Le monopole intellectuel est un mal inutile

La propriété intellectuelle n’est pas un mal utile pour la société, c’est un mal inutile.

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Propriété intellectuelle (Clément Monjou)

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Le monopole intellectuel est un mal inutile

Publié le 6 octobre 2013
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La propriété intellectuelle n’est pas un mal utile pour la société, c’est un mal inutile.

Par Art Carden, depuis les Etats-Unis.

Un article de l’Independent Institute (2009).

Propriété intellectuelle (Clément Monjou)

Dans un élan pour tenter de stimuler l’économie, l’administration Obama vante les divers plans « visionnaires » afin que l’économie américaine devienne plus progressiste, plus innovatrice, et plus long-termiste en subventionnant des projets aux motivations politiques, tels que la technologie « verte ». Selon toute probabilité, ces politiques interventionnistes seront inefficaces. Des recherches récentes montrent qu’une manière plus efficiente de remplir les mêmes objectifs serait d’éliminer le monopole intellectuel et de réduire les fardeaux réglementaires des innovateurs.

Selon une idée conventionnelle en économie, les droits liés aux monopoles temporaires (ou « brevets ») sont nécessaires pour inciter les innovateurs à faire émerger de nouvelles et de meilleurs idées. Après tout, si toute personne proposant de nouvelles idées voyait ces idées copiées sans aucune compétition par des concurrents, pourquoi s’ennuyer à gaspiller son temps et son énergie ? C’est là la raison d’être des brevets.

Mais cette idée conventionnelle est fausse. Dans un livre intitulé « Contre le monopole intellectuel (Against Intellectual Monopoly) publié en 2008, les économistes Michele Boldrin et David Levine larguèrent une bombe qui, j’espère, renversera le consensus sur les « droits des idées ». À travers une théorie développée avec précaution et une foule d’exemples réalistes, les deux co-auteurs démontrent la manière dont les brevets limitent l’innovation au lieu de la protéger et de l’encourager. Les innovateurs tels que le pionnier James Watt (qui a démocratisé la machine à vapeur pendant la première révolution industrielle, NdT) ont consacré énormément de temps et d’énergie à défendre leurs droits monopolistiques plutôt qu’à améliorer la valeur de leurs créations. L’innovation et la croissance se sont poursuivies au même rythme une fois les brevets expirés. D’après Boldrin et Levine, les brevets ont retardé la croissance économique moderne.

Les deux économistes défendent donc que le monopole intellectuel est un mal inutile. Pis encore, les brevets seraient des reliques utilisées par les Rois et les nobles, du Moyen-Âge jusqu’à la fin du XVIIIème siècle pour octroyer à des favorisés des monopoles intellectuels. Les éliminer réduirait les revenus des privilégiés disposant de ces monopoles intellectuels mais déclencherait une vague d’énergie créatrice dans toute l’économie.

Dans son récent livre « L’économie de l’impasse » (The Gridlock Economy), le professeur de droit Michael Heller démontre que le monopole intellectuel réduit l’allure des innovations. Il note que la musique rap à ses débuts, telle que les œuvres initiales du groupe Public Enemy, fut une victime du monopole intellectuel. L’obligation pour les artistes de verser des redevances pour la musique instrumentale qu’ils empruntaient limita fortement la capacité des rappeurs à innover.

Si, comme beaucoup, vous n’êtes pas intéressé par le rap et sa tendance innovatrice, vous serez peut-être plus enclins à vous soucier des nouveaux équipements médicaux. Michael Heller explique que cette industrie est particulièrement sensible à la tragédie des restrictions engendrée par le monopole intellectuel. Si une invention requiert de multiples innovations brevetées afin d’être réalisée, alors chaque détenteur de l’un des nombreux brevets nécessaires peut bloquer une innovations supplémentaire. Ce phénomène réduit considérablement le rythme du progrès économique.

Considérons un autre exemple. La production artistique de Britney Spears serait-elle anéantie si son monopole intellectuel sur ses musiques était supprimé ? J’en doute. Britney Spears est bien plus riche qu’elle ne le serait en l’absence de monopole intellectuel, mais sa richesse est largement constituée de ce qu’appellent les économistes une « rente » : les revenus dépassant ses coûts d’opportunité. Éliminer son monopole intellectuel ne la pousserait probablement pas à choisir une autre occupation, mais cela entraînerait une augmentation nette de la production musicale de la chanteuse pop.

Le progrès est aussi ralenti par la régulation sur les nourritures et les médicaments. En effet, avant la mise sur le marché, un nouveau médicament doit avoir passé de longues années de tests onéreux. Ce qui signifie que quelques vies sont sauvées car les consommateurs sont limités à la prise de médicaments extrêmement sûrs. Mais on ne compte pas le nombre important de vies perdues à cause de l’extrême longueur du processus de mise sur le marché des médicaments. De plus, d’autres médicaments pouvant être très utiles mais pouvant comporter d’importants risques liés à leur prise ne seront jamais expérimentés sur le marché.

Le chef de cabinet de la Maison Blanche Rahm Emanuel a suggéré que le gouvernement ne doit pas gâcher les opportunités en cette période de crise économique et politique. Aujourd’hui, l’administration américaine a l’opportunité de faire un choix audacieux qui stimulerait l’économie pour les générations à venir. En éliminant les monopoles intellectuels et en libéralisant les marchés, nous pouvons encourager plus d’innovation et une plus grande prospérité.

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  • On ne le répètera jamais suffisamment : l’idée ne vaut rien, seule son application vaut quelque chose.
    Protéger l’idée, c’est protéger celui qui n’a que l’idée, et aucune intention de réalisation : c’est bloquer la réelle innovation.
    Quand Apple innove, ce n’est pas en déposant des brevet, mais en fabriquant des millions de tablettes tactiles…
    Quand un labo innove, c’est en soignant des gens.

    L’Etat assure un monopole aux idées grâce aux brevets, et cela ne fait qu’entraver l’innovation. Le brevet est une vision technocratique de l’innovation, complètement hors de la réalité.

    On en arrive à la vision Française de l’inventeur : un mec qui a une idée et qui dépose un brevet. Il n’y a aucune innovation tant qu’il n’y a pas de produit, de client, de marché…

    • N’avez vous jamais entendu parler des procès que fait régulièrement Apple (derniers en date contre Samsung, à la fois son fournisseur et son concurrent) pour récolter des indemnisations ?
      Et quelles bases sont utilisées : les brevets, dépôts de dessins, modèles, etc… pas les millions de tablettes tactiles produites…

    • Pardon Chris H mais ce que vous dites est faux.
      L’idée ne peut pas faire l’objet d’un brevet, d’où la célèbre jurisprudence « les idées sont de libre parcours ». Seul une solution technique a un problème technique (donc une application concrète dont a besoin l’inventeur) est brevetable.
      De plus, le titulaire d’un brevet a une obligation de l’exploiter. A défaut, la concurrence peut réclamer une licence obligatoire sur le brevet sans avoir à sortir le moindre sou.

  • Article en gros dérapage intellectuel, on commence à parler brevet pour dériver sur les droits d’auteurs et il ne manque plus que le droit des marques pour finir le cocktail.

    Bref mettez-moi un brevet d’Edit Piaf, avec deux pailles, svp !

    La vérité c’est que la propriété intellectuelle coûte cher et qu’elle ne protège pas assez correctement l’auteur donc il faut sans arrêt dépenser pour faire valoir son droit.

    I n’est pas faux d’avoir une définition de la propriété, mais est-ce la propriété individuelle, collective ou industrielle qui doit changer, là aussi les états n’ont pas les mêmes pratiques.

    Enfin dire que l’innovation pourrait aller plus vite, sous-entend qu’il y a réellement une innovation plus rapide que le rythme des découvertes technologiques, c’est donc impossible dans beaucoup de domaines.

    • C’est surtout que l’idée même de ‘propriété intellectuelle’ (au sens large, du brevet au copyright « culturel ») est une forme d’escroquerie. Je ne peux être propriétaire que d’une réalité aliénable (si on me la prend, je ne l’ai plus). La réalité aliénable et rare est la seule raison à la propriété.
      Les idées ne sont pas aliénables, ni rares. Si j’ai une idée et qu’on l’utilise, « on » l’utilisera très certainement d’une autre façon que moi, en la mêlant à d’autres idées. D’ailleurs si on veut établir la propriété de X sur l’idée Y, il faudra d’abord prouver que cela vient vraiment exclusivement de X. Or X a été à l’école, à été exposé toute sa vie à des idées. Il est peu probable que « son idée » soit autre chose qu’une re-combinaison d’idées déjà existantes. En est-il propriétaire ?

      La méthode utilisée en recherche est sans doute plus juste : aucune idée ne donne de titre de propriété mais elle peut accorder un titre de paternité. A condition qu’elle ait elle même reconnu ses « parents ».

      Et Britney Spears, elle paye pour l’utilisation de mots, de phrases que certainement quelqu’un a été « le premier à utiliser » ? Idem pour des groupes de notes, des arrangements, des combinaisons d’instruments ? Certainement pas, sinon, elle ne composerait jamais rien, et perdrait son temps à se demander où elle a déjà entendu cette phrase (lexicale ou musicale), puis à rémunérer l’auteur, etc. etc.

      Étant entendu que le plus souvent les gens préfèrent l’original à la copie, sauf si cette dernière apporte un réel plus (coût, efficacité, qualité, etc.).

      Et petite réflexion utilitariste. Avant la fin du XVIIIé, pas de droits d’auteurs. Aujourd’hui, ces mêmes droits sont extrêmement surveillés. Résultat ? Avant on avait la famille Bach, ou Mozart, ou Rameau… Aujourd’hui, Britney Spears et Calogero. J’sais pas mais j’ai des doutes sur l’efficacité de la propriété intellectuelle pour apporter quelque chose d’autre que l’enrichissement de lobbies et surtout d’une caste de fonctionnaires chargés de pourchasser les contrevenants (les plus visibles, parce qu’en fait on l’est tous, hein… vous chantez bien sous la douche, vous aussi ?)

      • Je suis juste pour une protection très limitée, car on trouve beaucoup de dérive c’est certain.

        Maintenant si un mot du dictionnaire est associé à un autre mot ça devient la propriété de quelqu’un, c’est un abus car cela peut venir à l’esprit de tout le monde sans effort particulier. La plus grosse erreur c’est de donner 70 ans pour le droit d’auteur. 5 à 10 ans serait bien suffisant.

        Mais une invention au sens des brevets doit pas seulement apporter une économie financière, il doit apporter une amélioration substantielle. C’est clair que cela permet aussi de maintenir un certain nombre d’emploi, mais c’est aussi dans le but d’amortir les investissements. Donc il est délicat de vouloir laisser les coûts supportés par l’initiateur et la société, puis les bénéfices données aux copistes sans contraintes.

        La nouveauté à un coût qu’il faut amortir, augmenter le risque de banqueroute serait plus un frein qu’un émancipateur d’innovation.

      • Pas besoin de propriété pour justifier le copyright, l’idée de contrat suffit.

        Quand vous téléchargez légalement une chanson sur internet, ou que vous achetez un CD, c’est à la condition express de ne pas le reproduire sans autorisation en dehors d’un usage personnel (c’est écrit partout et c’est connu de tout le monde).

        Si vous mettes votre fichier en ligne vous violez votre licence d’utilisation, si vous téléchargez illégalement vous profitez nécessairement en toute connaissance de cause du recel de violation d’un contrat.

  • Juste un petit rappel de propriété intellectuelle

    * Une idée n’est pas brevetable tout comme un concept.
    Je ne peux breveter l’idée de faire des vêtements pour nains ou l’idée de faire un moteur qui marche au guacamole.

    * On peut en revanche breveter « une solution technique à un problème technique ».
    Ex : Brevet sur « UN » procédé technique qui permet d’extraire de l’énergie électrique du guacamole. Un autre procédé arrivant au même résultat ou le même procédé utilisé dans une fin différente pourra être breveté par quelqu’un d’autre.

    En France, les annuités pour maintenir son brevet augmentent chaque année passant de 36 euros en N+1 à 760 euros en N+20 l’année où le brevet expire.

    En moyenne, les brevets tombent dans le domaine public au alentour de N+5 où il ne coûte encore que 72 euros à maintenir. L’explication vient du fait que la majorité des brevets déposés ne sont simplement pas rentables. (Exemple réel: brevet pour une languette servant à remonter son slip plus rapidement)

    Un brevet peut être entaché de nullité si son objet n’est pas brevetable (une idée par exemple), s’il n’expose pas l’invention de façon suffisamment claire et complète pour qu’un homme du métier puisse l’exécuter, si son objet s’étend au-delà du contenu de la demande telle qu’elle a été déposée. Il faut savoir également qu’il faut claquer plusieurs milliers d’euros en ingénieur conseil pour avoir un brevet qui tient la route du point de vue juridique.

    On voit par la rédaction des articles que même l’Etat à conscience du caractère handicapant de la propriété intellectuelle pour la croissance.

    En réalité un brevet protège autant qu’une porte face à un cambrioleur avec un passe partout. Tout le monde sait que la propriété intellectuelle ne peut rien faire face à l’espionnage industriel qui se moque de législations régionales. Le petit inventeur qui souhaite protéger son bébé n’entrera pas en bataille judiciaire qui va lui coûter bien plus que cher que ce que son invention rapporte. Et la grosse entreprise va peiner à poursuivre celui qui a copier son procédé à l’autre bout du monde.

    Dans un idéal libéral où la propriété intellectuelle serait annihilé, le brevet sera simplement remplacé par le secret.
    Pas d’annuités, pas dépôt, pas besoin de détailler son procédé sur une base de données accessibles aux grands publics, pas de date limite, mais toujours les mêmes conséquences vis-à-vis de la société : une barrière face au partage d’innovation.

    • Oui mais cela limite la commercialisation d’un produit de contrefaçon, un brevet permet de défendre un droit au sens légal.

      Ensuite un brevet va définir un usage actuel et non un usage futur, c’est à dire que si demain la consommation passe du citron à l’orange, le presse citron ne couvrira pas le presse orange. Ce sont des lacunes qui déservent le déposant. Et le copiste suivant va plutôt faire un presse papaye que l’on peut utiliser pour un citron ou une orange.

      Bref les variantes sont jamais protégés réellement, car la découverte technologique initiale est souvent largement libre d’usage.

      Une bonne divulgation publique évite aussi qu’un nouveau brevet, pervers, viendrait vous contraindre après des année dans votre propre produit. Mais sans brevet la copie est sans limite, et la copie dépassera l’original avant qu’il soit commercialisé. Car une idée originale ne tombe pas du ciel…

  • Article à la logique imparable. Mais nos société basée sur le capitalisme de connivence et la pouvoir absolu des fonctionnaire il n’y a pas de place pour la liberté. De plus les enjeux financiers liés au brevets sont bien trop important pour être remis en cause. Nombre des plus importantes société ne doivent leur rentabilité qu’a l’existence de précieux brevets qui leur permet de dormir tranquille des années à l’abris des concurrents. Bien sur, le risques d’une innovation majeure existe toujours mais en réalité la plupart des innovations concerne des améliorations de procédés et ceux ci sont systématiquement ralentis par l’existence des brevets.

    • Je ne suis vraiment pas convaincu par cet article.
      Un brevet c’est rarement une idée germée dans un esprit fécond mais plus souvent beaucoup d’investissements, et là les exemples tirés de l’industrie pharmaceutique sont complètement à côté de la plaque.
      Pourquoi investir des centaines de millions de dollars pour trouver de nouvelles molécules si un laboratoire peut copier sans redevance.
      Le prix de revient industriel d’une pillule est très négligeable, voire infime.
      On connait tous l’exemple de ces maladies rares pour lesquels il n’y a pas de recherche de traitement parcequ’il n’y a pas de marché pour compenser l’investissement, ils sont parfois réalisés par des établissements de recherche publics, sans doute les auteurs de l’article préconisent-ils de nationaliser la recherche médicale ?

      • Judicieux commentaire que le votre, le libéralisme a tendance à se draper depuis quelques temps dans un évangélisme effarent, nous en serions presque à des considérations socialo-communistes.

        Investir c’est un risque, qui peut se chiffrer en milliards, il n’est pas raisonnable de penser qu’un tel consentement ne puisse être subordonné à une protection de ses intérêts.

        Après tout, dans le jeu du libre commerce il n’est nullement interdit de racheter un brevet ou une entreprise le détenant, il me semble même que c’est plutôt sain.

        Quant à l’argumentaire sur le ralentissement de l’innovation qui serait imputable au dépôt des brevets, il est difficilement recevable.
        L’invention ne suit pas nécessairement le rythme de l’innovation, dans le second cas il y a un temps d’amortissement qui nous ramène justement à la nécessaire protection par un brevet.

      • Une vrai invention qui nécessite investissement ne peut pas facilement être copié. Un savoir et une expérience à été développée pour la fabriquer, l’essence ne peut pas être dupliqué facilement.
        L’inventeur à un avantage assez longtemps pour rembourser. L’erreur courante est de penser qu’une fois copié l’inventeur original ne vendra plus rien, il va seulement se retrouver avec un compétiteur et devra s’adapter.

        Quand on en est rendu à breveté des coins ronds et le fait de glisser pour déverrouiller il y a un problème grave.

        • Je faisait une remarque principalement sur l’industrie pharmaceutique où souvent le coût de fabrication est très négligeable par rapport aux investissements de recherche, puis de tests, sur animaux puis sur malades, etc… Et dans ce cas la copie est souvent très facile et peu onéreuse une fois la molécule identifiée.
          Vous pouvez avoir raison dans d’autres domaines toutefois.

      • Si j’investis dans une entreprise qui creuse des trous et les rebouche, dois-je en appeler à l’État pour qu’il me garantisse une rémunération ?
        Si je crée une entreprise innovante, dois-je en appeler à l’état pour qu’il me garantisse un monopole ?
        En suivant la logique qui justifie le brevet, on pourrait même interdire le principe de concurrence. Après tout, un nouvel entrant dans un marché où je suis en monopole détruit mon CA, me contraint à réduire les couts que je dois adapter aux recettes sans quoi je risque la faillite…

        Car après tout, j’ai investi de l’argent, j’ai donc « droit à » un retour sur investissement garanti.

        Sans brevet l’innovation existera toujours. Le secteur chimique allemand n’a commencé à avoir des brevets que dans les années 80, alors qu’il était parmi les meilleurs au monde.

        • « Le secteur chimique allemand n’a commencé à avoir des brevets que dans les années 80, alors qu’il était parmi les meilleurs au monde. »

          Et aussi pharmacologique.

          • @ Bobjack et ph11 :
            Même si j’entends vos arguments, je trouve néanmoins qu’il y a dans vos propositions une attitude par trop idéaliste.

            Je peux pousser très loin la réflexion dans votre sens et y abonder avec délice, je reste hélas persuadé que dans ce monde, un minima de règles est inévitable, le dépôt d’un brevet y compris, que l’état soit gardien de la licence ou pas.

            Certes des licences sont déposées de façon abusive, mais c’est une histoire sans fin, rêver d’un monde parfait c’est envisager un monde totalitaire.

            De plus, comme précisé plus avant, il reste toujours l’option du rachat de licence ou de l’entreprise qui la détient, les exemples se comptent par centaines, surtout dans l’industrie numérique ou des « inventeurs » ont cédé leurs savoir faire ou leur trouvaille pour des millions à des groupes d’importance.

            Je ne vois pas en quoi un brevet bride le progrès, les grandes entreprises agissent maintenant comme des clubs de football, elles sont à la recherche des pépites créatrices et se les arrachent à prix d’or.
            Ces mêmes entreprises investissent dans des start-up en pariant justement sur leur créativité et le juste retour sur investissement qui en découlera.

            Enlevez les licences et les brevets, vous obtiendrez un monde sauvage ou seule la loi du plus fort régnera, pour l’instant, les plus forts se contentent de se partager le gâteau et daignent racheter un concurrent, sans protection, elle l’écraserons.

            Le libéralisme s’inscrit dans une inévitable réalité.

      • Croire que l’on peut facilement copier une molécule complexe c’est ne pas connaitre la difficultés lié à l’analyse chimique. Dans la pratique c’est impossible ou cela prendrais autant de temps que de rechercher le produit original. En résumer pour copier une molécule ou pire un assemblage de molécule complexe il faut avoir la formule.

    • Exactement. Les brevets ne sont qu’une barrière à l’entrée, un protectionnisme qui ne fait qu’augmenter artificiellement les coûts de la recherche, obérant les alternatives. Et qui ne responsabilise pas les acteurs sur leurs prises de risques .

      On note d’ailleurs que c’est un élément assez récent dans l’histoire, ce qui n’a jamais empêché moult innovations précédentes. Pourtant la copie n’était pas nécessairement plus difficile.

      Ce qui révèle le caractère tout à fait superfétatoire des soit disant arguments en faveur du brevetage.

      • Protectionisme à l’entrée, augmentation artificielle des coûts de recherche, pourriez-vous être plus clair et/ou citer des exemples.

      • Les innovations scientifiques dans l’histoire se sont souvent faites sous l’impulsion de l’état principalement pour des raisons militaires. Les grands empires dominateurs et sans concurrence ont toujours vu stagner le progrès scientifique. Ce n’est pas l’existence ou l’absence d’une loi sur les brevets qui a une influence dans le domaine.
        Pour mémoire l’aventure de l’informatique est la fille de la recherche militaire américaine pour la conquête de l’espace, internet est aussi une invention militaire, les exemples à toutes les époques sont particulièrement frappant. C’est la thèse de David Cosandey.

          • @ ph11
            Comme je ne suis pas sûr que ce facepalm s’adressait à ma remarque vu le manque de précision dans l’historique et le suivi des messages.
            Si c’est le cas, c’est tout ce que vous avez à dire ?

            @Laurent
            Non bien sûr ce ne sont pas les militaires qui inventent mais les savants.
            De plus ma remarque s’applique spécifiquement aux inventions avant la révolution industrielle en notant cependant que les plus grandes innovations récentes ont aussi été faites pour répondre aux besoins des militaires, comme toujours, dans le cas de l’informatique par besoin de miniaturisation des équipements et de puissance de calcul embarquée.

            @ à tous ceux qui considèrent les brevets comme un mal non nécessaire.
            Je comprends votre point de vue et certains des exemples sont très intéressants, celui de la chimie allemande en particulier, cependant voilà une industrie ou c’est l’équipement industriel et l’investissement qu’il représente qui est le nerf de la compétition pas un éventuel nouveau procédé de fabrication d’une molécule.
            Dans l’industrie pharmaceutique ce n’est pas la même chose, c’est tout ce qui est en amont de la production industrielle qui représente l’investissement (sur de très longues années), expliquez moi comment vous incitez un laboratoire à faire ces investissements si il peut se voir copier (par une peu onéreuse unité de production) une fois la nouvelle molécule validée médicalement ?

        • C’est pas faux, les armes ont un très grand bugdet, c’est bien connu.

        • Dans les fait les inventiosn n’ont jamais été réalisé par des miltiaires d’une part mais grace à des budgets militaires nuance. De plus ces budgets provenant des impôts on été retiré à la société civile. Qui peut savoir à quoi aurait été utilisé cette argent par des non militaire. Enfin la plupart sinon toutes les inventions « militaires » ont été utilisés et développés par des société privé a un niveau et pour des applications dont les initiateurs n’avaient absolument aucune idées. Internet est un bon exemple. Ceux qui ont crées internet n’imaginaient pas une seconde ce qu’il deviendrait des années plus tard. C’est l’interventions des société privés et des ingénieurs civile qui en fait ce qu’il est aujourd’hui.

    • @laurent

      Quand vous parez de procédés, il faut savoir que cette pratique n’est pas reconnue mondialement. En plus un procédé reste une sorte de porte de secours pour une protection très faible d’un appareil.

      Ce que vous affirmez, c’est que vous pensez que cela freine en quelque chose les avancées. Mais je vous assure que c’est, souvent, plus un combat tactique et non indispensable. Seul le brevet d’invention à une vrai valeur d’innovation.

      Il y a une contradiction aujourd’hui avec les procédés, car si vous inventez une machine et que vous obteniez un brevet d’invention, celui qui aurait déposé un brevet de procédé pourrait presque vous empêcher de l’utiliser.

      quand aux pharama, elles se battent sur des points de détails, ce n’est plus technique, mais pratiquement plus qu’une question juridique. Le plus fort gagne souvent.

      On peut aussi se demande à quoi sert des confits de 10-20 ans qui dépassent la durée de vie du brevet. Le sursis d’une bonne copie est à ce prix et peut même gagner, par forfait, en temps de crise, dans un système de droit.

      Je le répéterais, jamais assez, il vraiment difficile de voir toutes les infractions, car les brevets sont assez mal défendus sur les éléments forts et remarquables.

      Pourquoi le nombre de vis peut faire une différence. Pourquoi un capteur concentré, plus sensible serait il nouveau dans son ancienne application. C’est triste à dire mais chaque pays applique la règle du porte-monnaie, avec beaucoup de tentatives très onéreuses, on finit toujours par avoir un brevet, même s’il n’en reste qu’une maigre voir insignifiante protection.

      Mais comme disent certains, c’est le nombre qui fait le pouvoir et non la qualité.

  • Enfin quelqu’un de sensé.

  • De toute façon, ça ne concerne pas vraiment les particuliers parce que si vous prenez un brevet très juteux, les grandes sociétés vous le piquent et vous n’aurez pas les reins assez solides pour 10 ans de procès et les expertises qui vont avec. Souvenez-vous de l’invention par Joseph Ferrayé d’une méthode d’extinction très rapide des 1164 puits de pétrole qui a été utilisée au Koweït et dont l’inventeur n’a rien touché des gains réalisés. « la plus grande escroquerie après celle de la création monétaire ex nihilo » nous dit le site de Ferrayé (22 à 30 milliards de dollars) :
    http://ferraye.blogspot.com/2010/02/nos-procedes-dextinction-et-blocage-en.html

    Et si on obligeait la banque Morgan à ressortir les brevets de Nikola TESLA !
    Nikola Tesla avait construit une voiture électrique sans batterie et ne marchant qu’à l’énergie libre, c’est-à-dire sans besoin de recharge.
    « Son apport essentiel est d’avoir essayé d’utiliser l’énergie libre de l’éther, qui serait extrêmement élevée. Il invente des générateurs, utilisant cette énergie, capables d’entraîner une automobile ou de provoquer des tremblements de terre et des tempêtes. Il invente les moyens de transmettre l’électricité sans fil et de la mettre à disposition de chacun, l’objectif étant de faire disparaître la pauvreté dans le monde.
    On comprend dès lors que la science officielle ait tourné l’oeuvre de TESLA en ridicule et que les monopoles de l’énergie aient acheté ses brevets pour les mettre au secret et en interdire l’utilisation.
    Quand son banquier, MORGAN, comprit qu’il travaillait à la production et au transport de l’énergie libre sans fil, il lui coupa tout crédit et le réduisit ainsi au silence. En 1920, TESLA est à genoux. Il ne put plus faire ensuite que des recherches limitées; brevets pour un avion en 1921, brevets pour le radar en 1935. Il réussit toutefois à réaliser et expérimenter une automobile à énergie libre en 1931. »
    (Science et foi n°47 1è tri. 1998)
    Voila des liens obtenus sur une recherche Tesla énergie libre. Ceci prouve que l’énergie du 3è millénaire sera prise gratuitement aux grands rouages de la terre.
    http://www.dailymotion.com/video/xducto_l-energie-libre-de-nikola-tesla_tech
    http://www.amessi.asso.fr/La-voiture-a-energie-libre-de-Nikola-Tesla?lang=fr#.UIv5KWd2_yA
    http://www.dailymotion.com/video/x68ize_l-energie-libre-2008-tesla-coil-ufo_news

    • « Et si on obligeait la banque Morgan à ressortir les brevets de Nikola TESLA ! »

      Pour rappel, le but du brevet est l’établissement d’un monopole d’exploitation contre la publication et l’enregistrement de l’invention afin que l’inventeur n’emporte pas une invention dans sa tombe.

      • Sans doute voulait-il dire que l’invention à fini dans un coffre sans brevet et sans réalisation. Car il est clair que certains brevets sur des technologies trop jeune peuvent être dangereuse, car l’industrialisation pourrait prendre plus de temps que la durée du brevet.

    • Qui est John Tesla ?
      Ah flûte, je me suis mélangé les pinceaux, …

  • Le strip est un plagiat de qualité médiocre. Exigez l’original:

  • En payant aux Etats tous les 5 ans des frais pour maintenir leurs brevets, les grosses corporations obtiennent en retour le droit d’attaquer les petites entreprises qui tentent quelque chose. C’est juste un système mafieux.

    Quand les gros se battent entre eux cela se termine par des échanges de piles de brevets, on ne regarde que le nombre

    Dans un job précédent j’ai cassé une centaine de « essential patents » utilisés en radiocommunications. Seuls 5% maxi résistent à une simple recherche d’antériorité sur le Web.

    Je rêve d’une situation où les internautes seraient invités, sur des sites collaboratifs, à donner des arguments permettant de casser les revendications de tous les brevets, rien qu’en utilisant l’histoire des techniques.

    • @breizh06 :
      Malgré mes propos et arguments, cela ne m’empêche nullement de vous donner raison pour les motifs que vous invoquez, et surtout d’approuver pleinement la proposition que vous avancez au sujet des sites collaboratifs.

      C’est exactement mon idée du libéralisme, une action qui par sa puissance et la logique de sa portée, fasse reculer les frontières de l’absurde.

      Encore et toujours, je regarde le monde en face, plus que quiconque je maudis les millions de règles qui nous étreignent mais, depuis la nuit des temps, les sociétés humaines se sont inscrites dans le même schéma, les plus forts bouffant les plus faibles.
      Le socialisme, cette idée délétère et nauséabonde a eu (et a toujours, hélas) prétention d’égaliser ces différences, nous sommes d’accord ça ne marche pas car c’est contre nature.

      Le libéralisme, par des propositions telles que les votres et bien d’autres encore, a d’avantage de chance de réformer cette société par trop castratrice.
      Le libéralisme se doit être un contre pouvoir permanent à toutes formes de gouvernance, c’est du moins mon idée, il nous appartient de limiter sans cesse l’action de l’état voire celle de groupes privés lorsque leurs actions portent atteinte à nos droits les plus élémentaires.

      Ne cherchons pas un Graal qui ressemble à s’y méprendre à une idée égalitaire de la société.

      Quant aux brevets, il me semble que Einstein lui même travaillait au « bureau fédéral de la propriété intellectuelle de Berne », en 1902, non ?

      • Ce n’est pas faux ce que dit @Breizh06 parfois un brevet n’a pas de valeur, Mais c’est comme un diplôme de plagiat, tant qu’il n’y a pas de règle indiquant les limites, tout est possible.

        Dans les brevets on a faire avec une vision purement légale qui remplace la vision technique. Donc tout n’est pas simplement logique.
        La phrase que j’aime le mieux c’est « l’homme de métier » c’est une définition de ce que devrait connaitre un expert, mais parfois on a des surprise. Pour ce qui est des taxes je ne vois pas ce que les USA sont pire, je pense que la korée et la chine sont largement plus pénibles et protectionnistes en terme de brevets.

        @patronus
        Le partage de la connaissance c’est un élément qui se développe avec internet, on trouve de plus en plus d’informations techniques. Et les brevet sont depuis longtemps en libre accès au tout public.

        Einstein, c’est drôle, il travaillait dans l’office des brevet en Suisse du temps ou ce pays avait un bureau pour traiter cela. Comme quoi parfois certains pays laissent tomber le coté administratif et l’on peut y déposer un peu tout et n’importe quoi, tout se règle uniquement tribunal.

        • @Lafayette
          c’est exactement ce que je dis, rien n’empêche à coté du système actuel, de développer une autre façon de diffuser ses techniques, sons savoir.

          Il est facile de comparer les époques et de dire que les brevets sont maintenant un non sens et un frein, en occultant le fait qu’il y a 20 ans naissaient les premiers PC quant au web c’est hier…
          Le changement de paradigme se fera avec des initiatives telles que celle suggérée par breizh06.

          L’action libérale a un champ immense devant elle, regardez les tondus, ce mouvement n’a pas été récupéré par un syndicat ! mais il porte bien en lui le souffle du libéralisme et se trouve soutenu par la communauté libérale.

          Nos voix sont concordantes, je dis simplement que vous ne me ferez pas combattre le minotaure, je préfère le laisser se perdre dans ses dédales législatifs et m’inventer mon nouveau paradigme
          .
          Petit à petit, une action après l’autre, de façon didactique, en incluant tout le monde, même avec les libéraux qui s’ignorent et qui mettent en œuvre des projets exemplaire de clarté et de simplicité.

          Je n’ai pas d’opposants, gauche, droite, extrême, si j’optais pour le combat, alors je ma proposition libérale ne serait qu’une alternance, une de plus.

  • Cet article passe sous silence la nature des brevets, que voici.

    Vous inventez quelque chose, peu importe quoi. Disons un schmilblick. Vous avez maintenant le choix entre

    1) exploiter directement votre schmilblick
    2) le breveter

    Pour le breveter vous devez en révéler le processus de fabrication, d’utilisation, de maintenance, bref, TOUT, de façon suffisamment détaillée pour qu’on puisse produire et exploiter des schmilblicks. Autrement dit, vous mettez votre invention dans le domaine public, en échange de quoi on vous accorde le monopole de son exploitation pour une durée de X années.

    Rien à voir avec les droits d’auteur, qui sont l’autre forme de propriété intellectuelle.

    Cet article omet de différencier les deux. Je devine pourquoi: « Aujourd’hui, l’administration américaine a l’opportunité de faire un choix audacieux qui stimulerait l’économie pour les générations à venir. En éliminant les monopoles intellectuels et en libéralisant les marchés, nous pouvons encourager plus d’innovation et une plus grande prospérité. »

    L’administration américaine d’aujourd’hui c’est l’administration Yankee Doodle Golliwog, also known as Obama, autrement dit, cryptococo. En éliminant les « monopoles intellectuels » on élimine la propriété privée intellectuelle, et on ne libéralise pas non plus les marchés, on les DÉTRUIT. Car qui va se casser le cul à produire quelque chose dont la jouissance lui sera aussitôt volée?

    • Vous semblez fâchés ou tout énervé. Si c’est un cauchemars, ne vous inquiétez pas l’Amérique ne va pas cracher dans les taxes qui ui tombent dans la poche sans que cela lui coûte un centime.

      Quand au droit d’auteur,c’est certain que cela rempli les tribunaux et ne rapporte pas grand chose à l’administration, donc peut être qu’il y a un désire de ce coté là de ne pas protéger les textes asiatiques sinon il faudrait engager des tas de personnels parlant le mandarin, le japonnais, le russe, le coréen,….

  • La propriété intellectuelle existe, elle à un nom : le secret.
    La

  • Alternative parfois au dépot inpi : le secret de fabrication
    le brevet comporte 3 parties principales ; description , revendication , dessins
    J’ai un dépot inpi pour lequel je paye les annuités
    @ lafayette oui  » un homme de l ‘art doit pouvoir fabriquer  » mais on « peut avoir des surprises  » eh oui ! donc voici 1 ex : l’objet en métal inventé sera efficace et inefficace avec le meme métal parce que les nuances les composant sont différentes ce que j »ai compris en les fabriquant et testant
    Pour la Suisse il me semble qu’ils ont une législation sur les brevets qui les avantagent.
    Les petits inventeurs ont TRES peu de chance de rentabiliser leur travail meme avec une invention cassure techniq et surtout en France.

    • oui mais si en italie vous n’exploitez pas le brevet vous pouvez en perdre la primauté, il y a plein de pays qui on fait des variantes pour stimuler l’innovation, mais au final cela n’a rien fait de mieux que de castrer la rentabilité. Le vrai problème est qu’une avancée technologique majeur à besoin de 10 ans pour s’industrialiser et 20 ans de protection. Les protections de 20 ans ne sont pas adaptés et profitent aux seconds couteaux.

      L’exemple que vous citez je ne le comprend pas exactement, mais c’est vrai que le but du jeu c’est de cacher la pièce maîtresse sans que cela ne se voit, ou parfois d’en mettre une essentielle mais qui ne sert à rien.

      Il y a une étude des genres d’apports que chaque brevet. Et on y voit que de manière simple, qu’il y a peu d’innovation en définitive, et tout est à la portée de l’homme de métier (en théorie).

      • par ex le laiton on peut varier le % en Cuivre et Zinc , ajouter d « autres métaux ou du silicium et il y a la cuisson , le refroidissement ….au final les propriétés sont fort différentes , avec les tubes achetés à une sté à Strasbourg qui st utilisés par des modélistes ferroviaires je n »aurai pas pu déposer inpi c »est une sté Suisse qui m »a fourni – gracieusement – des composants qui me l’a permis . Le brevet dit de référence de mon « machin  » un Suisse encore, date de 1949 plus de 50ans !

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