutes ces entraves, dont les effets sur les usagers et riverains sont rarement évalués, a abouti à ce que le président de l’association soit périodiquement consulté par les médias télévisuels, radiophoniques ou de presse, tels M6, BFM TV, TF1, RMC, Le Parisien, Sud Ouest, Var Matin et bien d’autres…

Trois axes de direction

Thierry Modolo explique qu’il axe son action dans trois directions :

1. Le non-respect de la loi par les élus en se basant sur un texte non réglementaire du CERTU/CEREMA rédigé volontairement pour contourner la loi.
2. L’impact destructeur sur tous les types de véhicules mettant en danger les usagers des routes.
3. L’impact direct et immédiat sur la pollution sonore, la pollution atmosphérique et aux particules fines.

Et de rappeler par exemple que les coussins berlinois (en caoutchouc vulcanisé) ne sont pas homologués. Il tient pour preuve une réponse ministérielle du 8 août 2009 qui précise clairement que le matériau ne répond pas aux exigences de sécurité en matière d’adhérence. De même, ajoute Thierry Modolo, les infrastructures baptisées coussins lyonnais posent des problèmes de vibrations, et ce logiquement puisqu’ils se désolidarisent du sol au bout d’un certain nombre de passages.

Un sérieux coût financier et sanitaire pour les collectivités

Mais d’autres nuisances moins visibles provoquent des coûts très conséquents pour les collectivités et leurs contribuables. Car ces ouvrages d’art peuvent paralyser des transports en commun, ce qui entraîne inéluctablement des pénalités de retard à la métropole au profit du GIE (Groupe d’Intérêt Économique s’occupant des transports en commun).

Sans compter que les ralentisseurs endommagent la structure des transports en commun, comme les trains roulants, d’où surcoût pour la métropole, surconsommation de carburant et surcroît de pollution, inconfort et danger pour les usagers qui peuvent tomber et subir des lésions dorsales ; à commencer par les chauffeurs des transports en commun qui saisissent justement l’association suite à des problèmes musculo-squelettiques liés.

En définitive, pour contenter quelques électeurs on pénalise tout un ensemble d’usagers et on fait porter à la collectivité un coût financier, environnemental et sanitaire aucunement acceptable.

Et le président de l’association de rappeler aussi que des véhicules conformes à la norme de construction, c’est-à-dire non surbaissés, non modifiés, et carte grise validée, rencontrent de réels soucis lors du passage de ralentisseurs. Et ce alors qu’il existe théoriquement une directive européenne où la garde au sol minimum pour les véhicules vendus en Europe est précisée mais dont font peu de cas les maîtres d’œuvre des ralentisseurs qui prennent le risque d’endommager en toute connaissance de cause des moyens de locomotion.

On devine que sur les quelques 400 000 ralentisseurs ayant cours en France (chiffre en constante augmentation), les griefs ne manquent pas. D’autant que, toujours selon Thierry Modolo, on peut considérer que moins de 5 % sont réellement légaux au regard des études parcellaires qui sont menées. Difficile à accepter sachant que ce sont plus de 2 milliards d’euros de dépenses publiques qui auront été englouties en près de dix ans dans ces dispositifs.

De nouveaux fronts contre les entraves à la circulation

Mais l’association ne vise pas que les ralentisseurs, bien que ceux-ci suscitent énormément de mécontentement, elle s’emploie désormais à poursuivre les collectivités qui érigent des entraves à la circulation (on songe aux dangereux séparateurs de voies ou aux trottoirs surélevés) se transformant en danger mortel pour les usagers.

En provoquant une congestion artificielle pour réduire la vitesse moyenne, les maires cèdent trop facilement, sous diverses pressions, à la tentation d’aménager des infrastructures mettant en danger la vie d’autrui : une politique publique guère judicieuse puisqu’attentatoire à la liberté de circulation.

C’est une congestion d’ordre politique selon Thierry Modolo. Or, le président de l’association est formel : la loi est favorable aux usagers de la route. Tout sinistre provoqué par une infrastructure non conforme peut entraîner l’indemnisation totale par la collectivité mais aussi la convocation de son représentant devant une juridiction judiciaire pénale pour non-respect de l’infrastructure avec condamnation si l’illégalité est constatée. Un mouvement de fond qui commence à donner à réfléchir à des élus trop zélés ou mal conseillés.

Il est primordial de toujours rappeler que les libertés sont fondamentales dans une société qui entend prospérer, et que circuler sans danger, sans pénalité, devrait être l’objectif de nos élus nationaux et locaux : tout le contraire pourtant de la politique de circulation menée depuis plusieurs décennies.

Le niveau de restriction actuelle à la liberté de circulation engendre désormais des effets collatéraux où les inconvénients réels dépassent les avantages envisagés… et ce au frais du contribuable et au mépris de la sécurité des usagers de la route comme de la tranquillité des riverains, un comble !

Remercions cette association de rappeler que le combat pour les libertés s’obtient par la lutte contre l’arbitraire, l’impéritie et la spoliation à chaque niveau du territoire.