Le combat judiciaire répond aussi à des raisons économiques

Game of thrones a popularisé le combat ou duel judiciaire, cet héritage du droit médiéval érigé pour résoudre certains litiges par l’affrontement entre deux champions. Et s’il s’agissait d’une procédure judiciaire efficace, au sens économique ?

Par Aurélien Chartier.

Popularisé par la série télé Game of Thrones, le combat judiciaire consiste en un duel à mort entre deux parties ou leurs champions respectifs, permettant de statuer sur le résultat d’un procès. Cette pratique est illustrée notamment lors d’un épisode particulièrement horrifiant de la saison 4.

Si la pratique nous semble barbare de nos jours, elle était pourtant répandue en France au Moyen-Âge où elle était considérée comme de nature divine. En effet, Dieu ne saurait laisser triompher la mauvaise personne.

De manière plus générale, cette forme de preuve judiciaire (l’ordalie) se retrouve dans plusieurs cultures à différentes époques sous des formes variées. Ainsi, certaines cultures africaines pratiquent le procès par poison, ou la version plus moderne qui utilise des poulets.

La version indienne utilise quant à elle le procès « par crocodile ». On serait tenté d’expliquer ces pratiques par des raisons religieuses n’ayant aucun fondement légal. Pourtant, l’économiste Peter Leeson utilise ces exemples dans son dernier livre WTF ?! An economic tour of the weird et s’applique à démontrer que les ordalies ont une justification économique parfaitement cohérente, si on applique le théorème de Coase.

L’économie des pirates

Cet enseignant à l’université américaine George Mason est connu pour ses travaux qui poussent l’économie comportementale dans des directions particulièrement inusitées. Inspiré par les travaux de George Stigler, que j’avais évoqué pour sa théorie de la capture, son premier livre Le crochet invisible s’intéressait aux comportements économiques des pirates des Caraïbes au 18e siècle.

L’auteur de Freakonomics, Steven Levitt, a qualifié ce livre de « Freakonomics sous stéroïdes ». Son dernier livre s’intéresse donc à des pratiques semblant absurdes pour montrer que loin d’être inefficaces, elles étaient en réalité des solutions rationnelles pour résoudre des problèmes judiciaires.

La rationalité est à comprendre ici au sens de Mises, c’est-à-dire un moyen pour les hommes de parvenir à un but, en considérant les limitations de leur environnement. Ce concept est central à l’École autrichienne d’économie qui considère toute action humaine comme étant rationnelle par définition même.

Le rôle des coûts de transaction

Peter Leeson va ensuite emprunter un concept provenant de la théorie des coûts de transaction, à savoir le théorème de Coase. Ce dernier, énoncé dans un premier temps par George Stigler (prix Nobel d’économie 1982)  en référence à Ronald Coase (prix Nobel d’économie 1991) s’énonce ainsi : « si les coûts de transaction sont nuls et si les droits de propriété sont bien définis, il résultera une allocation efficace ».

Évoqué pour la première fois en 1960, ce théorème a différentes interprétations suivant les économistes, et est sujet à de nombreux débats. Le concept important est celui de coût de transaction qui désigne le coût de pratiquer un échange de biens.

Idéalement, ces coûts seraient nuls et toutes les informations du marché seraient connues par tous les participants. Bien entendu, la réalité est toute autre et ces coûts de transaction finissent par bloquer les échanges, résultant dans une allocation sous-optimale des ressources.

Rationalité de l’ordalie

Peter Leeson argumente que ces coûts de transaction étaient particulièrement hauts au Moyen-Âge où la traçabilité des titres de possession était mauvaise. Plutôt que de chercher à démontrer exactement à qui appartenait tel lot de terre, ce qui aurait été très coûteux, les tribunaux utilisaient le combat judiciaire comme alternative à coûts de transaction nettement moins importants.

Étant donné qu’il n’y avait pas réellement de juste choix dans de nombreux cas, l’ordalie permettait de juger qui était celui désirant le plus cette propriété, et qui en ferait le meilleur usage.

Les plaideurs employaient des champions qui se battaient pour leur droit de propriété, l’idée étant que la personne qui donnait le plus de valeur à l’objet disputé mettrait plus de ressource pour s’assurer les services du meilleur champion.

Bien entendu, on remarquera que ce système a tendance à avantager les personnes plus riches peuvant se permettre d’employer les meilleurs champions. Mais au fond, est-ce si différent de notre système moderne où l’argent permet de s’attacher les services d’un meilleur avocat que celui commis d’office ?

Difficile de dire à quel point nos ancêtres étaient conscients de ce type de raisonnement lors de ces combats, mais le fait que ces institutions ont persisté durant plusieurs siècles suggère qu’ils étaient considérés comme un moyen efficace de résoudre des conflits judiciaires.