L’assassinat des entrepreneurs

Publié Par Contrepoints, le dans Fiscalité

Ou comment le gouvernement réussit l’exploit de faire perdre jusqu’à 25% de revenus nets aux petits entrepreneurs.

Par Arnaud Verheyde (*)

Alors que la fiscalité des particuliers prévoit nombre d’exonération pour les faibles revenus, celle de l’entrepreneur fonctionne à l’opposé.

Qu’il y ait activité ou non, rentabilité ou non, l’entrepreneur a droit à des seuils incompressibles de taxation du seul fait d’avoir osé exister. Il en va ainsi de la CFE (Contribution Foncière des Entreprises) ou des appels de cotisations du RSI (Régime Social des Indépendants).

Avec les dernières mesures annoncées, un nouveau stade est franchi.

En effet, l’annonce cumulée de :

  • La soumission des dividendes des entrepreneurs considérés comme professions libérales aux cotisations sociales,
  • La suppression de l’abattement de 10% de la base de cotisations sociales,
  • La suppression de l’abattement d’impôt de 1525€ sur les dividendes,

génère des effets dramatiques pour les plus petits entrepreneurs.

Là où le jeune créateur, réalisant 30 000€ de valeur ajoutée pouvait espérer obtenir un « reste à vivre » (tous prélèvements sociaux et fiscaux réalisés) de 21 103€ en passant ce montant par le résultat et les dividendes*, il devra désormais en raisons des nouvelles mesures se contenter d’un « reste à vivre » de 15 871€ soit une baisse de 25% en passant par la rémunération*.

Avec l’augmentation de la valeur ajoutée distribuable, ces effets néfastes s’amenuisent.

  • À 50 000€ de Valeur Ajoutée distribuable, la perte de revenus passe à 15,3%.
  • À 75 000€ de Valeur Ajoutée distribuable, la perte de revenus passe à 6,2%.
  • À 100 000€ de Valeur Ajoutée distribuable, la perte de revenus passe à 4,8%.

Incompétence ? Électoralisme ? Dogmatisme ?

Tout à la fois mon Président !

C’est donc la « justice sociale » de nos dirigeants, un assassinat en règle des jeunes créateurs pendant la période où ils sont les plus vulnérables.

Voilà qui devrait, en France, décourager les plus entreprenants, ceux qui sont prêts à effectuer au bas mot 50 heures de travail hebdomadaire, prendre un maximum de 2 à 3 semaines maximum de congés (non payés bien entendu).

Pas étonnant dans ces conditions que le rêve de nombre de nos concitoyens soit de devenir fonctionnaire.

Lire aussi :

(*) Arnaud Verheyde est conseil en politique de rémunération des entreprises (AV Conseil)

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  1. Les pauvres entrepreneurs, eux qui exploitent les salariés et ne leur laissent que des miettes,refusent de financer la solidarité nationale. Quelle honte ces gens !

    1. Pour ces niveaux (15 000€), il s’agit le plus souvent de travailleur indépendant (commerçant, artisan ou libéraux).

      Et vu ce qu’ils payent par ailleurs on est vraiment très très loin du « refus de financer la solidarité national » dans des proportions que vous êtes loin d’imaginer…

      1. Louise s’en fout, tout ce qu’elle(il) retient c’est qu’il reste encore de l’argent dans les poches de l’entrepreneur, qu’il soit solo ou qu’il emploie du monde… l’Etat devrait tout lui prendre et ensuite redistribuer cet argent… l’entrepreneur n’en a plus ? on s’en fout, nous on en a maintenant, il n’a qu’à emprunter pour vivre, l’Etat le fait bien.

    2. « Quelle honte ces gens » ??!!
      Mais je crois rêver, on parle là des entrepreneurs qui bien souvent n’emploient personne faute de le pouvoir. Nos commercants, artisans, indépendants des services d’aide à la personne….bref surement pas les entrepreneurs des secteurs de l’immobilier et de la finance. Alors si « ces gens là » sont une honte comme vous dites, alors c’est sans doute que vous êtes un de ces salariés qui se à rien foutre et tapent ensuite sur le patron pour avoir plus de salaire. Un nuisible quoi ??!! Voilà qui me semble un peu gratuit non ? Et très arbitraire !!! Soyons un peu plus réaliste non ! Il faut pas avoir fait Math Sup pour comprendre que ce tableau et cette répartition des taxes est inégale et injustebpour les « petits entrepreneurs » !!!

    3. N’hésite pas fait comme eux exploite le peuple, là tu compprendras ce que c’est que d’être patron, responsable, tu es vraiment petite.
      Avec les Français, quand is ont un patron ils gueulent, quand ils n’ont plus de patron ils gueulent et pleurent, minables Français que nous sommes en majorité pour élire un tel minable.

    4. Comme vous avez tout compris à l’article vous avez réussi à passer à côté du fait que l’exemple ici concerne un indépendant qui crée SA Valeur Ajoutée TOUT SEUL pour assurer SES revenus, et qui libère ainsi un poste salarié pour les gens comme vous vous qui n’ont ni les capacités ni l’amour propre pour voler de voler de leurs…. propres ailes.

  2. Tout simplement ahurissant!
    Voilà la démonstration d’une pure politique d’énarque qui élabore ses décisions en ne considérant q’un seul et unique jeu de paramètres pour valider son modèle.
    J’imagine pourtant que pour construire le tableau ci-dessus, il n’a fallut que quelques minutes, non?

    1. Parce que vous pensez qu’« ils » ne sont pas au courant ? C’est beaucoup plus facile de taper sur les plus « pauvres » et il y en a beaucoup plus.

      La réaction des gaucho-lambda (voir le commentaire de Louise Michel) semble indiquer que ce type de tripatouillage est avantageux financièrement mais aussi politiquement !

    2. Le tableau ci dessus n’est en effet pas trop long à construire quand on baigne dans ce type de problématique. C’est une forme de langage. Plus on le pratique, moins on cherche ses mots.
      Pour le béotien, c’est une autre histoire.

  3. Les commentaires de Louise Michel sont tellement caricaturaux et utilisent avec une telle perfection les poncifs habituels socialistes qu’elle est en réalité une grande libérale qui a parfaitement compris l’absurdité du socialisme, et qui cherche à nous titiller par ses réflexions parfaitement huilées de novlangue socialiste.

    1. des libéraux intelligents?

      j’aurais raté un épisode? eux qui à la moindre critique nous renvoie à la corée du nord.

      pour le fond j’adore ces pleureuses à qui on enlève un peu d’argent (durement gagné). vite les mouchoirs!

    1. Allons, allons. Vous vous laissez avoir par la vulgaire propagande néolibérale. Notre bon gouvernement, sa télé, ses radios et ses philosophes nous l’ont pourtant bien dit: il n’y a que les riches égoïstes qui s’en vont. Ceux-la sont de méchants antipatriotes qui ne respectent pas la Nation – Heil Socialism ! – et qui sont esclaves de leur argent.
      Personne d’autre ne s’en va. Personne d’autre ne souffre. Tous ces gens dont vous parlez paient leurs impôts avec le sourire. La preuve: personne n’en parle.

    2. Des solutions légales d’esquive existent encore, même si elle ne peuvent s’appliquer qu’à certains cas et avec une ingénierie fine.
      Il faut être en mesure de s’adapter, être un Darwinner© ;-)

  4. Personne n’est obligé d’être Entrepreneur !
    Aucun loi vous y force !
    Si vous l’êtes c’est que vous l’avez voulu !
    Si vous êtes de vrai libéraux vous devez accepter les règles du jeux.
    Et pas seulement celle qui vous arrangent .
    Même dans vos paradis Libéraux (enfin ..que vous croyez comme tel ) il y a des règles et ce n’est pas forcément mieux à long terme.
    Tant que votre business fonctionne ça va mais du jour au lendemain vous retrouver sans rien …alors qu’en France (en Europe) l’atterissage est moins brutal . Tout ce paye : le risque et aussi la sécurité.
    Je ne vois pas en quoi un Entrepreneur aurait une situation privilégiée.
    NB :je suis un « Entrepreneur  » qui accepte les règles.
    Si non je fais autre chose.

    1. « alors qu’en France (en Europe) l’atterissage est moins brutal . »

      « NB :je suis un « Entrepreneur  » qui accepte les règles. »

      J’ai vraiment du mal à le croire… Êtes-vous seulement au courant de la différence de régime social entre indépendant et salarié !

    2. J’accepte les règles du jeu mais :
      - je n’accepte pas qu’elles changent constamment
      - j’accepte encore moins que sous couvert de taper les riches, on tapes finalement sur les entrepreneurs les plus pauvres : ce que montre l’article !

      Je serais curieux de savoir de quel atterrissage vous parlez ?

    3. Euh… les règles changent unilatéralement et il faudrait les accepter sans broncher ? Les accepter ? Avec ce genre de logique, cela ne m’étonne pas que la France soit dans cet état…

      Quant à l’atterrissage moins brutal en France… c’est une blague ?

      De plus, ici, on ne parle pas de situation privilégiée mais d’un racket pur et simple des sociétés les plus frêles financièrement… où voyez-vous le privilège de se faire tondre le plus fortement quand vous gagnez moins d’argent ?

    4. roger: « Même dans vos paradis Libéraux (enfin ..que vous croyez comme tel ) il y a des règles et ce n’est pas forcément mieux à long terme. »

      Tu raconte quoi mon pauvre roger ?

      Dans le pays à coté avec 3% de chômage on paie 20% en moins d’impôts, les retraites ne sont pas en faillite, le médical n’est pas en faillite, le pays est à 30% d’endettement et l’entrepreneur touche de meilleurs prestation sociales en cas de problème qu’il est moins susceptible d’avoir d’ailleurs car il n’est pas obligé d’avoir une rentabilité de malade et de payer double salaire pour chaque employé quasiment invirable de surcroits.

      Tu le comprend ça dans ton petit cerveaux qu’ils font bien mieux et bien moins cher et que la population est bien plus riche et moins en détresse ?

      Tu te vautre dans la médiocrité et tu trouve ça très bien parce que tu a tiré ton épingle du jeu ?

        1. ROGER: « Et puis je ne crois pas qu’on se connait donc utilisez le « Vous » et puis le mépris n’a jamais été un argument sauf pour les malpolis ! »

          Délicieusement décalé…

      1. Vous regardez trop les série Etats-uniennes , je pense !
        Et puis je ne crois pas qu’on se connait donc utilisez le « Vous » et puis le mépris n’a jamais été un argument sauf pour les malpolis !

    5. @ roger

      1/ « Personne n’est obligé d’être Entrepreneur ! »

      S’il n’y a pas d’entrepreneurs, il n’y a pas de salariés non plus!

      2/ « Aucune loi vous y force »
      Si vous l’êtes c’est que vous l’avez voulu ! »

      Ce n’est pas le problème. Le problème, c’est que moins il y aura d’entrepreneurs, moins il y aura de richesses créées pour tous. C’est ce que vous voulez?

      4/ « Même dans vos paradis Libéraux (enfin ..que vous croyez comme tel ) il y a des règles et ce n’est pas forcément mieux à long terme. »

      Le libéralisme n’est pas l’absence de règles. Tous les libéraux le savent. Il n’y a que les socialistes pour essayer de faire croire le contraire.

      3/ « Si vous êtes de vrai libéraux vous devez accepter les règles du jeux. » Et pas seulement celle qui vous arrangent .

      On peut respecter les règles du jeu tout en souhaitant d’autres règles, pour le bien de tous, à plus long terme. Des règles, çà peut se changer, et çà doit se changer si elles sont mauvaises.

      4/ « Tant que votre business fonctionne ça va mais du jour au lendemain vous retrouver sans rien …alors qu’en France (en Europe) l’atterissage est moins brutal. »

      Les libéraux ne sont pas contre l’assurance mais contre la gestion publique monopolistique de l’assurance, quelle qu’elle soit (assurance chômage, santé etc). J’attire votre attention sur le fait que lorsqu’il n’y a plus d’argent dans la caisse, l’atterissage devient bel et bien brutal. Dissuader d’entreprendre est de ce point de vue suicidaire car qui aura les moyens de payer les assurances après?

      5/ « Je ne vois pas en quoi un Entrepreneur aurait une situation privilégiée. »

      En quoi la situation de l’entrepreneur est-elle aujourd’hui privilégiée? Il me semble qu’il y a d’autres catégories de français bien plus privilégiées que celles des entrepreneurs!

      Enfin, en conclusion, à vous lire, je doute que vous soyez réellement entrepreneur. Je vous vois plutôt comme un salarié non cadre, un fonctionnaire ou un jeune demandeur d’emploi vivant du RSA. Mais si vous êtes réellement entrepreneur alors il y a beaucoup de choses qui vous dépassent.

    6. « Si vous l’êtes c’est que vous l’avez voulu ! »

      J’adore ce genre de message qui sous-entend : vous n’aviez qu’à être chômeurs, bande de jaloux…
      C’est sur qu’avec ce genre de raisonnement, il ne faut pas s’étonner de l’état du pays…

    7. « Si vous êtes de vrai libéraux vous devez accepter les règles du jeux. »
      Si les robespierristes du gouvernement acceptent la guillotine pourquoi pas.
      « Tant que votre business fonctionne ça va mais du jour au lendemain vous retrouver sans rien …alors qu’en France (en Europe) l’atterissage est moins brutal . » Si tu as eu les moyens de te protéger personnellement peut-être, sinon, tu n’as strictement rien (les salariés sont eux préservés, pas les professions libérales, commerçants,…).

  5. De plus en plus de gens payent au noir dans mon entourage.
    Une parfaite illustration de la théorie selon laquelle trop d’impôts tuent l’impôt : quand le fisc veut tout prendre les gens se cachent.

    1. Le recours au travail dissimulé existe quelque soit le niveau de fiscalité car de nombreuses personnes muent par l’appât du gain à tout prix sont prêt à tout.
      Le meilleur exemple de libéralisme (selon vôtre définition et celle du blog ) c’est la Camora et équivalent : libre concurrence , aucune intervention de l’état ,liberté des prix.

  6. En fait, les chiffres sont bien pire que cela : les dividendes n’entre dans l’assiette des cotisations sociales que pour ce qui dépasse de 10% du capital de l’entreprise : une entreprise avec un capital de 1€ se voit donc taxer dès le premier euro, tandis qu’une entreprise capitalisée à 1 000 000 d’euro pourra faire comme avant et il y aura juste les 1525€ d’abattement qui disparaîtrons, soit peanuts par rapport à l’impôt précédent !

    C’est donc bien une mesure qui favorise les riches.

        1. ben oui il n’y a que les (pseudo-) libéraux qui comprennent quelque chose et qui ont la solution à tous les problèmes.
          Je connais très peu de gens réellement « Libéral  » au vrai sens du terme.
          Ce site est plutôt un blog de revanchard aigris par le résultats des élections.Il y avait les m^mes 5 ans plus tôt mais à gauche.
          Pitoyable d’être aussi bornés , aussi dogmatiques , aussi serrés du cul.
          Les problèmes sociaux ne se résolvent pas dans l’anathème ou les insultes .Personne de détient la Vérité !
          Un peu d’humilité ne nuit pas !
          Mais ce blog ne parle pas de politique et d’économie mais il est plutôt le refuge des frustrés qui savent donner des conseils ce qu’ils seraient bien incapables de mettre en oeuvre eux-même vu qu’ils ignorent ce qu’est la responsabilité.

          1. 1-Ce n’est pas un blog
            2-Les libéraux sont tout aussi critiques sur la droite, avant l’élection c’était eux dont la politique était critiquée ici. La raison c’est que sans le pouvoir ils font –éventuellement– (et momentanément) moins de dégâts.

            Déjà rien qu’avec ces éléments tu ressembles vraiment au troll de base : Celui qui ne sait ni lire, ni comprendre et qui ne fait que débiter des slogans et des insultes en agitant ses petits drapeaux conventionnés.

  7. texte confus et malhonnête, quand on écris un tel texte, on prend toutes les options possibles..je ne sais pas le statut que prend cet entrepreneur , ni s’il a opté pour l’IS , texte partisan qui n’apporte rien, car il est contestable sur le fond

    1. Visiblement Teddy, vous vous avancez sur un terrain où ne maîtrisez pas grand chose.
      Comme vous l’a fait remarquer Éric, si la politique de dividendes est appliquée dans la situation « avant » c’est donc forcément que la société est à l’IS, votre question révèle sur ce point votre ignorance.
      L’article vise à montrer le cas précis, des effets d’autant plus pervers des mesures prises sur les entrepreneurs que ces derniers ont un revenu faible.
      -24.7% pour quelqu’un qui ne gagnait AVANT même pas le smic!

  8. la france n’a jamais rien fait pour les ceusses qui veulent entreprendre ; quand j’avais 20 quelques années , j’ai voulu créer mon entreprise , mais il fallait payer à l’urssaf 1500 FRANCS par moi avant même de faire son premier client ; les dirigeants ne comprennent rien à ce sujet , eux n’ont pas le moindre éffort à faire , quoi qu’ils entreprennent ils se servent de l’argent des contribuables; 30 ans aprés , l’on continuent à ponctionner les entrepreneurs, surtout ceux d’en bas ;raison pour laquelle ce pays est toujours autant dans la merde ;à croire que lesdit dirigeants préfèrent voir se planter ceux qui se lancent , dont beaucoup de demandeurs d’emploi , et les obliger à demander le rsa , histoire de garder la main mise sur ceux qui osent ;

      1. C’est la forme masculin pluriel du pronom démonstratif celui. Mais après, la France, tu parles la langue ou tu la quittes, hein
        Le risque avec l’émigration massive qui se déroule en ce moment, c’est qu’elle entraine aussi les gens qui maitrisent la langue française, ne laissant que des incultes …
        Dit moi Roger, un pays sans économie et sans culture, on appelle ça comment ?

  9. La libre entreprise n’est plus de mise… dans ce pays en tout cas rien en l’encourage au contraire.
    En prolongation des lois criminelles on a des organismes dont l’incompétence est sans égal.
    J’ai changé de statuts en 2010 et je viens seulement d’obtenir du RSI le remboursement de cotisations prélevées indûment… pour l’URSSAF ce n’est pas mieux.
    La conjonction de ces lois imbéciles et de ces officines incapables rendent tout espoir de voir ce pays sortir de l’ornière complètement illusoire….
    A moins d’imaginer qu’en embauchant plein de fonctionnaires on créera de la richesse.
    Pas envie de jouer les Koulaks dans qques années, à contre cœur je dois envisager l’exil car j’ai la chance d’être dans une branche qui me le permet.

      1. Une fois que tous les créateur de richesse auront quitté la France, vous aller faire quoi bande de petit facho ?
        vivre votre idéal communiste ? Ca a déjà été tenté avec succes, les coréen du nord sont si heureux que l’emmigration est nulle !

        1. tous les créteurs de richesse ne vont pas partir donc votre raisonnement est inutile

          définissez la richesse

          la corée du nord est de retour (c’est l’argument des incultes)

          1. Mouarf.

            C’est ce que les rouges devaient se dire en RDA jusqu’à la construction du mur, dont le but était d’empêcher l’exil des productifs, partis par millions.

          2. @epicure : vous compter refuser toute les expériences socialistes passées ? La stupidité se définie par la répétition des mêmes erreurs en espérant des résultats différents, mais je ne suis pas sûr qu’il y ai un terme pour le refus d’admettre l’existence de ces expériences passées …

          3. epicure: « quand ce n’est pas la corée du nord c’est la rda »

            C’est à dire que la liste de tes « simple détail » est sacrément longue et pour l’instant à part des ragnagna d’adolescent en vacance qui joue au petit révolutionnaire on n’a pas vu beaucoup d’arguments.

          4. Je vais la faire très simple: tes enfants ont reçu des cadeaux à Noël.
            Confisques-leur 75% de ces jouets en leur disant qu’ils en ont trop et qu’ils vont être distribués aux petits pauvres. Deux conclusions:
            - tes enfants vont hurler, ce sont donc de petits nazillons en puissance
            - tu viens de faire l’expérience du socialisme chez toi, sans passer par la case Corée du Nord.

          5. epicure alias soyezeconomiste alias naomieklein à meuglé:
            « à warren supposons qu’on t »enlève 75% de ton qi que reste-t-il???? »

            110 point de QI de plus que toi.
            Je gagne quoi ?

    1. Beaucoup d’entrepreneurs arrive a créé une entreprise (j’ai plein d’exemples : c’est des clients )
      ça marchent pour eux malgré la crise.
      Ce qu’il faut c’est :
      1*Travaillé bcp
      2*des clients qui payent
      3*se sortir les doigts du cul
      4*ne pas se plaindre en accusant les autres.

      C’est simple si ça marche pas :
      1* T’es nul !
      ou
      2* le marché sur lequel tu es n’est pas aussi porteur que tu croyais !

      1. roger: « 1* T’es nul ! 2* le marché sur lequel tu es n’est pas aussi porteur que tu croyais ! »

        Sacré roger, les couts, frais et taxes n’ont a-b-s-o-l-u-m-e-n-t aucune influence il vous dit.

        Super crédible comme entrepreneur !

          1. @ roger > le niveau de vos interventions fait vraiment pitié … insultes , quolibets … tout le parfait attirail du petit franchouillard de base aigris et inculte … bossez vous au moins ?

  10. Les propos de Roger sont assez amusants quand on y remplace le mot « entrepreneur » par « employé » ou « salarié » : « on baisse ton salaire de 30% ? T’as qu’à démissionner si t’es pas content », « tout le monde peut trouver du travail, mais pour ça faut pas avoir peur de bosser », « tu ne trouves pas de travail ? T’avais qu’à réfléchir à ton plan de carrière avant », etc. Sa pensée se révèle alors pour ce qu’elle est : celle d’un vrai beauf.

    1. Si les petits entrepreneurs sont pris pour des cons et des portefeuilles à roulettes, c’est parce qu’ils sont silencieux et qu’ils ne se fédèrent pas entre eux. Il est nécessaire de créer dès maintenant en 2013 une structure nationale et apolitique afin de faire reculer le gouvernement. Rejoignez les Citrons Facilement Exploitables et réfléchissons ensemble, tapez  » citrons facilement exploitables  » sur Google, unissons nous tous !

  11. Des mesures annoncées réellement par le gouvernement (c’est à dire dans un projet de loi soumis à l’AS et au Sénat) ? ou annoncé par les journalistes d’après ouï-dires et autre bruits de couloir comme c’est de plus en plus souvent le cas ces derniers temps ? Un peu de sérieux…

    1. Ah Merci Jeff_ pour la précision … en effet cet article n’a pas de source donc çà serait bien d’argumenter avant de donner l’envie d’aller chercher un corde …

      1. « L’espoir c’est ce qui meure en dernier » dit un proverbe Tibétain. Vous en êtes la parfaite illustration. Les mesures annoncées par le gouvernement et votées par les 2 chambres du parlement ne vous suffisent donc pas. Pour vous rassurer, les lettres d’informations du RSI de fin décembre n’oublient pas le mentionner.

  12. Et après on s’étonne du nombre de Français qui s’expatrient… Et notre cher président qui met ça sur le dos de la fuite fiscale. Personnellement, je suis expat depuis plus de 15 ans, et ce que je fuis, c’est la connerie.

  13. Il est évident que la France n’est pas un pays où il fait bon monter une entreprise…

    Les politiciens français n’auront pas à se plaindre lorsque nous ferons la course en tête avec l’Espagne pour savoir… qui aura le taux de chômage le plus importants !