Collusion 101

Comment la collusion fonctionne et pourquoi ça coûte cher au contribuable

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Collusion 101

Publié le 22 mars 2011
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Ça se passait à l’émission de radio matinale « Bouchard en parle », du FM 93, mardi dernier. Un entrepreneur en construction bien en vue de Québec, anonyme, dévoile comment la collusion fonctionne. Et pourquoi ça coûte cher au contribuable.

L’équipe de « Bouchard en parle » a d’abord vérifié la crédibilité de cet « entrepreneur masqué ». On lui a demandé de prédire, sur une période de trois mois, qui allait remporter les contrats de trois projets publics importants à Québec. Son score : 3 en 3.

Comment ça fonctionne

Prenons quatre compagnies fictives : A, B, C et D. Tout débute sur un site Internet de la Ville, où l’on voit les noms des entrepreneurs qui vont soumissionner sur les appels d’offres publics. Dans les mots de l’entrepreneur masqué : « On attend jusqu’à la date limite. Et si on voit qu’on est, disons, quatre sur le projet, ben c’est pas compliqué. On s’appelle et on va manger ensemble. Et on détermine c’est à qui le tour de ramasser le projet. »

C’est ici que ça commence. On négocie autour d’un lunch. On détermine qui va avoir le contrat. Si c’est le tour à l’entreprise A, les trois autres « complices » vont quand même en profiter. Car l’entrepreneur A va les compenser pour qu’ils « se tassent ». Sur un projet d’un million de dollars, on parle d’une enveloppe de $50.000 à chacun.

(Illustration René Le Honzec)

Le hic pour le contribuable, c’est qu’on va ajouter cette somme au contrat. Donc dans ce cas-ci, le projet vient de coûter $150.000 de plus. Et ce n’est pas fini. L’entrepreneur « choisi » pour exécuter le contrat va lui aussi se prendre une part du gâteau. Le coût du contrat peut ainsi monter jusqu’à $1.400.000, raconte l’entrepreneur masqué. Ce sera le montant de la soumission de l’entrepreneur A. Afin de s’assurer que ce dernier ait le contrat, les trois autres vont soumissionner un peu plus cher que $1.400.000.

Une fois le contrat en poche, l’entrepreneur A doit verser le $50.000 aux trois autres sans laisser de traces. Il leur demande s’ils ont un autre contrat en ville. Le cas échéant, ceux-ci demanderont à un de leurs sous-traitants (un plombier par exemple) de facturer $50.000 à l’entreprise A, et de leur faire un crédit de $50.000 sur les travaux en cours. B, C et D touchent de cette façon leur $50.000. Ni vu ni connu.

Les fameux dépassements de coûts

Ce genre de combines explique-t-il les fameux dépassements de coûts des projets publics ? Seulement en partie, dit Luc Martin, vice-président de la Corporation des entrepreneurs généraux du Québec. Selon lui, les dépassements de coûts se produisent la plupart du temps avant l’appel d’offres. Souvent, parce qu’on évalue mal un projet au départ. Le métro de Laval ou le CHUM sont deux exemples probants.

Mais le stratagème expliqué plus haut est quand même bien connu dans l’industrie, dit-il. Mais n’est pas si courant. « Cela se produit quand il y a peu ou pas de concurrence. C’est pour ça qu’un donneur d’ouvrage doit toujours susciter la concurrence. Quand il n’y a pas assez de soumissionnaires, il doit se mettre sur le téléphone et en trouver. »

Le gouvernement québécois investit de 5 à 6 milliards par année dans son plan d’infrastructures (routes, ponts, écoles, etc.) Des milliards qui alourdissent chaque année notre dette collective. On espère qu’il sera sur le téléphone le plus souvent possible.

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