Quand le Québec subventionne la pollution

Par Germain Belzile.
Un article de l’Institut économique de Montréal

Ciment McInnis, une nouvelle cimenterie établie à Port-Daniel-Gascons, en Gaspésie, a commencé cet été à produire du ciment. Annoncée en janvier 2014 par le gouvernement Marois, cette entreprise, dont les dépassements de coûts de 40 % dans la construction ont fait les manchettes, a reçu jusqu’ici plus de 600 millions $ en subventions, prêts et prise de participation (350 millions $ d’Investissement Québec et 265 millions $ de la Caisse de dépôt et placement du Québec).

Des subventions critiquées

Beaucoup d’encre a été utilisée pour critiquer ces subventions. Entre autres, les commentateurs ont relevé qu’il y avait déjà quatre cimenteries au Québec, dont certaines fonctionnant à 65 % de leur capacité, et que le Maine veut empêcher la nouvelle cimenterie de soumissionner sur ses contrats publics, réduisant ainsi sa profitabilité anticipée.

Une cimenterie, ça émet beaucoup de gaz à effet de serre (GES). Selon le ministère de l’Environnement, celle de Port-Daniel émettra 1,75 million de tonnes (Mt) de GES lorsqu’elle produira, sur une base annuelle, 2,2 Mt de ciment. Donc, le gouvernement du Québec, par sa réglementation et l’appui financier de ses sociétés publiques, encourage les émissions de GES.

Des objectifs ambitieux

Parallèlement, le gouvernement dépense de fortes sommes pour réduire les émissions de GES à travers son programme de subventions à l’achat ou à la location de véhicules électriques (VÉ) rechargeables. Il s’est même fixé des objectifs très ambitieux : de 13 464 VE réellement sur les routes en décembre dernier, à 100 000 en 2020 et 1 million en 2030.

Comme nous l’avons démontré dans une étude parue en juin 2017, une voiture 100 % électrique qui remplace une voiture standard à essence permet de réduire en moyenne de 3 t par année les émissions de GES, ce qui fait que même si Québec atteint son objectif de 1 million de voitures électriques sur les routes en 2030, l’effet sur les émissions totales du Québec sera négligeable (le Québec émet plus de 80 Mt de GES). Si on tient compte qu’une partie de ces voitures seront aussi des hybrides rechargeables, le gain devient encore plus marginal.

L’effet sur les GES

Un calcul tout simple nous permet de constater que la cimenterie de Port Daniel émettra autant de GES par année que ce que 583 333 véhicules 100 % électriques pourraient sauver. Autrement dit, la cimenterie hautement subventionnée neutralisera l’effet sur les GES de presque 600 000 voitures tout électriques, elles aussi hautement subventionnées.

Et les quelque 615 millions $ en subventions « cimentières » annuleront les effets de plus de 5 milliards $ en subventions « électrifères ». Effet net sur les GES = 0. Effet net sur les finances publiques : moins 5,6 milliards $.

Subventionner une chose et son contraire

Le gouvernement du Québec subventionne donc à la fois la production et la réduction de GES. Comment comprendre un tel comportement ? La théorie économique des choix publics avance une explication simple : les politiciens sont, en raison de la dynamique électorale, forcés de proposer et de mettre en application des politiques qui rapportent des votes plutôt que celles qui sont logiques et cohérentes avec leurs objectifs annoncés.

Ainsi, la perspective de remporter (ou de conserver) la circonscription de Bonaventure, où est située Ciment McInnis, amène les politiciens à proposer exactement l’inverse de ce qu’ils offrent aux habitants aisés des circonscriptions urbaines du Québec, qui sont plus susceptibles d’acheter des voitures électriques.

Mais cela ne m’empêchera pas de faire une proposition constructive : on coupe toutes les subventions, autant celles aux cimenteries que celles pour l’achat de véhicules électriques. On économise ainsi des tonnes d’argent. Et on ne serait pas plus mal en ce qui a trait aux gaz à effet de serre.

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