Ligne Congo-Océan : l’assignation du CRAN révèle l’existence d’une fracture coloniale

Le CRAN a assigné l’État français et le groupe Spie pour « crime contre l’humanité ». Ils chapeautaient à l’époque le vaste chantier du chemin de fer au Congo-Océan.

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Ligne Congo-Océan : l’assignation du CRAN révèle l’existence d’une fracture coloniale

Publié le 12 mars 2014
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Par Adel Taamalli.

Selon Pascal Blanchard, historien spécialiste du colonialisme français, la communauté nationale vit une « fracture coloniale »1, laquelle se matérialise par l’absence d’un certain processus de transmission dans la mémoire de la patrie du fait colonial dans son ensemble, c’est-à-dire tel qu’il s’est produit dans l’Histoire, dans ses bons mais surtout dans ses mauvais côtés.

Une des traductions concrètes de cette fracture se vérifie dans la récente entreprise judiciaire décidée par le Conseil Représentatif des Associations Noires de France (le CRAN). Celui-ci, en effet, a décidé, il y a quelques jours, d’assigner l’État et l’entreprise SPIE-Batignolles pour « crime contre l’humanité », commis dans les années 1920 lors du creusement de la ligne de chemin de fer Congo-Océan (reliant Brazzaville à l’Atlantique), car il se fit par l’utilisation d’une main d’œuvre africaine sous le régime sanguinaire et meurtrier du travail forcé. Laquelle de main d’œuvre peuplait les territoires sous administration coloniale française2. Les faits par lesquels des populations africaines furent mises à disposition, de force, par la puissance publique pour répondre aux besoins de main d’œuvre de la Société des Batignolles qui dirigea le chantier Congo-Océan (et dont la SPIE-Batignolles est l’héritière directe), ainsi que le nombre de 17.000 morts qui accompagna le processus, ne sont contestés ni par la communauté historienne, ni même par l’entreprise elle-même.

La raison de l’existence de cette assignation sur le sol national, alors que les indépendances des anciennes colonies ont été acquises il y a plus d’un demi-siècle, réside dans le tableau démographique inédit qui compose la France de ce début du XXIème siècle, avec la présence massive d’une descendance d’immigrés des ex-territoires d’outre-mer qui ont durablement fait souche.

Le CRAN, une association française régie par notre législation (loi 1901), utilise le droit de notre pays contre l’État. Autrement dit, des citoyens français semblent ainsi avoir des comptes à régler avec l’État, qui pourtant est, officiellement, et au même titre que pour toutes les composantes de la nation française, leur propre émanation et représentant.

Et puisque tel est le cas et que nous devons avant tout travailler pour le développement du vivre-ensemble, et en faveur de l’acceptation du tous par tous, cette situation de fracture coloniale vécue par certains doit trouver des réponses conciliantes mais non infamantes, afin d’apaiser, autant que faire se peut, les esprits. Établissons donc dans ce but une réflexion sur cette assignation entreprise par le CRAN mais aussi sur la mémoire coloniale !

De l’imprescriptibilité du crime contre l’humanité

Le droit international ainsi que le droit de certains pays comme la France et l’Allemagne, et cela est heureux, ont inscrit dans leurs articles la notion d’imprescriptibilité pour les crimes contre l’humanité, qui se distinguent, par leur impact même, de ceux du droit commun. C’est ainsi qu’en Allemagne, des anciens gardiens de camps d’extermination nazis, toujours vivants mais arrivés au soir de leur vie, ont pu être amenés à rendre des comptes devant un tribunal sur leur rôle exact dans l’exécution de la Solution finale.

D’un premier abord, donc, chacun est fondé, au nom de cette notion d’imprescriptibilité, à saisir la justice française afin que toute la lumière soit faite sur les responsabilités des uns et des autres lors de crimes contre l’humanité avérés dans l’Histoire. Nul ne peut, en théorie, échapper à la justice pour faits de crimes contre l’humanité, et ce, quel que soit le nombre d’années qui se serait écoulé entre la commission des faits et leur traduction devant un tribunal.

Même s’il est  bon de le rappeler à ce stade de la réflexion afin de ne pas transformer toute défense des droits de l’homme en posture niaise ignorante du monde, des poursuites, à l’échelon international ou français, pour ce type de crimes à l’encontre de dirigeants actuels dans le monde, répondent objectivement à des intérêts politiques ou géopolitiques certains (puisque l’aboutissement ou non d’une telle procédure ne peut ne pas avoir un impact certain sur le nouveau dessin de la carte politique interne et externe de tel ou tel pays concerné).

Toujours est-il cependant que nous devons tous, aujourd’hui, appeler à la traduction en justice de tous ceux qui seraient susceptibles d’avoir joué un rôle prémédité dans les processus amenant à ce type d’exactions.

Une telle procédure, initiée par le CRAN, peut-elle aboutir ?

Seulement, parmi les personnalités physiques et morales telles que définies par le droit français, l’État est le seul acteur pénalement irresponsable selon le droit français. Ainsi, en liant ensemble la SPIE-Batignolles à l’État, le CRAN n’a sans doute souhaité qu’une seule chose : trouver un prétexte à l’éclosion d’un débat public sur les crimes contre l’humanité dans les colonies. Surtout si l’on accepte une fois pour toutes l’idée que le présent ne peut rendre compte du passé, que donc la France actuelle n’est absolument pas responsable des agissements, même atroces, de sa devancière, bien que l’état actuel de notre société, son ontologique inégalité, ainsi que celle qui a cours dans notre monde, soit bien l’aboutissement dans notre présent de ce qui est révolu, dont entre autres la colonisation et son essence violente.

Par ailleurs, et ceci étaye l’idée de non-recevabilité devant un tribunal d’une telle plainte, il est bon de rappeler l’impossibilité de rendre rétroactif quelle que disposition législative que ce soit. C’est pourquoi, en reprenant une position classique de l’assimilationniste Éric Zemmour et en l’étendant par une disposition juridique fictionnelle qui sert notre démonstration, si l’État français décidait, contre la protection d’une liberté aussi élémentaire que celle-ci, d’interdire à ses citoyens de donner à leurs enfants des prénoms jugés historiquement non-français, il ne pourrait étaler cette interdiction aux temps passés, au risque dans le cas contraire d’être censuré par le Conseil Constitutionnel3. La notion de crime contre l’humanité afin de juger les coupables des exactions de ce type datant du procès de Nuremberg, et l’entrée dans le droit français de l’imprescriptibilité de ce crime de 1964, il n’est pas possible, sauf permission jurisprudentielle exceptionnelle exprimée par la Cour de cassation et dans le cas où l’assignation ne viserait pénalement que l’entreprise SPIE-Batignolles, qu’un jugement sur l’affaire des travaux forcés lors du creusement de la ligne de chemin de fer Congo-Océan soit émis puisque ces faits ont eu lieu dans les années 1920.

Le tribunal mémoriel, le seul point d’accès possible par lequel rendre justice ?

Reste alors la force du symbole. Sans entrer dans les compétitions victimaires, lesquels, malgré tout, donnent des indications précieuses sur l’état politique et intellectuel de notre société qu’il appartiendra aux historiens futurs d’expliciter, il n’est nullement faux d’affirmer que toute commémoration de l’État français, par laquelle il reconnaîtrait le caractère criminel de certains agissements de la France du passé pendant la colonisation, montrerait à beaucoup de citoyens français « d’ascendance immigrée » que l’égalité républicaine est une philosophie qui empêche l’exercice pratique du « deux poids, deux mesures ».

Des prises de parole de hauts dirigeants de l’État seraient utiles et salutaires sur les atrocités qui ont accompagné l’édification de la ligne de chemin de fer Congo-Océan, mais aussi sur le caractère avéré de la torture lors de la guerre d’Algérie4, ou sur les nombreux morts d’« indigènes » du fait de l’incapacité de la France du passé à ne pas succomber à la passion coloniale « civilisatrice », ni à reconnaître les indépendances légitimement revendiquées par la majorité des habitants de ses colonies.

De même, il serait de bon ton, pour construire les nouveaux modes par lesquels passera l’assentiment de tous à notre nation, qu’à côté des nombreux monuments aux morts célébrant les « soldats morts pour la France  lors de la guerre d’Algérie et des combats du Maroc et de la Tunisie », apparaissent des stèles commémoratives rappelant au souvenir les centaines de milliers d’êtres humains autochtones disparus pour la défense de leur patrie. Car, par cet acte, ils ont aussi libéré la France, en lui opposant une fin de non-recevoir à ses prétentions coloniales, de ses manquements aux droits de l’homme qu’elle bafouait, bien que par vocation et par sa parole, elle devait (et doit toujours) en défendre la sauvegarde et la mise en application. Ce n’est que comme cela que beaucoup d’habitants des quartiers populaires originaires des ex-colonies, qui cheminent et cheminent continuellement à côté de ces monuments aux morts pour la France, comprendront que l’identité française, non fondée exclusivement sur le sang, ni même sur le droit du sol, trouve ses justifications dans le plein assentiment, au-delà des religions et des philosophies, à la Culture universelle. Cette dernière étant constitutive du roman national actuel, lequel ne peut s’écrire sans l’adhésion aux institutions étatiques censées, par l’administration du présent, œuvrer pour le meilleur-être de tous, sans aucune distinction.

Conclusion : une résorption de la fracture coloniale indispensable pour (re)contruire le vivre-ensemble

Tous les intervenants dans la Cité ne devraient chercher que les moyens pratiques à mettre en œuvre pour apaiser les esprits, sans que cela passe par un reniement des valeurs républicaines. L’un de ces moyens pratiques, l’affaire Congo-Océan nous l’apprend, suivrait le chemin tracé par la reconnaissance qu’exprimerait l’État français sur le fait que les travaux forcés dans les colonies françaises étaient des crimes contre l’humanité (comme cela avait été fait en 2001 en ce qui concerne l’esclavage).

Plus globalement, il est temps que les pouvoirs publics comprennent, par des efforts de tolérance active qu’ils déploieraient, que certains de leurs administrés ont un cœur et un esprit meurtris par les silences parfois persistants sur le passé sombre de la colonisation française. Si les postures victimaires doivent être laissées de côté pour être remplacées par l’action citoyenne, la fracture coloniale, au préalable, doit être sans délai résorbée, pour ne laisser aucun champ à la radicalisation que les ressentiments peuvent malheureusement induire.

  1. Pascal Blanchard (avec Nicolas Bancel et Sandrine Lemaire) La Fracture coloniale, La société française au prisme des héritages coloniaux (2005).
  2. Ainsi, des populations peuplant l’actuel Tchad, à des milliers de kilomètres du Congo, furent embrigadées de force par les autorités publiques, et acheminés, à pied et dans des conditions exécrables, jusqu’au lieu de creusement de cette ligne de chemin de fer
  3. Qui d’ailleurs, n’aurait d’autre choix que de censurer l’objet même de ce type de projet de loi, puisqu’il serait contraire aux droits de l’homme.
  4. François Hollande, en décembre 2012, a tracé le chemin lors d’un déplacement en Algérie. Il a rappelé le caractère « brutal et injuste » de la colonisation française en Algérie et le « devoir de vérité sur la violence, les injustices, les massacres, la torture ».
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  • Fracture coloniale… intéressant. Il faut remonter jusqu’à quand dans notre histoire pour qu’il y ait prescription? Parce que des massacres, depuis la Gaule, « on » en a fait quelques uns! Je pense aux guerres napoléoniennes, par exemple. Grosse grosse tuerie. A part si ça ne marche qu’avec les colonies. Tuerie plus grave que quand on massacre du voisin européen sans doute.

    Enfin, ça va permettre de faire avancer les choses dans le bon sens : renforcement du communautarisme, ressentiment injustifié ( y a-t-il encore beaucoup de victimes vivantes?), … de quoi accroitre notre légendaire vivre-ensemble français, c’est certain.

  • Bonjour Adel Taamalli
    « sur le passé sombre de la colonisation française. »
    On est en pleine repentance qui fleure bon le collectivisme, la Faute collective, la Responsabilité collective.
    Personnellement, j’y était pas donc d’un point de vue libéral je suis innocent.

    • Certes, mais par exemple si tu es le fils innocent d’un Landru qui volait et exterminait ses victimes, on peut quand même exiger de toi que tu rendes les bien volés dont tu as hérité, tu ne crois pas ?
      C’est évidemment compliqué et le droit est probablement actuellement bien en peine pour faire face à ce genre de situation (d’où la pratique du suicide du criminel avant son procès : pas de procès, pas de condamnation, pas de restitution ; la famille du suicidé est protégée), mais ça n’a rien d’absurde au plan conceptuel.
      Et ce qui vaut individuellement peut valoir collectivement (d’où les revendications des aborigènes sur les terres australiennes, américaines etc.) : pas besoin de condamner pénalement les descendants des criminels pour exiger restitution (civile) des biens volés

  • Reconnaître les crimes du passé… Oui. Mais de façon générale et loin des aspirations pécuniaires des jeunes générations, notamment dans les DOM-COM. Et sans repentance. Ça a existé, mais c’est l’histoire.
    L’histoire ne se juge pas, elle se constate!

    • L’Histoire se constate, effectivement. Et elle s’apprend, s’étudie, s’analyse, pour mieux appréhender le présent.

      A près d’un siècle des faits, il ne reste pas grand chose à décider pour la Justice, sinon à éclairer nos contemporains.

  • Les « ressentiments induits », les « fractures ressenties » par certains , qu’ils lient à l’histoire coloniale, montrent plutôt une incapacité à assumer ses difficultés et une instrumentalisation de l’Histoire. Le CRAN serait prêt à attaquer les villes de Bordeaux et Nantes, voire l’État, au nom de leur participation au commerce triangulaire, serait-il prêt à attaquer les tribus d’Afrique qui ont participé au même commerce (parce-que les européens se contentaient d’acheter les esclaves qu’ils trouvaient sur les côtes) ? Serait-il prêt à attaquer la Turquie pour le même esclavage, elle qui l’a pratiqué avec beaucoup plus de constance…?
    La remarque de Pierre est intéressante. En tant qu’Alsacien d’origine, je réclame des excuses de la part de la Suède et de la Lorraine pour les massacres commis entre les guerres de 30 ans et les guerres de religion, qui m’empêchent de me construire mon identité. Des excuses de l’Allemagne aussi pour les actes du IIIe Reich, et tant qu’à faire pour l’occupation par le IIe ! Et de la France pour l’invasion par Louis XIV, et… on s’arrête où ? Il faudrait peut-être regarder devant et arrêter de mettre tous les problèmes sur le dos des autres !

    • Faudrait aussi demander aux italiens (et au Vatican), héritiers de l’Empire romain, de reconstruire Alésia…

  • Il est surprenant de constater que certaines nations sont plus stigmatisées que d’autres au sujet de leur colonisation…Si on ne peut justifier l’esclavagisme et ses dérives, il faut y impliquer TOUTES ses composantes (luttes ethniques régionales, razzias,chefferies loacles, intérets économiques etc..) cela évite de ne voir que d’un bout de la lorgnette.
    Par ailleurs, dans toutes les sociétés, il y a des sociétés fortes – même passagèrement – et naturellement, elles cherchent à se développer au détriment des faibles…on ne peut pas pour autant les rendre responsables des siècles après (où elles ne sont plus aussi fortes peut être). Il y a ceux qui ont la chance d’être – ou d’avoir été – du coté des forts et les faibles : pas de chance c’est une loi de la nature que vous ne pourrez changer! Vouloir réparation ne change rien car si réparation il y a , ceux qui en bénéficieront ne seront peut etre nullement concernés par l’éventuel préjudice ou encore seront les descendants de ceux qui ont été complices à l’époque.Il faut etre pragmatique ou cynique et se dire qu’aujourd’hui, le fait d’avoir été « colonisé » permet d’avoir une destination facile pour émigrer avec moins de difficulté (connaissance de la langue, de la « culture », des institutions etc..)

  • Très bon, vraiment, bravo !

  • TOut a fait; absolument d’accord.
    TOut ce charivari d’imprescriptibilité cache le désir d’obtenir quelques « pièces » sonnantes et trébuchantes.
    De la part des « autres » qui n’y sont pour rien dans les crimes (réelles quelquefois) commises des siècles plus tôt

  • Si les commentaires sont globalement négatifs jusqu’à présent c’est pour une raison très simple : chaque famille a dans son histoire des drames liés à l’histoire, et oui, cela inclu aussi les familles ayant une ascendance peu dispersée geographiquement en France.
    Chaque famille a son drame peu ou pas reconnu. Et oui, demander plus de projecteurs sur tel ou tel autre drame a quelque chose d’irritant.

    Cela dit, il ne couterait pas grand chose pour l’Etat de reconnaître des erreurs voire des crimes passés.

    • « il ne couterait pas grand chose » … tu parles ! Je vois au contraire les vannes de compensations diverses et fort couteuse qui bougent …

  • « Plus globalement, il est temps que les pouvoirs publics comprennent, par des efforts de tolérance active qu’ils déploieraient, que certains de leurs administrés ont un cœur et un esprit meurtris par les silences parfois persistants sur le passé sombre de la colonisation française. »
    —————————
    Quelle bouillie !
    Ce serait plus simple de dire : « continuez à vous sentir coupable pour qu’on puisse continuer à vous faire les poches ».
    Le « passé sombre de la colonisation française », non mais la bonne blague.
    Aucun passé des colonisés n’a été aussi sombre que le présent et le futur des « libérés », il faut être un sacré menteur pour prétendre le contraire, il suffit d’aller voir comment les Africains s’entretuent maintenant.

  • « …des crimes contre l’humanité (comme cela avait été fait en 2001 en ce qui concerne l’esclavage). »
    ——————–
    Quand des gens qui n’ont jamais été esclaves de leur existence demandent « réparation » (en gros du fric) à des gens qui n’ont jamais eu d’esclave de leur existence : http://libertarienpics.free.fr/CranEsclavagismeFric.jpg

  • Je plussoie, excellent !

  • Excellent. Personnellement, j’ajouterai que mon grand-père maternel gagnait sa vie, et celle de sa femme, en cassant des cailloux à la masse pour construire des routes en Bretagne, précisément à l’époque de la construction du Chemin de Fer en question. Et que, suite à l’annexion de la Bretagne par la France en 1532, mon grand-père paternel a fait la guerre aux Boches qui ne lui avaient jamais rien fait.
    Enfin j’en profite pour demander s’il serait légalement possible de créer un Comité Représentatif des Associations Blanches de France? Parce que le CRAN, ça craint.

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