Le sénateur Marini tente encore une fois de taxer Google

Philippe Marini (crédits UMP Photos, licence Creative Commons)

Alors même qu’ils ne sont pourtant plus aux commandes du pays, et bien que les taxes dégringolent avec la même vigueur que lorsqu’ils y étaient, les sicaires de l’UMP continuent à fomenter de sombres projets afin d’accélérer la mise en coupe réglée du pays pour leur retour triomphal au pouvoir dans quelques mois, à la faveur de l’une ou l’autre dissolution. C’est donc sans surprise qu’on apprend que le sénateur de l’Oise, un certain Philippe Marini, veut introduire une nouvelle ponction, et de préférence, par un truchement parfaitement ridicule.

Que voulez-vous, c’est l’UMP, c’est-à-dire du socialisme mal assumé enrobé dans une lutte âpre et mesquine pour la conservation de prébendes en attendant des jours meilleurs (là où, par opposition, le PS est un socialisme aussi revendiqué que formolisé enrobé dans une lutte rigolote et minable pour la conservation de prébendes en préparant des jours douloureux). Toute proposition d’une nouvelle taxe n’a donc, en soi, rien de vraiment choquant puisque, il faut le rappeler, ces gens ne savent à peu près faire que ça : ce sont des sénateurs et des députés, après tout, pas des personnes réelles issues de la société civile confrontées aux réalités de terrain et à la dure nécessité d’efficience.

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Et cette fois-ci, comme je l’évoquais plus haut, le sénateur désœuvré mais pas sans imagination a décidé, tel un Don Quichotte moderne shooté au viagra partant à l’assaut de moulins numériques, de s’attaquer aux fourbes indexeurs et perfides moteurs de recherche qui ont l’impudence de référencer des images en catimini mais pour de basses raisons commerciales. En effet, comme le rapportent Reuteurs et PCInpact, Marini, qui n’y va pas à la petite cuillère, ni au shaker, explique

« avoir constaté que les moteurs de recherche, dont Google, s’approprient, sans autorisation et sans contrepartie en matière de droits d’auteur, les images diffusées sur Internet pour les mettre à disposition du public dans des conditions qui permettent leur reproduction et leur réutilisation. »

jesus petit facepalmC’est, bien évidemment, assez majoritairement faux et totalement con. Google ne fait que présenter, au travers de liens, les ressources disponibles sur d’autres serveurs, ressources qui s’y trouvaient et qui ont été rendues publiques par leurs auteurs ou leurs ayants droit, souvent volontairement ou parfois par incompétence, lorsqu’ils ne comprennent pas ce que « protection d’un répertoire » peut vouloir dire dans ce monde de l’internet. Cela est tellement vrai que vous pouvez aller directement, sans passer par Google, sur cette adresse et vous tomberez sur une image de ma composition, qui ne sera référencée sur Google que parce que je le veux. En substance, Google ne joue que le rôle de vitrine, mais ne s’occupe pas de ce qui est affiché qui reste la propriété des ayants droit.

Dans l’esprit de Marini, tout cela est fort confus. D’une part, la notion de droit d’auteur n’est pas à proprement parler simple à appréhender pour le commun des mortels. On imagine sans mal que pour un sénateur ou un député, c’est donc un concept intellectuellement équivalent à l’escalade de l’Everest en espadrilles.

S’y ajoute d’autre part le fait que présenter une information sur internet implique qu’il y a eu reproduction à de multiples endroits de cette information, par nature même de la technologie employée. Là encore, l’idée même que ceci puisse un jour percoler dans l’esprit des individus qui écrivent les lois revient à s’imaginer pouvoir gagner le gros lot au Loto trois fois de suite. Sans jouer.

On le comprend : tous ces machins techniques, ces liens, ces informations qui se copient sans déposséder quiconque de l’information initiale, c’est complexe à comprendre pour un monomaniaque qui tente depuis plusieurs années de faire plier les interwebs avec une taxe sur l’orditernet. Et cette compulsion le pousse encore une fois à tenter la pirouette taxatoire puisqu’il propose, dans sa nouvelle loi, d’instaurer une rémunération payée par les moteurs de recherche qui référencent des images trouvées sur les sites, sur un mode de fonctionnement finalement similaire aux abominations déjà en place pour les radios et télévisions lorsqu’il s’agit de musique et de films.

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Autrement dit : je publie une image, elle est référencée par Google, quelqu’un la voit au travers de ce moteur, pouf, Google paye alors forfaitairement à une société d’auteurs qui me reversera, après ponction pour frais de fonctionnement, de putes et de champagne, un petit quelque chose de symbolique. La vie promet d’être d’un coup plus sucrée en Socialie Française. Bien évidemment, le passage par de telles sociétés serait rendu obligatoire, et la rémunération par Google assise sur le degré de popularité de l’image (il va y avoir une déferlante de lolcats, ça va mousser !) et les revenus que Google génère avec son moteur de recherches d’images (c’est-à-dire 0, puisque Google n’a aucune publicité sur cette partie).

Tout ceci sent le solidement ficelé et écrit à la pointe d’un stylo législatif trempé dans la haute technologie du WTF quintessential, pas de doute.

D’autant qu’on sait déjà ce que tout ce bricolage débile va pouvoir donner : rien du tout.

gabelle de l'orditernetEn effet, ce n’est pas la première fois qu’on tente d’impliquer la responsabilité de Google en terme de droits dans cette histoire de reproduction d’images diverses et variées. Il y a eu des précédents, des gens ont tenté des trucs, et ils ont eu des problèmes : la Société des Auteurs des arts visuels et de l’Image Fixe (SAIF) avait en effet déjà attaqué Google et avait été déboutée de ses demandes farfelues. Il est donc probable que la proposition ridicule d’un Marini intellectuellement on the rocks se retrouve bloquée par le Conseil Constitutionnel. Et c’est tant mieux puisqu’une telle loi, si elle venait à entrer réellement en application, condamnerait le territoire français à une version particulière d’internet dans laquelle les moteurs de recherche (et plus généralement, les sites d’indexation) ne pourraient présenter d’images (on les voit mal rétribuer quelque chose qui est gratuit partout ailleurs). Et comme il y aura inévitablement des Français qui auront l’idée d’accéder aux services habituels au travers de proxies ou via leur version étrangère, je n’ose imaginer le casse-tête juridique qui ne manquera pas de s’abattre sur tout le monde sauf le sénateur qui, dans sa douteuse lucidité, se sera bien vite tenu à l’écart du résultat navrant de ses compulsions législatives.

Tout ceci n’a, cependant, rien de réellement étonnant. Pour le sénateur, il ne s’agit pas, en réalité, d’aboutir à une loi efficace effectivement votée, mais tout simplement de montrer qu’il agit dans le cadre des pressions de lobbies qu’il a très certainement reçues (pressions qui sont, n’en doutez pas, amicales et intéressantes). Non seulement, Marini n’en est pas à son coup d’essai (j’ai évoqué tout à l’heure ses précédentes tentatives), mais on a une idée assez précise des acteurs qui ont déclenché la production de cette proposition : il y a quelques années, certaines agences de photojournalisme et de banques d’images avaient en effet déjà tenté le coup de taxer et réguler ce terrible no man’s land d’internet (sans y parvenir, la technologie étant ce qu’elle est).

Les législateurs fous à la sauce Marini n’obtiennent qu’assez rarement ce qu’ils veulent du premier coup et comme les enfants malpolis et trop gâtés qu’ils sont tous, retentent inlassablement leur forfaiture, autant de fois que nécessaire, jusqu’à obtenir gain de cause, de guerre lasse ou à la faveur d’une actualité bien travaillée.

Dès lors, il faudra continuer à surveiller ce genre d’olibrius. Ils sont dangereux.
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