URSSAF : après le repas à 14 000 euros, la pizza à 13 000 euros

Neuf dirigeants sur dix seraient-ils des fraudeurs ou les règles appliquées par l’URSSAF seraient-elles tellement absurdes qu’elles en deviennent inapplicables ?

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URSSAF : après le repas à 14 000 euros, la pizza à 13 000 euros

Publié le 30 octobre 2019
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Une tribune du Cercle Lafay.

La récente affaire a fait grand bruit : en effectuant un redressement de 14 000 euros un restaurateur qui avait le grand tort de manger le midi dans son restaurant, l’URSSAF a suscité l’indignation, et provoqué une réaction indignée de son ministre de tutelle, Gérald Darmanin, qui, dans un tweet, dénonçait une « situation absurde issue d’une règle obsolète ».

Il propose « de changer cela et demande aux URSSAF de reconsidérer le cas de ce chef cuisinier ».

Une affaire en entraînant une autre…

Il semblerait que l’URSSAF se soucie peu de l’opinion et du courroux du ministre comme d’une guigne, puisqu’une affaire similaire vient de se produire.

Nous ne sommes plus en Guadeloupe mais en Occitanie.

Il ne s’agit plus d’un restaurant gastronomique mais d’une pizzeria.

Mais le montant du redressement est quasi-identique, soit 13 000 euros infligés à Patrick Couderc et son épouse, les patrons du Maxim, qui eux aussi mangent sur le pouce dans leur propre établissement.

Moins d’une semaine après les déclarations martiales du ministre qui qualifiait la situation d’absurde, le sujet rebondit.

Quelles leçons tirer de cette deuxième affaire au goût de provocation ?

D’abord, il semble que la parole du ministre porte peu puisque l’URSSAF se permet impunément de le défier.

Ensuite, ces affaires ne constituent que la partie visible de l’iceberg : dans les PME, neuf contrôles sur 10 se soldent par un redressement.

Les neuf dixièmes des dirigeants seraient des fraudeurs ? Ou les règles appliquées par l’URSSAF seraient tellement absurdes qu’elles en deviennent inapplicables ?

Le think tank Le Cercle Lafay, qui œuvre pour une amélioration des relations entre l’URSSAF et les entreprises, relève très régulièrement ces cas de redressements ahurissants que les tribunaux ont dû traiter dans le passé :  l’épouse d’un restaurateur le remplace au pied levé car il est parti aux urgences (cas flagrant, aux yeux des URSSAF, de travail dissimulé), tout comme des laissés-pour-compte à qui Emmaüs verse un petit pécule, et que l’URSSAF s’empresse de grever de charges sociales, sans oublier l’exemple d’une personne venant aider son frère sur un marché…

On est loin des discours lénifiants des URSSAF « aux côtés des cotisants, au service des entreprises », totalement déconnectés de la réalité.

Il serait pourtant possible d’éviter de telles absurdités qui décrédibilisent l’action des organismes chargés de percevoir les taxes et impôts.

Cela passerait par un réel respect de leur part envers les entreprises.

Des réformes simples sont possibles.

Peut-on les envisager réellement, sans attendre que de nouvelles affaires médiatiques relancent le sujet, que des tweets rageurs soient écrits, sans être suivis d’effet ?

 

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  • Le cercle Lafay qui œuvre pour une amélioration des relations entre la mafia et ses victimes. Vous êtes là pour justifier l’existence de l’URSSAF ?

  • d’abord neuf dixième est sans doute sous évalué.. on trouve des éléments pour neuf dixièmes mais c’est sans doute proche de 100%…
    oui les règles sont absurdes. et le ministres qui veulent les « corriger » se foutent du monde.. en général la méthode est toujours la même on grade la règle mais on met un seuil arbitraire quelque part pour que justement l’absurdité soit peu visible..

    et pire un peu comme pour la sécu et l’ed nat..le système tient le coup parce que la « fraude » de la part des agents du système est la règle.. sinon le système entier explose tant son absurdité devient évidente.
    en pleine période de pénurie médicale tel infirmier ou médecin sera sanctionné si fait « trop » d’actes… sanction qui est facilement ridiculisée par n’importe quel médecin mais je dois dire souvent d’une façon vicieuse..en allant voir un député…qui « mendiant » auprès d’un élu une dérogation .
    un élu qui a soutenu la règle prend un statut de bienfaiteur..!!syndrome de Stockholmisme???

    mais uneSNFCisation d’un système est toujours possible..

    on peut réfléchir au concept de « grève du zèle »… quand un travailleur zélé est un travailleur qui conduit à l’arrêt de l’économie..

  • Il faut publier les noms et les photos des agents qui se rendent coupables de ce genre de redressements. On pourrait ensuite des reporters les harceler d’interviews filmées avec des questions lourdes du genre « Est ce que c’est par plaisir pervert et sadique que vous coulez les entreprises? Ou est ce parce que vous avez une pression sur les chiffres et que vous faites peu de cas du sort des autres? Monsieur X domicilié à Y, pourquoi ne voulez vous pas répondre? Etes vous corrompu M. X? Avez vous des choses à cacher? »

    Publiez leurs noms et leur adresse et ils seront tout de suite bien plus calmes…

    • et garder la règle à la con?
      et laisser les agents utiliser la règle seulement contre des méchants…

    • On peut discuter un peu avec le fisc, pas avec l’URSSAF, ils arrivent même à rajouter des pénalités sur des erreurs de leur coté.
      Dès qu’il y a frais de repas, on peut pas concilier les règles de l’URSSAF et du fisc, jamais vu quelqu’un qui s’en sort indemme.

  • L’URSSAF n’est pas près de me redresser pour mon jardinier, mon laveur de vitres et ma femme de ménage. Pour vivre heureux vivons cachés.

  • URSS A la Française : fallait l’inventer non?
    Au lieu de montrer du doigt le recouvrement regardez ce qu’il paye.. la politique familiale …
    c’est çà qu’il faut reformer , le plafonnement des alloc s a 3 enfants , la fiscalisation des allocs, la fin des primes de rentrée scolaire , la fin de la CAF ..
    voila ou s’orienter

    • et plus un môme donc plus un cotisant à la retraite « en devenir » pour payer ta retraite . . .

    • pas d’allocs du tout , tu veux des gosses t’assumes …

      • Cela a déjà cartonné pour les familles dites riches. Succès de la mesure.
        Maintenant 3 enfants, c’est déjà beaucoup. Je changerais ce système absurde qui ne donne rien pour le premier, et le rendrais dégressif.

      • Quand on ne veut pas comprendre qu’il faut des enfants dans la manière donc notre société fonctionne et qu’il est donc normal que la collectivité participe, ben on radote.
        Donc oui aux allocations qui font que ceux qui n’ont pas d’enfants participent aux frais de ceux qui en ont puisqu’ils seront bien contents de les trouver quand ils seront en retraite et/ou grabataires, mais non à l’abus redistributeur = pas de prime de rentrée et fiscalisation des alloc.

        • bah on revoit la façon dont la société fonctionne..parce qu’a lire contrepoints on se rend compte que rien ne fonctionne actuellement (et ce depuis longtemps).

        • donc on ne touche pas a vos libertés de faire des enfants et toucher des allocs mais vous refusez ma liberté de ne pas vouloir payer pour les autres? et soit dit en passant vous légitimez la pensée de faire des enfants pour les allocs et le régime par redistribution, sacré libéral que vous êtes.

          • N’importe quoi dekkard. Je ne légitime pas, je dis que dans le système actuel vous payez pour les enfants des autres parce que ces enfants vont payer pour vous plus tard. Si on revoit tout le système, là je suis d’accord pour qu’il n’y ait plus d’alloc. Je n’attends que ça : le salaire complet et les assurances privées.
            Il faut apprendre à sortir de votre cas particulier dans les discussions, vous verrez c’est enrichissant. Perso, je fais partie des riches à qui on les a réduit et qui paieront la TF jusqu’au bout…

        • je ne suis pas d’accord il ne faut pas trop d’enfants , en tout cas il ne faut pas payer les pauvres pour en faire .. les enfants de pauvre _çà vote a gauche

          • Ça vote à gauche pour 1 milliard de raisons financières, pas seulement les alloc. C’est tou qui est à revoir, attribution des HLM compris, SMIC, bus gratuits etc. Tout ce qui est « redistribué » à outrance.

        • Alors je radote:
          Je n’ai pas d’enfants, je n’ai pas besoin des enfants des autres, je n’ai pas besoin qu’on me pille pour une retraite que je peux organiser à ma guise.
          Et je préfère aider ceux qui le méritent que les parasites que l’état m’impose.

      • Ok, mais faut aller jusqu’au bout de la logique. Si pas d’allocs, j’exige que mes enfants ne cotisent pas plus tard pour la retraite et la maladie des autres. Ceux qui n’ont pas voulu d’enfants doivent aussi assumer de se débrouiller sans l’aide des enfants des autres.

        • encore faudra t il qu’ils travaillent et ne vivent pas des minima sociaux

          • Les enfants des commentateurs de Contrepoints ne vivront pas des minima sociaux.

          • Ce qui est pourri dans le système, c’est que quand vous avez droit à quelque chose, vous avez droit à tout, sans calcul du revenu complémentaire que ça représente et imposition de ce revenu. Et quand vous n’avez droit à rien, ben vous payez tout plein pot. Au final les premiers se retrouvent bien mieux lotis que les seconds, qui les font vivre. Aberrant.

        • on est d’accord à 100%

        • Je suis d’accord avec vous, le raisonnement n’est pas que financier d’ailleurs. On a besoin du renouvellement des générations pour que notre société continue, tout simplement. Qui s’occupent des vieux si personne n’a d’enfants ?!
          Il faut revenir aux origines de la création des alloc, fonctionnement qui a été dévoyé pour des raisons électoralistes, clientélistes.
          L’idée de départ est de dire : à revenus ÉGAUX, un foyer avec enfants est plus « pauvre » qu’un foyer sans enfants, mais le foyer sans enfants est bien content que les enfants des autres s’occupe de lui à l’âge « avancé ». Ainsi un ménage de médecins sans enfants à plus de moyens financiers qu’un ménage de médecins avec enfants. Idem employés. Idem ouvriers. Peu importe le métier d’ailleurs, ce sont les revenus du foyer qui comptent. Donc on va équilibrer un peu et le ménage sans enfants va participer aux frais des ménages avec enfants. Il était toujours question de comparer des médecins entre eux, des employés entre eux etc. En fait pas les CSP d’ailleurs, mais le revenu par foyer.
          Et puis la gauche est arrivée….. et a décidé de comparer les médecins avec les ouvriers !

    • ce n’est pas la politique familiale qui est le premier élément payé par les cotisations URSSaf.

  • En gros ces gens malhonnêtes volaient l’UrSSaf en se dérobant de la nourriture à eux mêmes ? C’est un sKandal. J’attends le moment où l’UrSSaf se colle elle même un redressement pour abus de pouvoir. J’imagine que le contrôleur en question a reçu une décoration puis à été déplacé dans un poste hiérarchique important. C’est tellement héroïque !

    • Moi je l’espère. C’est un saint fonctionnaire….une decoration plus une prime.
      Y a pas’ de raison que ce chef mange ht et aux frais de ses clients…..,comment , de toute facon c’est le client qui paie …moi donc ..va y , goinfre toi , chef , reprend des pates….

  • Dans mon enfance je mangeais des bonnes pizzas d’un camion ambulant. Après de longues années à rouler des pizzas le Monsieur a acheté une belle maison. Très peu de temps après le fisc est arrivé et a volé au Monsieur sa maison ainsi que son camion. Faut dire qu’il était con aussi de vouloir travailler et gagner de l’argent en France.

    • Heu , et ce n’est pas normal de payer pour la collectivité son dû parceque ,monsieur, a les moyens de frauder le fisc et ne se gene pas pour le faire comme 99% de commerçants se faisant payer en liquide et qui apres hurlent contre l’urssaf ou bercy ?

      • Qui vous dit qu’il a forcément été payé en liquide et si c’est le cas ne le déclarait pas ?
        Après, recevoir du liquide et n’en déclarer que la moitié, bien que ça soit de la fraude, c’est pas ça qui fout l’économie de la France en rade hein…

        • Tout au contraire, c’est cette économie grise qui la maintient en survie. Chaque euro qui ne passe pas dans les mains de l’Etat est plus productif dans des mains privées.

      • La plupart des clients payent avec une carte. Que voulez-vous frauder? 2% au pire ?

        • A l’époque il n’y avait pas de CB…mais il avait montré un signe extérieur de richesse en passant du camion à la maison. Il n’avait pas volé l’argent des autres puisqu’il s’agissait des fruits de son travail. Là on touche à la question philosophique de savoir si il mérite de conserver la moitié ou seulement 25% de ses fruits. je vois que le réflexe Français est de dire qu’il a dérobé une part “des autres” qui n’en branlent pas une. Il faudra travailler là dessus en premier….

      • Attention au choix des mots:
        Faut-il vraiment appeler fraude la simple résistance à la spoliation?

      • Payer son dû ? Réduisons le nombre de fonctionnaires et de « services » de l’Etat et son dû lui laissera de quoi acheter sa maison bien méritée.

      • @reactitude
        Bonjour,
        Ce pizzaiolo ne doit rien à la collectivité. En payant les pizzas produites par cet homme, elle l’a valorisé. Il a pu payer sa maison grâce à son travail.

        « frauder le fisc » Ou éviter d’être volé par un voleur « légitime » ?

        Le fisc n’est pas un organe judiciaire mais administratif. Son rôle devrait consister à la collecte et la conservation des sommes versées par les contribuables et non extraites aux mêmes contribuables. La lettre accompagnant l’avis d’imposition nous qualifie de « contribuables », comme écrit à la main, signée par le ministre Darmanin.

  • On parie combien que les rodomontades de Darmanin ne changeront rien.
    C’est un des noeuds des problèmes en France ; énormément de fonctionnaires se moquent comme d’une guigne de ce que dit leur tutelle.
    Ou alors Darmanin montre qu’il a du cran et vire les récalcitrants… hum bon , ça n’arrivera jamais, ne serait-ce que parce qu’il ne le peut juridiquement pas.

    • et quand c’était Sarko qui était au pouvoir, il disait rien son copain Darmanouche ?

    • et qu’il n’a aucune volonté pour le faire. Qui ne veut rien faire cherche des excuses les autres des solutions !

    • ce ne sont pas des rodomontades que doit faire Darmanin, c’est changer les règles de calcul dans un premier temps, puis toute la protection sociale en la libéralisant.
      Mais bon, cela signifie se mettre au travail, donc peu de chance que cela arrive !

  • L’URSSAF comme les Impôts doivent faire du CHIFFRE. Donc ils finissent toujours par trouver quelque chose même si c’est tordu. Le problème est qu’ils deviennent malhonnêtes. Histoire vécue : si sur les 3 années contrôlées, il s’avère qu’au titre de 2 années ils vous doivent de l’argents mais que sur une ils trouvent une broutille (Enfin le solde est largement positif en votre faveur). Et bien, ils vous redressent sur la « broutille » et vous disent « abandonner » le « redressement » sur les autres années (en omettant bien sûr, si vous ne vous en êtes pas aperçu, de vous signaler qu’en fait ils vous doivent de l’argent).

    • Vrai et vécu too . . . contrôle de TVA, tout nickel = « la seule erreur détectée est en votre défaveur, donc signez ici pour attester que vous avez été « vérifié » et que vous acceptez nos conclusions ».
      CQFD

    • ils deviennent ils deviennent…ils l’ont toujours été (malhonnêtes)

  • un peu de bon sens ne vous ferait pas de mal……On alerte le ministre et dans la semaine qui suit, tous les litiges URSSAF depuis deux ans seraient traités ! le ridicule ne tue pas, heureusement pour vous !

  • Darma.nain : petits bras et petites jambes. Il peut peu 🙁

  • c’est la preuve évidente que les fonctionnaires s’en foutent complètement ! Ils suivent le règlement aussi débile qu’eux!

  • voici l’une des raison entre-autre pour laquelle l’un de mes enfants(docteur chercheur à Stanford ) à crée sa startup en Californie et ne reviendra plus jamais travailler en france

    • @Nordralg
      Bonjour,
      Votre enfant devra quitter la Californie qui tend à devenir un cloaque socialo communiste tel que l’est la France. Le surnom de la Californie n’est pas Commiefornia pour rien.

  • Est ce qu’ils réintègrent tous les avantages en nature des agents EDF,SNCF personnels d’AIR FRANCE…………?La feuille d’impôt de tous ces agents ne serait surement pas la même!

  • Ces histoires de pizza sont symptomatiques de la dégradation de la situation économique de ce pays face à l’augmentation constante des prélèvements étatiques en général (dont l’URSSAF fait partie).
    En plus, nos zélés fonctionnaires sont à l’affut de tout ce qui bouge et friands de récompenses non soumises, elles, à tout prélèvement.
    Mais alors, amis lecteurs, il existe une parade, tout à fait légale, qui consiste à être salarié de sa propre société (par exemple en SASU ou SAS) avec un emploi à mi-temps et de déclarer sur sa feuille de paie un forfait repas fixé légalement, en 2019, à 4,85€ sur lequel forfait, l’URSSAF aura à encaisser ses cotisations.
    Sachant que les patrons sont souvent au régime et ne prennent qu’un seul repas par jour, la somme à payer à l’URSSAF sera largement inférieure à 13.000€.

  • fichtre !!! on va ou là ? faut -il qu’une coiffeuse aille acheter un produit colorant au supermarché du coin , au lieu de se servir pour elle de ceux qu’elle utilise pour sa clientèle ?

    • Ben! Oui. On en est là. Si le contrôleur ne trouve rien de conséquent à se mettre sous la dent, il trouve .

      • J’ai mieux ! Une connaissance a été incendié par les contrôleurs car ses comptes étaient trop propres. A priori cela dérange aussi.

        • il faut toujours garder quelque chose d’évident pour « faire plaisir » au contrôleur et l’empêcher de creuser plus avant

    • @véra
      Bonjour,
      Evidemment qu’elle doit payer un autre produit ailleurs (pour la T.V.A) et ne pas se servir des produits qu’elle a payés et qui lui appartiennent donc. La propriété n’existe pas en France.

  • Ca fait 40 ans que ca existe , alors pfff .
    Pourquoi voulez que ca change les politic de tous bord ont besoin de vivre alors il prenne c’est pas les gérant qui vont aller sur les rond point. Des cas comme ca il y en a des milliers .
    Pauvre France qui découvre la vie du polit buro

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