Nos sénateurs sont trop coûteux et ne veulent surtout pas que ça se sache.

Publié Par h16, le dans Édito

Dans de nombreuses familles, il existe un vieil oncle fêtard, une cousine un peu gâteuse ou un beau-frère trop prodigue dont on se borne, aux réunions de famille, à éponger les dettes. Dans la famille France, ce personnage haut en couleur et cher en frasques coûteuses, ce serait le Sénat. Régulièrement, la presse (re)découvre que cette institution, en plus d’agiter le microcosme politico-politicien à chaque vote législatif un peu pointu, peut facilement s’enorgueillir d’un coût de fonctionnement particulièrement élevé pour une utilité chaque année plus douteuse.

Les chiffres ne font guère de doute et même s’ils n’intéressent (presque) personne, méritent d’être ressortis. En effet, alors que le pays semble s’enfoncer avec un délice malsain dans des polémiques vestimentaires particulièrement habiles à camoufler ses problèmes économiques et politiques fondamentaux, il semble intéressant de constater que peu, pour ne pas dire rien, a été fait pour aligner le train de vie des Sénateurs avec la passe économique délicate que connaît le pays.

Pour s’en convaincre, il suffira de reprendre quelques articles, pas tous récents, mais toujours d’actualité : entre l’indemnité de base, déjà élevée à 5.388 euros nets par mois, à laquelle on ajoutera un défraiement de 6.037 euros d’autant plus généreux qu’il n’est soumis à aucun contrôle, les facilités de transport (en avion ou en train), les primes diverses et variées et les facilités qu’offre naturellement la fonction (à commencer par l’excellent restaurant), le Sénateur français revient cher. Plus de 23.000 euros par mois, en fait. Quant à l’institution elle-même, avec son budget qui dépasse les 323 millions d’euros à l’année, elle ne se classe pas parmi les parents pauvres de la République.

Malheureusement, même si on rappelle ces chiffres aux Français de temps en temps, leur réaction semble toujours aussi prosaïque, si ce n’est pas carrément détachée. Tout se passe pour ainsi dire comme si le Sénat n’existait pas vraiment, ou seulement le temps de l’une ou l’autre procédure législative dans laquelle il viendrait mettre son grain de sel, à l’occasion.

Peut-être l’opacité des comptes est-elle responsable de cette nonchalance des contribuables face aux dépenses princières de ces élus si particuliers. Bien sûr, ces derniers se défendent, âprement même, de cacher leurs coûts et leurs émoluments et prétendent à la transparence en faisant assaut de petits rapports commodes plus ou moins validés par la Cour des Comptes. Cela ne suffit malheureusement pas, loin s’en faut.

C’est là que les choses deviennent intéressantes puisqu’alors, la curiosité pousse certains journalistes (ceux qui n’ont pas oublié le sens de leur travail) à mener des enquêtes. Et lorsqu’il s’agit du Sénat, la stupéfaction est souvent de mise. Il y a quelques années, une équipe de France 3 découvrait en effet que l’opacité des comptes de cette institution républicaine était parfaitement assumée. On se souviendra du moment mémorable où le questeur du Sénat (un certain Bernard Saugey) expliquait trouver parfaitement normal que ces comptes détaillés ne soient pas disponibles.

Pour lui, je cite (cf vidéo vers 1:22),

« ce n’est pas la peine que tous les gens regardent des choses qu’ils ne seront pas capables de commenter ; ils auront certainement des réflexions idiotes. »

senat yvan stefanovitchOn comprend dès lors assez bien l’état d’esprit de ces élus, et leur positionnement quelque peu spécial vis-à-vis des contribuables lorsqu’ils demandent des comptes. Ce qui explique notamment leur récente réaction lorsqu’un ouvrage d’Yvan Stefanovitch, paru courant juin, s’entichait de détailler les dérives sénatoriales qui, sans être illégales (et pour cause : la loi, c’est eux), n’en restent pas moins éthiquement discutables et économiquement injustifiées par les temps qui courent. En effet, en publiant Le Sénat. Un paradis fiscal pour des parlementaires fantômes, le journaliste tente de lister et décrypter les privilèges et autres facilités dont disposent ces élus.

Mais chose pas du tout étonnante lorsqu’on reprend les propos du questeur, nos sénateurs n’entendent pas se laisser ainsi remonter les bretelles morales par un journaliste qui ose résumer la dérive d’un lapidaire « Le Sénat, c’est quatre ou cinq jours par mois pour… 11 350 euros nets mensuel ». Ce qui se traduira, quelques jours après la parution du livre en question, par un vote de la Haute Chambre à la fois sans débat et fort discret puisqu’avec seulement 40 votants … Vote qui autorisera Gérard Larcher, l’actuel président de cette assemblée, à attaquer en diffamation Yvan Stefanovitch, pour faire bonne mesure.

On ne se formalisera pas des conditions dans lesquelles ce vote est intervenu (allez lire l’article en lien ci-dessus, c’est particulièrement croustillant) puisqu’on comprend ici qu’il est surtout question pour l’institution de protéger ses arrières et qu’en l’occurrence, tous les moyens sont bons, même ceux qui sont les plus moralement douteux.

Malheureusement pour les sénateurs, la petite agitation procédurière et leur tentative de discréditer le journaliste via un dépôt de plainte en diffamation ne changera rien au fait que les questions soulevées restent pertinentes : pourquoi les Français doivent-ils supporter les coûts d’une institution qui ne fournit pas ses comptes, n’oblige ses membres qu’à une transparence particulièrement minimaliste, et qui se refuse à toute remise en cause ?

Il serait intellectuellement aisé de croire que faire faire des économies à ces élus et à cette institution est un exercice anodin, voire vain tant les déficits budgétaires de l’État sont énormes, les dérives des administrations gigantesques et les abus évidents des uns et des autres, depuis les collectivités territoriales jusqu’aux grands ministères nationaux.

Il n’en est rien. Imposer la transparence au Sénat est l’un de ces petits pas indispensables qui s’imposent pour débuter la démarche d’enfin assainir les finances d’un pays trop longtemps laissé en pâture aux politiciens les plus cupides. D’autant que l’impact financier serait palpable : non seulement, les petits ruisseaux font les grandes rivières, mais retailler le Sénat pour coller à la réalité du pays, par exemple en redimensionnant le nombre d’élus, s’impose alors qu’on attend plus de réactivité de ses institutions. 100 sénateurs suffisent, et 248 sénateurs de moins, c’est plus de 68 millions d’euros d’économisés tous les ans. Alternativement, abaisser l’ensemble des frais de fonctionnement au pro-rata de cette diminution ramènerait son coût à moins de 100 millions à l’année (contre 323 actuellement).

Et, miracle, alors qu’on peut parier sur un fonctionnement aussi efficace de la Haute Chambre, 200 millions d’euros deviendraient à nouveau disponibles pour des postes qui manquent cruellement de moyens, notamment dans le régalien, cet espace que l’État semble avoir déserté pour compter fleurette au social voire au sociétal. Combien de places de prison pourrait-on aménager avec ces sommes sauvées de ces dispendieuses administrations ? Combien de matériels informatiques pourrait-on fournir aux forces de l’ordre ou à la Justice qui en manquent cruellement ? Combien de justiciables ou de victimes pourraient être aidés par ces fonds de nouveau disponibles ? Pour rappel et rien qu’à titre d’exemple, l’aide juridictionnelle représente 405M€ en 2016, dont 20M€ pour les victimes. On pourrait plus que doubler ce montant sans toucher d’un euro aux impôts et taxes collectés chez les Français…

Et au-delà de l’impact économique d’une véritable refonte du Sénat, il faut comprendre l’impact psychologique indispensable que cette réforme entraînerait : auprès des Français qui payent, qui verraient qu’on peut faire bien mieux sans prélever plus, et en ne faisant grogner qu’une toute, toute petite poignée d’entre eux. Pensez donc : pour seulement 248 politiciens retournant à la vie active, on aurait d’un coup 65 millions de Français plus heureux (le calcul peut aller bien au-delà, comme je le détaille ici).

Autre bénéficie psychologique évident : les autres élus comprendraient subitement le message que leurs épaisses rémunérations peuvent disparaître, les incitant ainsi fermement à arrêter les âneries coûteuses et les débats consternants et à se retrousser les manches pour parler des vrais sujets (au hasard : le chômage, l’insécurité ou la pérennité du système de santé, pour rire).

Bien sûr, ici, je m’aperçois avoir été pris d’une transe rêveuse. Tout comme il n’y aura pas de réforme du Sénat, il n’y aura aucune espèce de transparence de sa part. Démontrant toute leur futilité et leur mépris des contribuables qui payent pour leurs salaires, les Sénateurs ont largement prouvé qu’ils étaient complètement déconnectés des réalités de terrain. Et même si une diminution effective du nombre et du train de vie des élus est maintenant indispensable pour des raisons éthiques (ils doivent montrer l’exemple) et des raisons économiques (ça nous coûte trop cher), vous pouvez parier qu’il n’en sera absolument rien.

Tout se déroule comme prévu.

Certaines fins ne sont pas heureuses... (Not everything can end well)
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Sur le web

  1. Comme ce sont eux (et kes députés) qui votent les lois, pas d’autre solution que le référendum. Qui osera?

  2. il faudrait mettre à l’entrée de toutes les villes , grandes ou petites , de grands panneaux ou seraient écrit en grandes lettres les sommes faramineuses que coutent aux français les sénateurs ; bonjour l’électrochoc , car peu de gens sont au courrant des infos déroulées ci dessus ;

    1. Non, il faudrait mettre à l entrée de toutes les villes, quelques politiciens pendus, histoire de rappeler aux autres ce qu il pourrait leur arriver !

  3. C’est en effet une évidence …. Mais s’il ne s’agissait que du sénat … Ce ne serait presque qu’un moindre mal.
    C’est l’ensemble des institutions où s’ébrouent un aréopage de parasites des contribuables sous perfusion, qui est a revoir entièrement.
    En attendant une peu probable remise en question, venant d’eux-mêmes, c’est à chacun de prendre ses disposition pour ne pas faire partie des gogos qui les alimentent.

  4. Et d’ou pourrait provenir cette refonte du sénat ?

    Ces gens sont issus des familles politiques même qui peuplent l’assemblée. Réduire le nombre de sénateurs, voire supprimer le sénat, c’est retirer le beefsteak de la bouche du copain. A la rigueur, d’un président opportuniste en quête de reconnaissance immédiate du peuple, au risque de s’aliener ses confrères.

    « Je m’aperçois avoir été pris d’une transe rêveuse. »

    Oui. Je ne vois absolument aucun élément de réponse à la crise française actuelle dans l’offre politique, et n’en attends plus. Que ce soit la gabegie du sénat, la rigidité du code du travail, l’omniprésence de taxes et donc de l’Etat. Les élections de 2017 nous montrerons bien dans quelle fange intellectuelle se roule les français.

    Le seul scenario qui saurait faire bouger les lignes, serait une remontée durable des taux, qui fairaient flamber l’ardoise française, suivie d’une « crainte » des investisseurs Ce qui n’est pas prêt d’arriver, Mario veille. Car nous n’avons aucun pourfendeur du socialisme dans les rangs de nos politiciens. Je préfêre ce scenario à celui d’une montée sur Paris des hordes de chomeurs et laissés-pour-compte, autrement mieux armés qu’en 1789.

    Cette histoire finira forcément mal.

  5. le sénat est inutile et couteux. tout le monde le sait et personne ne fait rien.

    1. L’assemblée est encore pire qu’inutile, nuisible, et encore plus couteuse que le Sénat. Et pourtant tous le monde tape sur le Sénat et jamais sur l’assemblée.

      1. Faut quand meme des gens pour faire les lois non?
        le sénat n a que peu de pouvoir et énormément de privilèges.
        le sénat est un parasite de la France.

  6. Ça serait d’autant plus facile à faire que 240 d’entre eux ont plus de 60 ans et donc pourraient profiter d’une retraite bien méritée!
    On pourrait passer facilement à une centaine ( un par département par exemple).
    D’ailleurs à terme cela ferait aussi des économies sur les retraites du senat. Cela est il pris en compte dans les calculs?

    1. « retraite bien méritée  » ou est le mérite ? d’avoir vécu au crochet de l’état dans une inutilité quasi absolue.

  7. Quand j’étais appelé à l’Armée, je touchais 645 francs pour servir la France. Un sénateur (au service de la France) qui touche 11350 par mois pour buller sur un beau fauteuil dans un palais de la Republique !!? Tu m’étonnes qu’ils veulent rien lâcher ! Etre sénateur, député, ce n’est pas un métier, mais une fonction. Ils devraient avoir le même genre de statut que les pompiers volontaires. Donner une « indemnité de base » de 5388 euro c’est déjà aberrant. Alors le défraiement à 6037 euro… Leur indemnité de base est déjà leur défraiement. Sans compter leurs retraites d’élus cummulables avec leur retraites professionnelles quand ils ont une profession.

    1500 euro chacun et basta ! Et pas de retraite ! Et bien entendu la transparence des comptes. On veut savoir ce qu’ils font du trésor public. Pour les mettre à niveau ou les mettre à jour, histoire qu’ils retouchent le sol.

    1. Le salaire median (ou indexé sur le salaire median) ! Comme ça ils éviteraient de plomber l’économie… ça les motiverait.

    2. « Etre sénateur, député, ce n’est pas un métier, mais une fonction.  »

      Justement ils ont transforme la fonction en carrière professionnelle.

      Chaque farce a son dindon et je suis convaincu que ce dernier est le peuple de France.

  8. tous les chiffres importants (*) sont publics, on les trouve sur le site de l’assemblée via gogol par la plus simple des requête « budget assemblée nationale », les voici :

    http://www.performance-publique.budget.gouv.fr/sites/performance_publique/files/farandole/ressources/2016/pap/html/DBGNORMALMSNPB.htm

    résumé :
    présidence : 100 M€
    assemblée : 518 M€
    sénat : 324 M€
    TV parlement : 35,5 M€
    conseil constit. 9,9 M€
    et la petite cerise :
    Cour de justice de la République 0,89 M€ (pour strictement rien je le rappelle)
    total : 988 Millions (ouf, on a frôlé le milliard….) et grosso modo 1 million par tête d’élu.
    il y a plus de détails rigolo dans ce document, comme la ligne « Aides à l’exercice du mandat parlementaire » du Sénat Vs la ligne « Secrétariat parlementaire » de l’assemblée

    AMHA toute séance de Sénat-Bashing doit donc être complétée, à due concurrence, d’une bonne fessée à l’assemblée (largement plus inutile, et même nuisible, que le Sénat), à la TV parlementaire (35 M€ … sérieusement….) et bien sûr à la présidence et, pompon, la cour de justice de la République qui n’a aucune activité mais coute quand même (en GB, c’est la chambre des lords, l’équivalent de notre sénat, qui elle-même qui joue ce rôle)

    (*) ou presque : il manque la partie Union Européenne, comme le souligne le chiffre zéro sur la ligne « Indemnités des représentants français au Parlement européen » qui a été conservée d’une autre époque. Parce que faut pas se leurrer, c’est quand même bien nous qui payons, hein…

  9. Où est le problème?

    Ils sont élus, par une partie des français, des électeurs sont eux-mêmes des élus en grande partie.

    Bonjour les copains, bonjour les coquins, tu me donnes je te donne, entre gens de bonne compagne on s’arrange toujours.

    Et ces braves c****lons n’ont qu’à payer. Ben oui, on a ce qu’on mérite après tout.

    1. The poulailler song de Souchon (1977).

  10. Puisque j’habite en Espagne je suis un peu la politique du pays. L’Espagne n’a pas de gouvernement depuis 10 mois car il n’y a pas de majorité à l’Assemblée (les Cortes). Il y a aussi comme en France un Sénat mais il n’a pratiquement aucun pouvoir. Le PP de Rajoy a finalement trouvé un terrain d’entente avec le parti libéral Ciudadanos pour constituer un gouvernement s’appuyant en outre sur quelques députés indépendantistes modérés. Les revendications de Ciudadanos sont claires : abolir l’immunité parlementaire, réduire de deux tiers le nombre de sénateurs, réformer la fiscalité des entreprises pour favoriser les embauches et enfin, cerise sur le gâteau, revoir le statut de la famille royale qui selon ce parti coûte trop cher aux contribuables.
    Appliquez ce genre de programme en France il trouvera tout de suite une majorité de Français futurs électeurs en 2017 (présidentielles et législatives) pour y adhérer et ce d’autant plus qu’il faudra peut-être revoir le statut du Président qui comme pour le roi espagnol coûte des sommes extravagantes aux contribuables. Abolir l’immunité parlementaire (y compris celle du chef de l’Etat en cours d’exercice) me paraît une idée démocrate et libérale opportune. Le souci est que ce sont ces même escrocs qui écrivent les lois et il y a encore du chemin à parcourir – je veux dire en France !
    Pour revenir à l’Espagne Rajoy n’a pas vraiment le choix et il devra se plier aux exigences de Ciudadanos et les Espagnols un peu lucides se frottent déjà les mains en pensant que les prisons vont rapidement se remplir de politiciens vraiment corrompus, la justice espagnole étant strictement indépendante du pouvoir (ce qui n’es malheureusement pas le cas en France).
    À propos Thevenoud est-il toujours député ?

    1. bien sûr que thevenoud est toujours député, quelle question …
      http://www2.assemblee-nationale.fr/deputes/fiche/OMC_PA608672

  11. vous êtes jaloux , mais si on vous offrait la place , vous la prendriez sans aucuns états d’âmes et vous auriez raison et puis , sénateur , c’est la classe à coté des députés , ils sont elus par tout le gratin pas par des manants que l’on arrosent avec un repas pas cher des anciens une fois par an ..et vous voudriez qu’ils soient pauvres et mal logés ?

  12. par un vote de la Haute Chambre à la fois sans débat et fort discret puisqu’avec seulement 40 votants

    C’est la méthode Cosa Nostra la discrétion… Ici avec le BCBG…
    Tout comme Cosa Nostra, on ne peut critiquer le sénat, institution hautement morale au-dessus de tout y compris du ciel…

  13. Philippe Sévérac

    Il n’y a qu’un seul moyen de contrer le sénat « qui-fait-les lois », c’est par la pétition, mais attention! À moins de 10 (dix) millions de pétitionnaires il n’y aura pas de quoi entrer en matière.
    De Gaulle s’y est cassé les dents. Qui se lance?

  14. Un certain de Gaulle, prénommé « général », avait subtilement posé la question de la réforme du Sénat, dans le referendum de 1969.
    On se souvient du résultat…

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