Rendre leurs droits de propriété sur les ressources aux populations rurales

Permettre aux populations locales de posséder les ressources naturelles et d’en gérer l’exploitation, voilà la clé pour libérer la croissance économique en Afrique.

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Rendre leurs droits de propriété sur les ressources aux populations rurales

Publié le 26 août 2013
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Permettre aux populations locales de posséder les ressources naturelles et d’en gérer l’exploitation, voilà la clé pour libérer la croissance économique en Afrique.

Par Dr Antipas T. S. Massawe, Ingénieur des Mines, Dar es Salaam.
Un article de Libre Afrique.

La libération des pays africains du joug du colonialisme n’a pas aidé les populations rurales du continent à sortir de la pauvreté. C’est parce que les États centraux actuels dans la plupart des pays se sont en fait rendus eux-mêmes propriétaires des ressources naturelles, comme par exemple les ressources minérales, et ne consultent jamais les communautés habitant sur les zones où ces ressources existent. Les dirigeants permettent à des investisseurs étrangers d’exploiter ces ressources naturelles à des prix dérisoires qui ne changent pas le sort de l’État ni des communautés affectées.

Les gouvernements africains ne construisent pas des capacités au niveau local, pourtant pertinentes pour mener à bien la prospection et l’exploitation, et ce, afin de stimuler l’autonomie et s’abstenir de cette dépendance chronique à l’aide étrangère. Permettre aux populations locales de posséder les ressources naturelles et d’en gérer l’exploitation, comme celle d’autres potentiels économiques, au sein de leur habitat naturel, voilà la clé pour libérer la croissance économique. La dépendance à l’aide étrangère comme principale source de recettes pour les États des pays africains est contre-productive et insoutenable.

Comme la majorité des populations dans les pays africains sont les communautés rurales les plus pauvres, les mesures visant à surmonter les niveaux extrêmes de pauvreté sur le continent devraient se concentrer sur ces communautés. Ces dernières « possèdent » la majorité des terres rurales qui sont aussi dotées en ressources naturelles comme entre autres, les ressources minérales, les terres arables et la faune sauvage.

Afin de s’assurer que l’exploitation des ressources naturelles dans les zones rurales contribue à une croissance économique optimale et durable, ainsi qu’à la réduction de la pauvreté dans les pays africains, les politiques publiques devraient se concentrer sur le fait de s’assurer que les pays africains récupèrent la majorité de la richesse produite et que la plus grande partie soit investie en capital de départ pour stimuler la croissance économique et permettre de réduire la pauvreté dans les zones rurales.

Les États centraux devraient octroyer aux collectivités rurales (par le biais de leurs gouvernements locaux ou d’autres autorités) leurs droits de développement et / ou d’exploitation des ressources naturelles au sein de leurs terres rurales. Ils doivent aussi leur permettre de négocier librement l’obtention d’une part méritée du profit, conformément à la valeur de marché du type de ressource naturelle en question et des quantités produites. Les États bénéficieraient alors de taxes générés par les communautés rurales et les investisseurs étrangers impliqués dans le développement et l’exploitation des ressources naturelles des terres rurales.

Les communautés rurales ne doivent pas dépendre de l’aide et de l’attention des sociétés étrangères qui exploitent les ressources naturelles sur les terres des premières. L’exploitation étrangère continue des ressources minérales en contrepartie de taxes ridicules et de dons aux communautés rurales touchées doit cesser.


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  • Les ressources naturelles n’existe pas. Seul existe la capacité des être humain à transformer un produit A en produit B utile pour l’humanité ou une partie de celle ci. Le pétrole est enfoui sous nos pied depuis des millions d’années et c’est seulement depuis 150 ans que certaines société sont à même de l’exploiter et ce uniquement grâce à la maîtrise technologique. Celui qui habite au dessus d’un champ pétrolifère ne possède pas le pétrole de ce champs car il est incapable d’aller le chercher. La propriétés d’un bien d’origine naturel ne peut aller que vers celui qui à les moyens techniques et financiers d’une exploitation rentable (il faut non seulement qu’il parvienne à l’exploiter mais également que le coût d’exploitation soit accepter par les clients potentiels).
    A moins que le ou les propriétaire du terrain en question participe activement à l’exploitation (aménagement, investissement) ils ne peuvent prétendre récolter de celle ci qu’une très faible part. Il est normal que celui qui réalise les investissement et dispose de la maîtrise technique s’adjuge l’essentiel des profits.

    • Tout à fait d’accord. Deux choses à noter. 1/ Le propriétaire privé d’un terrain étant le légitime propriétaire du sous-sol, le fait qu’il mette son terrain et la ressource qu’il contient à disposition d’un producteur est un capital comme un autre qui appelle rémunération, comme n’importe quel investissement. 2/ Un terrain, encore moins le sous-sol correspondant, n’appartiennent jamais légitimement à un Etat. Si un Etat se déclare légalement propriétaire d’un terrain, c’est qu’il y a eu spoliation préalable. Par exemple, nul besoin d’expropriation pour construire une nouvelle ligne TGV quand il suffirait de rémunérer le capital mis à disposition de l’exploitant privé de l’autoroute par les propriétaires individuels, capital formé par les terrains utilisés. L’expropriation, c’est l’abus de la puissance publique qui refuse de rémunérer le capital mis à disposition, en réalité spolié.

      • « de l’autoroute » : lire « de la ligne », mais c’est valable pour tout nouvel aménagement.

      • décider d’affecter un terrain à un usage précis c’est déjà une expropriation. Et pour construire une ligne, l’état serait bien content de pouvoir procéder comme vous suggérez, c’est malheureusement pour lui (et heureusement pour nous) l’obligation de devoir verser une « juste et préalable indemnité » qui conduit à la procédure d’expropriation ; sinon, il se contenterait bien d’une simple servitude d’utilité publique pour obliger le propriétaire à supporter la ligne !

        • Je ne partage pas votre explication qui me semble très optimiste. Je crois me souvenir (j’admets que c’est un vieux souvenir, hors de ma spécialité qui plus est ;)) qu’une servitude « ne peut ni nuire ni profiter à une personne ». Or, je défends ici qu’une « servitude d’utilité publique » doit bel et bien profiter au propriétaire légitime du terrain.

          Ce n’est pas un hasard si les thuriféraires de l’Etat ont préféré l’option de la spoliation brutale et définitive des propriétaires car ainsi, ils n’auront pas à rémunérer à vie les apporteurs de capitaux (terrains), encore moins leurs héritiers, ni à subir leurs injonctions en matière de gestion du bien en question dès lors qu’ils en seront devenus les propriétaires. Ce n’est pas un hasard non plus si on parle d’indemnité en matière d’expropriation et non de prix de vente.

          Serait-il « heureux pour nous » de subir une expropriation d’utilité publique ? Mais alors, la solution est limpide ! Que l’Etat laisse le choix à chacun de céder définitivement sa propriété ou de devenir propriétaire du nouvel aménagement. Je rappelle qu’en cas d’expropriation d’utilité publique, le juge des expropriations a l’obligation légale de déterminer le prix le plus favorable pour les finances publiques, autrement dit le prix le plus défavorable pour le propriétaire. A cette fin, l’usage abusif du concept d’utilité publique permet au juge de fixer une indemnisation inférieure à la valeur marchande du bien spolié sans que cela ne soit considéré comme une « rupture d’équilibre » entre l’expropriant et l’individu. C’est ti pas merveilleux, ça ? Heureusement pour nous, vraiment ? Un doute m’habite…

          Dans l’affaire de l’aéroport de Notre-Dame-des-Landes, si les propriétaires des terrains étaient devenus les propriétaires de l’aéroport, des hangars, des parkings, des hôtels et des boutiques sises à proximité, touchant leur part légitime des taxes aéroportuaires et autres revenus afférents, sans doute que leur position relative à ce projet aurait été singulièrement différente. Mais voilà, la caste étatique gloutonne veut contrôler les revenus à son profit exclusif et l’idée que des faquins du bas peuple puissent s’enrichir lui est proprement insupportable.

          Ne cherchez pas plus loin : quand l’Etat tranche en faveur d’une option légale ou d’une autre, surtout si c’est un Etat obèse socialiste, c’est nécessairement au détriment des individus.

      • allez expliquer vos grandes et belles théories au parti communiste chinois, il vont vous rire au nez !

        • Et alors ? Ca ne les empêchera pas de se planter quand ils seront arrivés au bout de leur crime, comme n’importe quel régime socialiste.

    • Ça se plaide. L’état tient d’ailleurs un raisonnement du même genre : puisque la plupart des gens ne peuvent pas l’exploiter, pour pas faire de jaloux j’ai décidé que c’était moi le propriétaire du sous-sol. Na.
      D’ailleurs on pourrait l’étendre à bien des choses, pas seulement le sous-sol.
      La propriété d’une voiture ne peut aller qu’à quelqu’un qui a le permis. Seul un maçon-couvreur peut être propriétaire d’une maison (mais sans électricité ni tuyau, à moins qu’il soit aussi électricien-plombier). Et bien sûr seul un medecin peut être propriétaire de son corps.
      Tout cela démontre à l’envi que nous tenons la justification parfaite
      Oh. Wait.
      (fin du sarcasme)

      • Vous êtes vraiment étrange sur contrepoint. Presque aussi bisounours que des socialistes…
        Êtes vous suffisamment naïf pour croire que les ressources sont laissées à la disposition des gens du commun ?

        Je ne comprend pas non plus votre détestation de l’état et votre amour pour d’autres types d’organisations hiérarchisées (ce qui revient au même)…

        Soit vos deux hypothèses :
        1 : la ressource appartient aux habitants locaux, même s’ils ne peuvent l’exploiter.
        Si la ressource est importante, je parie tout ce que vous voulez qu’ils se feront massacrer ou/et asservir. C’est comme ça depuis toujours. Et si les habitants protestent, qu’ils s’attendent à une réaction violente (exemple : schell, ses mercenaires et ses exactions dans le delta du Niger)(autre exemple : l’or des gaulois et César… l’or était aux gaulois, non ? ça n’a empêché César d’en massacrer 20% pour le leur prendre).
        Pour notre dame des landes : vous voyez vraiment nos socialos, nos uber boites de BTP, loueurs de parking, etc… partager la manne de pognon et de pots de vin avec les gueux ?

        2 : la ressource appartiennent à ceux qui peuvent la mettre en valeur. Bravo, vous avez ressorti l’argument de tous les colonisateurs, conquérants (avé César !), pillards, maraudeurs, banquiers dominateurs, voleurs et autres chefs de guerre. Et de nos socialistes… (mise en valeur de Notre dame des landes, par éviction des habitants).
        Mettre la ressource en valeur signifie forcement latter/soumettre/déposséder les habitants locaux.

        Moralité de l’histoire :
        Une ressource, quelle qu’elle soit (terre, minerai, bois, etc… ), n’appartient vraiment qu’à ceux qui peuvent s’en emparer et la conserver.
        Historiquement, les habitants locaux qui conservent la propriété de leurs ressources vivent souvent sur des terres ingrates, dont personne n’éprouve d’intérêt à s’en emparer… jusqu’au jour où il y en a un…

        Là dessus, une entreprise privée n’est pas différente d’un état. D’ailleurs, en Afrique, vu que les deux types d’organisations ont une force armée (soldats, mercenaires…), et qu’il y a des compromissions dans tous les sens, il devient difficile de dire où finit l’état et ou commence l’entreprise.

        Le droit ? une fumisterie, car il dépend de celui qui l’écrit.

        • commentaire un brin cynique mais pas faux.
          Ce qui fait la valeur du droit, c’est qu’il ne dépend pas de celui qui en est le SUJET. Bien sûr qu’il dépend de qui l’écrit, mais pour l’essentiel il survit très longtemps à son écrivain.
          le droit (quand il est bien fait) produit des relations qui font qu’on a plus à perdre à le violer qu’à le respecter. Une compagnie minière a certainement intérêt à manipuler le droit à son profit, mais elle certainement plus à perdre à la disparition du droit de propriété (par exemple) qu’à le respecter tel qu’il est même si ça ne l’avantage pas autant qu’elle peut le souhaiter.

        • « Bravo, vous avez ressorti l’argument de tous les colonisateurs, conquérants (avé César !), pillards, maraudeurs, banquiers dominateurs, voleurs et autres chefs de guerre. Et de nos socialistes… » M’enfin, comprenez-vous le sens de ce que vous écrivez ? Les individus de votre liste ne mettent rien en valeur. Ils pillent ! Et évitez de placer les banquiers dans l’affaire : ça fait bouc émissaire de pacotille et ça ne fait pas sérieux !

          « Une ressource n’appartient vraiment qu’à ceux qui peuvent s’en emparer et la conserver. » Voilà, vous décrivez l’antiquité économique où l’humanité stagne indéfiniment dans la pauvreté de la loi du plus fort, y compris les pillards. Il faudrait songer à dépasser le stade primitif et faire un bond cognitif vers l’état de droit, pour comprendre que les ressources appartiennent à ceux qui les créent. Eh oui, une ressource n’existe pas en soi, elle se crée, comme indiqué dans un précédent message. Il faut d’abord bosser dur pour qu’un bête caillou ou un liquide visqueux inutile enfouis dans le sol ne deviennent de l’or ou du pétrole. Il faut ensuite qu’un quidam accepte de lui reconnaître une utilité puis de la valeur et dispose à son tour de quelque chose à échanger, fruit de son propre travail. Bref, une ressource ne le devient réellement qu’à travers l’échange volontaire.

        • « Je ne comprend pas non plus votre détestation de l’état et votre amour pour d’autres types d’organisations hiérarchisées (ce qui revient au même)… » Encore un mur percuté à vitesse maximale ! Vous participez au concours du lapin-crétin de l’année ? Critiquer radicalement l’Etat obèse collectiviste (socialiste) est le contraire de détester l’Etat, le vrai, le seul, l’Etat minimal régalien. Alors, oui, il y aura toujours des organisations sociales qui proposeront une forme de hiérarchie ou une autre. Est-ce inaccessible à votre entendement qu’on puisse les choisir volontairement, contractuellement, autrement dit qu’elles soient en concurrence ?

          • @Cavaignac
            Quelques réponses :
            1 : le choix du maitre : en général, les gens ne choisissent pas leurs maitres (ils peuvent au mieux choisir un panel de candidats), autrement qu’avec leurs pieds… et encore, s’ils peuvent s’exiler !

            2 : la propriété des ressources. Une ressource nécessite certes du travail pour être mise en valeur.
            La question de qui en récolte le gros des bénéfices est tout autre… ce n’est pas forcement le producteur.

            3 : le droit. Le droit est écrit par des gens. Forcement, plus la société grandit en taille et complexité, plus le droit devient complexe et nécessite des élites très instruites pour être codifié et modifié en fonction des évolutions technologiques et sociales.
            Le droit est un outil de domination (comme la religion), et permet de régir la vie de la société : il n’est pas étonnant qu’il soit tentant pour certains de le modifier à leur profit, et donc de tenir les positions qui le permettent.
            Dans nos sociétés occidentales, où les gens communiquent, ont certains pouvoirs électoraux, un certain confort de vie, et n’aiment guère la violence, on fait en finesse. Dans pas mal de pays africains, on prend moins de gants, surtout envers des ethnies dominées ou dès qu’il y a des gros sous en jeu.
            – en France, des gens s’opposent, parfois avec violence, à l’exploitation des gaz de schiste/nucléaire/etc… : ça se règle au tribunal.
            – Au Niger, des gens s’opposent, parfois avec violence, à l’exploitation du pétrole. ça se règle aux tribunaux ou par des exactions… et en conformité avec le droit local le plus souvent, qui ne fait pas dans la dentelle avec les « rebelles » et les « saboteurs ».
            .
            4 : L’état est une structure hiérarchique, comme une entreprise, un culte, une mafia, etc… On a déjà vu des organisations privées devenir plus puissantes que des états. Ces organisations peuvent également être contrôlées par les mêmes personnes (combien d’énarques qui font les allers retours cac40/administration ?)

          • Bravo, vous avez parfaitement décrit un régime collectiviste, socialiste, avec quelques nuances dans la violence. Sortez donc de cette logique du passé pour faire l’effort de comprendre les possibilités offertes par les propositions libérales au lieu de leur opposer un cynisme inutile et vain. Les régimes socialistes ne sont pas inéluctables : au contraire, c’est leur échec qui l’est.

  • cavaignac

    l’auteur nous parle de choses trés terre à terre: quels moyen pour sortir des millions de gens de la pauvreté en afrique, et vous, vous partez dans un delire phylosophique …
    comme aurait pu dire bonaparte, l’economie, et surtout la politique, sont des sciences toutes d’exécution !
    les africains, qu’ils soient libèraux, annimistes, caodaistes, polpotistes, obamistes, grand sachemistes, peuvent bien disserter pendant des années sur qui doit possèder le sol ou ce qu’il y a dessous, cela ne va pas remplir leurs assiètes et en fin de compte, il faudra bien que quelqu’un décide ce que l’on fait. si ce n’est pas l’etat, alors ce sera une mafia, une religion ou une secte ce qui revient au mème, un nabab, une ethnie, un colonel Kurtz … le pauvre pékin isolé pourra toujours se defendre derrière un livre de frédéric Bastia, je ne donne pas cher de sa peau !!!

    • « cela ne va pas remplir leurs assiètes » : c’est justement la liberté et la responsabilité allant avec qui vont remplir les assiettes.

      « il faudra bien que quelqu’un décide ce que l’on fait »: non ! Contrairement aux idéologies, la liberté n’a pas besoin d’un guide suprême. A chacun de faire l’effort, notamment de cesser les comportements criminels consistant à voler autrui par la violence directe ou en abusant de la force publique.

      Il est profondément erroné de mettre sur un même plan une organisation sociale spontanée fondée sur la liberté à n’importe quel autre mode d’organisation artificiellement construit. Le libéralisme n’est pas un modèle idéologique qu’on pourrait plaquer de force sur une société. Le libéralisme, c’est l’absence de modèle imposé, l’absence d’idéologie fantasmée. Contrairement aux visions des idéologies, nul ne peut anticiper comment évoluera l’organisation de la société libérale. Et pour tout dire, on s’en fiche pas mal.

    • Quant à ça : « l’auteur nous parle de choses trés terre à terre, vous partez dans un delire phylosophique … » Mes précédents posts n’étaient pas un commentaire du texte mais une réponse aux mensonges véhiculés dans quelques messages. Faudrait suivre…

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