Taxes foncière et d’habitation : l’envolée se poursuit !

Décidément, le contribuable est bien la première source d’enrichissement de l’État !

Par Geneviève Frixon et Christian Wathelet.
Un article de l’Association des contribuables de l’intercommunalité d’Aubagne

Taxe foncière, taxe d’habitation : l’envolée se poursuit
Taxes By: DonkeyHoteyCC BY 2.0

Avec les premiers frimas s’annoncent les impôts locaux. Bien triste période pour tous les contribuables et particulièrement ces chanceux de propriétaires doublement imposés.

La saison des taxes

Notre bonté de cœur nous incite tous les ans à espérer un encéphalogramme plat, voire une stagnation ? Hélas, remisons nos bons sentiments pour râler un peu sur cette feuille estampillée bleu-blanc-rouge dont les colonnes ne cessent de s’allonger, à croire que les fonctionnaires de Bercy, facétieux, font chauffer le logiciel Excel pour mieux nous épater !

Ce qui entre dans une poche des contribuables sort par une autre. Alors que le gouvernement s’est attaché à faire baisser les impôts des foyers depuis 2014, la fiscalité progresse toujours au niveau local.

Les recettes d’impôts locaux payés par les particuliers ont augmenté de moitié depuis 2007. Une accélération inédite. En 2015, ce sont 53 milliards d’euros qui ont été récoltés grâce aux trois fameuses « taxes ménages » (d’habitation, foncier et foncier non bâti). Soit… 51,5% de hausse par rapport à 2007 ! C’est beaucoup, beaucoup plus rapide que l’augmentation générale des prix (11,9% d’inflation).

Une hausse des taxes : la faute à qui ?

La faute à qui ? Au gouvernement qui, après avoir diminué les dotations aux collectivités locales d’1,5 milliard d’euros en 2014, s’apprête à faire de même d’ici 2017.

S’ensuit une partie de ping-pong : Bercy soulignant que ces dotations ne représentent « que » 28% des ressources des collectivités locales égratignant au passage les élus locaux et la dérive de leurs dépenses de fonctionnement, de l’autre les incriminés qui justifient les augmentations d’impôts pour compenser les dotations en baisses.

Dans la majorité des communes, toutefois, les maires parviennent encore à éviter de justesse la hausse de la fiscalité. Comment ? En se contentant d’appliquer l’accroissement des taux de valeur locative (0,9%) imposés par l’État. En réduisant les charges salariales, en ne remplaçant pas tous les départs à la retraite, en reportant à l’année suivante certains investissements ou en serrant la ceinture des subventions aux associations par exemple.

L’exemple des taxes à Aubagne

Mais pour les contribuables payeurs la note est bien lourde. Qu’en est-il à Aubagne ? Les élus se sont engagés à ne pas augmenter les impôts locaux.  Ce qui n’est hélas pas le cas de la valeur locative cadastrale, qui sert de base au calcul de la taxe d’habitation.

La petite étude ci-dessous vous apportera un petit éclairage sur l’augmentation réelle (puisqu’il s’agit de mes propres feuilles d’impôts 2005/2016 !).

Deux tableaux valent mieux qu’un long discours !

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Et dire que nous avons failli avoir une colonne de plus sur notre taxe foncière, la taxe spéciale d’équipement régionale (TSER) heureusement abandonnée devant la levée de boucliers des propriétaires, des entreprises, des professionnels de l’immobilier et des associations de défenses des propriétaires.

Au train où vont les choses, on peut d’ores et déjà prédire que, le contribuable sera la première des ressources naturelles que l’État et ses représentants auront complètement épuisée.

À quand une COP21 des contribuables ?

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