Qui arrêtera cette « folie très française » du toujours plus d’impôts ?

À l’heure où les débats sur l’augmentation des impôts – ou sur leur hypothétique réduction – s’invitent dans la campagne législative, il est sain de prendre le temps de s’arrêter sur ce que signifie l’impôt pour une communauté.

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Qui arrêtera cette « folie très française » du toujours plus d’impôts ?

Publié le 27 juin 2017
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Par Jean Senié.
Un article de Trop Libre

Le taux de prélèvement obligatoire en pourcentage du produit intérieur brut, qui en 1990 était de 40,6%, atteint en 2016 les 44,3%, après avoir connu un pic, en 2013, à 44,8%. La France se situe ainsi à la deuxième place des pays de l’OCDE derrière le Danemark. Le dernier ouvrage de Jean-Marc Daniel sur l’histoire des soixante dernières années d’imposition incite le lecteur à cette réflexion1.

Dans un sondage de mars 2017 réalisé par l’IFOP pour Public Sénat et Sud Radio, 88% des sondés pensent que le système fiscal est compliqué et seuls 17% d’entre eux pensent qu’il est juste. Or, l’impôt se situe au fondement même de l’État moderne et la fiscalité a joué un rôle crucial dans sa construction.

Il s’agit d’une question éminemment politique et non pas seulement technique (p. 16). En ce sens, la suite des augmentations, toujours condamnées, jamais vraiment jugulées, est « une folie très française » (p. 14), une histoire « ubuesque ». Or, comme le fait remarquer Jean-Marc Daniel,

trois paramètres économiques sont en train de remettre en cause ce qui avait présidé à l’avènement de la fiscalité déclarative sur les revenus et les profits, notamment après la Deuxième Guerre mondiale : la disparition de l’inflation, l’augmentation régulière des dépenses publiques, notamment dans leur composante sociale , et l’incapacité structurelle de l’État à équilibrer ses comptes avec comme corollaire l’explosion de la dette publique (p. 44).

L’impôt, une histoire française

Jean-Marc Daniel, sans faire œuvre d’historien, inscrit l’émergence du principe de la fiscalité dans le temps2. Il revient dans une synthèse éclairante sur les réformes de Charles VII (p. 15), la Révolution (p. 22), le Directoire (p. 24) jusqu’aux débuts de la Cinquième République (p. 28).

Ce parcours, à grandes enjambées, vient rappeler, d’une part, que chaque époque cherche à développer la fiscalité qu’elle estime la plus efficace et, d’autre part, qu’un impôt n’est jamais parfait mais le fruit d’une construction historique3.

Il rapporte après ce parcours les quatre missions que la théorie confère à l’impôt4.

La première est de « financer les dépenses publiques », la seconde de « réguler la conjoncture économique », la troisième de « corriger les externalités » et la quatrième d’« inciter », comme c’est censé être le cas avec l’éco-taxe (p. 37-39). À la fin de ce rappel, il explique que

nous pouvons établir le principe qu’une bonne fiscalité combine le financement d’un État efficace, la redistribution des revenus, la stabilisation de la croissance (notamment grâce aux stabilisateurs automatiques) et le maintien de l’attractivité du pays  (p. 43).

Or, c’est justement à l’encontre de cet idéal que se développe le système fiscal français depuis 1958, avec une accélération à partir de 2008, due à la crise économique.

Les soixante infernales

Depuis longtemps les gouvernements se sont engagés dans un « bricolage » fiscal (p. 44). Jean-Marc Daniel étudie les séquences historiques qui ont fait passer le taux de prélèvements obligatoires de 31,3% en 1959 à 33,6% en 1973, puis 40,1% en 1980 et enfin 44,3% aujourd’hui.

Pour lui, cette augmentation est due à deux principes. Tout d’abord, « la montée en puissance des dépenses sociales ». Ensuite, par la loi de Wagner, soit « la capacité de la bureaucratie à s’autoalimenter avec la complicité d’une partie de la population ».

En reprenant les grandes scansions que l’économiste dessine, la période allant de 1958 à 1968 est marquée par la diffusion d’impôts sur les flux (TVA et impôt sur le revenu). Après 1968, le débat autour de l’impôt s’idéologise avec la notion de redistribution et le concept de justice sociale5.

Comme en d’autres domaines, le tournant de la rigueur de 1983 initie un changement qui voit un retour au « dilemme réduction du déficit/réduction des impôts ». Or, il s’agit d’un problème insoluble car, depuis 1980, les dépenses publiques n’ont jamais cessé d’augmenter (p. 200-201).

Enfin, il faut bien constater que, chaque fois, les impôts entraînent leur lot de contestations, comme l’illustrent les cas de Pierre Poujade ou de Gérard Nicoud (p. 51 et 69). Mais c’est surtout le ras-le-bol fiscal consécutif au « matraquage fiscal » – l’ensemble des impôts et des cotisations sociales –  des débuts du quinquennat de François Hollande qui frappe le lecteur (p. 181).

Ce sont les « bonnets rouges », les « bonnets jaunes », les « pigeons », etc. (p. 184-189). La politique fiscale de François Hollande a créé de nouvelles révoltes fiscales et a remis en cause la légitimité du consentement à l’impôt6.

La France en 2017…

Pour autant, la situation, même si elle présente des aspects négatifs, n’est pas irrémissible. Si Rousseau expliquait qu’ « imposteur » avait permis de qualifier par extension un menteur (p. 11), il existe pourtant une vraie légitimité de l’impôt, dans la mesure où il s’avère efficace et couplé à une philosophie qui n’en fait pas simplement une arme de confiscation aux mains du gouvernement (p. 204-208).

Cela passe par une simplification du système fiscal, plus que jamais nécessaire, à commencer par les niches fiscales, au nombre de 430 en 2016 (p. 202). Il faut aussi clairement s’engager sur la voie d’une diminution des dépenses publiques par des économies budgétaires. À titre indicatif, il suggère, comme pistes de réflexion, de privatiser l’enseignement supérieur, la Sécurité sociale et une partie du secteur public à l’instar de l’énergie. Enfin, il suggère d’abandonner la fiscalité progressive.

Ces solutions, si elles doivent être discutées, affinées et débattues, montrent combien la direction prise aujourd’hui par le gouvernement ne va pas dans le sens d’une réforme fiscale d’ampleur. Pourtant, comme l’indique le dernier rapport de la Cour des comptes, la dépense publique s’accroît de manière préoccupante et en particulier, la dépense salariale. Il faut ainsi réfléchir à redonner à l’impôt tout son sens, mais aussi sa juste mesure.

Sur le web

  1. Daniel Jean-Marc, Les impôts : histoire d’une folie française, Paris, Taillandier, 2017, 236 p.
  2. Pour une histoire de l’impôt voir, Delalande Nicolas et Spire Alexis, Histoire sociale de l’impôt, Paris, La Découverte, 2010.
  3. Colliard Jean-Édouard et Claire Montialoux. « Une brève histoire de l’impôt », Regards croisés sur l’économie, vol. 1, no. 1, 2007, pp. 56-65. Voir aussi, Delalande Nicolas, « Histoire sociale et économique du Léviathan britannique : État, société et impôt en Grande-Bretagne aux XIXe et XXe siècles », in Revue d’histoire moderne & contemporaine, n°54, janv.-mars, Paris, Belin, 2007, p. 258-264.
  4. Koleva Kalina et Monnier Jean-Marie, « La représentation de l’impôt dans l’analyse économique de l’impôt et dans l’économie des dispositifs fiscaux », in Revue économique, vol. 60, 2009, p. 33-57.
  5. Delalande Nicolas, « Tax reform in early twentieth century France: the politics and techniques of redistribution », in British Tax Review, 3, 2007, p. 280-292.
  6. Pour une vision plus nuancée voir, Delalande Nicolas, « Le retour des révoltes fiscales ? », in Pouvoirs, 2014-4, 151, p. 15-25.
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  • Je suis chagriné de lire que même ici on considère comme un « idéal » la redistributon des revenus par l’impôt.
    Je pensais qu’un des piliers du libéralisme était la compréhension que la fortune se redistribue spontanément de manière bien plus juste que quand c’est l’exécutif qui prétend y pourvoir par la confiscation.

    • Malheureusement, la redistribution spontanée de la fortune n’a jamais pu etre prouvée économiquement. Cela reste essentiellement une approche théorique, philosophique voir utopiste.
      Et avant de supprimer tous les impots, nous avons une marge d’amélioration tellement énorme …

      • Quand vous consommez ou investissez ce que l’Etat a bien voulu ne pas vous confisquer, vous créez de l’activité rémunératrice: c’est cela la redistribution spontanée, évidemment plus efficiente et porteuse de prospérité que ce parasitisme électoraliste que la novlangue bienpensante appelle justice sociale.
        Et personne ne préconise de « supprimer tous les impôts »; il reste heureusement des contributions qui ne sont ni redistributives ni nuisibles.

      • la redistribution spontanée de la fortune n’a jamais pu etre prouvée économiquement.

        Vous étiez absent ces deux derniers siècles ?

      • Exact . S’ il fallait attendre sur la charité et la redistribution on pourrait attendre longetmps . En 1830 en France , en 1900 en Angleterre , les gens cervaient de faim et de misère malgré des journées de 16 h parfois ; quand la protection sociale n’existait pas . Par ex , ici , sur ce forum , si on comptait sur votre charité naturelle , il y a longtemps que tous les pauvres seraient morts car pur vous assez n’est jamais assez . Vous pensez réellement que vous descendrez dans le cercueil avec le coffre-fort? Certains ici sont vieux , ils ont 70 ans , vous voulez en faire quoi , à votre âge?

      • exact , l’homme est un prédateur et ceux ici qui pensent que la redistribution naturelle se fera sont des sacrés faux-jetons .

  • Voeux pieu
    Trop de gens vivent (très bien) de la redistribution.

    • tout à fait . Il faut donc les gazer . ah zut , quand les pauvres seront morts , qui viendra faire l’esclave dans vos entreprises?

  • « Après 1968, le débat autour de l’impôt s’idéologise avec la notion de redistribution et le concept de justice sociale5. »
    C’est tout a fait ça.
    Les socialistes ne veulent pas comprendre que les différences sociales sont une conséquence de la croissance et non une cause du libéralisme.
    Du coup l’impôt étouffe la croissance, avec un impacte décevant sur les inégalités.

  • Il ne faut pas oublier que l’impôt, en France, finance énormément de rentes, en plus d’une redistribution injustifiable.
    C’est donc tout le système qu’il faut changer par une révolution que je souhaite paisible (mais qui peut être aussi violente).

  • Qu’est-ce qui justifie l’impôt sur tout, même sur les outils de l’auto-production alimentaire ?

    Est-il logique d’imposer un impôt (la TVA) à une foyer de pauvres pour se nourrir basiquement ?

    Une TVA à 0 % pour les pâtes, le riz, les pommes de terre, les (bons) oeuf, les précieux féculents, …. ?

    • C’est normal que tout le monde participe financièrement aux charges communes, même les pauvres, même pour se nourrir.

      • ok , je présume que comme beaucoup ici , vous êtes chef d’entreprise . Donc , quand il faudrait supprimer les impôts sur le revenus et les charges , là vous êtes d’accord bien sûr. Mais quand il s’agit d’augmenter ceux des pauvres , ça vous arrange bien….ok , je vois le genre …une belle bande d’humaniste , ici . le mot d’ordre : TPMG !

        • Relisez les droit de l’homme:

          Art 13 « Pour l’entretien de la force publique, et pour les dépenses d’administration, une contribution commune est indispensable : elle doit être également répartie entre tous les citoyens, en raison de leurs facultés. »

          Mais je sais les socialistes sont anti-liberaux et au final contre les droits de l’homme.

          Ps Je ne suis pas chef d’entreprise. Le libéralisme n’est pas pro-business, il est juste pour le respect des individus.

    • Ils reçoivent bien des subventions, non ❓
      Dans ce cas, supprimons ces dernières.

    • Plutot que de supprimer la TVA, diminuons les charges sur le travail pour que la production coute moins cher. Le résultat sera le meme, mais il y aura deux avantages :
      – l’impression au niveau de l’entreprise et de ses salariés de moins se faire flouer
      – redonner un peu compétitivité par rapport aux production étrangeres.

      • Je propose encore mieux: suppression totale de tous les impôts et charges sociales . Bienvenue en 1315 ! Bon les problèmes des retraites
        et du chômage seront résolus : espérance de vie 30 ans !

        • Ce qui est bien avec vous, c’est que vous ne faite pas dans la demi mesure.
          L’état providence ou la mort.
          D’autres pays s’en sortent très bien sans état envahissant.

  • Le moins que l’on puisse dire, et je l’avais déjà prédit dans ces colonnes, Macron n’en prend absolument pas le chemin.
    Autrement dit, c’est un imposteur!

  • L’impôt doit exclusivement couvrir les charges régaliennes de l’Etat, même élevées (défense, lutte contre le terrorisme, le communautarisme et les sectes qui le promeuvent, infrastructures essentielles, justice et réglementations rares mais fortes, et ce ne sont que des exemples). Il se doit de les assumer avec une grande efficacité, impartialité et responsabilité vis à vis des citoyens contribuables. Tout le reste (redistribution, politique anticyclique, incitations diverses, etc.), est d’une fantastique perversité quand on veut bien s’y pencher attentivement. MM Marx, Keynes et consorts sont au fond des criminels dont les sentiers intellectuels sont pavés de bonne intentions, bien sûr! M. Friedman et ses tripotages monétaires ne vaut guère mieux.

    • J’ajoute que la solidarité et la charité authentiques sont des penchants naturels chez beaucoup d’humains (sauf chez les médiocres bien entendu), ce qui est largement suffisant pour assurer l’indispensable cohésion de notre société. L’intervention de l’Etat et des collectivités locales dans ce domaine est une odieuse forme de clientélisme électoral (ou de manipulation des esprits comme dans beaucoup de religions), même si souvent inconsciente ou pavée de bonnes intentions. Il suffit de lire ou relire Tocqueville et Ayn Rand, par exemple…

      • charités authentiques et solidarité naturelles? vous vous foutez du monde? C’est pour ça qu’en 1830 en France et 1900 en Angleterre les pauvres crevaient de faim et de misère . parce que vous , vous allez nous faire croire que vous feriez preuve de charité , cupides comme vous êtes tous ici sur ce site? Heureusement , croyez-moi , qiue vous êtes trés trés minoritaires à avoir cette mentalité nauséabonde.
        Au fait , sur un autre sujet , tous , ici , sont pour l’utilisation et la vente des pesticides. Vous affirmez tous qu’ils sont sans danger . eh bien , pourriez-vous nous le prouver concrétement , en demandant à une chaine TV grand public , par ex , de vous filmer vous et vos enfants en train d’en manger un grand bol à la petite cuillère . Ben oui , c’est sans danger , dites -vous !Là , vous serez crédible. Vous vous prétendez tous libéraux , mais en fait de vouloir toujours IMPOSER ( vos vaccins , vos technologies de merde , votre médecine de charlatans , etc )vos points de vue prouvent qu’en réalité vous êtes des fascistes ! foutre la paix aux gens et les laisser faire ce qu’ils veulent , apparemment vous ne connaissez pas. Et vous vous dites libéraux…à vomir !Fachos , oui !

      • on n’est plus du temps de Tocqueville ni même Rand . Penser par vous même , au lieu de toujours citer des lorts qui vivaient dans un contexte différent , vous connaissez? Ils sont morts et on n’en a rien à foutre de leurs pensées . Pourquoi pas citer Diogène ou Alexandre le Grand , tant qu’on y est ? apprenez à réfléchir par vous -même , de grâce !

  • Si vos impôts ont augmenté , c’est pour payer les intérêts de la dette . Prenez-vous en à la loi Pomidou 1973 .
    Pour ceux qui ne veulent payer aucun impôt ni charges ( mais seront bien content d’être soignés quand ils auront le cancer ou l’Alzheimer ) je leur suggère d’intégrer une tribu d’Amazonie ou une réserve indienne en Arizona . Là bas , pas d’impôts ni cotisation ! le paradis libéral . Bon , évidemment , pas de médecine non plus , pas grave le chaman vous guérira , pas de routes , pas ou peu de bouffe , pas de maternité , pas d »école donc vous ne sauriez pas lire et donc vous ne pourriez poster ici , ce que vous a permis la méchante école publique , et dans ces tribus pas de police ni tribunaux : le chef du village permet aux 2 protagonistes de se battre à mort pour savoir qui a raison ! Quel rêve , ce monde sans impôts !

  • Vous parlez tous ici qu’il faudrait remplacer les impôts et les cotisations sociales par la redistribution volontaire et la charité mais vous seriez les premiers à ne jamais rien donner et à laisser crever votre prochain ; il n’y a qu’à lire vos commentaires , à tous , pour s’en apercevoir ! Tous vos coms prouvent que tous , ici, vous êtes le symbole même de l’égoisme et vous voulez faire croire que vous donneriez…vous prenez les gens pour des cons ! Même entre vous , vous vous boufferiez pour 5 euros ! !! Vous ne pensez qu’au fric , êtes obnubilés par ça ! vous êtes exactement comme les pharisiens de la bible : hypocrites.
    Tous vos commentaires , à tous , sont pleins d’aigreur , de jalousie , de haine envers ceux qui ont un peu plus ou un peu moins !. Vous êtes des tristes , vos enfants doivent bien s’ennuyer avec des gens comme vous. Vous ne reflétez aucune joie , que de l’aigreur en permanence , tout est toujours noir avec vous !
    par contre , les vrais dangers concernant les libertés individuelles , comme les puces rfid qui risquent de devenir un jour obligatoires ( perso je préfère crever ) , le lobby médical qui impose comment vous devez vous soigner et avec quelle médecine ( ordre des médecins instauré sous Pétain , je vous signale ) , obligation de souffrir en fin de vie car interdiction d’en finir rapidement par vous -même ( il faut aller en Suisse ou Belgique ) , la disparition programmée du liquide … , ça , vous n’en parlez jamais! Ben non , ça rapporte du fric… des lois qui nous enlèvent nos libertés individuelles pondues presque tous les jours , du moment que ça ne concerne pas votre fric , vous vous en foutez ! Non , tous vos commentaires parlent toujours du fric , du fric , du fric ! Vous devez être bien tristes et aigris pour être ainsi ! Quand vous aurez l’Alzheimer ou le cancer , comme tout un chacun , il vous servira à quoi , votre fric? Dans la tombe vous n’emporterez rien !
    Heureusement que l’immense majorité de la population n’est pas comme vous , beaucoup moins égoiste , sinon nous serions encore du temps de Zola !

  • D’ailleurs j’ai lu sur un autre site que beaucoup d’entre vous sont pour la vaccination OBLIGATOIRE , ( bizarre pour des libéraux ) . Vous êtes donc tous schizos car si quelqu’un désire se soigner avec une médecine traditionnelle donc alternative , c’est son choix il me semble , non ? de quoi vous mêlez -vous ? Qu’est ce que ça peut vous faire ? Vous êtes pire que les communistes en fait ! Vous devriez même être ravis puisque ces médecines là ne sont pas remboursées par la Sécu ( sur laquelle vous crachez constamment mais que vous êtes bien contents d’avoir quand un de vos proches doit faire des chimios ) .Donc pas remboursées elles ne vous coûte ni impôts ni cotisation sociale , de quoi vous plaignez-vous? Et si le traitement alternatif ne fonctionne pas , vous devriez vous réjouir: soit il est retraité et c’est une retraite de moins à payer , soit c’est un salarié et un chômeur prendra sa place , soit c’est un chômeur et ce sont des allocs chômage à payer en moins . Vous devriez donc être contents , ça fait des cotisations et impôts en moins pour vous !
    en fait , vous vous dites libéraux mais changez de nom , svp , car des gens qui veulent toujours régenter la vie des autres ne s’appellent pas des libéraux mais des fascistes ! laissez les gens vivre , faire ce qu’ils veulent et foutez leur la paix . Vous vous prenez pour qui?

  • Et pour finir , je vais vous dire pourquoi votre libéralisme à la noix ne passera jamais : c’est parce que vous n’êtes même pas capables d’être solidaire entre vous! Il n’y a qu’à voir ici , sur les forums de Contrepoint , vous vous jalousez les uns les autres , vous traitez de communiste à tour de bras ( ce qui doit être pour vous l’injure suprême ) , vos propos entre vous sont pleins d’aigreur . bref aucune solidarité entre vous . Il n’y a qu’à lire par ex ( mais il n’est pas le seul ) les propos de ce loser de Sam Player . Il voit tout en noir , tout le monde et communiste , et il n’est évidemment pas responsable de sa situation de raté : c’est bien sûr le gouvernement . Bref , quand on le lit , on ne comprend pas que le mec ne s’est pas encore suicidé avec une telle vision . Il doit en prendre , des psychotropes !!! Et vous êtes tous pareils , sur ce site ; jamais rien de constructif ni d’optimiste , toujours à geindre sur votre situation personnelle …
    quel exemple pour vos enfants , des geignard toujours déprimés comme vous !
    n’oubliez pas , même à 90 ans , d’accumuler encore et encore , des fois qu’il y aurait des banques dans l’au-delà…

  • Pour lui , je le prends comme exemple car il est l’archétype de vous tous , il ne se remet jamais en question , il ne se rend pas compte que si tous les domaines de sa vie sont pourris , c’est peut-être parce que c’est lui , la cause . Sa façon d’être , de voir les chose , d’agir , son comportement. Mais comme tous les losers , ils préfère dire que la cause de ses malheurs c’est le gouvernement , les gens , la société .  » Tous des communistes ligués contre moi , je vous dis !  » …Risible !

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