Délation fiscale : la faute morale

Les députés ont autorisé l’administration fiscale à « rémunérer des informations adressées par des personnes étrangères aux administrations publiques afin de révéler un comportement frauduleux ». Aucune voix ne s’est élevée pour protester.

Partager sur:
Sauvegarder cet article
Aimer cet article 0
cri credits claus rebler (licence creative commons)

La liberté d’expression n’est pas gratuite!

Mais déductible à 66% des impôts

N’oubliez pas de faire un don !

Faire un don

Délation fiscale : la faute morale

Publié le 9 décembre 2016
- A +

Par Jean-Philippe Delsol.
Un article de l’Iref-Europe

Délation fiscale : la faute morale
cri credits claus rebler (licence creative commons)

Quand la fin commence à justifier les moyens, c’est la civilisation qui est en danger. Parce que tout alors est permis. Où est la limite entre les aviseurs rémunérés et « La vie des autres ». La mémoire des années noires de l’Occupation suffirait à traiter ces pratiques d’abomination. Ou le souvenir de la Révolution culturelle chinoise qui a institué la délation jusqu’au sein des familles et y instillait le doute sur l’autre.

L’air du temps promeut la dénonciation de tous les abus. La loi du 6 décembre 2013 de lutte contre la fraude fiscale protège d’une manière générale les dénonciateurs de tout crime ou délit en les exemptant de toute peine ou en les atténuant. Ce 8 novembre a été adoptée la loi Sapin II qui protège les lanceurs d’alerte qui révèlent ou signalent « …de manière désintéressée et de bonne foi, un crime ou un délit,… ou une menace ou un préjudice graves pour l’intérêt général, dont (ils ont) eu personnellement connaissance ».

Rétablir la délation fiscale

Sur le plan fiscal, la dénonciation des aviseurs fiscaux est admise par la Cour de cassation depuis des années (Chambre criminelle, 17/11 et 11/02/ 2004). Mais depuis 2003 il a été convenu de supprimer toute rémunération à défaut de base légale. Et voilà qu’ils veulent la rétablir.

Sur proposition de Mme Christine Pires Beaune, socialiste, jeudi 10 novembre en commission des Finances, les députés ont autorisé l’administration fiscale à « rémunérer des informations adressées par des personnes étrangères aux administrations publiques afin de révéler un comportement frauduleux », à titre expérimental pendant deux ans. Et le pire est qu’aucune voix ne s’est élevée pour le contester. Un silence assourdissant plutôt qui fait honte à la droite et au centre présents à cette commission.

Car quand la fin commence à justifier les moyens, c’est la civilisation qui est en danger. Parce que tout alors est permis. Où est la limite entre les aviseurs rémunérés et « La vie des autres ». La mémoire des années noires de l’Occupation suffirait à traiter ces pratiques d’abomination. Ou le souvenir de la Révolution culturelle chinoise qui a institué la délation jusqu’au sein des familles et y instillait le doute sur l’autre. Elle tuait la confiance, permettait toutes les manipulations et entravait la résistance à l’oppression.

Répandre la défiance

À l’époque, aux rares intellectuels clairvoyants de retour de Chine, Beauvoir avait répondu sarcastique : « On reproche à la Chine un trait qui lui serait particulier : elle incite les citoyens à la délation. Il a bien du pharisaïsme dans cette critique ». Simplement, plusieurs millions de Chinois en sont morts. La défiance génère le soupçon et entache toutes relations.

Certes, on n’en est pas là. Le réalisme peut, avec d’infinies précautions, tolérer ces pratiques pour combattre le crime. En France, les services de police et de gendarmerie et ceux de la direction générale des douanes ont la faculté de rémunérer des aviseurs, ce qui permet notamment de lutter efficacement contre le trafic de drogue.

Mais il faut veiller à ne pas généraliser cet usage sinon à prendre aussi le risque de transformer les policiers eux-mêmes en ripoux comme le conte l’histoire de Michel Neyret. À favoriser la délation et déresponsabiliser les dénonciateurs, on propage la corruption des esprits, la pollution des mentalités.

Et ça n’est pas parce que d’autres pays n’hésitent pas à verser le denier de Judas, comme l’Allemagne ou les États-Unis, pour obtenir des données fiscales ou financières qu’il faut les copier. Il ne peut y avoir de dénonciation admise que si celui qui la commet en assume les conséquences. Il doit être protégé s’il a raison et indemnisé s’il en subit le préjudice. Il doit aussi être condamné s’il induit en erreur.

Ça doit être un motif de licenciement de salir à tort ses patrons ou ses camarades et ceux-ci doivent en obtenir réparation. La belle et triste histoire de Snowden est celle d’un homme qui accepte jusqu’au bout sa responsabilité, prêt à se battre contre le gouvernement américain pour préserver la liberté des autres. Il n’a pas eu besoin d’être payé pour ça !

Sur le web

Voir les commentaires (31)

Laisser un commentaire

Créer un compte Tous les commentaires (31)
  • Snowden ? On ne sait toujours pas s’il a agit par intransigeance intellectuelle ou par gloriole personnelle. Si le temps nous apprend que le deuxième point est le bon, il a largement été rémunéré. Cf la pyramide de maslow et la reconnaissance sociale comme but personnel.

    • Obligé de fuir son propre pays pour avoir dit la vérité sur des pratiques illégales, être séparé de sa famille, « cette gloriole » a quand même un sacré coût. On peut aussi considérer cela comme un sacrifice dans l’intérêt de tous … Dépend du point de vue.

  • Si on considère que l’État est l’ennemi du peuple, la délation est une traitrise….. sinon nous devrions être tous des délateurs comme par exemple pour la maltraitance des femmes ou des enfants….. et pourquoi pas être payé pour cela, tout travail mérite salaire !

  • si c’est le premier point qui est le bon çà nous fait juste un ayatollah de plus qui contribue à rendre le monde bien moche. Dans tous les cas un néodélateur comme on devrait appeller les « lanceurs d’alerte », surtout des « balances » pour la presse à sensation qui peopolise toute reflexion. En ce sens, Mediapart, cash investigation, L24 sont les derniers avatars de la presse à scandale et à buzz. Les balances,… c’est leur business plan.

    • Les balances,… c’est leur business plan …… Pour éviter les balances, adoptons la transparence, et l’égalité fiscale. Je ne connais pas votre situation mais moi je ne peux payer un conseiller en « optimisation », pas plus que diverses sociétés offshore pour faire voyager mon argent.

      L’auteur se scandalise de la légalisation de la délation ? Il est un domaine où il sévit officiellement depuis des lustres : Les stupéfiants !
      « Toute personne donnant des renseignements permettant à un enquête d’aboutir obtiendra la clémence de la justice » (code de la santé publique)
      C’est moins glorieux de « balancer » juste pour sauver ses fesses que de risquer l’opprobre généralisée dans la plus grande indifférence : Qu’en est-il de la vie de ceux qui ont fourni les fichiers bancaires ? …… Des balances, qui œuvrent pour que vous ne payer pas à la place des fraudeurs, en attendant que les politiques (on peut rêver) rende l’évasion fiscale impossible au lieu de la légaliser par « l’optimisation » permettant aux grands groupes de fuir l’impôt !

      • « payer un conseiller en « optimisation », pas plus que diverses sociétés offshore pour faire voyager mon argent. »
        Attention aux amalgames : payer un conseiller fiscal ou optimiser (donc réduire) ses impôts n’a rien d’illégal. Ni d’injuste.
        L’évasion fiscale (organiser ses revenus pour en choisir le pays de taxation) n’est pas illégale non plus, loin s’en faut.
        Dissimuler ses revenus, ne pas les déclarer (nulle part), ça c’est de la fraude.
        Optimiser, tout le monde le fait à son niveau (par exemple en déduisant une parti de ses dons à Libéraux.org/Contrepoints).
        Frauder aussi (par exemple en « donnant la pièce » au plombier sympa qui vous répare une petite fuite, au lieu de payer sa facture pharaonique.
        Peu importe le montant, en définitive.
        Mais ce n’est pas le sujet de l’article…

  • Que la police s’informe et soit informée, c’est normal. Qu’elle construise un dossier solide avant d »agir, c’est normal. Que la justice puisse ensuite faire son travail, avec des faits avérés, c’est normal aussi. Mais aujourd’hui police et justice ont été déshabillléees, croulent sous les lois multiples et anecdotiques et ce sont les fonctionnaires qui décident du bien et du mal par des réglements souvent contradictoires. Cahuzac jugé deux fois coupable par deux juridictions parallèles différentes, çà choque plus personne la double peine ?

    • Ouais, mais quand la Justice passe sous la coupe du Premier Ministre, c’est aussi normal?
      C’est pourtant l’amendement discret que Valls a fait passer et signé le décret avant de partir.
      Alors, la morale de gauche, …..

  • La délation est une faute morale?
    Meuhhh non, il s’agit simplement de l’application des valeurs de la gauche.

    Par contre, s’il vous vient à l’idée de divulguer la feuille d’impôts d’un élu (si si vous avez le droit de la voir, après demande et accord des autorités), là c’est la méga amende et même la taule.

  • le pouvoir de nuisance de ce quinquennat n’est malheureusement pas stoppé par le « renoncement » du capitaine .

    Attendons nous encore au pire avec le dernier gouvernement: Cazeneuve vient de dire qu’il veut faire autant par mois de présence que si c’était 3 mois !…

  • On s’enfonce tout doucement dans une dictature fiscale. Tous les bons français applaudissent des deux mains à chaque nouvelle mesure qui peut déshabiller le voisin. Pour eux, ceux qui ont plus d’argent qu’eux sont des fraudeurs. Il faut donc les dénoncer. Et si en plus cela rapporte…
    On verra bien, j’ai déjà balancé mon boucher et mon garagiste.
    Je ne sais pas combien ils vont me donner. Affaire à suivre…

  • Mais bien sur !
    c’est honteux !
    même plus moyen de gruger le fisc tranquillement sans risque que notre malhonnêteté soit « balancée » !
    Mais quel scandale !
    Alors que c’est pas du tout scandaleux de faire de l’évasion fiscale qui mécaniquement reporte la charge fiscale sur les petites gens qui eux n’ont pas les moyens de frauder, hein !
    Bande de voyoux !
    heureusement qu’on va payer les gens pour balancer vos escroqueries, qui sont criminelles et impactent durement la vie de tous les autres citoyens qui ne sont pas comme vous des privilégiés fraudeurs !
    et on va vous mettre en taule aussi, comme cahuzac.
    cet article est une honte, pour vous.

    • Et si quelqu’un vous dénonce uniquement pour vous nuire et toucher de l’argent, vous dites quoi?

    • « l’évasion fiscale qui mécaniquement reporte la charge fiscale  »

      Ah ah quelle naïveté….

    • Ben alors ? On a oublié de prendre ses petites pilules ce matin ?
      Le jour ou le personnel politique de ce pays participera au règlement de la note imputable à leurs décisions débiles depuis 40 ans on pourra, éventuellement, prêter une oreille a vos brillantes analyses.
      http://tempsreel.nouvelobs.com/politique/20130419.OBS6359/le-paradis-fiscal-des-deputes-et-senateurs.html
      http://www.lemonde.fr/politique/article/2012/07/20/les-deputes-rejettent-le-controle-de-leur-frais-professionnels_1736174_823448.html

    • pour une acceptation de l’impôt, il faudrait
      1- avoir l’impression d’en avoir pour son argent
      2-une limitation(des sommes en jeu et donc de l’action politique) pour ne pas avoir l’impression d’être spolié

      , ce qui est très loin d’être le cas.

      Pour cela on peut admirer ceux qui arrive à gruger le fisc malgré les risques : ce sont de nobles résistants (à part ceux qui le font et demandent aux autres de ne pas le faire: comme cahuzac), et les délateurs sont des collabos de la pire espèce.

    • « l’évasion fiscale qui mécaniquement reporte la charge fiscale sur les petites gens »

      Vous partez du postulat que le gouvernement a une serie de politiques a mener, qui constituent un tel budget et donc il faut lever autant d’impots. Donc, si on ne le prend pas a Paul, il faudra le prendre a Jacques.

      Or les gouvernements ne fonctionnent plus comme ca depuis longtemps. Ils ont une serie infinie de politques qu’ils voudraient faire, mais sont limites par ce qu’ils peuvent lever comme impots (et emprunter). Donc, l’evasion fiscale ne resultera pas a prendre en plus a Jacques, mais a moins faire de choses. Choses dont Paul et Jacques ne seront probablement pas beneficiaires de toute facon.

    • Alors que c’est pas du tout scandaleux de faire de l’évasion fiscale qui mécaniquement reporte la charge fiscale sur les petites gens qui eux n’ont pas les moyens de frauder, hein !

      bah, ils sont pas imposés à 90% vos petites gens ❓ C’est donc qu’ils peuvent cracher au bassinet. Augmentons donc les impôts …

      Balancez en masse les artisans. On va ricaner. Y en aura plus…, les devis vont exploser…
      Ben mon bon monsieur, c’est que le matos n’est pas gratos, que le RSI et autres âneries vous plombent, que vous avez de l’arthrose au point d’en avoir des fourmis, mais que vous ne pouvez vous arrêter à cause de ce putain de m.rd. de RSI puisque vous êtes un p.t..n de s.l..d de patron ❗

  • Ce sont les mêmes qui invoquent à temps et à contretemps « les heures les plus sombres de notre histoire ».
    Après l’interdiction d’un certain spectacle par un certain ministre, j’avais annoncé qu’ils n’allaient pas tarder à nous les faire revivre…

    • Bravo aDominogris du avoir RAPPELLE. Une période de notre histoire ou on encourageait ainsi la délation. Contre Les juifs et les résistants

  • Il y a quelques années le délateur était lui aussi contrôlé et ce n’était que justice, non ?
    Aujourd’hui il est rémunéré !

  • En complément de l’article…

    Philippe Pascot dans son livre « Pilleur d’État » explique l’impunité totale dont jouissent ces élus qui pondent des lois de plus en plus fasciste.
    Il raconte ici comment un élu qui avait détourné 20 millions a été condamné à… 20’000 euros à l’issue d’une procédure interminable.
    On y apprend que 3 « élus » qui étaient pour la déchéance de nationalité en cas de fraude avaient des comptes en suisse.
    Qu’une autre élue condamnée venait à l’assemblée avec son bracelet électronique à la jambe.
    Que ces gens qui sont élus avec en moyenne 1,9 électeur sur 10 sont totalement au-dessus des lois.

    • Mais c’est qui ce gueux qui juge les gens qui on des comptes en Suisse et qui dit qu’il n’y a pas de honte à être au chômage. Séquence humour, j’adore!

      • Les gens qui « avaient des comptes en suisse » étaient trois élus qui s’occupaient de la fraude fiscale et prônaient la déchéance de nationalité pour les fraudeurs.

        Vous avez écouté d’une oreille ?

  • Personnellement je ne vois aucun problème à organiser la « délation », je vis en Suisse et ici il est considéré que les citoyens témoins ou informés d’un délit ont le devoir de le signaler (je pense que c’est aussi en théorie le cas en France, mais on en est loin en pratique). En y réfléchissant un peu, dénoncer un fraudeur, n’est qu’un acte civique, tout comme dénoncer un violeur, un cambrioleur ou un chauffard. Il existe même ici, des applications pour smartphone pour faire remonter les délits routiers par exemple.

    La rémunération n’est que le symptôme du manque d’esprit civique des Français. On pourrait cependant accepter de compenser un préjudice subit par un donneur d’alerte, du fait de son signalement.

    Ce qui m’a cependant toujours choqué et qui est dérogatoire aux droits fondamentaux en France, est qu’en matière fiscale, la charge de la preuve est souvent comme inversée, et c’est au contribuable de la fournir.

    • Je vis aux USA et la dénonciation concerne finalement plein de choses : du fraudeur fiscal, c’est vrai, au mec bourré au volant en passant par celui qui a un comportement anormal. Seulement voilà, la France a vécu l’occupation, ce n’est le cas ni des USA ni de la Suisse où vous résidez, et la délation dans son sens large y est mal perçue car elle rappelle cet épisode de l’histoire.

      À ce point, je vais en ajouter au autre. Si mon voisin fraude le fisc, je m’en fiche car cela ne porte atteinte à l’intégrité physique ou morale de personne. En revanche, s’il bat sa femme et ses gosses, j’irai sans hésiter, et gratuitement, le balancer aux flics. Pour reprendre mon mec bourré au volant, il est un potentiel danger pour les autres et prévenir la police ne me choque pas, s’il « oublie » de payer son entrée sur une autoroute, dans un Etat où c’est payant, c’est son business, pas le mien !

    • La rémunération n’est que le symptôme du manque d’esprit civique des Français.

      Ah, parce que tenter d’échapper à une taxation de près de 90% c’est immoral ❓
      Expérience personnelle.
      On n’a pas les mêmes valeurs, et vous n’êtes pas libéral pour un sou.

  • « Les informateurs qui pourraient être rémunérés l’an prochain ne devraient donc pas bénéficier juridiquement du statut de lanceur d’alerte qui assure notamment une protection contre les représailles et un soutien financier en cas de procès par l’agence de lutte contre la corruption créée par la loi Sapin 2. En outre, Bercy précise que la rémunération se limitera au cas de fraude fiscale internationale. Dénoncer son voisin ou un membre de sa famille en échange d’argent ne sera donc pas possible… »

  • Très bonne chose. Si on n’aime la fiscalité d’un pays on le quitte, il ne faut pas cautionner la triche.

  • Les commentaires sont fermés.

La liberté d’expression n’est pas gratuite!

Mais déductible à 66% des impôts

N’oubliez pas de faire un don !

Faire un don

Alors qu’un comité discute de l’euthanasie en court-circuitant la représentation nationale, il serait intéressant de se demander quels seraient les impacts d’une telle légalisation. L’étude des pays européens l’ayant fait le permet et j’ai pu en faire l’expérience à l'occasion d’un séjour aux Pays-Bas.

Lors de mes études, j’ai eu la chance de bénéficier du programme Erasmus. J’ai donc passé une année à l’Université d’Utrecht en 2009/2010. De façon tout à fait ordinaire, il m’a fallu aller chez le coiffeur de temps à autre. Le salon dan... Poursuivre la lecture

Par Patrick Carroll.

 

Si quelqu'un vous demandait comment vous savez que l'Australie existe, que répondriez-vous ? Si vous n'y êtes pas allé vous-même, il peut être étonnamment difficile de répondre à cette question. Vous pourriez citer le professeur de géographie de votre école primaire qui vous a parlé du pays pour la première fois. Vous pourriez dire : "Je sais que ce pays existe parce que mon professeur me l'a dit". Vous pouvez également mentionner un ami qui a visité le pays et qui peut témoigner de son existence. Enf... Poursuivre la lecture

Par Ronald Bailey.

 

Environ 42 % des Américains évitent désormais sciemment les reportages sur l'actualité, selon le rapport 2022 sur l'actualité numérique de l'institut Reuters.

C'est une augmentation par rapport aux 38 % de 2017. Près de la moitié des Américains qui se détournent des nouvelles disent le faire parce qu'elles ont un effet négatif sur leur humeur. Il se trouve qu'une nouvelle étude publiée dans la revue PLoS One, qui suit les titres de 47 publications populaires aux États-Unis, rapporte qu'ils ont eu... Poursuivre la lecture

Voir plus d'articles