Trop d’impôt tue l’entrepreneuriat

Taxes et impôts (Crédits : 401kcalculator.org, CC-BY-SA 2.0)

Le niveau d’impôt finit toujours par affecter l’entrepreneuriat, qu’il s’agisse de l’impôt des particuliers ou de celui des entreprises.

Par Mathieu Bédard et Kevin Brookes.

L’entrepreneuriat est un thème porteur, le nouveau buzzword qui ne laisse aucun politicien indifférent. Cependant, il faudrait peut-être rappeler à ceux-ci que l’entrepreneuriat est influencé par la fiscalité. Ainsi, lorsque les impôts sont élevés, il y a moins d’entrepreneurs, et il se crée moins d’entreprises et de richesse. C’est ce qui ressort du Cahier de recherche Entrepreneuriat et fiscalité : Comment l’impôt affecte l’activité entrepreneuriale, publié aujourd’hui par l’IEDM.

Mathieu Bédard, économiste à l’IEDM et auteur de la publication, explique :

Comme une taxe a toujours pour effet de réduire la consommation d’un bien ou d’un service, il en va de même pour l’entrepreneuriat. Les impôts et taxes influencent les incitations à démarrer une entreprise et la capacité d’un individu à accumuler le capital nécessaire pour se lancer en affaires, entre autres.

Une étude s’étant intéressée à 85 pays a en outre montré qu’une augmentation de 10 points de pourcentage du taux d’imposition sur le revenu des entreprises diminue le nombre d’entreprises par 100 personnes de 1,9. Les études concluent également que des impôts élevés réduisent le financement disponible pour la création d’entreprises.

Mathieu Bédard souligne :

Lorsqu’il y a moins d’entrepreneurs, il y a moins de croissance économique et moins de prospérité pour financer les programmes gouvernementaux. Même ceux dont la préoccupation est de maximiser les ressources de l’État ont donc un intérêt à ne pas asphyxier l’entrepreneuriat avec des impôts démesurés.

Un allègement de l’impôt des entreprises peut même augmenter les revenus de l’État, ou à tout le moins ne les fait pas forcément diminuer. « Cela s’est vérifié au Canada dans l’histoire récente. Les revenus de l’impôt fédéral sur le revenu des entreprises sont restés relativement stables entre 2001 et 2012, alors que le taux d’imposition des entreprises a presque été coupé en deux. Manifestement, l’activité entrepreneuriale a augmenté pendant la période », ajoute l’auteur.

Que cela soit attribuable à l’imposition directe, qui réduit le gain des entrepreneurs et les incitations à démarrer une entreprise, ou de façon indirecte, par la réduction de l’épargne nécessaire à la formation d’un capital de démarrage, les études recensées par le Cahier de recherche montrent qu’il y a moins d’entrepreneuriat lorsque les impôts sont plus élevés.

Michel Kelly-Gagnon, président et directeur général de l’IEDM conclut :

Le niveau d’impôt finit toujours par affecter l’entrepreneuriat, qu’il s’agisse de l’impôt des particuliers ou de celui des entreprises. Des politiques publiques de concurrence, d’allègement fiscal et d’ouverture des frontières, ainsi qu’un faible niveau de réglementation, sont des façons efficaces d’encourager nos entrepreneurs sans que cela coûte plus cher aux contribuables.

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