Les robots ont-ils des droits ?

Quelle est la place des robots dans le droit ? Des objets de droit certes, mais devraient-ils constituer des sujets de droit ?

Par Élisabeth de Castex.
Un article de Trop Libre

Les robots ont-ils des droits ?
By: Brad.KCC BY 2.0

75 ans après les célèbres lois d’Asimov, la robotique a fait d’énormes avancées. Les robots sont de plus en plus autonomes, sous l’effet d’une intelligence artificielle en progrès constant. Par conséquent, voit-on émerger une philosophie des robots.

En effet, de manière surprenante, des voix s’élèvent pour réclamer, non pas tant des devoirs, mais une protection sous forme de droits pour ces mêmes robots. Faut-il s’en étonner ? En réalité, le débat n’est pas le même selon que l’on parle du droit au singulier, c’est à dire d’un cadre juridique, ou bien de la reconnaissance de droits au pluriel.

Deux arguments pour les droits des robots

Dans ce dernier débat, deux arguments sont mobilisés. D’une part, le robot disposera sans doute un jour d’une intelligence forte, c’est à dire dotée non seulement de la puissance de calcul, mais se rapprochant également de l’intelligence humaine (dans la mesure où cette hypothèse est vraisemblable, alors que l’intelligence artificielle est dénuée de contraintes biologiques, et ne connaît pas la souffrance). Il faudra alors prendre celle-ci en compte, en la protégeant des discriminations par exemple.

Cet argument a été soutenu par le médecin et chef d’entreprise Laurent Alexandre . Selon le second argument, il serait de l’intérêt des hommes que les robots puissent bénéficier d’une personnalité juridique spécifique, puisqu’ils seront amenés à prendre des décisions et à interagir avec les êtres humains. L’avocat Alain Benssoussan plaide en ce sens.

« Il serait nécessaire de commencer à réfléchir à la question de savoir si on peut concevoir l’intelligence artificielle en tenant compte des intérêts des humains, et en fait de tous les êtres doués de sensibilité »

Si la réflexion sur les obligations des robots s’inspire toujours des lois d’Asimov, les enjeux ne sont plus tout à fait les mêmes. La controverse s’amplifie quand il s’agit de savoir si, quand, et comment une intelligence artificielle sera parfaitement autonome. À partir de quel degré d’autonomie décisionnelle un robot bénéficiera-t-il d’un statut juridique ? Il s’agit là d’une question à double détente qu’il faudrait débattre : d’abord les perspectives d’autonomie décisionnelle des robots et leur régulation, puis leur statut juridique.

Aux États-Unis d’Amérique, un récent communiqué de la Maison-Blanche constate que l’influence de l’intelligence artificielle sur le monde se développe sensiblement . Le pouvoir politique y songe et se prépare aux implications qui en découlent, s’agissant du respect de la sphère privée, de la sécurité, de la régulation, du droit, ainsi que de la recherche.

Pendant ce temps-là, de ce côté-ci de l’Atlantique, les parlementaires se penchent sur le sujet, mais restent sereins : « la perspective de robots égalant l’intelligence humaine, a fortiori capables de se faire passer pour des humains, semble à ce jour illusoire » peut-on lire dans un récent rapport de l’OPECST, l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques.
À ce jour, existe-t-il des normes qui s’imposent aux chercheurs pour le contrôle de l’intelligence artificielle et la préservation des intérêts humains ? Il semble qu’une réflexion sur l’éthique de la robotique soit bien indissociable de la réflexion sur les droits des robots.

Pour aller plus loin sur les droits des robots :
• Sur la philosophie des robots : http://conferences.au.dk/robo-philosophy/
• OPECST. « Les robots et la loi ». 03 mars 2016 : http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-off/i3551.asp
http://conferences.au.dk/robo-philosophy/
Le site de l’avocat Alain Benssoussan, spécialisé dans les droits des robots.
• Alain Bensoussan. Yannis Constantinidès. Kate Darling. Jean-Gabriel Ganascia. Olivier Tesquet. En compagnie des robots. Paris : Premier Parallèle, 2016.

Pour aller plus loin sur les enjeux de l’intelligence artificielle :
• CERNA (Commission de réflexion sur l’Éthique de la Recherche en sciences et technologies du Numérique d’Allistene). Éthique de la recherche en robotique. Rapport n° 1, 2014.
• Yann LeCun. Chaire Informatique et Numérique. Collège de France.
• France Stratégie. La place de l’homme face à l’intelligence artificielle. Avril 2016.
Nick Bostrom. Superintelligence : paths, dangers, stratégies. Quand le principal théoricien du transhumanisme.
• Peter Singer. Can artificial intelligence be ethical? 12 avril 2016.

  • article initialement publié sur le blog Anthropotechnie, de la Fondation pour l’innovation politique 

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