Le droit au blasphème
Ceux qui estiment que Charlie allait trop loin sont-ils les derniers représentants d'une société disparue, celle de l'intolérance et de l'obscurantisme ?
Ceux qui estiment que Charlie allait trop loin sont-ils les derniers représentants d'une société disparue, celle de l'intolérance et de l'obscurantisme ?
Même lorsque le niveau du débat politique est consternant, il doit pouvoir se développer librement.
La Cour de cassation refuse d'engager la responsabilité de Google sur le fondement de l'injure publique.
Dénoncer la "connerie" ne saurait tenir lieu d'analyse juridique. Comment l'affaire du "mur des cons" pourrait-elle traitée par la justice ?
Tout propos tenu sur le "Mur" de Facebook peut-il s'analyser comme une correspondance privée lorsque les "amis" abonnés sont peu nombreux ?
L'injure publique est donc punie avec une intensité variable selon son auteur et selon la victime.
Les paroles d'une chanson du rappeur Youssoupha, qui traitaient Éric Zemmour de "con", ne sont pas constitutives d'une injure publique, selon une décision rendue par la Cour d'appel de Paris le 28 juin 2012.