Droits de propriété légitimes : pourquoi il faut les respecter

Le respect des droits de propriété légitimes devrait être considéré par tous les individus du monde comme une exigence fondamentale.
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Droits de propriété légitimes : pourquoi il faut les respecter

Publié le 8 décembre 2020
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Par Pascal Salin.

On critique souvent les libéraux – et en particulier les économistes libéraux – sous prétexte qu’ils sont matérialistes car ils s’intéressent aux biens matériels, donc aux droits de propriété et peut-être en particulier au capital (et donc au capitalisme…). Mais c’est très à tort que l’on fait ce type de critique.

Ainsi l’économiste Julian Simon a expliqué dans son livre, L’homme, notre dernière chance, que les ressources naturelles n’existent pas ; ce qui compte c’est que des individus soient capables d’imaginer des utilisations des ressources physiques pour satisfaire des besoins humains.

L’activité humaine – et ce qu’on peut appeler une activité productive – est nécessairement une activité intellectuelle, mais celle-ci peut évidemment utiliser des biens matériels, ou des activités corporelles.

L’être humain est un être rationnel, c’est-à-dire qu’il est doté d’une raison et la pensée précède l’action. Comme je l’ai écrit dans mon livre, Libéralisme1 :

Les vraies richesses ne sont pas matérielles et physiques, elles sont subjectives et les objets matériels ne sont qu’un support éventuel de l’activité intellectuelle et de l’action humaine.

De ce point de vue il est d’ailleurs intéressant de constater qu’historiquement il a été décidé spontanément qu’un terrain appartenait légitimement à son premier occupant, c’est-à-dire à celui qui a inventé une utilisation de ce terrain. Bien entendu ce droit de propriété reste légitime s’il est librement transmis par son propriétaire à une autre personne, du fait d’un don ou d’un échange. Et il convient d’ajouter qu’un terrain n’appartient pas par nature à une quelconque collectivité. Avant d’être approprié légitimement, il n’appartenait à personne et non pas à une collectivité.

Bien entendu, la légitimité des droits de propriété ne concerne pas seulement les terrains, mais tous les biens et services. Ils résultent tous d’un processus de création initial par les êtres humains et ils peuvent tous être éventuellement transférés par un processus de don ou d’échange.

On peut prendre l’exemple spécifique de quelqu’un qui hérite d’une entreprise et en devient le propriétaire légitime. Or on a tendance à considérer une entreprise comme un ensemble de biens matériels, mais ce qui compte en réalité pour elle comme pour tout bien, c’est l’action humaine.

L’héritier de l’entreprise prend des décisions la concernant et il peut lui faire perdre de la valeur, ou au contraire en accroître la valeur. Si la valeur de l’entreprise a augmenté l’héritier en est légitimement propriétaire en tant que créateur de valeur. Le droit de propriété légitime de cette entreprise résulte de l’activité initiale de création de l’entreprise et des actes de création ultérieurs.

Par ailleurs, un propriétaire est responsable, en ce sens qu’il est titulaire des conséquences de ses décisions, c’est-à-dire qu’il subit les pertes éventuelles et obtient les gains éventuels provenant de ses décisions. En tant que propriétaire il est précisément incité à créer de la valeur.

Le caractère légitime d’un droit de propriété provient donc d’un processus de création humain et quand on parle d’un droit de propriété, ce qui est important doit consister à indiquer si ce droit de propriété est légitime.

En effet il existe d’autres droits de propriété que les droits légitimes : ainsi un voleur s’attribue un droit de propriété, mais celui-ci n’est évidemment pas légitime. Et l’on doit admettre qu’il en est de même pour les biens censés appartenir à l’État ou à une collectivité publique : les droits de propriété ont été obtenus par l’usage de la contrainte – par exemple la contrainte fiscale – et non par un processus de création.

Il faut respecter les droits de propriété légitimes pour des raisons de principe. En effet il est incontestable d’un point de vue éthique qu’il convient de respecter les individus, donc leurs activités physiques et intellectuelles (à condition qu’elles soient respectueuses des droits de propriété légitimes des autres personnes). Mais on ne serait pas respectueux de ces activités si l’on ne reconnaissait pas les droits de propriété légitimes qui en résultent.

On devrait considérer comme suffisante cette justification de principe du respect des droits de propriété légitimes. Mais on peut aussi ajouter une justification utilitariste. En effet, dans une société où l’on respecte les droits de propriété légitimes les individus sont incités à développer leurs activités productives car ils savent qu’ils en sont responsables et qu’ils en seront donc les bénéficiaires éventuels.

La création de ressources utiles aux êtres humains en est donc stimulée et tout le monde en profite puisque cela favorise les échanges – qui augmentent la satisfaction subjective de tous les échangistes – et la complémentarité entre certains biens (par exemple l’augmentation de la productivité de certains individus grâce à l’accumulation de capital effectuée par autrui).

De ce point de vue il n’est pas étonnant que les sociétés libres – c’est-à-dire celles qui respectent les droits de propriété légitimes – soient les sociétés où le développement est le plus important. À tous points de vue il serait extrêmement souhaitable que le respect des droits de propriété légitimes soit considéré par tous les individus du monde comme une exigence fondamentale.

Un article publié initialement en juin 2020.

  1. Libéralisme, éditions Odile Jacob, 2000. Ce livre insiste sur la relation qui existe entre liberté, propriété et responsabilité.
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  • Jerémy Lapurée
    20 juin 2020 at 7 h 07 min

    Bien vu. Mais. Question. Pourquoi une collectivité ne pourrait-elle pas être propriétaire ?

    • Une collectivité n’est jamais que la somme des apports de ses individualités. Au commencement, les individus sont légitimes propriétaires. Tant que l’adhésion reste volontaire, typiquement contractuelle, la collectivité n’est qu’une conséquence de la propriété privée. Si l’adhésion est contrainte (le vol, l’impôt), la collectivité devient une aggression contre le droit de propriété, donc une aggression contre l’homme.

      Quant à la collectivité publique (l’Etat), ses défauts l’emportent largement sur ses avantages puisqu’elle ne peut agir autrement que par la contrainte (monopole). C’est pourquoi il convient d’en limiter la portée autant que possible, dans le champ d’action où il n’existe pas d’autre choix possible, à savoir le domaine régalien.

      Au delà du domaine régalien, « la propriété publique sert à procéder à une appropriation privative des biens de la collectivité au bénéfice des hommes publics, qu’ils soient hauts fonctionnaires, politiques, managers ou apparatchiks syndicaux. » L’Etat obèse socialiste est une mafia qui a réussi, jusqu’à ce qu’il s’effondre sous le poids de ses contradictions insurmontables (dette, chômage, pauvreté).

      • Jamais compris la propriété du sol autrement que de façon pragmatique en l’articulant autour de la notion de son appartenance à une collectivité..

        le problème est LA collectivité…il y en a plusieurs et la notion de propriété ne tient qu’au sein d’une collectivité ..

        l’homme est selon moi propriétaire de lui même…le temps humain étant d’ailleurs une des ressources limitées…

        • le « vrai » progrès qui est humaniste et libéral, , ça a été la reconnaissance collective de propriété de chacun par lui même ….. la propriété des fruits de son travail en découle..la propriété du sole est par contre juste pragmatique et je dirais presque évidemment « discutable »..

          • La légitime propriété du sol est évidemment la conséquence du travail nécessaire pour le valoriser. C’est ce principe qui a guidé le législateur aux USA lorsqu’il a fallu attribuer les terres aux nouveaux arrivants.

            A partir de là, la norme étant la propriété privée, la propriété collective des sols doit être l’exception (les routes, les rivières, les parcs publics…), uniquement lorsque le marché ne permet plus de résoudre pacifiquement les conflits. La règle est simple : le marché libre le plus possible, l’Etat régalien le moins possible.

            La pleine propriété du sol est légitime en ce sens qu’elle conditionne toutes les autres formes de propriété et sa suppression conduirait à la fin de la propriété privée, et finalement à la généralisation de l’esclavage. Les projets de certains politiques de démembrer autoritairement la propriété des sols sont scandaleux car ils mènent à la négation des droits naturels. Ils doivent être fermement combattus.

    • Elle peut l’être, comme, par exemple, un immeuble à appartements, où les copropriétaires sont soumis à un règlement spécifique et où les éléments en copropriété doivent être gérés « de manière démocratique dans l’intérêt commun » – c’est là qu’apparaissent les divergences et les conflits

  • Quel fatras de tous les lieux communs d’un libertarien pur jus sur le sujet du droit de propriété.

    Inutile de détailler ; il faudrait y consacrer un article de plusieurs pages.

    Disons simplement que Mr Salin n’a rien retenu des travaux de Ostrom
    et des critiques adressées à Hardin (celui-ci a d’ailleurs reconnu leur bien-fondé).

    • @Ded-Quel dommage que vous ne nous ayez pas donné quelques pistes de vos connaissances des travaux de la « théorie des communs » par Mme Elinor Ostrom ainsi que des critiques adressées à Garett Hardin sur sa « Tragédie des communs » en relief au propos de Pascal Salin!
      J’aurais plaisir à vous lire

    • Nous avons la chance d’avoir les livres du Professeur Salin dans notre médiathèque.
      Mais ils ne sont jamais mis au rayon « économie », ils sont cachés à la cave comme certains livre de propagande des années 30.
      Le rayon « économie » est rempli de livre sur le fonctionnement de l’administration, et les procédures détaillées à suivre contre toutes les formes de harcèlement.
      CPEF

  • Le droit de propriété peut être symbolisé par le fil barbelé à l’opposé il y a le droit de non propriété, la liberté. A chacun sa vie mais on n’a pas fini d’en parler, ces droits semblent se transformer en devoir, certains exigent d’être propriétaires et imposent aux autres de ne rien posséder.

  • Je pense avoir bien compris les raisons éthiques du texte sur le revenu universel (droits sur autrui, désincitation aux efforts productifs), ainsi que celui-ci (respect des activités physiques, intellectuelles, et des choix d’utilisation de la propriété).

    J’attends donc le prochain texte sur l’abolition de l’héritage.

    • Qu’est ce que vous ne comprenez pas dans « ce droit de propriété reste légitime s’il est librement transmis » ?Quand à l’abolition de l’héritage, ce vieux fantasme de l’envieux commun, vous auriez été mieux inspiré de vous en prendre à la réserve héréditaire et à la taxation de l’héritage, qui est un vol institutionnalisé .

      • J’ai du zapper votre commentaire, malgré son intérêt …

        Vous avez raison sur la réserve héréditaire, et sur la taxation le bon sujet serait de déterminer si elle est pire que les autres taxations.
        Votre critique de la taxation de l’héritage s’applique à toutes les formes de spoliation, de la même manière que les arguments du sujet précédent sur le RU s’appliquaient à toutes les formes d’assistance, ce qui rend ces arguments hors-sujet.
        Et surtout ce n’est pas très malin d’aller justement prendre cet exemple de l’héritage dans un texte sur l’éthique de la propriété.
        Décidément, entre ceux qui fusillent leurs principes éthiques à force de maladresse, ceux qui suscitent rapidement l’ennui avec des tableaux de chiffres, ceux qui sont totalement hors-sol jusqu’à devenir incompréhensibles, et ceux qui méprisent les incertitudes des autres, les libéraux ont vraiment de gros problèmes de communication.
        C’est peut-être là qu’il faut rechercher le si grand échec de ces théories dans l’opinion, malgré leur si grand succès succès dans le réel.

    • On se demande au nom de quoi, par quelle étrange et malsaine tournure d’esprit, il faudrait abolir l’héritage.

      S’il ne fallait retenir qu’une raison éthique à son propos, c’est que ça ne vous regarde pas, ni de près ni de loin. Mêlez-vous de vos affaires et cesser de lorgner dans l’assiette du voisin. Reprochez éventuellement à vos propres ascendants la faiblesse de votre héritage, mais ne jalousez pas ceux qui s’inscrivent positivement à la suite de leurs ancêtres, conformément à leur nature humaine bien comprise, révélant le degré élevé de civilisation qu’ils entendent perpétuer et se font un devoir d’embellir.

      Parmi d’autres sujets, cette affaire d’héritage participe de la lutte entre la civilisation et la barbarie.

      • L’invective n’est pas utile ici même pour couvrir une faiblesse de l’argumentation, en effet je n’ai rien à reprocher à qui que ce soit, je me fous des attributions des autres, et d’ailleurs je me considère comme plutôt bien loti sur ce sujet.

        Ma réflexion a pour but de retourner les arguments proposés contre le RU et pour la propriété, afin de montrer avec cet exemple de l’héritage l’incohérence de certaines idées libérales lorsqu’elles sont rapprochées.
        Je reprends donc ces arguments de la propriété et du RU :
        – le droit d’héritage n’est pas un choix d’utilisation, c’est droit d’attribution lorsque l’utilisation n’est plus possible
        – les activités physiques ou intellectuelles de l’héritier ne justifient pas l’origine de sa propriété héritée
        – la désincitation aux efforts productifs de l’héritier est identique à celle du RU
        – et enfin les droits de l’héritier sont aussi des droits sur autrui, comme ceux du RU

        • Quelle invective ?

          Vos 4 arguties :
          – wtf ?
          – si, infiniment mieux que n’importe qui d’autre, notamment à travers l’éducation, les valeurs qui lui ont été transmises par ses parents. L’héritage est au-delà des simples biens matériels, bien qu’ils soient indispensables (fucking money potentielle, effet de levier). La noblesse, la famille, vous connaissez ?
          – bien sûr que non, c’est même précisément l’inverse. Les droits, les devoirs, et toussa… Le RU est à la fois un vol et un mensonge. On ne construit rien sur le mensonge et le crime, quand bien même il serait légalisé.
          – non, évidemment. Pour preuve, si vous n’en aviez pas connaissance, votre vie serait inchangée. Un pauvre n’est pas plus pauvre quand, par ailleurs, un héritier hérite. Encore une fois, ne vous mêlez pas de ce qui ne vous regarde pas, ne jugez pas ce qui vous dépasse et réservez vos réflexions à votre univers personnel, à votre propre héritage. Vous pouvez librement le refuser ou le détruire. C’est le problème de votre œuvre, de votre conscience, quand un jour prochain vous devrez rendre des comptes à vos ascendants et vos descendants.

          L’intolérable abolition de l’héritage par contrainte légale au nom d’un égalitarisme criminel et délirant reviendrait à enfermer la population dans la pauvreté, barbarie perpétuelle, chacun étant contraint de repartir de zéro, ignorant, aveugle au passé, esclave du présent et de ses pouvoirs illégitimes, sans pouvoir se hisser sur les acquis de ses ancêtres. Aucune civilisation ne se bâtit sans fondations matérielles, morales, spirituelles, familiales. L’héritage familial est à la base de la civilisation. Il est consubstantiel de la nature humaine qui s’élève progressivement, génération après génération.

          L’héritage et la famille sont les moyens de la liberté. Il n’y a pas de contradiction logique dans la pensée libérale vis-à-vis de l’héritage. L’héritage est à la fois l’origine et la conséquence du droit de propriété. Il faudrait être doté d’une sacrée dose de mauvaise foi pour ne pas voir cette évidence.

          • Ah, des arguments. Moyens, mais merci quand même.
            Au fait, pour votre information, je ne suis pas un partisan de l’abolition de l’héritage.

  • Tous ces oligarques de gauche à droite vivent dans les palais de la ripoublique,des ministères aux mairies en passant par toutes les possibilités de logements gratis ou à prix d’ami(HLM de Pa depuis des années à nos frais sans se soucier des notions de coût,d’acquisition ,d’effort d’épargne

    • erreur de touche… (HLM de paris enparticulier) depuis des années à nos frais sans se soucier des notions de coût,d’acquisition,d’effort d’épargne ,ils ne peuvent pas comprendre cette notion de propriété qu’ils taxent à tout va!

  • « Le droit de propriété légitime .. résulte de l’activité .. de l’entreprise … »
    Donc un propriétaire qui laisse une terre en jachère, pendant 50 ans, prend le risque de ne plus en être propriétaire ?
    Que l’impôt foncier et les réglementations se justifient ainsi pour inciter les propriétaires à créer de la valeur à partir de leurs droits de propriété, attribués par la collectivité.
    Tout le problème réside dans le dosage de cet impôt..

  • Ej vous soumet l exemple issus d un livre que j ai lu.
    J ai un terrain avec un point d eau. J y eleve des vaches. Le voisin aussi a des vaches mais son terrain n a pas d endroit où le betail peut boire.
    Mon droit legitime de proprietaire fait que j installe des barbeles pour eviter que le betail du voisin vienne chez moi -> legitime
    Cerise sur le gateau, le betail du voisin va mourir et je pourrai racheter ses terres pour pas cher.
    Evidement le voisin va pas se laisser pousser à la faillite sans rien faire et comme c est un western ca se regle a coup de revolver 🙂

    PS: pour ceux qui aime la BD, le livre en question s appelle « gunfighter » et je le recommande

    • Dépenser de l’argent pour mettre des barbelés dans l’idée qu’en fin de compte, on dépensera de l’argent pour racheter la propriété du voisin et mieux l’exploiter que lui, ça n’est pas rationnel. Parce que si on compare à s’entendre avec lui pour qu’il paie une redevance pour l’accès au point d’eau, c’est renoncer à une rente pour des espérances bien incertaines. Certes, la satisfaction de nuire à autrui vaut tous les sacrifices, mais quand même…

    • Le voisin pouvait très bien ne pas acheter ce terrain, puisqu’il était censé savoir qu’il ne comprenait pas de point d’eau pour abreuver les vaches qu’il comptait élever.
      Du coup, j’espère que c’est le propriétaire du champ muni d’un point d’eau qui a remporté le duel de revolvers 🙂
      Puisqu’on est dans les références culturelles, voir à ce sujet l’excellent roman-film de Marcel Pagnol L’eau des collines

    • capilo tracté : si on n’a pas les moyens de les faire boire, on trouve autre chose à faire qu’élever des vaches…

      • Dans l histoire a l origine le premier fermier avait acces au point d eau et il n y avait pas de barbelé. Et je ne sais pas si a la fin c est le proprietaire du terrain qui va gagner car la fin de l histoire n est pas encore publiee (mais perso je ne parirait pas sur lui)

        Pour les autres objections
        – vous pouvez tres bien avoir un point d eau quand vous achetez le terrain et celui ci se tarit (sans aller jusqu a feu la mer d aral, c est maintenant courant que des cours d eau soient a sec en periode de canicule.)
        – l homme n est pas un etre rationel. Dans certain cas, il va preferer etre le premier de son village (quitte a ecraser le voisin) que le second a rome … L ayant vecu enfant, combien de paysans refusent une transaction car elle va profiter aussi a un autre ?

        • « vous pouvez tres bien avoir un point d eau quand vous achetez le terrain et celui ci se tarit »
          Et vous pouvez aussi acheter une voiture qui tombe en panne. Vous empruntez celle du voisin dans ce cas?
          Quid si c’est la sienne qui tombe en panne, il a le droit d’emprunter la vôtre sans votre accord?

      • Je parie qu’il est chauve, à force :mrgreen:

    • Comme le voisin est plus malin que le type avec revolver, il va creuser un puit, et ses vaches pourront boire quand la marre sera à sec. Il pourra alors clôturer son terrain avec du barbelé, puis racheter les vaches du voisin à un bon prix. La violence n’est pas nécessaire.

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