Droits des animaux : peu d’avancées, beaucoup d’attentes

Publié Par Trop Libre, le dans Libertés publiques

Un article de Trop Libre

Selon les estimations de l’association L 214, environ 60 milliards d’animaux terrestres et plus de 1 000 milliards de poissons sont tués sans nécessité chaque année dans le monde, soit près de 160 millions d’animaux terrestres et 3 milliards de poissons tués par jour. Ces chiffres donnent le vertige, mais ce n’est pas tout, puisque les conditions dans lesquelles l’abattage s’effectue suscitent de nombreux scandales, à telle enseigne que l’Assemblée nationale s’est décidée à établir une commission d’enquête sur ce sujet. La remise de son rapport est prévue pour la mi-septembre.

Le groupe Radical, républicain, démocrate et progressiste (RRDP) est à l’origine de la résolution, motivée notamment par la publication de vidéos par l’association L 214 dénonçant des actes de cruauté dans les abattoirs d’Alès et du Vignan. L’inquiétante floraison des vidéos et des témoignages de ce type donnerait lieu à penser qu’il ne s’agit pas là d’actes isolés. Pis, l’extrême maltraitance des animaux serait une constante. D’où l’objectif assigné à la commission d’enquête de faire « la lumière sur ces agissements et d’être force de propositions pour garantir le respect des règles élémentaires d’hygiène, de sécurité alimentaire et du respect de l’animal ».

La question du statut juridique des animaux

S’il paraît difficilement contestable que les animaux sont des « êtres conscients [dotés de] savoirs, de désirs, d’émotions », la question de leur statut juridique et, ce faisant, de leurs éventuels droits est plus problématique. Les animaux ne sont certes plus des objets pratiques, ainsi que le prévoyait le Code civil de 1804, ni des choses inanimées (depuis une loi en date du 6 janvier 1999), mais leur traitement juridique n’est pas aussi complet et moderne qu’il pourrait l’être. À cet égard, un détour par le droit comparé tend à démontrer que certains ordres juridiques sont bien plus avancés que le nôtre, comme c’est le cas au Québec.

La reconnaissance de la sensibilité de l’animal et de l’éthique devant entourer les pratiques qui y ont trait sont au cœur d’une évolution de son statut. Il semblerait, toutefois, que l’opération ne soit point chose particulièrement aisée. D’un point de vue juridique stricto sensu, il conviendrait soit « d’extraire l’animal de la catégorie des biens », soit de l’y laisser demeurer en le subsumant au sein d’une nouvelle catégorie, réservée aux animaux, afin qu’il soit protégé plus efficacement. La seconde option paraît avoir été retenue par le législateur hexagonal, lequel dispose (depuis février 2015) que « les animaux sont des êtres vivants doués de sensibilité. Sous réserve des lois qui les protègent, les animaux sont soumis au régime des biens »1.

Malgré ces avancées, la cause animale n’a pas connu les progrès espérés. Les apories juridiques sont telles que les animaux continuent d’être très officiellement tenus pour des biens corporels, sous réserve des lois protectrices des animaux, si bien que leur traitement n’a concrètement pas fait l’objet d’un véritable aggiornamento. Il se peut qu’une réforme d’ampleur doive, au préalable, inverser la perspective : si les animaux ne bénéficient pas (encore) de droits, des devoirs à leur égard n’incombent-ils pas à l’homme ? En tout état de cause, l’opinion publique et plus spécifiquement les associations de défense de la cause animale attendent avec impatience les conclusions de la commission d’enquête. Peut-être que cette investigation ouvrira la voie à un progrès de la protection des animaux !

Sur le web

  1.  Article 515-14 du Code civil.
  1. Je suis toujours un peu sceptique face aux articles relatifs au statut de l’animal. Le plus souvent, on finit par discuter la question de savoir si on peut leur donner des « droits », sans jamais préciser ce qu’on entend par là – et c’est moins évident que ce que beaucoup pensent.
    Entend-on par là en faire des sujets de droit à part entière? Cela veut dire qu’ils auraient le droit de voter, d’agir personnellement en justice (pour défendre leurs droits, justement), ce qui n’a pas de sens. Je ne crois pas non plus que ce soit ce que visent les défenseurs des « droits » des animaux, sauf peut-être les extrémistes les plus obtus.
    Alors de quoi parle-t-on au juste? D’un statut protectionnel particulier? Les animaux n’auraient pas de droits, mais nous (et nous seuls humains) aurions des devoirs envers eux. Par exemple, a minima, beaucoup d’entre nous pensent qu’il est moralement répréhensible de faire souffrir les animaux inutilement, mais personne ne songe à judiciariser la situation d’un chat qui joue « cruellement » avec une souris jusqu’à ce que mort s’ensuive. Ce qui montre bien que le centre de la question n’est pas l’animal mais l’homme lui-même dans sa relation avec son environnement. Dans la question du bien-être animal, ce n’est notre humanité qui est en jeu, notre vision de nous-mêmes.

  2. Les apories juridiques sont telles que les animaux continuent d’être très officiellement tenus pour des biens corporels, sous réserve des lois protectrices des animaux

    Et pourquoi devrait-il en être autrement ?

    si les animaux ne bénéficient pas (encore) de droits, des devoirs à leur égard n’incombent-ils pas à l’homme ?

    Assurément que des devoirs envers les animaux nous incombent, mais ces devoirs sont de nature éthique et non juridique. Autrement dit, ils ne renvoient à aucun droit des animaux.

    On reproche assez souvent aux socialistes de confondre allègrement l’éthique et le droit, ce n’est pas pour accorder cette confusion aux défenseurs de la cause animal. On est bien encore sur un site libéral, non ?

  3. L’homme en revient peu à peu à la position de nos ancêtres les Celtes: le respect de la nature sous toutes ses formes, animales et végétales, l’humilité de l’homme qui n’en est qu’un élément parmi d’autres et surtout pas un être privilégié. Cette évolution (ou ce retour aux sources) est liée à l’avancée des sciences (astronomie, environnement…) et à l’influence de certaines cultures extrême- orientales qui ont gardé leur authenticité. Elle se traduit aussi par la prise de conscience de plus en plus grande de l’absurdité de la maltraitance animale sous toutes ses formes. Après deux mille ans perdus par la faute des religions anthropocentriques mettant la nature à disposition de l’homme, ce dernier se tourne de nouveau vers la reconnaissance de la beauté des lois de l’univers et se rend compte que les seuls « péchés » sont ceux perpétrés contre la nature et donc contre lui-même.
    Concernant les animaux, peu importe la voie juridique qui sera choisie, la voie éthique est essentielle. Certains ont déjà fait le choix de renoncer aux protéines animales dans l’alimentation pour préserver l’intégrité et la dignité de nos frères naturels. Ce n’est d’ailleurs pas un problème de santé car la spiruline peut remplacer les protéines animales et en bien mieux (antioxydants, fer, vitamines, oméga 6,etc)!

    1. « L’homme en revient peu à peu à la position de nos ancêtres les Celtes: le respect de la nature sous toutes ses formes, animales et végétales » +
      « les seuls « péchés » sont ceux perpétrés contre la nature et donc contre lui-même ».

      Un simple exemple : des éléments porcins viennent dans la fabrication (à échelle industrielle) de médicaments, sans le consentement, bien évidemment, de l’animal. Or vous dites que l’humain n’est « surtout pas un être privilégié », devrions-nous donc abandonner ces médicaments, quitte à sacrifier nombre d’êtres humains ?
      Car à en croire vos écrits (« l’homme qui n’[…] est qu’un élément parmi d’autres ») c’est ce que vous prônez.
      Car après tout, s’ils sont malades, c’est que c’est la volonté de ̶D̶i̶e̶u̶ la Nature et doivent donc mourir ou guérir selon son bon vouloir.

      Et ne nous arrêtons pas en si bon chemin :

      – « l’influence de certaines cultures extrême- orientales qui ont gardé leur authenticité », vous pensez à ces moines qui vont jusqu’à se couvrir la bouche pour éviter d’avaler un insecte ?

      -« deux mille ans perdus par la faute des religions anthropocentriques mettant la nature à disposition de l’homme »
      Ah oui quand même c’est précis : vous nous donnez les coupables et la période sur laquelle s’étend le crime…
      D’après mon humble culture générale, les grecs et romains accordait une place très importante à la Nature et la divinisaient au travers de divers dieux, ce qui ne les jamais empêcher de chasser pour le plaisir et parfois même d’organiser des combats (à mort) d’animaux juste pour s’amuser un peu…
      En outre, je me demande si les celtes ne faisait pas la même chose, eux aussi.
      Vous voulez également que je vous rappelle que tous ces peuples pratiquaient les sacrifices animaux ? Et au vu de ce que j’ai écrit plus haut, vous ne trouvez pas que votre pensée s’apprente à une religion où l’animal ne serait plus sacrifié pour et par l’homme mais où l’homme serait sacrifié par ses propres congénaires pour l’animal (triple-salto arrière dans la tombe d’Ayn Rand) ?

      Et ça continue :

      – « [l’homme] se tourne de nouveau vers la reconnaissance de la beauté des lois de l’univers ».
      Ok. Quelles sont ces « lois de l’univers » ? Généralement quand on voit ce qui arrive aux animaux dans la nature, vous m’excuserez mais vos « lois de l’univers » sonnent plus « loi de la jungle »… quant à la beauté…

      – « la prise de conscience de plus en plus grande de l’absurdité de la maltraitance animale ».
      Lorsque un homme se fait dévorer par un animal, ce dernier a-t-il conscience de l’existence d’une quelquonque souffrance qu’il engendre chez sa proie ? Non, l’empathie n’existe pas dans son esprit, contrairement à l’homme qui lui, a un ego, une véritable conscience de soi qui a pour effet une véritable conscience des autres et en particulier des autres êtres humains puisque membres de l’espèce.
      On en arrive au point où votre idée d’un homme non-privilégié, égal à l’animal, se défait.

      – « Certains ont déjà fait le choix de renoncer aux protéines animales dans l’alimentation pour préserver l’intégrité et la dignité de nos frères naturels. Ce n’est d’ailleurs pas un problème de santé car la spiruline peut remplacer les protéines animales et en bien mieux (antioxydants, fer, vitamines, oméga 6,etc)! »
      Les mots-clés étant « ont […] fait le choix », si je continue de manger du canard alors que je ne suis pas un « privilégié » mais égal à ce canard, je dois être jugé de la même façon que si je m’étais repu de chair humaine ? Si je l’ai tué, je devrais être poursuivi pour meutre ?

      Mais à cela vous apportez déjà la réponse : « p͇e͇u͇ ͇i͇m͇p͇o͇r͇t͇e͇ la voie juridique qui sera choisie »…
      Je suis vraiment obligé de développer ?

      Heureusement vous rajoutez : « la voie éthique est essentielle » sauf qu’on passe à ce moment là dans la dimension du grand delirium car soit vous admettez que l’homme et l’animal sont égaux et doivent donc obéir à la même éthique et donc aux même droits et devoirs (et dans ce cas je voudrais bien que vous me disiez comment vous allez enseigner ces trois notions aux lombrics et hérissons) ; soit vous admettez en plaçant l’éthique du côté de l’homme (ou animal ça marche aussi) que celui-ci (ou du moins l’un des deux) est supérieur à l’autre…

      Et pour finir : « préserver l’intégrité et la dignité de nos f͇r͇è͇r͇e͇s͇ ͇n͇a͇t͇u͇r͇e͇l͇s͇ »

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      A l’instant où j’ai lu cette partie de votre commentaire je me suis revu au centre aéré où un moniteur m’a demandé de présenter mes excuses à un chêne après lui avoir enlevé un peu d’écorce au prétexte que celui-ci était un être vivant…
      Alors, navré de vous décevoir mais loesque je regarde des documentaires, je vois des singes, des tigres, des crocodiles etc… pas un frère… (et je me moque d’avoir eu un jour un ancêtre commun avec l’un ou l’autre…).

      Vous adorez la Nature et c’est tout à fait votre droit mais je crois que vous vous rapprochez dangereusement du bad trip, aussi je vous conseillerai de lâcher la Nature un moment et de revenir à la Réalité (ironie, cela s’entend).

  4. 1) « vous pensez à ces moines qui vont jusqu’à se couvrir la bouche pour éviter d’avaler un insecte ? »
    > Vous pensez a ces Français choqués par certains Chinois qui mangent du chien ? Vous pensez a certains Hindous qui sont choqués voyant les Francais manger des vaches ?… Chacun a son seuil, son niveau de tolérance face a ce sujet, preuve en est que le sujet est bien plus complexe que « l’homme est un etre supérieur à l’animal »

    2)  » Généralement quand on voit ce qui arrive aux animaux dans la nature, vous m’excuserez mais vos « lois de l’univers » sonnent plus « loi de la jungle »… quant à la beauté… »
    > 80% environ des animaux sont végétariens (herbivores) de l’éléphant à la Girafe en passant par l’antilope d’Afrique en passant par la chevre, le mouflon, le cheval, la vache,… de nos contrés sont végétariens… et surtout ne chassent pas les autres… a part pour défendre leur territoire, comme nous humains nous avons inventé la légitime défense, ou la violation de propriété… vous parlez d’une stricte minorité d’animaux terrestres qui sont carnivores et qui sont en gros les féllins et dérivés… mais la majorité absolu se cotoie sans probleme, que cela soit l’éléphant qui cotoie l’hippopotame et la gazelle tout en buvant a coté des antilopes… et la meme chose dans nos contrés. Pour rappel il y a 500 homicides par jour dans le monde, donc en terme de barbarie et de loi de la jungle on repassera pour la bonne morale.

    3) « ? Non, l’empathie n’existe pas dans son esprit, contrairement à l’homme qui lui, a un ego, une véritable conscience de soi qui a pour effet une véritable conscience des autres et en particulier des autres êtres humains puisque membres de l’espèce. »
    > Celle-la je vais l’encadrer… histoire de la mettre au milieu des assassins, des pédophiles, des violeurs, des terroristes,… bref ils seront heureux d’apprendre tout cela, et je passerais le messages a leur victime et leur famille, ils seront réconfortés… Et oui les animaux ont de l’empathie comme l’humain dans leur grande globalité, le chien qui vient consoler l’enfant qui pleur, le gorille a qui ont vient d’apprendre le décès de son amis (pas dur a trouver sur le net), des dauphins qui entourent des nageurs a la vue d’un début d’attaque de requins,…etc… des exemples par milliers tous les jours.

    4)  » si je continue de manger du canard alors que je ne suis pas un « privilégié » mais égal à ce canard, je dois être jugé de la même façon que si je m’étais repu de chair humaine ? Si je l’ai tué, je devrais être poursuivi pour meutre ? »
    > Si je vais prendre le chien de mon voisin que je le met sur la broche de mon barbecue et que je le mange, il n’y a aucun probleme dans votre esprit ? Pourtant en quoi un chien est différent d’un canard ?

    5) « vous admettez que l’homme et l’animal sont égaux et doivent donc obéir à la même éthique et donc aux même droits et devoirs  »
    > Personne ne dit qu’ils doivent avoir tout pareil, comme on ne force pas un enfant de 3 ans a travailler pourquoi alors ? l’enfant est un etre inférieur à l’adulte ? nous avons donc le droit de mort sur lui vu que c’est un etre inférieur ? dans la réalité l’enfant est considéré comme égal d’un point de vue scientifique mais nous n’offrons ni les memes droits, ni les memes devoirs a ces enfants… donc nous pourrions tout a fait prévoir la meme chose pour les animaux, des droits spécifiques qui se résumeraient par un principe logique… si tu viens pas me déranger je ne viendrais pas te déranger, si tu viens pas manger mes enfants je n’ai aucune raison de te faire du mal… bref le principe meme de la légitime défense, que nous avons écrit sur 3 bouts de papier, alors qu’elle est naturelle pour tous, vue récemment cette vidéo d’un papa éléphant qui bloque la route en Inde, et qui empeche les voitures de passer et 20 secondes plus tard on voit sa famille traverser… imaginez-vous vous attaquer a lui ? non car il pourrait pratiquer la légitime défense si vous vous attaquez a ces enfants…. tout comme vous ne viendrez pas attaquer mes enfants dans la rue, non pas parceque la loi vous l’interdit… mais parceque vous etes intelligent et que vous savez que 1) c’est mal, et 2) qu’il y aurait des conséquences… c’est la meme raison qui pousse les animaux a fuir quand ils entendent des humains ou a proteger leur progénitures quand quelqu’un approche d’eux… Nous sommes tous différents, il y a les couleurs de peaux, la taille, les pensées,…. mais nous partagons justement la meme base, cette base animale dont nous avons tous hérités…

    6) « un moniteur m’a demandé de présenter mes excuses à un chêne après lui avoir enlevé un peu d’écorce au prétexte que celui-ci était un être vivant… » c’est quoi exactement le rapport entre votre propos et le reste ? Je compare votre chat et un grain de riz ?

    7) de manière générale arretez de toujours vouloir prendre des exemples bidons (écorces de chenes, moustiques,…) ou que sais-je d’autres, car je peux jouer a la meme chose, et je vais vous demander si vous avez le choix entre un chat tout mignon et un violeur multirécidiviste comme invité chez vous, vous prenez qui ? il y a dans l’etre humain des assassins comme dans le reigne animal, il existe des emmerdeurs chez les humains comme les moustiques chez les betes,….

    1. c’était une réponse pour @Franck Fontaine

    2. Si je vais prendre le chien de mon voisin que je le met sur la broche de mon barbecue et que je le mange, il n’y a aucun probleme dans votre esprit ? Pourtant en quoi un chien est différent d’un canard ?

      Ils ne sont différents en rien, si vous voulez manger du chien ou du canard, ou ne pas en consommer, cela ne me pose pas de problèmes dans l’absolu. En revanche, là, vous portez atteinte aux droits de votre voisin ! Pour rappel :

      les animaux continuent d’être très officiellement tenus pour des biens corporels, sous réserve des lois protectrices des animaux

      Le chien est sa propriété et si vous le mangez sans son contentement, c’est du vol ! Tout comme si vous alliez chiper un canard dans l’élevage du coin. Là est surtout le principal problème dans mon esprit. 😉

      1. Je ne parlais pas du droit, il est interdit de manger un animal de compagnie car cela serait considéré comme un acte de cruauté…. mais tout le paradoxe de la loi actuelle est la… imaginez 2 lapins, de la meme race, du meme age, tout pareil, 2 jumeaux… vous en donnez un a votre fille comme animal de compagnie, l’autre a un elevage pour vente en barquette…. dans le premier cas si vous le mangez vous risquez un procès, que votre fille vous deteste… et dans le 2eme cas, manger son frere jumeau ne pose strictement probleme a personne…

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