Par Michel Quatrevalet.
Le Monde, 20/09/18 :
« Nous pensons très fermement que nous pouvons envoyer un signal économique en lançant un prix fictif sur le carbone », a déclaré à l’Agence France-presse (AFP) la Bulgare Kristalina Georgieva depuis Halifax au Canada. « … Cette méthode de prix fictif sur le carbone permet de mesurer le coût social des dossiers soumis à la Banque mondiale. »
La peur du changement climatique, orchestrée par le catastrophisme d’une partie de la communauté scientifique, des médias et de la classe politique, est une opportunité qui n’a pas échappé à l’industrie financière. Les traders ont donc construit ce qu’ils savent faire de mieux pour gagner de l’argent : un marché de titres, et le « carbone » (les émissions de CO2) en est l’actif. Des tentatives purement libérales ont vu le jour aux États Unis, à la bourse de Chicago. Mais un tel système ne fonctionne vraiment qu’avec l’aide de règles garanties par les États. C’est donc l’Europe, où se télescopent en permanence dirigisme étatique et libéralisme débridé, qui est maintenant le champion des bourses de carbone.
L’idée est la suivante : on détermine une température moyenne globale pour l’ensemble de la planète qui n’a aucune signification physique, et qui n’est d’aucune utilité pratique, puisque ce sont les températures régionales qui influencent notre vie quotidienne. On se fixe arbitrairement une élévation de cette température à ne pas dépasser. En deçà c’est tenable, au delà c’est le chaos.
On simule l’Univers via des programmes informatiques gigantesques, pour calculer par ordinateur une relation entre nos émissions de CO2 et l’élévation de température qu’elles entraînent, évidemment sans possibilité de valider ce calcul. (On sait d’ailleurs, en comparant la réalité actuelle avec les prévisions antérieures, que ce calcul est faux. Mais on fait comme si on savait le faire.) À l’échelon européen, cela nous donne un montant d’émissions à ne pas dépasser pour sauver la Planète (en faisant bien sûr des hypothèses sur le comportement du reste du Monde).
On modélise ensuite, toujours par ordinateur, l’activité économique de l’Europe. Pas moins de 3 modèles informatiques sont mis en série, utilisant des millions de données, venant de tous les États de l’Union européenne, avec certaines données non homogènes entre pays et pas forcément mises à jour. On intègre à ces modèles des hypothèses d’évolution technologiques, économiques et sociétales et on estime les possibilités de réduction des émissions en fonction de l’« élasticité » au « coût du CO2 » de toutes les activités humaines en Europe à 10, 20, 30 ans pour évaluer les émissions correspondantes. On fait tourner tout ce bazar pour différentes valeurs du prix du « droit à émettre ». Tout cela nous mène au coût du CO2 pour ne pas dépasser deux degrés et une trajectoire pour y arriver.
Cela donne, selon les modèles, entre 50 et 100 €/t de CO2. Mais ça peut monter à 250 €/t voire 1000 €/t chez certaines associations écologistes.
La taxe carbone (euh, pardon, la « contribution » climat)
Qui dit prix, sous-entend marché. Mais jusqu’à présent, les « marchés du carbone » ont du mal à exister. Alors, sous couvert de prix de marché, la France instaure, comme à son habitude, des taxes.
L’idéal, c’est de taxer les produits eux-mêmes, en fonction de leur « contenu carbone », c’est-à-dire en comptabilisant toutes les émissions liées à leur fabrication, utilisation et fin de vie. On pourrait ainsi taxer les importations… mais les règles de l’OMC (au demeurant complètement décrédibilisée) rendent cela très difficile : il faut justifier, donc calculer le contenu carbone de produits fabriqués par exemple en Chine, en espérant que les Chinois veuillent bien donner eux-mêmes toutes les données (souvent confidentielles, s’agissant de fabrications) pour se faire taxer…
De plus, cela fait plus de 20 ans qu’on essaye de bâtir une norme internationale pour le faire, mais sans succès.
Bref, cela parait compromis. Mais en France on ne recule devant rien. Qu’à cela ne tienne, on fera plus simple : on taxera non pas les produits finis, mais les matières premières énergétiques. C’est plus simple. Simple, vraiment ? Allons voir.
En France, tout finit par des taxes
D’abord, ça ne pénalise que les consommateurs et les industriels français. Mais cela semble ne déranger personne. Normal, la France doit se montrer exemplaire…
Ensuite, le Conseil constitutionnel a son mot à dire : égalité devant l’impôt. Or les industries soumises aux achats de quotas de CO2 du fait d’une Directive européenne ne pouvaient quand même pas être taxées une deuxième fois. Mais les quotas ne sont pas une taxe… on était dans une impasse. La taxe carbone a été recalée deux fois. Cependant, nous avons les meilleurs fonctionnaires au monde : l’imagination de Bercy est sans limite.
Exit la taxe, on aura une « contribution » complémentaire d’une taxe existante, la TICPE (taxe sur la consommation des produits énergétiques) dont justement, les secteurs à « quotas » étaient déjà exemptés. La TICPE rapporte déjà dans les 30 milliards par an, et, comble de raffinement, on lui applique la TVA… La France a la particularité unique de taxer les taxes.
Et comme c’est une « contribution » qu’il faut justifier, elle est basée sur un prix du carbone : initialement de 7 €/t, de 22 €/t de CO2 en 2016, elle passera à 65 €/t en 2020 et 86 €/t en 2022, on vise au moins 100 €/t en 2030. Mais elle n’est plus liée à l’utilisation et à des émissions réelles, elle est liée au combustible lui-même… Alors, comment on la calcule ?
Elle est reliée à des facteurs d’émission standards, eux-mêmes tirés des inventaires nationaux par secteur. Comme ce sont des moyennes, elles ne tiennent pas compte de l’efficacité des utilisations.
Au passage, cette « contribution additionnelle » s’additionne à zéro pour certains combustibles. C’est donc bien, pour ceux-ci, une nouvelle taxe. C’est le cas du gaz.
La procédure est particulièrement perverse car lors de son établissement, en 2014, elle était minime, elle était quasi intégrée à une taxe existante, le prix des combustibles baissait, elle est donc passée complètement inaperçue. Mais elle commence à ne plus l’être ; associée à la hausse du pétrole, c’est une véritable bombe à retardement si elle quintuple d’ici à 2030, atteignant autour de 20 milliards d’euros. On n’a donc pas fini de voir l’essence augmenter.
Ce type de taxes est traditionnellement appelé « pigouviennes » du nom de l’économiste qui les a théorisées. Le but, par le renchérissement d’un produit, est d’orienter sur des produits alternatifs préférables et d’utiliser le fruit de la taxe pour accélérer le changement. Le problème, c’est qu’en France, il est très difficile, administrativement, d’affecter une taxe. Bercy défend bec et ongles sa liberté d’action. Dans ces conditions, la deuxième partie du principe finit toujours par être oubliée. Il y a alors deux possibilités :
- si ça marche, ces taxes s’autodétruisent. Dans le cas étudié, 20 milliards, ça ne se remplace pas comme ça dans le budget. Bercy sera en manque. Tout porte à croire qu’il faudra alors surtaxer encore plus l’électricité, qui est le seul substitut possible.
- si ça ne marche pas, c’est-à-dire s’il n’y a pas d’alternative, c’est de l’arnaque pure et simple. Pour l’instant, c’est plutôt le cas pour le provincial qui n’a pas de transport en commun pour aller au travail… ni de bornes électriques. C’est le cas également du chauffage domestique, comme nous allons le voir.
Des taxes contre-productives (pléonasme)
À quoi sert-elle, au juste, cette taxe ─ pardon, cette contribution ─ ? Initialement, elle devait financer une partie du CICE pour les entreprises. Mais un autre problème est apparu : la CSPE, la Contribution au service public de l’Électricité. Au début, celle-ci devait financer les régions isolées et les ménages en précarité. Mais en 2017, elle atteignait plus de 7 Md€ par an et promettait une croissance exponentielle, car elle était devenue la source de subvention des éoliennes et du solaire. Et la catastrophe économique de l’éolien off shore arrivait. Il fallait faire quelque chose, sous peine de voir le prix de l’électricité atteindre celui de l’Allemagne (d’autant que l’État a une dette de 5 milliards vis-à-vis d’EDF sur le recouvrement de cette CSPE).
La victime était toute désignée : c’est la « contribution climat ». On fige la CSPE mais si vous vous chauffez au gaz et roulez à l’essence, vous aller payer les éoliennes à venir via la contribution. Une contribution vient au secours d’une autre contribution, on bouche un trou en creusant un autre, tel le sapeur Camember.
Ironie du sort : les maisons neuves se chaufferont obligatoirement au gaz, car la réglementation RT pour l’efficacité des logement est basée sur l’énergie primaire. Pour une centrale nucléaire, c’est 3 fois la consommation in situ, ce qui condamne l’électricité si le nucléaire reste majoritaire en France. Le chauffage est pris doublement dans l’arnaque : il subventionne des éoliennes dont il n’a pas le droit de profiter.
Et de toute façon, Bercy s’arrangera à terme pour que toutes ces recettes ne soient pas affectées, et fera sa petite cuisine ; et les instances politiques orienteront les aides sur ce qui se voit et ce qui est facile : le solaire et l’éolien, au préjudice de l’isolation des bâtiments, des changements de chaudières etc… coûteux, difficiles, diffus, anonymes, donc peu médiatiques.
Le carbone a-t-il un prix ?
Le carbone, ou plutôt le CO2, est la source de toute vie végétale sur Terre, et donc la source de toute vie tout court. À ce titre, il n’a pas de prix…
Mais le prix du carbone est un raccourci médiatique. C’est en réalité le coût de réduction de l’émission d’une tonne de CO2 pour que l’opération soit artificiellement rentable compte tenu des taxes sur les émissions. Cela n’a rien à voir, comme le dit Mme Georgieva dans l’interview citée en préambule, avec un coût social. Le coût social est plutôt le préjudice au pouvoir d’achat des plus démunis et à la compétitivité des entreprises.
Quant à relier cela à une baisse quantifiée de réchauffement…
excellent…
pour croire au succès de la « lutte pour le climat » il faut admettre que les gens sont réellement prêts à s’appauvrir matériellement de façon TRÈS significative…pour le moment c’est encore bénin, on a même une population qui tire un bénéfice d’ordre moral à faire ou prétendre faire acte de pauvreté…
reste qu’il est difficile de ne pas imaginer une révolte devant l’évidence de ‘applaudissement à terme.
en plus imaginons que çà marche.. que pèse la france au plan planétaire dans l’impact sur le climat?
1% maximum
Donc on culpabilise les masses , puis on les taxe a donf , puis on démissionne comme ce fameux hulot (sois disant personnalité française préféré de français , a coté de mimi mathy sans doute)
vous allez vous exprimer l’année prochaine , ne votez pas vert et çà s’arretera
que voulez vous dire par ça marche?
dans les objectifs déclarés :
il y a l’objectif de contrôler le climat
il y a l’objectif de diminuer les émissions mondiales de CO2
il y a l’objectif de diminuer les émissions du pays qui n’est que un signalement de bonne intention..
dans les objectifs moins affirmés
opérer des transferts de richesses entre pays
contrôler l’économie pour la seule raison du pouvoir..
seul atteindre le premier signifie à coup sûr « ça marche »…
dans les autres objectifs si ils sont atteints ou poursuivis ça signifie, dans un pays comme la France, sans doute appauvrissement ..contre rien.
c’est ce qu’on voit se produire…
et là est le problème
changer peut être une catastrophe climatique qui échappe à toute évaluation économique mais à coup sûr appauvrir le monde..
je voulais dire « que çà marche » plus une seule voiture thermique en france , le rationnement alimentaire, 2h d’électricité par jour (quand il y a du vent)
soit plus d’émission de gaz a effets de serre en france =1% de la pollution atmosphérique sur la planete
alors on comprend bien que la politique verte c’est du flan , d’ailleurs bulot a quitté la france vu que sa sphère climatique personnelle risque d’être perturbée
Deux remarques pour commencer :
1. TICPE (ex TIPP) et non TCPE
2. RT (réglementation thermique) et non RTE (reseau de transport d’électricité)
S’agissant de cette dernière, le chauffage électrique n’est désavantagé que sur le papier. J’habite personnellement une maison toute électrique récente et économe pour la facture chauffage-eau chaude. La réglementation RT n’interdit pas le chauffage électrique. De plus, avec les nouvelles normes d’isolation le poste chauffage tend a diminuer fortement. Même affecté d’un coeff 2,58, le chauffage électrique impacte de moins en moins le calcul de la DPE.
Enfin, il faut savoir que la prochaine RT integrera les émissions de GES, ce qui alors pénalisera les energies fossiles comme le gaz au profit de l’électricité produite par des centrales émettant peu de CO2, ce qui est le cas en France.
quel que soit le mode de calcul , l’etat a besoin de fric sur l’énergie il place une TVA sur les taxes, c’est quoi la valeur ajoutée d’une taxe?
Aucune idée. Peut être un élément de réponse par le fait que l’une est un droit d’accise (taxe sur la quantité) et l’autre une taxe sur la valeur (TVA)…
ce n’est qu’une astuce de Bercy (anticonstitutionnelle toutefois) pour taxer plus.
On devrait plutôt parler de valeur soustraite
sans doute mais vous perdez le sens général pour des détails. j’aime l’article pour la présentation générale du truc.. pas les détails bureaucratiques.
vous dites en gros au lieu de faire les choix qui me semblent les meilleurs…je spécule sur la réglementation à venir…
vous acceptez les réglementations à venir comme inexorables…
ou bien on cause du cadre qui justifie le bazar..ou bien on accepte que des réglementations nous soient imposées et on rédige le parfait manuel de comment s’en tirer financièrement le mieux possible dans ce système préétabli….
QUI vous garantit que le gouvernement ne va pas changer radicalement son mode de taxation? sa politique energetique? subventionner demain ce qu’il taxe aujourd’hui?
sortir de l’ue ou en être exclue?
il est clair selon moi que ce qui sera présenté comme un populisme energetique va monter..et changer la donne politique.un jour les gens vont dire le climat rien à foutre..
il est impossible de prendre la moindre décision qui fasse sens hors connivence dans ce contexte.
isoler sa maison est une speculation sur le prix de l’énergie et sa disponibilité à venir et la durée de présence dans le logement son prix de revente éventuel…vous supposez un moindre coût à terme pour chauffer votre logement par rapport à un autre choix que vous auriez pu faire mais la pertinence ne se voit qu’après coup..et en général on ne le fait jamais..
pensez à ceux qui furent incités à acheter un véhicule diesel… et qui pouvaient vous montrer leurs premières factures de carburant en souriant…
et n’oubliez pas… il suffit que le consensus sur la sensibilité climatique au CO2 change de nature pour voir en une seconde tout ce bazar perdre toute raison d’etre..
et n’oubliez pas il suffit que nous constations que les autre pays ne jouent pas « le jeu » pour que tout ce bazar perde aussi sa raison d’etre…
et oubliez pas il suffit que nous estimions que le jeu est faussé entre les pays pour que ce bazar soit « recalculé ».
et on doit pourtant bien se chauffer…
et n’oubliez pas…au nom de l’égalité devant les engelures tel gouvernement égalitariste pourra vous taxer parce que vous ne payez pas cher de chauffage pour aider les plus pauvres …
égalitarisme+ écologie… ne parlez pas de bon choix..le bon choix sera taxé.
l’etat français n’a t il pas construit des centrales nucléaires qu’il projette maintenant de fermer ???
A jacques lemiere. Vous avez raison. Mais la nullité de nos politicards, aveuglés par l’idéologie socialo-écolo-communiste, ne peut mener qu’aux pires aberrations.
Le consensus, c’est pas le con qu’on suce par hasard ❓
isoler sa maison permet de récupérer du confort (et cela se sent immédiatement).
@breizh: Si la maison n’est pas confortable, alors il s’agit d’un problème de chauffage ou de confort, pas d’isolation dont le but est de moins consommer — sans pour autant récupérer ses dépenses avant des décennies.
@ breizh
Vous avez bien raison: pouvoir vivre sans devoir chauffer artificiellement est évidemment un plus: une dépense que vous ne faites pas devient vite un gain! Bien sûr, il faut prévoir l’aération pour renouveler l’atmosphère intérieure, mais vous y gagnerez, pas à la construction mais à la longue et le prix de revente restera privilégié! C’est évidemment un pari gagnant!
ah désolé la regression environnementale sera peut être inderdite..
https://www.euractiv.fr/section/plan-te/news/les-deputes-soutiennent-le-principe-de-non-regression-environnemental/ nom de d….
évidement les verts on va les jeter
Malheureux, ils ne sont pas recyclables…
« vous dites en gros au lieu de faire les choix qui me semblent les meilleurs…je spécule sur la réglementation à venir »
Pas tout a fait. Les choix que je fais aujourd’hui dépendent de la/ma situation actuelle.
Et PAR AILLEURS j’ai une idée assez claire de l’évolution probable de cette réglementation. Le contexte « rechauffement climatique » plus celui « pollution » vont forcément déboucher sur une prise en compte des GES dans les prochaines RT. Et en réalité, c’est déjà dans le tuyau.
Le marché quant à lui va dans la meme direction puisque compte tenu des prix de l’énergie, le consommateur a tout intérêt a privilégier un logement BBC. Il est vrai qu’il y a de la spéculation là dedans mais la prise de risque est faible : personne n’envisage que le coût du kWh, quel que soit son origine, soit appelé à baisser.
J’en ai plus que ras-le-bol de cette sale clique de parasites qui passe son temps à créer des taxes qu’ils n’ont même pas le « courage » d’appeler par leur nom, mais l’affuble du pseudonyme « contribution ».
Ce sont des taxes vaseline…
Tout cela pour un effet de serre inexistant par le CO2.
On a affaire avec des escrocs qualifiés et c’est terrible.
C’est simple : je n’irai pas voter pour un parti (communiste-like) qui s’acoquine avec la religion pastèque.
Même pourquoi pas, j’irai voter contre au premier tour. Si tous sont corrompus, vote blanc au mieux.
Effectivement, le principal gaz à effet de serre sur cette planète est la vapeur d’eau atmosphérique. Les autres GES dont on nous rebat les oreilles ne représentent que quelques % du total et leur diminution ( si elle est possible physiquement et économiquement) ne représentera quasiment rien donc aucun effet notable sur le changement climatique. Les scientifiques ( les vrais) auraient plutôt tendance à privilégier d’autres causes ( cycles solaires etc…), sacahnt que des « changements climatiques » antérieurs sur terre il y en a eu beaucoup et de sévères ( glaciations, réchauffement à l’époque de la renaissance etc…)
tout ceci n’est qu’une pseudo justification/vrai enfumage pour taxer d’avantage.
de même que le NKVD arrêtait les citoyens russes par tous les prétextes pour alimenter ses besoins en esclaves nécessaires aux rêves communistes, de même Bercy taxe par tous les prétextes pour garder son train de vie et financer ses projets sociétaux et soi-disant écolo.
Même logique imparable.
Il est évident qu’un Etat glouton sans limite se sent obligé de justifier des taxes croissantes. Et l’écologie est un excellent candidat.
Si la majorité des Français savaient que le CO2 reorésente 0,04% de l’air que nous respirons, cette escroquerie n’aurait jamais pu se mettre en place.
ce qu tue la planete c’est la progression de l’homme; je ne croiq pas avoir entendu les verts dénoncer les allocations familiales
Le carburant n’est pas plus onéreux que dans les années 80 !
« ON » fait toute une histoire… Avec une heure de SMIC de l’époque le citoyen achetait environ 3 litres de ce liquide aujourd’hui c’est une quantité double ! D’autre part les moteurs ont évolué et consomment moins…
Alors, où est le problème ??? … : Le FRANÇAIS
(j’ai été coupé)
Le FRANÇAIS est un râleur donc « ON » RÂLE, c’est notre nature !
Petit exercice de calcul à l’attention des brillantes grosses têtes de Bercy:
Je consomme honteusement 700 l de diesel par an pour mes déplacements motorisés. Dans le même temps la biomasse de mon petit terrain augmente de 2200kg (essentiellement des arbres).
Quel est mon bilan de CO² (émission moins séquestration) et combien Bercy va-t-il me rembourser pour tenir compte de la part de dépollution qui m’est imputable ?
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