Big is beautiful

Des mauvaises idées ne deviennent pas bonnes parce qu’elles sont appliquées à une région plus large

Des mauvaises idées ne deviennent pas bonnes parce qu’elles sont appliquées à une région plus large, n’en déplaise aux tenants d’une Europe toujours plus puissante.

Par Florent Belon

La quête du seuil critique

Voilà un grand travers de notre temps.
Par je ne sais quel miracle, les méthodes ayant mené à un constant échec  deviendraient efficaces à l’échelle supérieure. Comme si un « seuil » permettait de transformer l’erreur fondamentale en vérité. Comme si une recette de cuisine infâme devenait délicate et parfumée du seul fait que l’on ne la prépare plus dans un bol mais dans un grand chaudron …
Il s’agit ainsi de l’exact contre-pied du principe fondamental de subsidiarité qui consiste à réaliser à l’échelle inférieure ce qui peut l’être

Il s’agit là d’une vision mécanique, constructiviste de la réalité, poussée à l’extrême dans la défunte URSS.  Une société humaine est organique, que son fonctionnement repose sur l’individu, l’action humaine ou praxéologie.
Les adeptes du gros sont attirés par la puissance. Ils n’ont cure de l’innovation, du progrès, de l’efficience, du bien-être.

L’Europe, l’Europe, l’Europe

L’Etat providence national est à bout de souffle et ne cause que désolation ? Il  suffirait d’appliquer les bonnes vieilles règles dirigistes à l’Europe qui constituerait alors une masse critique permettant de peser face aux USA, à la Chine, à l’Inde et aux marchés financiers.
La politique agricole commune, l’euro en sont les flamboyantes illustrations concrètes. L’harmonisation sociale et fiscale désirée par tous les socialisants en est une autre.

Nos industries chancellent faute de compétitivité ? Créons des « champions » nationaux, c’est-à-dire un amas de société en mauvaises formes, qui, au lieu de se concentrer sur l’évolution de leur modèle économique ou l’innovation, vont devoir gérer les problèmes politiques issus du rapprochement imposé et perdre en souplesse, réactivité et initiative.

Certains osent même en appeler  à une gouvernance mondiale…

L’intercommunalité

A une moindre échelle, mais avec un nombre de sujets d’étude qui permet d’écarter la généralisation d’un cas et d’établir une analyse statistique, la France a développé l’ « intercommunalité ». Ceci devait permettre de réaliser à une plus grande échelle des projets qui semblaient ne pas pouvoir être menés efficacement à l’échelle communale. La voie de la libre association de communes afin de réaliser un projet défini ne satisfaisait pas les ingénieurs en collectivités et aménagement du territoire.

Avec une dizaine d’années de recul, le résultat est sans appel.

Ce qu’elles faisaient mal seules, les collectivités locales se sont mis à les faire mal à plusieurs et à une échelle industrielle.

Telles des cellules cancéreuses, les communes ne savent que grossir, elles n’ont donc pas su maîtriser leurs dépenses et effectifs. Le transfert de compétence à l’échelon supérieur ne s’est pas accompagné par une diminution des moyens humains et financiers de la commune. Ainsi , à l’échelle communale, on fait moins pour plus cher.

Ensuite, les enjeux de pouvoirs et le clientélisme ont amené les communautés de communes et d’agglomération à multiplier les « dépenses somptuaires investissements communautaires de proximité » (ECP). Nous avions connu la déferlante irraisonnée des salles polyvalentes, piscines, stades et autres constructions onéreuses tant à l’achat que par leurs coûts d’entretien lors de la première vague de décentralisation des années 80. Les années 2000 ont connu une nouvelle déferlante avec des équipements sportifs exotiques (golfs, dojos …) ou pseudo-culturels. Tout cela a été permis par des ressources fiscales nouvelles (hausse de la TIPP, taxe supplémentaire d’intercommunalité sur la taxe foncière, transferts de ressources nationales …) et par de nouveaux bilans financiers vierges qui ont été gonflés de dettes, parfois toxiques, en à peine 10 ans.

Suppression du département, création de métropoles

Désormais, une grande réforme courageuse est annoncée : la suppression du département.

Mais de quoi s’agit-il ?

S’agit-il d’incorporer toute la substance socialisante des départements dans le dirigisme économiques des conseils régionaux, ceux qui se voient en länder allemands ?

Ces derniers méritent autant cette comparaison que Matamore celle avec Don Juan. Imaginez un instant la région Poitou-Charentes, dirigée par Ségolène Royal. Imaginez maintenant le Bade-Wurtemberg … No comment

S’agit-il de supprimer des structures et les moyens qui les accompagnent afin d’établir une véritable synergie pour faire moins et mieux avec beaucoup  moins, et non plus avec toujours plus de moyens improductifs, d’impôts et de dettes ?

Autre idée fumeuse, celle de la création de métropole régionale pouvant aini devenir des interlocuteurs à l’échelle européenne.

Si tout cela consiste, comme je le crains, à donner naissance à une monstruosité publique supplémentaire, un Frankenstein institutionnel, autant continuer à faire mal à une moindre échelle. Ceci permet éventuellement  d’augmenter les chances qu’une collectivité, si petite soit-elle, soit bien gérée. Si une concurrence (non présente dans notre système en raison de l’absence significative de lien entre la fiscalité locale supportée par l’électeur et le budget de sa collectivité) existait cette bonne gestion s’imposerait aux collectivités voisines et ferait tâche d’huile.

Pas d’échelle définie mais des principes

En matière d’échelle de gestion les principes suivants peuvent être retenus :
1) Lorsque le pouvoir de décision est entre de trop nombreuses mains, la réactivité est réduite et la responsabilité s’évapore.
2) Lorsque les destinées de tous sont remises dans seulement quelques mains, les rancœurs se développent.
3) Lorsque trop peu d’acteurs sont présents, l’émulation et la sanction de la concurrence disparaît.
4) L’entité doit avoir un sens humain, notamment en termes historiques ou culturels.

Ainsi, la bonne échelle est celle permettant la réactivité, la légitimité démocratique, la mise en concurrence des collectivités et surtout la désignation claire de la responsabilité des dirigeants.

United Kingdom is beautiful

David Cameron, de par son projet de « Big society », où les services assurés par l’Etat ont vocation à être assurés dès que possible par des associations locales privées et libres,  et son refus du centralisme démocratique bruxellois montre un positionnement courageux qui a, je l’espère, toutes les chances de réussir.