Par Wackes Seppi.
« Le voisin est un animal nuisible assez proche de l’homme »
(Pierre Desproges)
Il y a eu récemment le coq Maurice, traîné en justice – enfin, par propriétaire interposé. Le tribunal de Rochefort (Charente-Maritime) a décidé le 5 septembre 2019 que le coq pourra continuer à chanter. Le propriétaire de Coco a eu moins de chance, mais apparemment le dossier n’est pas clos.
Il y a aussi une affaire plus ancienne de grenouilles dans une mare à Grignols, dans le Périgord. Il a été rapporté le 11 septembre 2019 que « Les grenouilles d’un étang obtiennent l’expulsion d’un couple de Parisiens bruyants » Oups ! C’est le Gorafi ! Non, l’affaire est montée jusqu’à la Cour de cassation, qui a maintenu la décision antérieure : M. Michel Pécheras doit reboucher la mare pour cause de trouble de voisinage avec astreinte de 300 euros par jour.
Problème, selon la France Agricole (réservé aux abonnés) :
« Il reste une faille : la zone d’eau abritant des espèces protégées, si le propriétaire respecte la décision du tribunal de Paris, il viole la loi. Annie et Michel Pécheras ont même reçu une lettre du ministère de la Transition écologique leur notifiant qu’ils n’ont pas le droit de reboucher cette mare. « On ne comprend pas trop car on nous empêche de la boucher et on nous oblige de la boucher. » »
La lettre du ministère a été publiée par Wikiagri. L’affaire s’est encore compliquée par une plainte d’une association de protection de la nature, la SEPANSO contre les voisins se disant importunés. Audience le 5 novembre prochain à Bordeaux.
Ce n’est pas la dernière histoire de grenouilles… Ni de nuisances alléguées par le bruit (y compris de cigales), les odeurs, les mouches, les vaches qui encombrent les routes dans leur quête de verts pâturages…
Et voici le charmant – c’est l’adjectif consacré, et en plus, ce n’est pas faux – village d’Orschwihr dans le vignoble haut-rhinois. 20 Minutes rapporte : « Haut-Rhin : Leur cheval laisse trop de crottin, leurs voisins les attaquent en justice ».
On résume : des viticulteurs s’étant mis en biodynamie en 1997 et voulant revenir aux méthodes du « bon vieux temps » ont acquis Sésame, un cheval comtois. Les voisins, qui ont transformé leur demeure en gîte, se plaignent de « l’odeur du crottin et de l’urine, la présence massive de mouches et le bruit des animaux » sur le terrain occupé par l’animal et allèguent une perte de fréquentation de leur gîte. Ils ont porté l’affaire en justice.
Le tribunal d’instance de Guebwiller a penché pour les viticulteurs en juillet 2018. Le tribunal a estimé que :
« La présence de chevaux en nombre très limité […] dans un environnement semi-rural et semi-urbain ne saurait être considérée comme anormale […]. Les désagréments occasionnés par cette présence n’excèdent pas les inconvénients habituels du voisinage. »
L’affaire est allée en appel. Audience apparemment sous peu. D’où, vraisemblablement, l’agitation médiatique.
Une pétition a été lancée sur Change.org. En faveur évidemment des viticulteurs et adressée à la Cour d’appel de Colmar. Quelque 121 000 signatures (enfin, à vérifier) ont été recueillies. Il se trouve donc un lanceur de pétition et des milliers de signataires pour croire que la justice se rend sur la base d’une sorte d’applaudimètre sur les réseaux dits sociaux.
En définitive, pour clore le dossier des troubles du voisinage en milieu rural, il y a une solution simple : transférer les villes à la campagne…
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C’est ça aussi l’état de droit, des procès pour tout et n’importe quoi avec des juges qui décident pour un peu tout…
on peut en rire, mais ce sont des problèmes qui pour dérisoires vus de loin sont bel et bien réels…
c’est l’usage et l’habitude qui importent..
il faut déterminer si ce dont les gens ce plaignent est une nuisance inédite.et importante..
Ils pourraient décider comme bon leur semble, mais ils font aussi appels et à discrétion de ressources considérables tels que enquêtes et contraintes.
Ils semblent que tous ce qu’ils disent devient ordre / contre-ordre alors qu’une grande partie pourrait être conseil.
@Pouf
Bonjour,
« C’est ça aussi l’état de droit, des procès pour tout et n’importe quoi avec des juges qui décident pour un peu tout… »
L’état de droit n’est pas le droit de porter plainte pour tout et n’importe quoi en fait. Le droit est basé sur les Droits, que des lois ne sauraient entamer.
Je prends note que des plaintes pour des désagréments (grenouilles, coqs, chevaux) sont portées et menées jusqu’à un tribunal, alors qu’une plainte pour agression n’entraînant pas une I.T.T supérieure à 7 jours est d’office mise à la poubelle (cf. les conditions à l’article 222-13 du Code Pénal).
Il y a les chiens, chattes (au mois de juin), les oies, canards, poules et autres lapins avec quelques cochons, moutons, chèvres et puis bisons (non futés), autruches, lamas, chameaux/dromadaires . . .
Ne pas oublier les agriculteurs qui se font insulter car il font du bruit et de la poussière avec leur moissonneuse batteuse une fois par an et qui gène le néo ruraux qui boit son apéro au bord de la piscine.
Nous sommes dans une société ou quoi qu’on fasse ou quoi qu’on dise tout devient un sujet de discorde
oui…mais tout a TOUJOURS été un sujet de discorde..
A L’ÉVIDENCE eu égard à l’usage, si un moissonneuse fonctionne normalement..la plainte du neo rural sera jugée irrecevable..
Dire qu’il y a des neo ruraux qui se plaignent de n’importe quoi et en somme ignore ce qu’est la vie NORMAL rurale n’aide pas..
et chaque cas est particulier…on ne doit pas prendre parti pour les agriculteurs par principe…
eux m^me ne respectent pas parfois les usages …et le bon sens…
les agriculteurs sont des bosseurs et ont un metier où ils ne sont pas les maîtres de leur agenda..le temps commande, ils vont donc labourer ou moissonner la nuit… mais un agriculteur qui ne veut pas emmerder les gens ne va pas labourer sous les fenêtre de son voisin en pleine nuit.. par contre les ruraux savent que PARFOIS il doit le faire ..par exemple dans des circonstances météo exceptionnelles..
c’est ça vivre en communauté et faire société comprendre le monde dans lequel on vit pour repérer ceux qui « abusent »..
EN réalité ce qu’il y a derrière l’article est la pulvérisation de produit phyto.. et son classement comme nuisance agricole a traiter comme telle.. Établir des règles de vie en communauté et des usages car ce n’est qu’une gêne en l’état de la connaissance scientifique.
Comme les produits phyto il y a la fumee de cigarettes et les autos…en ville on remplacera les autos par les chevaux…..et de nouveaux metiers verts se créeront , le ramasseur de crottin ..pour la pisse ,les mouches et les odeurs repportez vous aux ecrits des siecles precedents et rappelez vous les ravages de la peste noire…
Idem pour le crottin, les villes craignaient de disparaître sous le crottin au début du XXe siècle. Le retour du cheval signera aussi le grand retour des boucheries chevalines. Certains risquent de ne pas apprécier…
Moi je veux bien des boucheries chevalines !
Pour le cheval en ville, il est à craindre qu’il y aura plutôt des courses de brouettes, seul moyen de locomotion pour les marchandises…
Parce que les écuries, on les mettra ou? Ah oui au parc de Vincennes et au Bois de Boulogne. Et comme il ne faut pas toucher aux arbres, pas d’écuries, pas de chevaux. D’où la brouette 😉
Pour le cheval il y a une modification volontaire de l’envirronnement impliquant des nuissances ,je suis pour la transformation de ce cheval en cotes de boeuf et autres friandises.
Faut pas rigoler avec ca , les taons et les mouches , c’est invivable !
Remplacons le cheval par une decharge quel serait votre seuil de tolérance ?
Les khons sont une vraie nuisance. À propos, N’oublions pas que l’agriculture « biodynamique est une escroquerie ésotérique.
Dans une société » normale », saine devrais-je dire, les avocats et toute la justice devraient inviter les plaignants à aller se faire foutre.
…par le cheval!
purée avec le pseudo…
Le plaignant débouté devrait indemniser grassement la victime de son attaque.
L’idée que vous proposez est de prime abord intéressante, mais ce serait réserver ainsi la liberté de porter plaintes aux seuls riches qui pourraient se permettre de perdre et de devoir indemniser.
Les riches semblent de plus en plus nombreux vu les augmentations de taxes foncières…
Sinon, c’est déjà le cas.
Oui en effet. La France comptait à mi-juin 2018, 2,14 millionnaires (en dollars), après avoir été le deuxième pays où la hausse du nombre de millionnaires était la plus forte. Pas mal pour un pays socialiste, non ?
Pour la taxe foncière, je n’ai pas tout suivi. Etant Belge (fort heureusement), ça ne m’impacte pas. Et comme je n’ai pas l’habitude parler de sujets que je ne maîtrise pas un minimum, et qu’une rapide recherche sur le net ne m’apporterait pas une compréhension suffisante du sujet et de ses enjeux, permettez-moi, si cela vous sied, de rester coi à ce propos.
(tiens, j’ignorais que la France connaissait la répétibilités des frais de justice)
Il suffit de faire monter arbitrairement le prix des immeubles pour avoir plein de millionnaires, et d’ailleurs bien peu de logements à moins du million en ville. Mais quand son logement a un an de plus et « vaut » 10% de plus, le propriétaire paie plus de TF et d’IFI mais il est plus pauvre qu’avant en disponible.
Oui, mais notre modèle ce sont les étasuniens…
» transférer les villes à la campagne » …ha non ! ha non ! chacun sa merde , et je préfère nettement celle de la campagne , odeurs comprises , que celle des villes avec sa crasse ;
En effet que sont quelques soit disant nuisances animales par rapport aux nuisances humaines des villes; les citadins, vous ne jurez que par la ville , et bien ,assumez et restez y en ville
Sans oublier que je préfère également de loin la faune de la campagne que celle de la ville…
Où nous voyons l’hypocrisie de nos bobos rebelles de l’extinction : les animaux c’est bien, mais pas chez moi.
pareil pour les migrants!
Vu l’état de sécheresse du pays auquel je m’associe donc mes glandes lacrymales sont H.S. et de ce fait je ne puis verser une seule larme pour les plaignants …. Et qu’ils aillent se faire foutre !
je n’aime pas trop cette méthode…
on met en avant un cas particulier…
et on en tire une généralité..les néo ruraux doivent tout tolérer des ruraux..
un coq, un cheval évidemment ça fait sourire…
reste que je suis désolé ..il faut définitivement regarder chaque plainte..
certes les néoruraux ne connaissent pas la campagne..mais laquelle?
la vie de la campagne a bien changé..
nous aspergions de lisier un champ en herbe..avec une barrique de 2 m3.. de temps à autre…
n’importe quel élevage moderne vide une fosse de plusieurs centaines de m3 avec des tonnes de 30 m3…
nous vivions dans des fermes…isolées..entre elles..on avait pourtant quelques voisins..
la vache à qui ont avait enlevé le veau braillait toute la nuit sous NOS fenêtres pas celle du voisin..
et en plus la majore partie de la populations était composée d’agriculteurs..
mais partout de l’herbe et des vaches désormais des grosses fermes, moins d’une dizaine.. et des cultures de maïs partout…
si il n’y avait pas de néo ruraux…il n’y aurait presque plus de ruraux!!!
Par contre on avait à coté une usine qui traitait des algues et exploitait de la tourbe…;..ça puait..ça déposait des suies et poussières partout dans le village ( baupte) personne ne se plaignait sauf les gans qui n’etaient pas de baupte..
oui vivre travailler provoque des nuisances sont l’acceptation est à discuter…
je souris d’abord mais malgré tout je vais voir si il n’y pas une « anomalie »…
Demandez le programme !
Le jour où nos bourrins bobos escrolos auront obtenu la liquidation des engins thermiques, ils auront à se battre contre les nombreux chevaux de travail (utiles, eux, ne pas confondre) qui aideront à leur fournir leur subsistance.
Enfin le vélo du futur retrouvera le nom que lui donnaient mes ancêtres alsaciens:
» Rosspfütlaschpàlter »
(fendeur de crottin de cheval)
Sans compter que sans SUV, les clients des gîtes resteront chez eux, ou alors il faudra les chercher à la gare (10km de route de campagne) avec une carriole attelée…
Hopplà !
C’est bizarre comme les plaintes de débiles mentaux sont acceptées et encombrent les tribunaux soit disant débordés et que les plaintes de certaines agressions physiques soient retoquées en simple main courante; l’administration devrait bien balayer devant sa porte avant de se prendre pour le nouveau dieu universel
C’est une histoire de longueur de bras du plaignant, plus le bras est long ,plus l’oreille de la justice est attentive.
Que voulez-vous. On a des malades au pouvoir qui n’importe quoi pour y rester ou y accéder. La justice s’adapte et devient schizophrène.
Il est vraiment dommage que le ridicule ne tue pas : on aurait au moins un peu d’état de droit.
Quant à transférer les villes à la campagne…, c’est ce qui se passe actuellement : les villes s’étalent et la mentalité de la ville suit et s’impose. Si cela continue, il n’y aura plus que des villes et des forêts ou il ne fera pas bon s’aventurer, loups affamés, ours, bandes de voleurs… La nourriture viendra de … Russie ❗
Il me semble qu’en ce genre d’affaires l’argument d’antériorité devrait prévaloir. Si vous vous installez près d’une ferme ou d’un aérodrome, il ne faut pas vous plaindre des odeurs ou du bruit.
Cette affaire là n’a strictement rien à voir ni avec Maurice, ni avec Coco ou avec celle des grenouilles. C’est un conflit entre voisins pour beaucoup d’autres raisons. Le cheval n’en est qu’un épisode (les chevaux puisque il y en aurait parfois en « visite », surtout lorsque le gite est complet)
@Lbbj c’est tout à fait probable .
Oui? C’est ce qu’Alphonse Allais préconisait: reconstruire les villes à la campagne! Les troubles du voisinage sont plus surement de nouveaux arrivés à la campagne qui n’ont aucune idée de ce qu’elle est parfois. Et ils n’ont apparemment pas encore entendu les cris des corneilles protégeant leur colonie et perchées sur la cime des arbres, plus impressionnants que les coassements des grenouilles! Enfin, comment ne pas admirer les magnifiques chevaux de labour. Ils sont de plus en plus rares mais si beaux!
Si j’ai bien compris, l’agriculteur est revenu aux méthodes traditionnelles en 1997 et le voisin a aménagé une maison d’hôtes après. Il connaissait donc parfaitement la situation.
Quand bien même le voisin aurait aménagé sa maison d’hôte avant, cela ne changerait rien : un champ agricole, à plus forte raison un pré, a vocation à accueillir des animaux un jour ou l’autre : vaches, moutons, chèvres, chevaux, etc.
Et une vache qui ne beugle pas de temps en temps, et ne fait pas pipi et caca de temps en temps, ça n’existe pas, sauf à croire que le poisson pané qu’on achète au supermarché a été pêché tel quel dans la mer (en d’autres termes, à être totalement déconnecté du réel).
Pareil pour un mouton, une chèvre (la puanteur d’un bouc, vous connaissez ?), un cheval…
Donc quand on s’installe près d’un champ agricole, on doit en accepter les éventuelles « nuisances » dès le départ. Car à mon avis, le champ était là bien avant le gîte rural…
PS : qu’il y ait derrière cette affaire un conflit de voisinage plus large, c’est possible mais on s’en fiche : l’affaire portée en justice, c’est l’affaire portée en justice, si on est encore dans un pays un peu rationnel.
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