Tireurs sportifs, chasseurs, terroristes : pas d’amalgame !

La Commission européenne a déposé le 18 novembre des propositions pour durcir la législation en matière de détention d’armes. Pour lutter contre le terrorisme. Vraiment ?

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Tireurs sportifs, chasseurs, terroristes : pas d’amalgame !

Les points de vue exprimés dans les articles d’opinion sont strictement ceux de l'auteur et ne reflètent pas forcément ceux de la rédaction.
Publié le 26 novembre 2015
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Par Phoebe Ann Moses

cible-Corey Holms(CC BY-NC-ND 2.0)
cible-Corey Holms(CC BY-NC-ND 2.0)

 

Alors que l’on n’a pas fini d’enterrer les victimes du 13 novembre, les instances qui gouvernent, à tous les niveaux, prennent des mesures dans la précipitation. Ainsi, la Commission européenne a déposé le 18 novembre, 5 jours seulement après les attentats à Paris, des propositions pour durcir la législation en matière de détention d’armes.

Les amendements déposés se composent de trois axes :

Rendre plus difficile l’acquisition d’armes à feu.

  • Il sera donc question d’empêcher l’acquisition d’armes ou de pièces détachées par internet.
  • De durcir la loi pour interdire la détention de certaines armes à feu semi-automatiques, en les faisant passer de la catégorie B à la catégorie A.
  • D’interdire totalement la détention par des particuliers d’armes de guerre neutralisées
  • De modifier le statut du collectionneur en lui imposant la même législation que pour un autre possesseur d’arme à feu, sous prétexte que des collectionneurs peuvent être des trafiquants d’armes.1

Augmenter la traçabilité des armes, notamment en rendant plus difficile l’effacement des numéros de série.

Échanger les informations entre pays de l’Union européenne.

Si les deux derniers points paraissent d’une évidence telle qu’on peut se demander pourquoi cela n’a pas été mis en œuvre plus tôt, revenons néanmoins sur la première partie : rendre difficile l’acquisition d’armes à feu. Car pour un novice, cela peut paraître efficace alors que cela ne l’est pas.

Prenons l’acquisition d’armes ou de pièces détachées par internet : les achats par internet répondent strictement à la même législation que dans la vie réelle : il faut donc fournir exactement les mêmes documents que si l’on se rend dans une armurerie.

Pour rappel, il faut être inscrit dans un club de tir depuis plus d’un an, avoir passé une visite médicale certifiant qu’on n’a pas de contre-indication à la pratique du tir, avoir obtenu du président du club et du président de la fédération un accord écrit, avoir effectué un certain nombre de tirs sous le contrôle du club à intervalles légaux, fournir sa pièce d’identité, remplir un certain nombre de documents dont l’administration française a le secret, et enfin, obtenir une autorisation officielle de la préfecture.

Il ne semble pas avéré que les tueurs du 13 novembre aient été inscrits dans un club de tir et aient rempli toutes ces obligations légales.

Donc à quoi cela peut-il servir de durcir la loi, puisqu’elle ne concerne que des tireurs déjà dûment fichés et contrôlés et justement pas ceux qui la contournent ?

Empêcher que des armes de guerre neutralisées soient détenues par des civils procède de la même confusion : une arme de guerre neutralisée est difficile à obtenir, la législation encadrant déjà très sévèrement cette détention. Les armes qui ont servi le 13 novembre ont peu de chances d’avoir été neutralisées un jour. Il est plus probable qu’elles proviennent d’un trafic, et qu’elles soient  d’authentiques armes de guerre jamais passées par la voie légale.

C’est comme si pour empêcher le trafic de contrefaçon de médicaments on modifiait la loi sur l’obtention des médicaments en pharmacie : ce n’est pas là que se situe le problème ! Ce ne sont pas les patients qui font gentiment la queue, ordonnance à la main qui entretiennent le trafic de faux médicaments.

Mais cette loi introduit aussi insidieusement le doute sur les intentions des détenteurs d’armes : par exemple en supposant que les collectionneurs peuvent être des trafiquants d’armes. Pour rappel, et en simplifiant un peu, est considérée comme une arme de collection une arme dont le modèle est antérieur à 1900. Les tueries au pistolet à silex sont assez rares dans l’actualité !

Bref : l’objectif officiel de cette loi est de lutter contre le terrorisme, alors qu’on voit bien que son application ne concernera que les particuliers détenant légalement des armes, ce qui n’est pas du tout la même chose.

Mais dans l’émotion du moment, il est bien possible que ces amendements soient adoptés. Il importe donc de rester vigilant : les possesseurs d’armes de chasse et de tir n’ont pas été mis en cause dans les tueries de novembre et ne doivent donc pas être confondus avec des terroristes. Ne serait-ce que pour respecter l’adage à la mode : pas d’amalgame.

  1. Since collectors have been identified as a possible source of traffic of firearms.
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  • bah , tout un chacun , je pense , sait à quoi s’en tenir sur la détention d’armes par les particuliers ; que veut l’état ? désarmer les français , tout simplement ,les laisser sans défense , de manière à ce que les citoyens ne puissent faire autrement que de se tourner vers l’état , l’échine baissée , dans le but d’être  » protégés  » ; et puis comme ça , si ça pète les gens ne pouront pas s’en prendre à l’état , ses élus et tutti quanti …ne pas oublier que quoi que fasse le gouvernement , ce n’est jamais pour le bien des populations , jamais ;en revanche , pour les autres , il y a de fortes chances qu’ils échappent à la main mise de l’état sur leurs armes vu qu’ils ne vont pas aller les déclarer……

  • Après les armes, ils vont faire interdire les couteaux autres que ceux en plastique…la classe dirigeante cherche à se protéger de la population tant que celle-ci n’est pas encore totalement au fait de la totale illégitimité de sa classe dirigeante…

    • Ah non ! Les couverts en plastique ce n’est pas écolo ! As tu déjà entendu parlé des pierres taillées ?

    • Je pense que dans la foulée, ils vont légiférer sur la forme et les dimensions des couteaux de boucher, puis pourquoi pas ceux de cuisine et pour l’apothéose les limes à ongles. Rappelez vous l’expression de Michel Audiard au sujet de ceux qui osent tout….

    • Tant qu’il n’y a pas de politocards ou de passes-plats parmi les victimes, rien à branler que des gens se fassent massacrer, surtout si ça permet à tous ces gros sacs de se faire mousser. En socialie, même les morts ne sont pas égaux : il y a les morts du 7 janvier et la variable d’ajustement du 13 novembre.

    • Rigolez mais c’est ce qui se passe en grande Bretagne. Ce pays est l’un des plus strict en terme de réglementations d’armes à feu en Europe. Comme cette réglementation n’a pas marché, maintenant, ils veulent réglementer les couteaux

  • la connerie humaine, c’est vraiment ce qu’il y a de pire !

  • C’est vraiment effarant… Je me disais que peut-être, devant l’ampleur du désastre, les politiques allaient comprendre la nécessité pour le citoyen lambda d’être armé… bah non. Au contraire, on les emmerde encore plus : parce que c’est bien connu, si une personne ne peut pas légalement obtenir une chose, elle ne peut pas non plus l’obtenir illégalement…

    • ben faut reconnaitre que c’est quand même plus difficile de se procurer une armes illégalement quand tout le monde y a accès légalement, que quand personne n’y a accès.
      Le vice étant que ce qui compte ce n’est pas l’accès dans l’absolu, c’est la facilité d’accès relative entre les truands et le citoyen banal.
      Le truand aura toujours accès à une arme, et plus c’est difficile pour tout le monde (même lui compris !) mieux c’est pour lui

      • La différence entre le citoyen normal est le truand est assez simple :
        – le citoyen normal doit montrer patte blanche, tirer un certain nombre de balles et de faire un certain nombre de séance par an => il lui est compliqué de se procurer une arme
        – le petit dealer ou truand peut toujours demander à son grossiste ou à « un ami » s’il n’a pas « un ami » qui vends ce genre de biens => il lui sera toujours très simple de se procurer une arme

        De l’autre côté de la barrière, à l’époque ou j’avais des connaissances qui partiquaient le tir sportif (fin des années 90), ces dernières s’offusquaient du fait que certaines catégories des forces de l’ordre disposant d’un droit de port d’arme n’aient à tirer que 50 balles dans la cible « au sens large » par an…là ou ils atteignaient ce compte « au sens strict » en une séance…de mémoire, certains syndicats des forces de l’ordre pointaient alors la dangerosité de certaines personnes se contentant de faire le minimum puisque la cible « au sens large » est relativement grande…

        • Au pistolet :
          Tir policier : 15m , 50cartouches par an
          Tir sportif : 25m , 50 cartouches par seance. Minimum legal : Une séance tout les deux mois.

          Qui sera le plus dangereux ?

          • J’ignorais que la réglementation n’avait pas été renforcée sur ce point…du coup, les policiers sont extrêmement dangereux pour les civils ayant le malheur de se trouver au mauvais endroit au mauvais moment…

  • Je n’aime pas les armes, mais un citoyen désarmé n’est pas un citoyen, c’est juste un sujet soumis.
    D’un autre coté je trouve tout à fait normal que les citoyens (donc armés !) soient obligatoirement formés (on a bien un permis de conduire…), affiliés à un groupe organisé, assez mature pour reconnaitre qu’il y a des règles à respecter, et un peu motivé, donc un peu de paperasse n’est pas absurde.
    Le plus logique serait de lier le droit de vote à la détention d’arme, donc l’inscription électorale et le permis, et réciproquement de passer à une logique d’interdiction d’arme (et d’affiliation à tout groupe ayant accès à des armes, que ça soit dans le cadre sportif ou celui de la chasse) prononcée par un juge à l’encontre de gens dangereux, couplée aux diverses mesures privatives de droits civiques

    • La détention d’arme n’a pas à être administrée, ça revient à un procès d’intention. En revanche, l’usage inapproprié d’une arme doit être prévenu par une formation adéquate, et sévèrement sanctionné lorsqu’il est constaté.

      • MichelO:
        « La détention d’arme n’a pas à être administrée
        ….
        l’usage inapproprié d’une arme doit être prévenu par une formation adéquate »

        C’est antinomique, Il ne peut y avoir de « formation adéquate » dispensée sans un minimum de paperasse.

    • @AkhThoT
      « Le plus logique serait de lier le droit de vote à la détention d’arme, donc l’inscription électorale et le permis (…) »

      C’est quoi ce truc qui pue ?

      En quoi l’inscription électorale aurait quoi que ce soit d’obligatoire ou de morale ? Je ne vois pas pourquoi le permis conduire, le permis de pêche, … n’y serait pas soumis. Enfin que se passe-t-il lorsque l’on sort des listes électorales, si on a déjà le permis ?

  • Merci à Contrepoints seul média français à relayer ce type d’information et à avoir une position libérale et rationnelle à propos de la détention d’armes par les citoyens

  • Les outils permettant de fabriquer et recharger les cartouches sont toujours en vente libre.
    On peut se fabriquer un calibre 12 « survivaliste » avec certains tuyaux et accessoires de plomberie.
    Le marché des armes imprimables a de l’avenir.

    • Seules les réglementations donnent un marché éventuel aux armes imprimables. Ca n’est pas demain que la qualité technique d’une arme classique sera obtenue avec une imprimante 3-D, même haut de gamme et très chère.

      • Un Derringer a un coup à suffit pour Lincoln…donc même une arme imprimée en plastique de second choix à seul un coup peut être dangereuse…

  • Enfin une analyse rationnelle sur le sujet ! Merci !
    Les détenteurs légaux d’armes ne doivent pas devenir les victimes collatérales de la lutte contre le terrorisme.

  • Foutaise, ça ne changera rien au problème dans la mesure où n’importe quel petit truand peut se procurer n’importe quelle arme de guerre évidemment non déclarée. Cela risque même d’aggraver la situation, par le fait que ceux qui détiennent une telle arme illégalement, donnée pour s’en débarrasser ou héritée vont pour être tranquilles chercher à s’en défaire, et pourquoi pas sur la marché « noir », donc l’offre ne peut qu’augmenter. Ajoutons qu’avec l’Europe passoire et à condition de faire quelques milliers de kilomètres en voiture, ce ne doit pas être compliqué de faire ses achats. Et qu’en sera t-il de la justice? Le citoyen lambda sans casier judiciaire risquera t-il d’être condamné à une lourde amende qu’il ne pourra que payer, voire une peine de prison ferme alors que le criminel éventuellement récidiviste se voir infliger une peine non exécutée (il y a des précédents) et continuer ses trafics avec risque de meurtre à la clé?

  • Il ne s’agit que de mettre en oeuvre ce qui a été décidé il y a déjà longtemps par les instances de l’UE et de l’ONU. Voir la directive et le Traité international sous égide de l’ONU concernant les armes de petit calibre.
    C’est également un des chevaux de bataille du Conseil de l’Europe (pas celui de l’UE, l’autre).
    Bref, que ce soit aux US ou ici (deux pays diamétralement opposés sur ce terrain), toutes les excuses sont systématiquement utilisées pour imposer la fin de la détention des armes par les citoyens.
    Bien entendu, tout le monde sait que cela n’a aucune espèce d’influence sur la capacité des malfrats à être armés. Même pire en fait, cela accélère le passage pour eux de petits calibres à armes de guerre. En effet, ils ne peuvent plus en voler aux autres, tandis que les armes de guerre sont très facilement disponibles à nos frontières.
    Quand tout le monde sait que c’est inefficace quant aux prétentions officielles de la loi, c’est que l’objectif est évidemment autre. Il ne peut en rester que deux: mettre sur la paille les fabricants d’armes ou désarmer les citoyens honnêtes.
    Bien évidemment, le faire alors que se délitent les capacités et volonté des l’état de mettre en oeuvre ce pourquoi il existe, c’est à dire ses missions régaliennes, ne peut s’analyser que d’une seule manière: que des citoyens puissent d’une manière ou d’une autre contrecarrer les plans de l’état, consciemment ou non d’ailleurs.
    Dans l’option optimiste, cela veut dire que l’état se prépare à prendre des mesures si impopulaires qu’une partie de la nation se révolterait et qu’il a déjà décidé de ne pas en tenir compte.
    Dans la vision pessimiste, cela veut dire que l’état envisage sérieusement une guerre civile et que pour tenter d’en freiner le déroulé et les conséquences, il décide préemptivement de neutraliser une partie de la population, sachant qu’il ne désarmera pas l’autre.
    Ce tableau, assez noir j’en convient, n’est pourtant que l’expression de la logique la plus élémentaire. Mais je serais heureux de me voir contredire ici par plus optimiste que moi.

  • Non, ce pays est décidément à l’état de mort cérébrale

  • Quand on croit qu’on ne peut pas tomber plus bas dans le ridicule, il faut que ce soit un de ceux qui nous représente qui nous contredise….
    L’ambassadeur de France auprès des US vient de déclarer en réponse à Donald Trump que le
    Tout a commencé quand suite aux attentats de janvier Donald Trump a tweeté:
    (Traduit librement) « N’est-il pas intéressant de voir que la tragédie de Paris s’est déroulée dans un des pays ayant une des législations les plus dures sur les armes à feu? »
    Ce à quoi notre ambassadeur a répondu (avant d’éliminer le tweet 10 minutes plus tard) mais suite seulement aux attentats de novembre (il dit avoir reçu le tweet à ce moment là, 11 mois plus tard… difficile à expliquer non?):
    (Traduit librement) « Ce message est répugnant par son manque total de la moindre décence humaine. Vautour. »
    Le moins qu’on puisse dire, c’est que notre ambassadeur ne s’embarrasse pas de détails quant à l’expression de ses sentiments. On pourrait être nettement plus réservé quant à l’expression des qualités minimales seyant à ses fonctions, mais ne soyons pas bégueule. Après tout, il n’est qu’humain.
    http://talkingpointsmemo.com/livewire/donald-trump-gerard-araud-old-paris-tweet
    Mais cela ne s’arrête pas là. Après avoir disparu son tweet (oui je sais, mais je tente de me mettre dans la peau du personnage), il a quand même confirmé et maintenu ses propos lors d’un entretien télévisé mercredi au sujet des attentats de novembre.
    En effet, Trump a déclaré a nouveau (traduction libre) « si à Paris certaines de ces personnes avaient été armées, vous n’auriez pas eu le spectacle d’horreur que vous avez eu avec des gens désarmés ».
    http://www.breitbart.com/big-government/2015/11/22/trump-doubles-armed-citizenry-prevented-horror-show-paris/
    Vous imaginez donc bien que le sang de notre ambassadeur n’a fait qu’un tour.
    Il dit en substance, qu’utiliser une arme dans ces circonstances n’est bon que pour les films. … Et de préciser (traduction libre) « je suis un combattant même si je suis un diplomate, alors j’ai décidé de répondre comme vous l’avez dit » (I am a fighter even if I am a diplomat)… eh ben…
    Et un peu plus tard (traduction libre) « ça n’a pas de sens [en référence aux déclarations de Trump] vous savez. C’était dans une théâtre, une salle de théâtre. Imaginez une salle de théâtre et soudain des gens entrent avec des mitraillettes et tuent les gens… vous savez ça n’a pas vraiement… vous savez ce n’est que dans les films que quelqu’un utilise son arme pour se défendre » (it doesn’t make sense you know, it was in a theater, a theater hall. Imagine a theater hall and suddenly people entered with machineguns and are killing the people… you know it doesn’t really … you know it’s only in the movies that somebody is using his gun to defend himself »
    Mais il faut le voir. Et son sourire.
    Qu’en penser? Il a pourtant été en poste en Israël à deux reprises, à l’OTAN. A fait presque toute sa carrière de diplomate sur le versant défense. Se prétend lui-même un combattant. Comment le prendre au mot, et si oui, comment l’accepter à ce niveau de responsabilité? Et qu’est-ce que cela traduit des convictions et de la vue du monde qu’ont nos élites et nos représentants?
    Interview de notre ambassadeur (le segment concerné commence vers 3’34 ») http://video.foxnews.com/v/4632207110001/french-ambassador-on-security-changes-after-paris-attacks/?#sp=show-clips

  • Encore sur les citoyens honêtes, l’Etat tape.

    Il dit « C’est la guerre ! » Mais comme en ’14, en a la fleur au fusil. Ah non ! On a pas droit au fusil !

    Aux armes citoyen(s) !

  • Pour éviter la morsure du loup, ont met la muselière dans le groin de l’agneau.

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