Montréal championne des taxes affectant les investissements !

Taxer les revenus de l’investissement a un impact bien au-delà des investisseurs et réduit la progression du niveau de vie.

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Montréal championne des taxes affectant les investissements !

Publié le 1 décembre 2015
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Par Mathieu Bédard.

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Taxes impôts (Crédits 401kcalculator.org, licence Creative Commons)

Lorsqu’une entreprise cherche un endroit où investir, elle doit prendre en compte le fardeau fiscal lié à l’investissement pour être certaine de choisir l’endroit qui lui est le plus avantageux.

Des taxes trop élevées dans une ville la feront se diriger en priorité vers d’autres villes, amenant avec elle les nouveaux emplois et les retombées économiques de ses investissements.

Ce choix est d’autant plus crucial quand on sait qu’une des sources la plus importante de croissance économique est l’investissement en capital. Pour soutenir la hausse du niveau de vie de leurs habitants, et des habitants en périphérie, les villes doivent donc continuellement rivaliser les unes avec les autres pour attirer les investissements des entreprises les plus mobiles.

Tout récemment, dans l’actualité, nous avons eu un exemple de ce phénomène lorsque la société pharmaceutique Pfizer a annoncé qu’elle allait déménager son siège social de New York vers Dublin pour profiter d’un taux d’imposition plus faible de 22,5 points de pourcentage. Qu’on approuve ou qu’on déplore cette migration, les taxes sont une variable à laquelle les entreprises accordent une importance toute particulière.

La Ville de Montréal, quant à elle, fait piètre figure par rapport aux autres villes canadiennes. Bien qu’elle conserve globalement des coûts d’exploitation parmi les plus bas au monde, la métropole du Québec affaiblit son avantage comparatif au sein du Canada par un fardeau fiscal lié à l’investissement beaucoup plus élevé qu’ailleurs.

Lorsqu’on compare le taux effectif marginal d’imposition lié aux nouveaux investissements dans différentes grandes villes canadiennes, on s’aperçoit en effet que Montréal est en queue de peloton, derrière les grandes villes de l’Ouest, ainsi que Toronto et Halifax.Plus ce taux est élevé, plus les fruits de l’investissement seront grugés par les taxes et impôts.

Le taux effectif marginal d’imposition est une façon de mesurer les incitations à investir qui prend en compte tous les types d’impôts appliqués aux bénéfices futurs des investissements présents et toutes les subtilités des systèmes fiscaux, ainsi que les déductions d’impôt possibles. Taxer les revenus de l’investissement de façon punitive a un impact bien au-delà des investisseurs et réduit la progression du niveau de vie des Montréalais et de tous les Québécois.

La majeure partie du fardeau fiscal lié à l’investissement à Montréal provient des taxes locales assimilables aux taxes foncières, parmi lesquelles les taxes municipales comptent pour la quasi-totalité. Même si le Québec n’a pas de taxes foncières provinciales, contrairement aux autres provinces, le fardeau fiscal foncier y reste beaucoup plus élevé que dans les autres grandes villes. Le taux marginal effectif de ces taxes s’élève à 57,8 % à Montréal en 2015, contre 19,3 % pour le cumul local et provincial à Saskatoon, leader de ce classement.

Ces taxes foncières et assimilables sont d’une nature à heurter grandement l’investissement. Une étude menée en Ontario révèle que prélever un dollar supplémentaire de taxes foncières coûte 6,67 $ à l’économie ontarienne en investissements perdus. À Montréal, où le fardeau fiscal des taxes foncières et le fardeau fiscal total est plus lourd qu’en Ontario, on peut croire que ce coût d’opportunité est encore plus élevé.

L’addition de ces taxes et impôts résulte en un taux effectif marginal d’imposition de 75,6 % à Montréal. C’est donc dire qu’un dollar supplémentaire de revenus de l’investissement est taxé à hauteur de 76 cents. Par comparaison, un dollar supplémentaire investi à Saskatoon n’est taxé qu’à hauteur de 42,5 cents.

La Ville de Montréal a fait des efforts sur ce plan ces deux dernières années et son fardeau fiscal a reculé de 3 points de pourcentage par rapport à 2013.

Il s’agit cependant d’une baisse moins importante qu’à Halifax et Saskatoon, où il a été réduit de 5,6 et 3,7 points de pourcentage. Montréal, en queue de peloton, aurait pourtant bien plus besoin de s’améliorer que la plus grande ville de la Saskatchewan, qui se trouvait déjà en deuxième position au classement en 2013, juste derrière Calgary.

Les taxes et impôts constituent une barrière à l’investissement à Montréal. Les nombreux atouts de Montréal, comme la qualité de vie et un coût de la main-d’œuvre raisonnable, sont plombés par des taxes et impôts parmi les plus élevés au Canada. Puisque la plus grande part de ce fardeau concerne le palier municipal, la Ville de Montréal aurait intérêt à poursuivre ses efforts de réduction de son fardeau fiscal afin d’attirer les investissements qui garantiront sa prospérité et le niveau de vie de ses citoyens.

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