Par Philbert Carbon.
Un article de l’Iref-Europe
L’Australie a déjà sauté le pas. Il serait surprenant que la France ne l’imite pas.
Jusqu’à 12 000 euros d’aides pour l’achat des voitures électriques
Le gouvernement veut chasser les moteurs thermiques de nos routes.
Ceux-ci sont en effet considérés comme les principaux responsables de l’émission de CO2, nouvel ennemi public numéro un. Le ministère de la Transition écologique estime que les voitures individuelles sont responsables d’environ 60 % des émissions totales de CO2 du transport routier en Europe.
Il s’agit donc de développer « une mobilité propre en encourageant l’acquisition de véhicules peu polluants […], levier essentiel pour atteindre la neutralité carbone en 2050 et réduire la pollution atmosphérique. »
Afin d’encourager les Français à adopter cette mobilité propre, des aides ont été mises en place au niveau national : la prime à la conversion et le bonus écologique.
La prime à la conversion s’adresse à ceux qui achètent un véhicule neuf ou d’occasion en échange de la mise au rebut d’un ancien véhicule. Elle peut monter jusqu’à 5000 euros si le nouveau véhicule est électrique ou hybride. Le bonus écologique est une aide à l’achat d’un véhicule neuf, électrique ou hybride, rechargeable émettant moins de 50 grammes de CO2 par kilomètre. Le bonus est au maximum de 7000 euros ; il baissera à partir du 1er juillet 2021.
Les deux dispositifs sont cumulables et l’aide de l’État peut donc atteindre 12 000 euros pour l’achat d’une voiture particulière électrique neuve.
Ils sont également cumulables avec les aides des collectivités locales.
En Île-de-France par exemple, la métropole du grand Paris soutient les particuliers achetant un véhicule électrique, hydrogène et hybride essence rechargeable neuf ou d’occasion de moins de 5 ans à hauteur de 50 % du prix d’achat du véhicule dans la limite de 6000 euros ; et la ville de Drancy alloue 1500 euros pour l’achat d’une voiture électrique neuve.
En région Rhône-Alpes-Auvergne, la métropole de Grenoble distribue aux particuliers mettant à la casse un utilitaire avec vignette Crit’Air 3, 4, 5 de 1500 à 12 500 euros pour l’acquisition, la location ou l’adaptation d’un utilitaire électrique, hydrogène, GNV ou GPL.
La pénalisation des véhicules à moteur thermique
Parallèlement, les Français peuvent être pénalisés s’ils achètent des véhicules à moteur thermique classique.
Nous le savons tous, après avoir délibérément soutenu les véhicules diesel, les pouvoirs publics ont décidé de les éliminer. Cela passe par un alignement de la fiscalité du gasoil sur celle de l’essence entre 2018 et 2021, provisoirement suspendue suite au mouvement des Gilets jaunes. Mais l’essence n’est pas oubliée puisque la taxe carbone (ou contribution climat énergie) visant à pénaliser les énergies fossiles va également s’envoler dans les années à venir.
Il existe, par ailleurs, un malus écologique frappant l’achat de véhicules neufs émettant plus de 138 gCO2/km, et qui peut atteindre 30 000 euros (à partir de 219 gCO2/km).
Enfin, sans prétendre à l’exhaustivité, il nous faut mentionner les politiques anti-voitures qui fleurissent dans la plupart des agglomérations, et qui peuvent se traduire par la réduction de l’espace réservé à la voiture, ou l’interdiction des véhicules diesel comme le prévoit Paris en 2024.
Voitures électriques : des recettes fiscales compromises
Cette politique en faveur des véhicules alternatifs fragilise l’industrie automobile française qui, jusqu’à présent, n’était que peu présente sur ce créneau de marché.
Bernard Jullien, maître de conférences à l’université de Bordeaux et expert du secteur, estime que 67 % des voitures électriques, et 83 % des hybrides rechargeables sont importés. En mai 2020, Emmanuel Macron a présenté un plan de relance pour la filière automobile et annoncé que les constructeurs français produiraient ainsi un million de voitures électrifiées en 2025. Nous en sommes encore loin puisque la production ne s’élevait qu’à 250 000 véhicules en 2019. Par conséquent, en favorisant l’achat de véhicules produits à l’étranger, l’État se prive des recettes fiscales que la production en France lui aurait données.
Surtout que, dans le même temps, la production de véhicules classiques chute.
Selon le cabinet Inovev, elle aurait baissé de 43 % sur les dix premiers mois de l’année 2020. La crise lié au covid a bien évidemment joué un rôle dans cette situation, mais la raison principale en est la délocalisation de la fabrication à l’étranger par les constructeurs français eux-mêmes, du fait de politiques publiques inadaptées comme nous l’avons expliqué dans un article précédent. Résultat : l’automobile a accusé un déficit de 15 milliards d’euros en 2019, alors qu’elle contribuait positivement à la balance du commerce extérieur jusqu’en 2007.
Mais si les moteurs thermiques sont de moins en moins nombreux, la consommation de carburants devrait baisser et amoindrir les recettes tirées de leur taxation. Or celle-ci a rapporté plus de 31 milliards d’euros en 2019, dont une vingtaine de milliards pour l’État, le reste allant principalement aux régions et aux départements. Et ce sans compter la TVA.
C’est dire si l’État ne peut se passer de cette rente, tout comme il ne peut se passer, par exemple, des taxes sur le tabac qui rapportent, bon an mal an, 5,5 % des recettes fiscales avec 16 milliards d’euros annuels. Par conséquent, si la lutte contre le tabagisme était vraiment efficace, elle priverait l’État d’une manne considérable. De même, si la politique anti-carbone produit ses effets, il faudra trouver d’autres recettes fiscales puisque la réduction des dépenses publiques n’est pas à l’ordre du jour.
La solution ? La taxation des voitures électriques
En matière fiscale, nos gouvernants savent anticiper.
En 2011, conscients des conséquences de la politique anti-pétrole, ils ont transformé la taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers (TICPP) en taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE) qui s’applique désormais aussi sur des sources d’énergie qui ne sont pas d’origine pétrolière, comme les biocarburants. Il serait aisé d’étendre la taxe au kWh électrique destiné à un usage routier. Les nouveaux compteurs Linky permettent facilement de tracer les sources de consommation de l’électricité.
Par ailleurs, le gouvernement a choisi d’augmenter la taxe sur la consommation finale d’électricité (TCFE) en 2021, prétendument pour harmoniser les taux qui diffèrent selon les communes et les départements. Une harmonisation qui se fait, bien évidemment, à la hausse. Ce n’est sans doute qu’un début et l’électricité laisse, en ce domaine, le choix puisqu’elle subit, outre la TCFE et la TVA, la CSPE (contribution au service public de l’électricité) et la CTA (contribution tarifaire d’acheminement).
Deux États australiens (Victoria et Australie méridionale) viennent de mettre en place une taxe sur les voitures électriques et hybrides rechargeables, respectivement de 2,5 et 2 cents (environ 0,12 et 0,15 euro) par kilomètre parcouru. Les autres États australiens regardent cette initiative avec intérêt. Nul doute que les fonctionnaires de Bercy aussi.
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La chute de la production des voitures est aussi due au fait que les acheteurs ne savent plus à quels écolos se vouer, ni quelles cibles ils vont viser, ni quelle obsolescence ils vont programmer.
D’abord, c’étaient les moteurs à essence au nom du CO2, puis les diesels, au nom des particules fines, puis de nouveau l’essence au nom des NOx, puis les hybrides au nom des trois : ils commencent à se rendre compte que les voitures électriques émettent des particules fines et vont bientôt vouloir les taxer, les surtaxer, puis les interdire, comme toujours sans proposer de solutions alternatives, sauf le vélo, la charrette à bras et l’immobilisme.
De vrais progressistes, quoi
et on ne sait plus non pus quelle chaudière installer…
si au moins la taxation existante reposait sur une rationalité de santé ..
qui impliquerait de pouvoir chiffrer la santé en un cout simple .. et qu’on connaissait toutes les relations causales de tout type de pollution possible on pourrait taxer avec une forme de rationalité et atteindre un objectif en terme de santé!!!
ce n’est déjà pas le cas et c’ets sans doute hors de portée.. et en plus, on doit supposer que la taxation n’a pas de conséquences sur la santé autre que celle causées pas la pollution ce qui est bien évidemment faux.
Dans le meilleur des cas, on pourrait vous dire que les impacts sur la santé causés par la pollution vont être diminués… sur la santé…on ne sait pas..
le pire st que ces gens semblent ignorer que depuis que le monde est monde, on gouverne à vue…on essaie..on constate ce qui se passe.. et si ça se passe bien alors on continue..si ça casse on arrête..
maintenant, illusion de science sinon contradiction, on met en place, on constate que ça foire ici ou là de façon imprévue et on en remet une couche…sans jamais se poser de questions car .il ne faut pas mettre en cause l’intelligence des chefs!!! ils sont conseillés par des scientifiques voyons!!
Une petite inexactitudes en ce qui concerne les taxes sur le tabac : ces taxes ne couvrent pas, de très loin, les dépenses faites pour soigner les maladies causées par le tabac. Alors c’est sûr qu’il y aura un petit décalage entre la baisse de recettes et la baisse des dépenses pour soigner les maladies du au tabac. Mais quelque part c’est une bonne chose pour la santé des Français, alors que les taxes sur l’électricité c’est juste du vol. Un état digne de ce nom devrait fournir une électricité abondante, fiable, bon marché et non productrice à quelque niveau que ce soit de CO2. Et si il n’est pas capable de le faire le privé devrait pouvoir s’en charger. Ça existe déjà il y a des petites centrales hydroélectriques privé au fil de l’eau qui produisent de l’électricité mais dans le pays socialo-étatiste où nous vivons elles sont obligées de vendre leur électricité à EDF. Pour lutter contre le CO2, aux États-Unis, des entreprises privées vont construire des centrales nucléaires.
mais comme on le dit souvent ,le tabagisme « rapporte » sur les retraites…
le résultat du collectivisme : » ne fume pas ça coute à la collectivité »..
« Un état digne de ce nom devrait fournir une électricité abondante, fiable, bon marché et non productrice à quelque niveau que ce soit de CO2. »
simplement non… ce n’est pas le rôle de l’etat et l’idéé de bas prix, d’abondance, de fiabilité c’est relatif…ça ne dit rien. c’est equivalent à ce qu’on entend souvent et qui ne signifie rien : « nous voulons des produits de qualité »; mieux , vous ne dites pas comment l’etat peut parvenir à faire cela, je présume que cela doit se faire grâce cela des gens comme jeanco ou gay pense que l’etat doit prélever des impots pour investir plus intelligemment que des investisseurs prives. ou les forcer à faire ceci ou cela… il est bien connu que l’etaty est un investisseur avisé.
ce qui améliore la correspondance entre les souhait des gens et le prix , c’est la concurrence… ça ne fixe pas le niveau de prix la fiabilité , abondance, (le niveau de propreté pour la sncf)
si c’est l’état qui s’en mêle vous ne savez meme pas si votre électricité est bon marche sauf à aller voir ce qui se passe dans les endroits où l’etat ne s’en mêle pas..
d’où vient en fait la volonté que l’etat s’en mêle , à mon opinion que ne pas avoir l’electricté dans le monde moderne est « inconcevable ».. à mon opinion, les gens tendent à penser que l’electricté est un « droit » dans nos sociétés..
on a aussi l’idée d’indépendance…
et on a aussi la régulation sur la pollution qui a une légitimité si la nuisance est prouvable.et importante…
« ces taxes ne couvrent pas, de très loin, les dépenses faites pour soigner les maladies causées par le tabac »
Il faudrait vérifier. Depuis quelques temps, les autorités incorporent souvent dans le calcul du « coût pour la collectivité » le coût virtuel des morts (environ 3 millions d’euros pour une vie humaine). Elle le fait systématiquement pour la sécurité routière et sans doute aussi pour le tabac. Ce coût est de très loin supérieur aux dépenses de santé…
Pourquoi ce coût est-il virtuel ? Parce qu’il n’est budgété nulle part, personne ne dépense ni ne reçoit cet argent !
mieux accepter la validité de ce calcul…est très risqué! ça finit toujours par:
« la mort de toto est bénéfique à la collectivité… » mais clairement pas pour toto..
le justification de toute taxe repose d’ailleurs sur une absence de l’examen de toutes les conséquences..
les frais de santé ne sont pas tous les « frais », et d’ailleurs à l’instar du covid la santé ce n’est pas les cancers du poumon..et la santé ce n’ets pas le bonheur..
dans un monde responsable c’est votre assureur qui vous fait payer VOTRE tabagisme..
tandis que vous avez à prévoir quelques années de vie en moins pour fiancer une éventuelle retraite..
Les véhicules de transports communautaristes sont sales, avec une promiscuité de mauvais aloi, ne savent ni aller droit au but (arrêts quasi intempestifs) ou faire des détours (là on rêve), sauf subventions ils sont plus chers à partir de 2 personnes, les véhicules individuels en autopartage (privés) sont incontestablement meilleurs que ceux par exemple de la SeNeCeFe !
le niveau de propreté fait partie des qualités dont le niveau d’acceptation est fixé par l’acte d’achat …ou devrait l’être…
un pays collectiviste pourrait tout aussi bien avoir des bus désinfectés à grand prix par une armées de fonctionnaires..payés pas ceux qui ne prennent pas le bus…
dans un monde collectiviste..l’etat affirme qu’il sait mieux que vous vos besoins réels….. la critique par la qualité est une impasse..
qui est légitime a se plaindre de la propreté d’un bus dont il ne paye pas le cout véritable???
Dans ma commune…plainte des gens sur le délabrement de l’église communale.. regardez ces vitraux! un honte!
le maire propose donc un mécanisme de dons pour payer les travaux, le parfait consentement à l’impôt en somme : des queues de cerise…. comme disait Ajaccio la commune est la fiction….
j’estime que les gens devraient tous payer pour que ce que je souhaite soit acheté…
Un fruit pourri de l’entubage écologique, une grande arnaque en passe de réussir. Le particulier n’aura bientôt plus le choix: il devra recourir à l’électricité comme source unique de consommation d’énergie. Avec, au bout du compte, un accroissement considérable de la dépendance et de la soumission an bon vouloir des autorités publiques.
L’avenir en vert n’est vraiment pas la vie en rose surtout quand les chemises brunes envahissent l’espace public… L’enfermement à vie nous attend, quand on ne peut plus se déplacer librement…. Je dois changer de caisse, aucune idée pour faire le bon choix ?
Les progrès faits sur les diesels ont mené à des résultats meilleurs que les moteurs à essence.
Un diesel consomme facilement 2l de moins/100km qu’une essence, les gros rouleurs ne peuvent pas se permettre de s’en passer, que dire alors des engins de chantier, des navires de plaisance, des poids lourds.
Quant aux voitures électriques, tout le monde n’est pas prêt à mettre 10000€ de plus pour s’en payer une surtout si on regarde son autonomie qui est ridicule, et ce n’est pas l’aide de l’état qui va changer les choses
Que VW (comme d’autres constructeurs) ait fait une erreur en trompant son monde est une chose, tuer une industrie en est une autre.
Je fais 30000km/an et je suis un fervent défenseur du diesel car de nos jours les moteurs diesel consomment peu et ont de bonnes performances.
Cependant je ne suis pas du tout d’accord avec la nouvelle politique qui se dirige vers sa mise à mort et celle de tous les moteurs thermiques.
Comme beaucoup de personnes je ne peux pas investir 10000€ de plus pour avoir une familiale électrique sans aucune autonomie et avec laquelle il me faudra compter en jours pour faire un trajet >300km, sans compter le futur qui se profile avec les éoliennes et les panneaux qui vont aussi tuer le nucléaire on va avoir des difficultés en approvisionnement électrique.
L’écologie telle qu’elle devient n’est rien de bon pour le progrès car ils nous font revenir au siècle dernier
Et pour couronner le tout, Peugeot et Renault, comme beaucoup d’autres constructeurs, vont arrêter le diesel dans un très proche avenir suite aux pressions des écolos irresponsables.
Et comme ils n’en sont pas à un illogisme près, ils vont encore nous pondre des recommandations toutes plus stupides les unes que les autres.
Mais l’industrie automobile, comme l’industrie aérienne d’ailleurs, se porte tellement bien qu’on peut se permettre cela, quelle triste époque !
Au sujet des taxes, tout être ayant un minimum de réflexion savait que les taxes qui ne seraient plus prises sur l’essence et le GO devaient forcément être prises ailleurs et c’est là qu’intervient le Linky qui sera capable de différencier l’usage de l’électricité pour les besoins domestiques de celui pour recharger son véhicule, mais cette réflexion est hors de portée des écolos et des gens dénués de bon sens.
Il suffi de voir les bureaux de tabac pendant le confinement, en quoi sont-ils plus essentiels qu’une librairie si ce n’est pour les taxes ?
« résultats meilleurs « sur des points qui avaient été jugés les plus importants.. sur la base de certains arguments reposant sur santé publique et environnement..
il suffit d’introduire un nouveau « paramètre ».
vous a t on déjà montre un mort causé par les particules émises par votre voiture? je pense que non..
on essaie de vous convaincre que les impacts sur la santé des moteurs diesels sont pires que ceux d’autres moteurs.. ce qui normalement ne permet de conclure « pire tout court » « que si on précise toutes choses égales par ailleurs..
en général , ce genre de « démonstration » peut parfaitement conduire si elles sont suivies de mesures à faire empirer les choses.
si le diesel est interdit pour les voitures et le fuel interdit pour les chaudières, que fera t’on de tout ce qui sort des raffineries ? on le rejette directement à la mer ?
En effet, et si on ne consomme pas de petrole en france..il ne sera pas consommé ailleurs? ça ne va pas d’abord en faire baisser le prix pour les autres le rendre plus abordable?
Pour ce qui concerne la consommation de pétrole en France, on va d’abord cesser d’importer 16 Mt de gasoil et consommer en priorité les 3 Mt d’essence jusqu’à présent exportées.
ce qui revient à faire mal aux constructeurs de diesel pour subventionner les raffineurs nationaux.
Quelle subvention ? La production des raffineries sera identique.
« il me faudra compter en jours pour faire un trajet >300km »
J’ai bien ri.
En Model 3 un Paris-Nice se fait en gros avec 3 pauses de 20mn, rien d’extraordinaire.
Il faut juste pouvoir se la payer…
les pauses pour charger ? et la différence c’est que l’etat va taxer la station service ou je ferai le plein et il me fera payer pour vos stations.. et ce que vous dites..UNE heure de plus ce n’est « rien »..tout comme vous dites exiger que les gens dépenser x fois 10 000 euros de plus pour leur voiture ne va pas les affecter OU BIEN que cela affectera moins leur portefeuille que leur santé..
vous avez aussi tout lieu de vous foutre de ceux qui payent à votre place vos dépenses. mais curieusement vous n’avez pas abordé cela.
Plutôt 30 minutes quand la station est libre et fonctionnelle
Et si il y a du monde, voir les jours de grand départ, 1h… 2h…
Et pour le moment toutes ces installations subventionnées n’ont pas prouve leur rentabilité… les coûts d’abonnement déjà élevés pourraient exploser
bercy lorgne sur tout ce qui peut lui rapporter de l’argent ; si vous décidez de vous déplacer à dos de mulet , hé ben on taxera le mulet ;
Taxation sur le méthane émis, d’abord, puis taxation sur les signes extérieurs de richesse et enfin taxation sur les produits de luxe : le dos du mulet est le meilleur morceau.
compensation de la souffrance souffrance animale, physique pour le mulet , psychologique pour ses parents, , un cheval et un âne… au viol!
usure de la route, dégradation des écosystèmes longiroutes, ils broutent au bord de la route.. s’abreuve et consomme NOTRE précieuse flotte..
mouches, odeurs.. braiements.. bruit en général..
on joue?
.
selon le taux de change, la taxe en australie est de 0,012 ou 0,015 euro par km, pas 0,12 ou 0,15 comme indiqué dans de dernier paragraphe de l’article.
bon, je sais que cette taxe estdestinée à s’étendre à d’autres pays et à augmenter au fil des ans…
CO2 = Nourriture pour les plantes
La premiere aberration est de considerer que le co2 est le thermostat de la temperature de la terre, il ne l’est pas et n’est certainement pas un polluant a ce titre.
mais c’en est une autre de penser qu’il existe UN thermostat de la terre…
Dire quel CO2 est un polluant, c’est comme dire le contraire..
donner la definition depollution et on en reparle.
selon la définition de pollution d’ailleurs lutter contre une pollution peut être une évidence ou une ineptie totale.
Bien naïf qui aurait pu en douter!
« Ce sera peut-être taxé un jour dans un futur + ou – loin, surtout hésitez bien avant de profiter des avantages actuels, ce sera mieux de ne pas en profiter une fois que ce sera taxé ».
La taxation au kilomètre sera compliquée en France, ça créerait une inégalité devant l’impôt vis-à-vis des étrangers d’une part et d’autre part les kilomètres parcourus en dehors de nos frontières se verraient injustement uniquement taxés en France.
Cette taxe ne ferait pas long feu devant le Conseil d’État.
Pour ceux qui vont parler de mouchards vu que toutes nos voitures sont connectées : d’une part elles ne sont pas conçues dès le départ pour (il faudrait que toutes celles en circulation le soit, y compris les Twizy, sinon, à nouveau, inégalité devant l’impôt), d’autre part il faudrait un système agréé, pas quelque chose géré par le constructeur.
Pour ceux qui vont parler de la prise OBD, toutes n’en ont pas, les Tesla Model 3 en sont dépourvues.
Enfin pour les aficionados du Linky : ce n’est pas en mesurant un courant tous les Xèmes de seconde qu’il sera en mesure d’identifier avec précision et de manière incontestable quel appareil consomme quoi.
Bref s’il y a une taxation ce sera plutôt sous forme de vignette et on en est loin, quelque chose me dit que pour compenser, ce sera plutôt les taxes sur les carburants les plus polluants qui vont augmenter
En attendant, on peut sereinement rouler pour 2-3€ les 100km.
L’inégalité devant l’impôt ne va pas les freiner. Illégale ou pas, ils imposeront la taxe.
l’idée que nos actions ne doivent être déterminées que par notre gain à court terme….
il ya des gens qui refusent de toucher des allocation sociales, il ya des gens qui refusent de profiter de mesures qu’elles jugent injustes..
parce que ça les inscrit dans la durée..
ce qui est pervers avec les aides est que on s’aperçoit de leur perversité quand elles ont du succès!!!
les modalités de la taxation sont inconnues…mais la compensation de a disparition d’n taxe par une autre fait aucun doute;..
la taxe sur le carburant a au moins une vertu..elle lié le niveau de taxation à l’usage du véhicule et son efficacité en terme de carburant..
on parie que la prochaine taxera meme ceux qui n’ont pas de voiture?
autrement dit les aides sont là pour vous forcer à quelque chose.. en profiter c’ets accepter que l’etat vous force en minimisant temporairement la souffrance et en augmentant celles des autres..
vous êtes gagnant en argent..mais moralement…
Monsieur,
Vous avez fait 15 commentaires – en plus interminables et peu clairs – sur un total de 34. Pourriez vous résumer SVP car vous n’êtes pas seul sur ce site merci.
Pas mal d’erreurs dans cet article :
Le coût du tabac est supérieur aux rentrées fiscales, il y a déjà eu des études sérieuses sur le sujet, de mémoire un cabinet (KPMG ou un autre de la même clique) avait estimé qu’il fallait un paquet à plus de 15€ pour être à l’équilibre.
Mais ce qui enfonce le clou, c’est le coup du linky : si vous arrivez à différencier une voiture d’un équipement électroménager simplement avec un Linky, je veux bien manger mon doctorat en électrotechnique.
Une question à un carambar, comment fait on pour tirer une caravane avec une voiture électrique ?
Depuis 2007, les gouvernements se succèdent et se ressemblent.
Aucun de nos ministres n’a aucune idée de ce qu’est une industrie.
Toutes nos filières d’excellence sont sacrifiées les unes après les autres, dans le seul but de grapiller quelques voix écolos.
Notre agriculture subit le même sort avec des contraintes de plus en plus fortes qui réduisent d’autant la compétitivité.
Ce n’est pas notre sémillant commissaire au plan qui va inverser la tendance, lui qui n’a jamais rien connu d’autre que la politique et ses compromissions.
Macron nous insulte en nous infligeant des personnages comme Bayrou ou Castex.
N’oublions rien !
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