Congédier son député

Partout dans le monde, les citoyens veulent reprendre le contrôle sur leurs élus

Par David Descôteaux, de Montréal, Québec

Votre nouvelle députée du NPD n’est pas à la hauteur ? Votre maire trempe dans des affaires louches ? Le premier ministre vous enrage ? Congédiez-le avant la fin de son mandat.

C’est ce qui a failli arriver à Jim Suttle, maire de la ville d’Omaha, dans l’État américain du Nebraska. Le magazine Times raconte qu’en 2009, ce candidat à la mairie promet de baisser les taxes municipales. Mais une fois élu, il change d’avis. La récession a amputé les revenus de la ville, et Suttle décide de hausser les taxes. Il en impose aussi de nouvelles dans les restaurants et les bars. Les citoyens et commerçants fulminent. Ils accusent Suttle de briser ses promesses. Une pétition circule pour le mettre à la porte, et déclencher une nouvelle élection. Suttle survit de justesse au rappel (recall en anglais), remportant 51% des suffrages.

Aux États-Unis, les rappels gagnent en popularité. L’an dernier, 57 maires ont dû affronter une telle procédure — où un citoyen réunit assez de signatures pour forcer la tenue d’une nouvelle élection dans son comté. Les contribuables de Miami-Dade, en Floride, ont congédié le maire Carlos Alvarez en mars dernier. Celui-ci avait décidé de hausser leurs taxes foncières, tout en donnant des augmentations de salaire à ses fonctionnaires.

En ce moment, neuf sénateurs du Wisconsin font face à un rappel. Leur crime : ils ont appuyé une loi qui réduit le pouvoir de négociation des syndicats, lors de la récente « bataille du Wisconsin » entre le gouverneur de l’État et ses employés publics.

Selon le Times, l’explosion de procédures de rappel aux États-Unis s’explique, entre autres, par la colère des électeurs face aux conditions économiques. Et par le potentiel d’organisation qu’offrent aujourd’hui les médias sociaux comme les blogs ou Facebook.

En Colombie-Britannique aussi

Et la tendance s’élargit. Partout dans le monde, les citoyens veulent reprendre le contrôle sur leurs élus, note l’hebdomadaire The Economist, dans un dossier étoffé sur les rappels de politiciens et sur la démocratie directe (qui inclut aussi les referendums et les initiatives populaires). La plupart des pays tentés par l’expérience s’inspirent de la Suisse, pionnière en matière de démocratie directe.

Au Canada, seuls les électeurs de la Colombie-Britannique peuvent démettre de ses fonctions un élu avant la fin de son mandat. On y compte 24 demandes de rappels depuis 1995. Mais 23 ont échoué à réunir assez de signatures.

La seule victime, le libéral Paul Reitsma, a démissionné en 1998 après qu’une pétition pour le mettre à la porte eut réussi à réunir 25.000 noms. Quelques mois auparavant, un journal local avait accusé Reitsma d’écrire des lettres d’opinion à divers journaux sous un faux nom. Des lettres qui faisaient son éloge, et dénigraient ses adversaires.

La plupart des tentatives de rappels échouent. Les instigateurs étant incapables de réunir assez de signatures. Mais la seule présence d’une « menace de rappel » peut inciter les élus à se contrôler un peu plus, et à respecter leurs engagements.

Avec les allégations de corruption qui pleuvent au Québec, serions-nous mieux servis avec une procédure de rappel ? Si ça devait arriver, je connais quelques maires, et un premier ministre dont le taux d’appréciation racle les bas-fonds, qui deviendraient nerveux.