Par André Heitz.
Statuant sur une motion de Monsanto et des autres défendeurs pour un jugement ne tenant pas compte du verdict des jurés, la juge Suzanne R. Bolanos a considérablement réduit le volet monétaire de la condamnation, sans toucher au fond. La raison : les règles de procédure contraignantes limitant son pouvoir d’appréciation et de décision. Quiconque voit dans ce jugement – ce fiasco judiciaire – une confirmation des méfaits du glyphosate et de Monsanto se trompe.
Dans le précédent épisode, « Procès Monsanto : le retour vers la raison ? », nous avons vu que Monsanto (et les autres défendeurs, constamment oubliés dans l’affaire) ont contesté le verdict du jury de la Cour Supérieure de l’État de Californie pour le Comté de San Francisco qui les condamnait à payer près de 290 millions de dollars à M. Dewayne «Lee Johnson», dont les avocats (prédateurs) ont plaidé que son mycosis fongoïde – une forme de cancer non hodgkinien – avait été causé par le glyphosate.
Des preuves insuffisantes
Une première audience a eu lieu le 10 octobre 2018 devant la juge Suzanne R. Bolanos, qui avait présidé la première instance. Celle-ci a produit un tentative ruling, une décision provisoire de manière à cadrer les débats. Elle s’était dit prête à biffer les dommages punitifs (250 millions de dollars) ou, à défaut, d’autoriser un nouveau procès et avait demandé aux parties de plaider sur cinq points, y compris la possible exclusion du témoignage clé d’un médecin sur la cause du mycosis fongoïde de M. Johnson. Elle avait notamment écrit :
« Les deux parties s’accordent à dire que les preuves épidémiologiques sont insuffisantes pour étayer un constat de responsabilité. La Cour peut-elle accorder un nouveau procès sur la base d’un manque de preuves épidémiologiques à l’appui du verdict ? »
La décision finale est tombée le 22 octobre 2018. Elle a été largement rapportée dans la presse française : comme la condamnation de Monsanto est maintenue pour l’essentiel, elle n’allait pas se priver d’annoncer la (toujours « bonne ») nouvelle… Mais la décision est très en retrait par rapport à la fois au verdict initial et à la décision provisoire.
Les dommages punitifs ont été ramenés de 250 à quelque 39 millions de dollars, le même montant que les dommages compensatoires accordés à M. Johnson au titre des pertes morales et économiques dues à sa maladie. L’addition pour Bayer s’élève à ce stade à quelque 78,5 millions de dollars. M. Johnson a jusqu’au 7 décembre 2018 pour dire s’il accepte la réduction. En cas de non-réponse ou de refus, Bayer – qui a déjà fait connaître son intention d’aller en appel sur le fond – aura droit à un nouveau procès, mais sur les seuls dommages punitifs.
Cette décision est entièrement conditionnée par la jurisprudence qui limite considérablement le pouvoir d’appréciation et de décision du juge saisi d’une demande de jugement ne suivant pas le verdict du jury [judgment notwithstanding the verdict – JNOV]. Mme Bolanos a écrit :
« En se prononçant sur une motion pour un JNOV, le tribunal de première instance ne peut pas soupeser les preuves ni établir sa propre détermination de leur crédibilité. [Référence]. Par respect pour notre ferme conviction en faveur du droit constitutionnel à un procès devant un jury et à une politique d’économie judiciaire s’opposant au mépris pour le verdict du jury, la loi relative aux motions pour un JNOV est très stricte. « Les conflits s’agissant des preuves sont résolus contre le défendeur auteur de la motion et en faveur du plaignant ; toutes les déductions raisonnables à tirer des preuves sont tirées contre le défendeur auteur de la motion et en faveur du plaignant. » [Référence]. En outre, lorsqu’il statue sur une motion pour un JNOV, un tribunal ne peut pas modifier une décision antérieure concernant l’admissibilité des preuves. « Nous devons prendre le compte rendu tel que nous le trouvons. Nous ne pouvons pas supprimer ou ignorer un élément de preuve favorable à la partie gagnante simplement parce qu’il a été admis à tort. » [Référence]. »
Exit, donc, notamment, les interrogations sur la validité du témoignage du Dr Nabham, la clé de voûte de la condamnation de Monsanto et al. Mais ce n’est sans doute que partie remise.
Ce qu’a vraiment dit la justice californienne
De manière un peu similaire, la juge Bolanos a été contrainte par la jurisprudence s’agissant des dommages punitifs. Elle écrit :
« Dans l’application des limites de la procédure régulière, le tribunal ne siège pas pour remplacer le jury, mais uniquement pour contrôler les sentences arbitraires. »
Elle n’a donc fait que réduire les dommages punitifs pour les amener au même montant que les dommages compensatoires (39 253 209,35 $).
Ceux qui pensent que la justice californienne a « confirmé », qui la cancérogénicité du glyphosate, qui les méfaits de Monsanto, qui le jugement en première instance se trompent : ce n’est pas comme cela qu’elle fonctionne – si tant est que l’on puisse appeler « justice » un système qui, à ce stade de la procédure, arbitre par principe en faveur du plaignant.
Se pose dès lors la question de savoir pourquoi la juge Bolanos a produit sa décision provisoire. Il est difficile de croire qu’elle ignorait les limites de son pouvoir d’appréciation. Et on peut penser qu’elle a – élégamment – couché sur papier son point de vue sur ce qui est manifestement un fiasco judiciaire.
Suite, donc, à partir du 7 décembre prochain.
J’aimerai connaitre la position de la Food & Drugg administration sur le glyphosate de Monsanto.
En effet aux états unis l’autorisation de mise sur le marché ne se fait pas dans un ministere (comme en france)mais avec une administration federale qui suit les études d’innocuité depuis le début des recherches organisées par le laboratoire.
Pour avoir travaillé avec eux dans le passé , je sais leur exigences
via la conduite d’études toxicologiques en particulier sur les études de carcinogenèse..qui durs des années et mobilisent des millions de dollars..
Et curieusement on ne fait jamais appel a ces dossiers de validation..ni monsanto ni personne
je pense que monsanto essaie de tuer le glyphosate , tombé dans le domaine public ,il ne rapporte plus rien, tout le monde peut le fabriquer,, parce qu’ils doivent avoir dans leur cartons le successeur qui lui bénéficiera du brevet décennal, beaucoup plus juteux
Je rappelle que ce genre de methode est courant dans la pharmacie aussi, çà tue les generiques très facilement au profit de nouvelles spécialistes due-ment brevetées elles..
L’avenir nous dira si c’était bien çà , moi j’en suis persuadé , ayant suivi la manip sur les édulcorants , de l’intérieur
Je pense que le glyphosate étant tombé dans le domaine public, Monsanto n’y voit plus qu’une source d’ennuis. Mais de là à imaginer qu’ils aient dans leurs cartons le successeur, il y a un pas de géant ! Ce serait une trop bonne nouvelle pour être réaliste : le glyphosate ne coûte quasiment rien, il a une efficacité inégalée, et malgré les efforts des « écolos » pour clamer le contraire, il n’a aucun effet nocif quand il est utilisé normalement. En résumé, on ne peut pas vraiment espérer faire mieux techniquement, et ce serait donc un risque industriel énorme de chercher à développer une alternative, puisqu’elle serait très probablement plus chère et moins efficace.
Rappel de mémoire : Tous les bienfaits du Glyphosate que vous énumérez parfaitement, étaient identiques dans les années 70 pour le DDT.
Cela n’a pas empêché son interdiction au niveau mondial pour le remplacer par des produits moins efficaces, non rémanents et beau coup plus chers.
Au fait, l’élément moteur dans cette escroquerie planétaire : déjà les écolos.
Circonstance aggravante : le DDT éliminait non les ronces mais les moustiques, vecteurs de maladies parasitaires mortelles tel le Paludisme. A vue de nez, cinq millions de décès supplémentaires par an, surtout des enfants. après 40 ans, beau tableau de chasse pour les écolos, dignes de Hitler et Staline réunis.
Complètement vrai pour le DDT qui fut la première victime des environementeurs idéologique ! Mais pour info il a toujours été utilisé quand même en Afrique. Vous pouviez dans les années 90( et surement encore) le trouver partout en vente « en tas de poudre » dans les marché de brousse en Afrique de l’ouest .L’OMS l’a même ré homologué pour la lutte contre les arboviroses (dont le palu) il y à quelque temps déjà…
désolé pour les fautes aussi..
un élément de plus MichelO et claude henry de chasne dans votre résonnement : Dans de nombreux pays maintenant ,on ne peut plus homologué une nouvelle matière active pour un usage (ici herbicide total) si malgré
ses « performances/efficacités elle est en dessous des niveaux de sécurité tox. et écotox. des produits déjà existants. J e reste persuadé que plusieurs firmes ont des matières actives dans les tiroirs qu’ils ne présentaient pas à l’homologation en connaissances de causes (vue le niveau de sécurité sur les deux paramètres du glypho et donc des références très basses….). Si cette molécule est retirée, de nouveaux produits seront très vite homologués! Les firmes ont très bien pu ne pas réagir …… trop vite, avant de s’apercevoir de l’ampleurs du pb si les escrologistes environnementeurs arrivaient a leurs fin.
Pour en rajouter a la situation « tragicocomique » du moment, vous avez maintenant dans les jardineries du « ROUNDUP BIO »(si si c’est marqué en gros sur le bidon…vert) à plus de 40€ les trois litres, prêt à l’emploi, avec comme matière active de l’acide acétique à 6% (la réglementation interdit de dépassé 10% en usage herbicide de cette substance chimique==> et ils économisent 4% tant qu’ à faire en restant a 6%). Pour rappel, l’acide acétique comme matière active de cet herbicide à un autre nom plus connu : Le vinaigre blanc. A 40€ les trois litres (a 6%), les bobos croyants le méritent bien, mais pas les vers de terre(surtout à comparer avec le glypho).Pourquoi il est homologué aux vue des règles? (C’est là que c’est beau) C’est une substance (chimique) naturel! classé d’entrée, « peu préoccupante » et donc pas avec les mêmes règles que les matières actives « chimiques. La faune et la flore adorent!!(ironie …on sait pas, on sait plus!.. comme dirait José!). Pour les malins qui rajoutent un peu de sel, alors là, on est dans la représentativité totale de la France d’aujourd hui et de sa relation à la science/vérité du moment. Ubuesque voir Affolent!
Visiblement ce n’est pas si simple, le produit de Bayer n’apporte rien de plus que le glyphosate si ce n’est des incertitudes. Dans un communiqué de presse daté d’août 2017, la Commission européenne écrivait:
« Bayer produit du glufosinate d’ammonium, qui est aussi un herbicide non sélectif et constitue l’un des rares substituts du glyphosate. Selon l’enquête préliminaire de la Commission, Monsanto et Bayer sont deux entreprises parmi le nombre limité de concurrents présents dans ce domaine et capables de découvrir de nouvelles substances actives et de développer de nouvelles formulations, et notamment de s’attaquer au problème croissant de la résistance des mauvaises herbes aux produits existants. »
Comme pour les centrales nucléaires en place, le glyphosate a encore de beaux jours devant lui faute de mieux.
bayer a racheté monsanto
Vous écrivez monsanto et non bayer ce qui voudrait dire que c’est bayer qui veut tuer le glyphosate. Or il me semble que dans le cadre du rachat de monsanto, bayer a cédé certaines de ses activités crop science à basf dont les herbicides non sélectifs. L’agrochimie rapporte de moins en moins d’ailleurs monsanto fait son beurre avec l’activité semences et investit beaucoup (c’était un des premiers) dans le développement de produits de biocontrôle. En dehors des écolos et des politiques sans tête personne ne veut tuer le glyphosate.
Les firmes s’adaptent à l’air du temps..
je ne sais pas , je n’ai que des soupçons
Pour compléter cette belle démonstration: dans mon supermarché, au temps où il en vendait encore: round up: 25 €/l et produit générique 9 € /l. Sans commentaire …
Attention jaja64 si vos propos sont exactes (prix « jardinier » en plus) cette différence de prix que l’on à encore entre les glyphosates « professionnel »(non accessible aux jardinier) de Monsanto/bayer maintenant et les glyphosate génériques (qu’on appel aussi « banalisés ») est relativement justifié !
Première raison:Une petite différence facile a vérifier du premier cout d’œil ! Les « Roundup » (donc glypho. marque Monsanto à la base) n’ont jamais (grand pb des éscrologistes environnementeurs) de classement toxicologique. Les génériques pratiquement tout le temps .On peu le voir facilement sur les étiquettes dite « de sécurité » obligatoire sur ce type de produit(herbicide) avec les logo/nomenclature(SGH) de la chimie (pictogramme orange avant et blanc encadré de rouge depuis juin 2015 avec la SGH mondial maintenant).
Pas de pictogrammes sur « Roundup » alors que très souvent des pictogrammes donnant un classement toxicologique au glypho. banalisés .
En résumé, une toxicité reconnue (même faible) pour un grand nombre de glypho banalisés alors que rien de validé en risque avec les mêmes règles d’évaluations (que certains incompétents, faute de pouvoir faire mieux, finissent par « »dénigrées » »)pour les glyphos « Monsanto ».
La différence qui provoque ce FAIT est connue (des professionnels) ! Les adjuvants du glyphosate qui ne sont pas les mêmes du tout. Dans l’ironie de l’histoire, qui fait déjà que les glypho de Monsanto ont toujours été
« moins a risque » que les autres glypho banalisés (et là déjà certain vont paniquer avec le « moins » qui ne veut pas dire zéro ..ce qui n’existe pas en « risque »), il faut rajouté une action comme herbicide beaucoup plus efficaces au « Monsanto » (deuxième raisons). Il faut 3.5 litres de Roundup Max (une des formulation « Monsanto ») quand il faut sur vivaces (chien dent; liserons;rumex;…) 6 à 7 litres d’un banalisé. (même en tenant compte des grammages au litre qui peuvent être différents suivant les formulations il faut beaucoup moins de matières actives « glyphosate » avec les produit « Monsanto » pour un meilleur résultats (toujours a cause de l’adjuvantation beaucoup plus « efficace » tout en restant « moins à risque »avec les produit « Monsanto »).
Là je suis maintenant condamné a me faire traiter de « vendu à Monsatan », sans enfants (heureusement pour eux…)par les idéolos bloqués du cerveau! J’ai juste été technicien agricole qui en fonction des besoins des agris faisait son travail en prescrivant suivant les cas/situations (désherbage difficile avec vivaces ou non)soit des banalisés soit des « Monsanto ». Oui c’était pour une question de retour cout/efficacité .Logique puisque c’est obligatoire pour les entreprises que sont les exploitations agricole si elles veulent être là demain. (là je vais me faire « lunché » si je parle rentabilité économique pour les exploitations agricoles…). Et vraiment désolé pour les anti « Monsanto fann »….(…atique surtout)pour le choc émotionnel !Ce n’est pas le but mais ….
excusez l’orthographe , mais on ne peut plus corriger le texte une fois posté
Scénario très plausible, en effet.
attendons de voir ce que Bayer cache dans ses pipelines pour le confirmer…
« moi je n’y crois pas.. mais croire n’est pas le sujet.. »
Pour vous non mais pour la majorité de la population, SI, c’est le sujet (et le problème). Et comme par « définition » les croyances, cela ne se prouve pas , ne se contredit même pas!(la poussée d’Archimède contre JC qui marche sur l’eau depuis 2000ans…) Les anciennes religions ont perdues la « cote » avec les moyens de communications qui ont envahis l’espace (guerres, pédophilies, terrorismes, position antiavortement, homophobie,….) et une/des nouvelles religions sont arrivées au bon moment avec « l’écologisme »(rien a voir avec la science et les écologues),les végans et autre adeptes de rabhi ou steiner . Les populations ont besoins de religions a priori!!! Elles répondent encore et comme toujours aux éternelles questions sur la vie (comment pas mourir, bien vivre, rester en bonne santé…).
scénario plausible à condition de disposer s’une alternative en effet..un successeur sur lequel ne portera pas le rejet de l’opinion..et il y aurait en outre une recherche de coupables pour la mise sur le marché du glyphosate..
moi je n’y crois pas.. mais croire n’est pas le sujet..
on a un cas..et on peut dire qu’indépendamment de la décision finale du jury, les antiglyphosates ont déjà gagné parce que les médias leur sont déjà acquis..
ce procès est hallucinatoire, mais on a eu des procès contre des vaccins causant diverses maladies…
il suffit d’accuser désormais il en reste toujours quelque chose..les juges n’acceptent pas les « preuves » c’est qu’ils sont corrompus..ou idiots..lisez donc les commentaires enflammés des antiglyphosates… en général la preuve viendra et on se repentira..il faut donc croire à la culpabilité sans savoir .. »à cause que » : bon sens intuition, « intelligence, « sagesse », naturalité que sais je ..
obscurantisme .
obscurantisme populaire servant des visées politiques
oui ..le problème si vous voulez jouer avec l’obscurantisme est que ça peut mordre son propriétaire.. pour être honnête l’interdiction du glyphosate m’indiffère un peu comme la production de lois idiotes..je suis plus ennuyé par le naufrage et la compromission de ce qui se voient comme des scientifiques.
de ceux qui se font voir comme des scientifiques. Les médias et les procès écolos remettent sur pied des charlatans qui sans eux seraient au ban de la communauté scientifique.
non non je pense aux scientifiques qui manquent un peu de courage…
Le courage, ça n’est pas ce qui manque. Mais dans un monde malhonnête et régi par les apparences, le courage d’un homme sincère, honnête et compétent ne lui sert qu’à se faire tuer au premier coin de rue…
En complément de MichelO:
Sans en arriver « a en avoir peur de mourir », pour votre info ,je me suis surpris moi même cet été, a ne pas donner ma vraie profession dans un petit groupe de rando.Le plus grave est qu’aux vues des discussions qui se sont mises en places naturellement , je reste persuadé d’avoir bien fait. J’ai évité toutes « réponses problématiques » au débat qui ont déjà « perturbé » le groupe en prétextant que cela ne m’intéressait pas et que je n’avais même pas de plantes chez moi (réalité: juste un jardin et 1800m² de terrain..tout presque bio (un peu ironique là))…
On en est là, avec nos média, non, merdia et politiques a la démagogie crasse (et insultante pour la condition humaine).
J’en est marre , ras le bol d’être pris en premier lieu à témoins par des croyants bobo bio (perso, j’évite ces sujets…) qui en connaissant mes fonctions (travail avec les agriculteurs pas bio; bio; en TCS;…) veulent que je défende leurs inepties et qui dans un deuxième temps finissent par m’insulté (je deviens, ipso facto, minimum incompétent dans mon domaine d’expertise professionnel ) quand je réponds a leurs questions avec des « faits » qui ne collent pas avec leurs croyances. Ils sont rare les vrais amis avec qui je discute de tout cela et je vois bien que si ils font des efforts par « amitié », ils ont quand même du mal a remettre certaines vérités/contrevérités matraquées partout, a leurs vrai places.
Cette « effort » d’explications, remise en place des vérités (le glypho moins nocif que le cuivre par exemple) est usant et fini par être dangereux pour votre vie social aujourd hui. Désolé mais là réalité « d’aujourd hui », est qu’a ce niveau de bêtises nationale vis à vis des sciences, on en arrive de nouveau » a bruler des Galilée « .Toujours à cause d’une religion! Celle à la mode d’aujourd hui, qui est l’écologisme ( qui n’a rien à voir avec les sciences maitrisées par les écologues)!!
Pourtant quand ont constate le niveau des « gourous » comme le Jadot qui confond le calcul du périmètre d’un cercle et d’une surface d’un cercle, on a un peu « les boules » que se corniaud soit prit en référence pour vous contredire. Ce type est tellement … que sur twiter il persiste et signe sa bêtise en reprenant « »vertement » une personne polie, qui lui faisait gentiment remarquer son erreur !
http://seppi.over-blog.com/2018/10/yannick-jadot-julien-bayou.nous-avons-un-personnel-politique-remarquable.html
Le top de cette suite sur twiter est lorsque le copain de Jadot, Le super Bayou,lui vient en renfort pour expliquer la formule de calcule d’un périmètre au lieu d’une surface!! A si si ils sont sure d’eux et vous donne même des leçons les escrolos pourtant à la limite de la « débilité » sur ce coup là! Une chose de choquante : Jadot est payé 11 000€/mois (avec nos impôt tant qu’a faire) pour nous représenter au niveau de l’Europe comme député !!! Même pas le niveau d’un 6eme en géométrie.
On nous propose maintenant des desherbants soi disant écolos, à base d’acide de pélargonium. Curieusement, le prix au litre est le même que celui du glyphosate générique mais, si on lit les étiquettes, avec 1 l de glyphosate, on a 25 doses pour pulvérisateur de 10 litres, et avec le desherbant écolo, on a une seule dose. Conclusion: 25 fois plus cher …..Il faut bien que l’industrie chimique vive, non ?
en encore faut il que çà ait la meme efficacité, et on devrait avoir aussi le resultat des test toxicologiques, avec les noms de ceux qui ont signé l’autorisation de mise sur le marché sinon c’est le retour a la case départ
le moindre cancéreux qui accuse le produit , hop
vous arrivez aussi dans des magasins où le glyphosate est sous clef et la mort au rats ou l’acide sulfurique sur les rayons en accès libre…
PURE com…la réglementation a pour objet de montrer la dangerosité des pesticides pas de protéger les gens…
Jacques Lemiere vous avez raison, la règlementation est là aussi pour informer le consommateur (particulier comme professionnel). C’est les politique qui la détourne en l’utilisant d’une façon qui augmente « l’ambiance anxiogène ».
C’est effectivement d’une bêtise sans nom, de mettre des glyphosates en vitrines fermées a clefs et de voir le nombre de produits accessibles qui sont sans commune mesure plus a risques pour la santé comme pour l’environnement (produit d’entretien; « produits »déboucheurs d’éviers riches et variés; produit bio (mais naturel comme le ricin en tourteau…).
C’est fini le temps du Pays des lumières. Et on s’affiche aux yeux du monde entier avec ce niveau d’antiscience débile. On perd la Royale qui nous en remettait régulièrement une couche de honte bien grâce par ses propos d’une bêtise affichée et mondialement reconnue, et il nous tombe dessus le Jadot qui est capable sur le net de nous refaire les lois mathématique fièrement et content de lui .
pour ceux qui on loupe le sketch de jadot
http://seppi.over-blog.com/2018/10/yannick-jadot-julien-bayou.nous-avons-un-personnel-politique-remarquable.html
Il faut au moins que cela se sache!!
et ce n’est pas systémique en général similaire à un brûlage..en clair ça repoussera… compter plutôt 50 fois plus cher au minimum..
et encore le prix du désherbage manuel était surtout celui du temps de travail de l’ouvrier auparavant tant le prix du glyphosate est dérisoire. et le risque encouru par l’ouvrier par contact avec le produit…
pure stupidité.. mais selon l’xiome ce qui est naturel est bon et ce qui sort d’une usine d’un emultinational est mauvais.. on oublie.
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