Quand LREM révolutionne le foncier avec une idée inspirée du Moyen-Âge anglais !

Au moment où le tandem MoDem-LREM décide de révolutionner le droit de propriété français, on découvre qu’un tel droit de propriété avec beaucoup de similarités dans son principe existe depuis le Moyen-Âge chez nos voisins.

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Quand LREM révolutionne le foncier avec une idée inspirée du Moyen-Âge anglais !

Publié le 11 août 2020
- A +

Par Nafy-Nathalie.

Le foncier a augmenté de 71 % en 10 ans et peut atteindre jusqu’à 50 % du prix d’un logement. Il faut trouver des solutions pour enrayer cette hausse et en même temps trouver le moyen de construire davantage.

Les rapports sur la problématique du manque de foncier devenu trop cher, financé à grands coups d’argent public et donc par la sueur des contribuables, s’empilent joyeusement depuis des années.

Par exemple, ce rapport de 2016 ou encore le rapport Peyvel d’avril 2019 contenant une trentaine de préconisations.

Mais là c’est totalement différent. L’heure est grave, plus grave que la veille et encore bien plus que l’avant-veille. LREM s’est donc saisie du problème avec le sérieux qu’on lui connait.

En avril 2019, au moment de la sortie du rapport Peyvel, une mission temporaire mais d’importance est confiée par le gouvernement au député MoDem Jean-Luc Lagleize. Il doit donc réfléchir à des solutions visant à permettre la maîtrise des prix du foncier et combattre la spéculation foncière dans les opérations de construction.

Quel est l’intérêt de cette nouvelle étude ? Le sujet est en effet similaire à celui des autres, un autre groupe recommence à plancher et le prend sous un angle un peu différent. On sent comme une idée de gaspillage de fonds publics et de compétences mais ce n’est pas le plus important n’est-ce pas ?

Rappelez vous que la mission est importante et que le gaspillage ne coûte rien surtout quand il se fait avec votre argent !

Notre député se met donc en mouvement et restitue en un temps record un rapport tout neuf et forcément mieux que les autres. Puis sans même attendre l’avis du gouvernement, tout impatient qu’il est de le défendre ou dans la crainte de se faire piquer ses bonnes idées, il dépose dans la foulée un projet de loi à l’Assemblée nationale. Le projet est adopté en première lecture le 28 novembre 2019, dans un bel élan de quasi unanimité.

Enfin… vous connaissez nos députés. Pour eux l’unanimité est plus que relative. En l’occurrence, elle se limite à 80 voix sur les 90 députés présents, les 10 autres s’étant abstenus.

La loi devait être présentée au Sénat le 1er avril dernier mais le Covid a un peu bousculé l’agenda. Par contre la commission des Affaires économiques du Sénat est restée sur ses gardes et au grand désespoir du dépité Lagleize elle a travaillé et nettement corrigé le dispositif en soulignant que « si la séparation du foncier et du bâti apparaît pertinente pour produire des logements plus abordables, il n’y a aucun besoin d’un outil nouveau. Au contraire, il faut conforter l’existant pour ne pas complexifier les choses. »

Le projet initial du député Lagleize

Il s’agit de révolutionner le droit de propriété, voire même d’en créer un troisième.

Son idée est la suivante : pour baisser le prix des logements, rien de plus simple ! Dissocions la propriété du foncier, trop cher, de celle du bâti à l’aide d’offices fonciers libres (OFL) qui sont un peu comme le front de libération des nains de jardin mais pour le foncier.

Ces organismes ont pour but de libérer le foncier du promoteur constructeur spéculateur abuseur et autres qualificatifs.

Le mécanisme est simple.

  1. l’État vend le foncier à un OFL
  2. l’OFL vend le droit de construire à un constructeur et loue le droit d’usage sur le foncier.
  3. le constructeur construit et vend le bâti au particulier.

En bout de course, le particulier est donc à la fois propriétaire du bâti et locataire du terrain sur lequel le bien est construit, et ce via un bail de longue durée, reconductible et transmissible.

Les médias se sont enflammés immédiatement. Capital a même évoqué un droit de propriété réinventé. De son côté, l’ancien ministre du Logement Julien Denormandie a salué un texte « extrêmement important ».

D’ailleurs, pourquoi personne n’y avait jamais pensé ?

Un nouveau droit qui existe déjà : l’emphytéose

Hé bien de fait, ce droit existe déjà : l’emphytéose existe depuis bien longtemps. La possibilité de développer le système pour faire baisser les prix avait d’ailleurs été étudiée par l’ANIL en 2011 qui avait relevé cette possibilité mais surtout la difficulté d’obtenir un système juste et équilibré pour tous.

Cet article de 2014 de La Tribune commente ce rapport :

le bail emphytéotique correspond à la survivance de logique correspondant à un état social passé.

Et non à une innovation financière ayant pour but de faire baisser le coût du logement.

Il suffit d’observer l’évolution des prix de l’immobilier en Angleterre, et tout particulièrement la flambée récente des prix à Londres, où le partage de la propriété est très ancré, pour prouver que le bail emphytéotique n’est pas en soi un régulateur de prix sur la durée.

Un nouveau droit qui existe déjà aussi à travers les OFS

Il y a aussi les OFS qui sont comme des OFL mais créés par la loi ALUR, soit en 2015, et à destination des ménages les plus modestes. Ils sont même un exemple de réussite selon nos politiques !

La preuve en est que l’on a tout de même réussi à lancer un programme pharaonique de 8400 logements dont les livraisons n’ont pas encore été effectuées.

Une révolution qui pourrait n’en être pas une

Jean-Luc Lagleize, député MoDem et rapporteur du texte, précise qu’avec les OFL il s’agit désormais d’étendre le système des OFS aux classes moyennes mais pas seulement ! Il s’agit aussi de l’étendre dans les zones tendues.

Et là, on commence à sentir que tout ne pourrait pas être si lumineux que cela en fin de compte car zones tendues = zones sans terrains à construire disponibles pour résumer très très très grossièrement.

Du foncier qui ne se libère pas si simplement

Comment notre député prétend-t-il libérer des terres qui actuellement ne sont pas constructibles ?

Peut-être par un petit tour de passe-passe qui se trouvait dans le dispositif initial. En effet, cette loi propose aussi la création d’un fonds pour la dépollution des friches urbaines et industrielles, friches devenant ainsi constructibles et tout à fait susceptibles d’accueillir les ménages les plus modestes.

Le Sénat a retoqué cette disposition, préférant laisser la mainmise à l’État sur la dépollution, ce qui semble assez judicieux. Merci Sénat !

Du foncier qu’il n’est toujours pas possible de brader

Reste la question du coût. Maintenant que l’on a trouvé les terrains, leur acquisition doit rester abordable.

Les biens appartenant à l’État sont normalement vendus aux enchères. Selon le député MoDem, le problème des enchères est qu’elles favoriseraient la spéculation, quand bien même elles garantissent impartialité et intérêts du public.

Un dispositif de la loi Lagleize, passé lui aussi sous silence, prévoyait d’autoriser l’État à céder ses biens en dehors des enchères à partir de 2021.

On peut s’interroger légitimement sur la constitutionnalité d’un projet qui aurait autorisé le bradage d’un bien public pour lui donner un caractère attractif.

Ce dispositif a été retoqué par le Sénat également. Merci Sénat !

En effet, même si la France est reconnue pour la probité de ses politiques, il reste en mémoire un article passé en catimini permettant maintenant aux collectivités publiques de déléguer à des organismes privés leur droit de préemption urbain. Nous avions évoqué le sujet avec H16.

Des ordonnances refusées

Le Sénat a aussi, au passage, refusé de donner au gouvernement les ordonnances sollicitées pour adapter notre législation, estimant « qu’il n’était pas normal qu’une initiative parlementaire aboutisse à ce que le Parlement se dessaisisse d’un
sujet essentiel, en l’espèce la définition d’un nouveau droit de propriété, sans étude
d’impact ni avis du Conseil d’État« .

Merci Sénat encore une fois !

Une utilité publique contestable

Peut-on aussi imaginer qu’il est d’utilité publique de brader le bien de l’État pour permettre à des ménages qui n’en ont pas les moyens de devenir propriétaires de murs sans même posséder le terrain ?

Un principe de solidarité difficile à appliquer

Comment sélectionner les bénéficiaires du bail réel libre ? Comment ne pas les enfermer dans un système absurde ?

On peut tout à fait imaginer la difficulté pour eux de céder leurs bâtis à des acquéreurs qui satisfont aux conditions de revenus du dispositif. Ils pourraient se retrouver incapables de vendre le bâti qu’ils ont acheté et, du fait des accidents de la vie, incapables pourtant de continuer de louer le terrain.

À ce moment précis, il est savoureux de se rappeler les propos du député Lagleize :

« Nous ne devons plus laisser la seule loi de l’offre et de la demande, conjuguée à la cupidité humaine traditionnelle, créer une bulle d’enrichissement de quelques-uns ».

et de se tourner vers nos amis anglais.

En effet, au moment où le tandem MoDem- LREM, heureusement limité par le Sénat, se pense très en avance sur son temps et décide de révolutionner le droit de propriété français, on découvre qu’un tel droit de propriété avec beaucoup de similarités dans son principe existe depuis le Moyen-Âge chez nos voisins.

Selon les statistiques, il y aurait même 4 millions de logements dits à bail en Grande Bretagne. À Londres tous les appartements sont vendus ainsi.

En France on essaye d’instituer ce système avec l’argument de la justice sociale pour les propriétaires futurs du bâti. En Angleterre, on essaye de sortir du système de manière urgente car il serait profondément injuste pour les propriétaires du bâti et profondément féodal.

En France, les politiques nous parlent de libérer le foncier. En Angleterre, ils souhaitent libérer de leurs chaînes les propriétaires du bâti.

Nous ne savons pas encore ce que cette loi révolutionnaire deviendra après avoir été triturée par tout le circuit législatif mais il est probable qu’elle continuera d’être détricotée en catimini et qu’elle finira en un petit flop.

Ce qui ne serait pas un mal. Il est difficile, pour moi, de ne pas me souvenir qu’il y a une quinzaine d’années, j’ai été une militante UDF puis MoDem motivée et active. Je faisais partie du groupe de réflexion des jeunes ; nous avions produit un rapport à destination du parti proposant des pistes de réflexion pour changer la société.

Une de mes contributions était un travail autour du coût du logement. J’y proposais d’envisager de développer la dissociation du foncier du bâti comme cela se pratique au Royaume-Uni par exemple.

Je me demande ce que ce rapport est devenu.

Voir les commentaires (22)

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  • Il faut quand même le faire : pour s’occuper du foncier nommer monsieur Lagleise cela fait très terrien.
    Pour le reste il est bien évident qu’il ne faut rien confier à ce ramassis d’intelligents qui compose LAREM joyeusement guidé par le plus sot d’entre eux : le calife élyséen.

  • Il ne nous reste plus que 2 solutions:
    . soit exproprier et nationaliser à tour de bras (voir Mélanchon)
    . soit arrêter de concentrer une demande pléthorique sur une zone à offres très restreintes, style Paris et grandes villes, et reporter cette demande vers des villes de taille moyenne où le foncier est plus qu’abordable, voire parfois bradé.
    ça s’appelle de l’aménagement du territoire. Espérons seulement que M. Castex, vu ses origines, y sera un peu moins mauvais que ses prédécesseurs.

    • Dépouiller les citoyens de leur droit (imprescriptible) de propriété au profit de l’état qui distribue (gaspille) à tout va des sommes considérables vers les affidés du système socialiste marxiste qui ne dit pas son nom (ils se cachent de plus en plus, car ils commencent à avoir peur : exemple la conquête anonyme des mairies en France par des listes soit-disant « indépendantes »)

    • M. Castex a déjà son logement de fonction a Paris et cela même avant ce poste, comme la plupart de nos anciens premiers ministres qui venaient quasiment tous de bleds paumés, donc je doute qu’il soit moins nul.

  • Il voulait changer ce qui existait deja, l’état possède tout le foncier et le loue , l’impôt foncier n’est ce pas cela ?

  • « Nous ne devons plus laisser la seule loi de l’offre et de la demande, conjuguée à la cupidité humaine traditionnelle, créer une bulle d’enrichissement de quelques-uns  »
    Il devrait peut être s’occuper du cas Richard Ferrand, député, et avec une affaire de bâtiment aux fesses concernant les mutuelles de bretagne. C’est bien connu, ces gens donneurs de leçons n’aiment pas l’argent…… Quoique..

    • ça me rappelle furieusement un ami qui était « contre la loi de l’offre et de la demande » (Modem de surcroit) mais qui, étant propriétaire, louait une maison au prix de marché. Je lui ai donc demandé pourquoi ne louait il pas son bien à la moitié de sa valeur par exemple, histoire de faire de la justice sociale?
      Gros blanc.

  • s il veut rendre le logement plus abordable, il y a une action tres simplea faire : arreter de subventionner le secteur ce qui ecquivaut a jeter de l huile sur le feu.
    Autrement dit supprimer le PTZ, le Pinel et autre defiscalisation.
    Cerise sur le gateau ca fera faire des economies a l etat

    Apres on peut aussi jouer sur la demande. Taxer (voire interdire) les credits de plus de 15 ans, faire que les gens ne soient plus obliger de s entasser sur 5 % du territoire (aka paris et quelques grandes villes) voire faire comme les suisses (inciter les gens a ne plus etre proprietaire de leur logement via un impot sur le loyer virtuel)

    • voire faire comme les suisses (inciter les gens a ne plus etre proprietaire de leur logement via un impot sur le loyer virtuel)

      Et de 1) cela dépend des cantons, donc très variable,
      et de 2) le moyen de réduire cet impôt, voir le supprimer existe pour les plus aisés.
      Seuls les petits cons se font baiser.

    • @cdg : êtes-vous fou ? Le système suisse est une monstrueuse volerie consistant à obliger les acheteurs de logement à être perpétuellement endettés vis-à-vis des banques, lesquelles s’engraissent sans risque en encaissant perpétuellement les intérêts des emprunts immobiliers. Les particuliers sont ainsi jetés dans un système financiarisé qui fait le bonheur des grouillots de la finance mais qui est difficile à comprendre [eh oui, tout le monde n’est pas doué dans ce domaine, tout le monde ne s’intéresse pas à ces domaines ; ce n’est quand même pas un souhait dément que de vouloir se limiter à une construction achat-emprunt-remboursement-propriété totale sans plus aucune dépendance vis-à-vis de l’organisme prêteur] et générateur d’angoisse pour l’individu lambda qui n’entend rien à la finance. C’est typiquement une idée vicieuse de bankster (et d’où sort Freluquet 1er sinon des banques ?) pour embrouiller et voler les particuliers, évidemment sans défense ni recours en pratique face à ces requins.

      Tout étranger (à la Suisse) qui découvre cet horrible système est effaré, qu’il soit coréen, français, italien ou canadien. Dieu sait s’il y a de bonnes idées à reprendre en Suisse ; mais pas celle-là !!!

      De façon générale, l’acquisition d’un logement représente d’abord et avant tout l’investissement de toute une vie et une sécurité essentielle, notamment pour les futurs retraités ou les personnes dont les revenus sont irréguliers ou ont décru, ce qui en fait des parias dans le circuit de la location de logements.

      Et puis, de façon générale, tout projet visant à remettre en cause, directement ou, le plus souvent, comme ici, insidieusement, le droit de propriété sur son logement principal est ni plus ni moins UNE ODIEUSE VOLERIE QU’IL NE FAUT PAS TOLÉRER : IL N’Y A PAS À DISCUTER OU NÉGOCIER, C’EST NIET !!!

      • C’est vrai que même un loyer dans une ville de second ordre en Suisse ça pique beaucoup, c’est plus cher qu’à Paris et on voit que les proprios sont surtout des grandes banques.

  • Quel embourbé ce monsieur Laglaise. Il va nous y mettre dans l’ornière…
    Avec ce système, plus de ponctionnaires, oups fonctionnaires pour ponctionner.
    Et pas évident que la classe politique résistera devant le pot de confiture en libre accès.

    Libérons plutôt les énergies.

  • UN SCOOP : LREM en marche vers le moyen-âge, bientôt le rétablissement du servage sous Macron 1er…

    • En Marche, la question n’est plus vers mais dans quoi 😉

      • bientôt les logements collectifs comme dans les belles heures du communisme rayonnant über alles stalinien (si toi vouloir un logement, toi m’envoyer ta fille ce soir . . .) sinon toi voir tes affaires jetées du haut de la fenêtre sur le trottoir et ta femme envoyée au goulag (elle est trop moche pour servir)

  • Ça avait été proposé en URSS mais les communistes de l’époque avaient répondus « il y a des limites à nos conneries quand même ».

  • Et la solution simple de rendre les terrains constructibles par défaut, ils y ont pensé, nos génies de député ? Ça devait être trop simple faut croire. Faut dire aussi qu’un nouveau droit de propriété, ça claque quand même

    • @Robin des bois. Vous méritez au moins 25 +1. J’aurais espéré que ce soit la réponse unanime de tous les lecteurs de Contrepoints.

  • Péché avoué est à moitié pardonné ; en dehors de ce clin d’œil il est amusant de constater la médiocre créativité de nos élus !!! Copier sur son voisin sans chercher si la mesure est satisfaisante c’est être certain que dans un ou deux siècle un descendant de ce brillant député proposera une loi révolutionnaire pour revenir à la situation actuelle !!!! Allez un petit effort et il peut encore proposer de taxer la totalité de la plus value ou encore l’expropriation ddes biens fonciers jugés utiles à la construction !!!!

  • Un article en complément qui traite de la propriété économique.
    https://lesakerfrancophone.fr/decryptage-du-systeme-economique-global-77-geopolitique-du-concept-de-propriete-privee-22
    A noter que parmi les objectifs de l’oligarchie mondialiste figure en bonne place l’abolition du droit de propriété.
    Petit à petit, comme pour les autres libertés fondamentales, c’est une histoire de grenouille…

  • L’état parle de spéculation sur l’immobilier…. Effectivement elle existe… Mais n’est il pas légitime pour un propriétaire qui a acheté, par exemple, un bien 200000 euros plus 10 ou 15 % de taxes diverses et variées d’essayer de revendre son bien le prix qu’il lui a coûté …?

    • L’état ne spécule jamais sur l’immobilier, il revend (à perte ou presque pour que le quidam à qui échoit le bien puisse se gaver et donner de quoi aux élus pour leurs bonnes oeuvres.

  • Les commentaires sont fermés.

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