Ce que la fraude au permis de conduire révèle

Publié Par Emma Bonnet, le dans Transports

Par Emma Bonnet.

Ce que la fraude au permis de conduire révèle

By: TomCC BY 2.0

Une vaste fraude au permis de conduire vient d’être démantelée à Neuilly la semaine dernière. Près de 250 personnes auraient versé de l’argent pour acheter leur permis de conduire sans passer l’examen grâce à la complicité d’un gérant d’auto-école et d’agents administratifs de la préfecture. Parmi ceux ayant obtenu pour quelques milliers d’euros (entre 2000 et 8000 euros) le fameux sésame, se trouvaient des hommes d’affaires, des footballeurs et des célébrités.

Le permis de conduire, un vrai problème de société

permis rené le honzecAu-delà de cette anecdote, le problème du permis de conduire reste une véritable question de société. 1,5 million de personnes passent le permis de conduire chaque année, tandis que 4 millions attendent toujours une place d’examen. De plus, le nombre de conducteurs sans permis est, selon les évaluations, compris entre 800 000 et 2,5 millions. Le système actuel repose sur le monopole des auto-écoles qui rend la clientèle captive. Ce monopole engendre un coût exorbitant (passer son permis revient en moyenne à 1600 euros), des délais anormaux et un système bureaucratique ; tout un ensemble d’obstacles entraînant de véritables dérives, à l’image de cette fraude récemment mise à jour.

Les tentatives de réforme du permis de conduire ont été nombreuses, preuve que le problème est largement reconnu. Plusieurs dispositifs ont tenté de s’attaquer au coût du permis mais aucune de ces mesures n’a été décisive, n’apportant pas de nouveauté pour répondre aux deux problèmes principaux que sont les délais d’attente et les coûts excessifs. Méfiants à l’égard des « opérations escargots » dont les auto-écoles sont familières, les pouvoirs publics font le dos rond.

Mettre fin au monopole des auto-écoles

Dans une note publiée en février 2015, le think tank GenerationLibre s’est penché sur  la question et a osé proposer un vrai remède au monopole des auto-écoles, à savoir la libéralisation. La seule vraie réforme serait de permettre à tout moniteur assermenté de délivrer de lui-même l’intégralité de la formation, hors du cadre de l’auto-école. Par le libre jeu de la concurrence et l’élimination des intermédiaires, le service s’améliorerait tandis que les prix baisseraient mécaniquement.

Aujourd’hui, l’ouverture d’une auto-école nécessite un agrément préfectoral dont les conditions d’obtention sont définies dans le Code de la route. Reposant sur des critères dont la pertinence est contestable, l’agrément préfectoral – en empêchant la possibilité de voir des auto-écoles concurrentes, basées sur un modèle en ligne, émerger – porte préjudice à la libre concurrence et à  la liberté de choix du consommateur. Ce nouveau modèle visant à rendre plus accessible la formation du permis de conduire s’est heurté au corporatisme des auto-écoles traditionnelles, protégées par l’État…

Cette situation anormalement complexe et bloquée est le reflet d’une société rigidifiée par ses réglementations et sourde aux exigences du consommateur. Afin d’y répondre et permettre l’émergence d’entrepreneurs innovants et concurrentiels, GenerationLibre préconise l’abolition de l’article L213-1 du Code de la route portant définition de l’agrément à l’origine du monopole des auto-écoles.

Permettre l’émergence de moniteurs indépendants

La suppression de l’agrément préfectoral et la fin du monopole des auto-écoles permettraient l’émergence de moniteurs indépendants. Pour garantir à ces moniteurs indépendants assermentés de pouvoir véritablement s’imposer face aux auto-écoles traditionnelles, il faudrait ensuite leur permettre de proposer une formation complète, sans priver leurs clients de places d’examen.

À cette fin, le think-tank GenerationLibre propose d’ouvrir l’inscription aux examens (théoriques et pratiques) en ligne, sur un site public, à l’image de ce qui se pratique au Royaume-Uni. Chaque candidat pourrait ainsi gérer son apprentissage à son rythme, avec un ou plusieurs moniteurs, là où il habite ou en vacances. Une fois prêt, le candidat s’inscrit librement sur la plateforme en ligne, tout en ayant la possibilité de passer de nouveau l’examen s’il échoue.

S’agissant de la question (distincte) des examens de conduite, engorgés et dysfonctionnels, GenerationLibre suggère de recourir à une privatisation de ce service via une délégation de service public, sans affecter les exigences de qualité et d’impartialité.

Déjà en vigueur dans de nombreux pays à l’étranger – USA, Belgique, Royaume-Uni entre autres – ce nouveau modèle d’apprentissage « low cost » se heurte en France à la résistance de la profession. L’émergence d’entrepreneurs utilisant de manière disruptive les nouvelles technologies doit conduire les pouvoirs publics à s’emparer du problème, au profit des candidats et des moniteurs. À défaut d’une réelle prise de conscience des pouvoirs publics sur la nécessité d’une réforme du permis de conduire, de nouvelles fraudes risquent de voir le jour, véritables symptômes d’une offre monopolistique largement défaillante.

  1. Pourquoi faire compliqué ? Supprimons tout simplement les auto-écoles, comme aux USA : pour l’examen théorique, on fait la queue 20 mn, on répond aux questions du policier, et, si on a tout bon, un autre policier grimpe dans la voiture du candidat, on fait un tour de pâté d maison, et on ressort avec le permis.
    Sinon, on retente le coup le lendemain : ça coûte 25 $…

  2. étrange , ce n’est pas parce qu’on dit qu’il y a des problèmes d’organisation…qu’il y en a vraiment , il y a surtout..des mauvais élèves surchargeant le système..sans doute que le français est doué uniquement pour la marche à pieds ou que l’excellence exigée est trop importante lors de l’examen..ce qui arrange tout le monde sauf les élèves !

  3. Arrêtons d’exiger un bac + 7 aux candidats. Seuls des incapables décident dans le domaine de la sécurité routière. Ne parlons pas de cette inadéquate prolifération de radars en dépit des besoins et de la justice. Pour ce qui est du code, quand on voit qu’il devient aussi nécessaire de poser des questions sur l’écologie que sur les panneaux de priorités sur les routes, je me demande pourquoi exiger un permis si c’est pour n’en retenir que 10% sorti de l’examen. L’enseigner dans nos école, du primaire au bac, serait plus efficace concernant la sécurité sur nos routes. Et ce serait mieux pour l’économie quand on voit que des travailleurs n’acceptent certains emplois faute de permis. Un code de la route ne peux être respecté en permanence que s’il n’exige pas sur la route de se mémoriser à chaque instant ses articles (+ de 500 ! actuellement). Les auto écoles ne devrait enseigner que la conduite.

    1. j’ai fait recemment un stage de recuperation de points, en principe reservé aux mauvais conducteurs

      la moitie » avait un bonus de 50% et aucun n’avait eu d’accident grave (blessure corporelles)

      ça montre bien que l’on emmerde les conducteurs pour faire du fric, non pour eviter les accidents

      il en est de même du permis

      par contre je suis pour la severité contre les vrais dangers publics alcoolemeie severe ou drogue

      1. C’est pas gentil pour ces pauv petits chatons qui sont dans une misère sociale, intellectuelle psychologique. C’est pas de leur ptite faute plaideront leurs avocats, même s’ils ont tué quelqu’un. Non vraiment, c’est parce qu’ils ont été traumatisés.

        Finalement, on en revient toujours au même point. Des droits mais pas de devoirs. Un commentaire parle de la façon dont aux US le permis est obtenu. C’est très bien mais il faut aussi souligner qu’aux US, avoir un accident causant un blessé, c’est en tôle ou presque. Chez nous, un simple rappel à la loi. Conduire en étant bourré ou drogué, c’est en tôle aussi. Pas chez nous. Conduire sans permis, c’est en tôle également. Pas chez nous. Certains se font choper presque toutes les semaines pour conduite sans permis et bourré et pourtant, malgré de multiples condamnations, ils ne vont pas en prison. Aux States, ils y seraient depuis longtemps.

  4. On devrait supprimer purement et simplement le permit de conduire. Une aberration qui repose sur l’idée que l’homme a inventé une chose tellement dangereuse que l’état doit règlementer l’utilisation qu’en font les individus.

    1. « Une aberration qui repose sur l’idée que l’homme a inventé une chose tellement dangereuse que l’état doit règlementer l’utilisation qu’en font les individus. »

      Ce n’est pas un si mauvais principe. Il y a 250 ans des individus, les pères fondateurs américains pour ne pas les nommer, ont précisément pensé que l’homme avait inventé une chose tellement dangereuse, l’état, qu’il fallait le réglementer et limiter les utilisations qu’en font les individus.

      Je te laisse méditer.

      1. Vous jouez sur la formulation de ma phrase, qui est pour le coup maladroite, pour éviter l’argument principal. Le permit de conduire repose sur l’idée que sans l’intervention de l’état, les individus ne trouveront pas comment faire une utilisation responsable des divers véhicules. Pourquoi ? Car « une voiture est trop dangereuse pour qu’on la laisse à un irresponsable ». C’est un argument récurrent des défenseurs de l’état nounou, qui doit être là pour protéger les gens de leur propre idiotie.

        Je sais ce que vous allez dire, « mais un irresponsable peut blesser ou tuer quelqu’un d’autre ». Oui, c’est vrai, sauf que faire du mal à autrui, que ce soit avec une voiture ou quoique ce soit d’autre, est déjà interdit. Il n’y a donc pas besoin de règlementations supplémentaires, la justice étant là pour prendre en compte les éléments uniques à chaque cas.

        Votre parallèle avec la constitution américaine ne tient pas. Vous dites que l’homme a inventé une chose dangereuse qui s’appelle l’état (et qui est surement le plus dangereuse de toute), et qu’il faut en règlementer l’utilisation. Ce qui est vrai. Toutefois vous ne parvenez pas à voir que toute tentative de protéger les individus d’eux mêmes se traduit mécaniquement par une augmentation de la violence étatique.

        Comme je le disais dans un autre article, la règlementation routière est ce qu’il se fait de pire, véritable cheval de Troy du totalitarisme. En s’arrogeant le droit de contrôler la façon dont les gens circulent, l’état a augmenté la taille de ses possessions de quelques bâtiments ou il logeait sa bureaucratie, ses politiciens, sa justice, sa police et son armée à l’ensemble des terrains qui ne sont pas explicitement privés.

        Ce qui était auparavant connu avec raison sous le nom « d’espace publique » est maintenant l’espace de l’état, ou l’individu doit se soumettre aux moindres désidératas du gouvernement alors qu’il n’a pas commit de crime. Pensez vous vraiment que les rédacteurs de la constitution américaine souhaitent voir l’état libre d’arrêter, contrôler, fouiller et immobiliser toute personne sortant de son domicile ?

      2. a) vous ne dites pas quelle chose

        b) les mêmes peres fondateurs ont decretée le droit d’avoir une arme sans controle; s&ans doute parce que c’est pas dangereux?

        je te laisse mediter

        1. « les mêmes peres fondateurs ont decretée le droit d’avoir une arme sans controle; s&ans doute parce que c’est pas dangereux? »

          Oui, ce n’est pas dangereux. La propagande hoplophobe de l’état marche à merveille…

          1. comment peut-on sérieusement écrire qu’un outil fait pour tuer n’est pas dangereux ? C’est juste aussi absurde qu’écrire qu’une automobile ne roule pas ou qu’un avion ne vole pas. (et non je ne suis pas hoplophobe, je pense que l’armement est un devoir autant qu’un droit et que le droit de vote devrait être conditionner à la possession d’une arme de guerre)

            1. J’ai pris un raccourcit, « poilsagratter » semblant défendre les poncifs habituels sur les armes à feu.

        2. Dieu a fait des hommes grands et d’autres petits, je les ai rendus égaux. ». Samuel colt.

      3. Les pères fondateurs avaient pour certains d’entre eux des esclaves.

    2. +1
      Le concept même de « permis » de conduire est une aberration sans nom, contraire à tous les principes de liberté de circulation, de propriété, et d’égalité.
      que chacun soit former à éviter les accidents, bien sûr ; et en mesure de faire face aux conséquences d’un accident, aussi. Et enfin que les irresponsables avérés se retrouve sous le coup d’une interdiction, pendant un certain temps, prononcée par un juge, certainement. Mais un permis ??

    3. L’idée semble au contraire d’absolue justesse car elle visait à protéger les cavaliers, piétons et autres usagers de la chaussée des fous du volant ;
      L’aberration est plutôt, antithèse du Libéralisme, d’avoir obligé l’homme qui souhaite voyager à devoir se servir de l’automobile* .
      *Par extension toute mode individuelle de véhicule individuel sinon collectif usant des pneu[matique]s en consommant des carburants, il chaut d’y inclure aussi les cycles motorisés ou non, cars, taxis, autobus voire les aéroplanes (hélicoptères&avions) .
      L’auto n’est en effet depuis le départ non pas un choix libre mais l’effet de la tyrannie de l’état sur l’essor de la voiture ferroviaire …

  5. Vive le permis de conduire, les taxis, un code du travail avec des milliers de pages, les régimes spéciaux, le million et quelques de fonctionnaires de l’éducation nationale, les intermittents, ceux qui passent la nuit debout, enfin tout ce qui va faire réélire Hollande, près qu’à coup sûr.

  6. En retard d’un combat l’auteure. En effet, à compter du 1er juin dans certains départements et 1er septembre pour tous, vous irez directement dans un centre d’examen théorique, vous vous acquitterez de 30€ et vous pourrez passer votre code. Si vous le rater, remettre 30€ et repasser.
    En outre, quand vous voyez certaines personnes passer le code (interdiction de les refuser, ils ont le droit de le passer mais aussi de passer la conduite), vous êtes rassurés quand vous constatez qu’elles le ratent.

    Enfin, et pour ceux qui ne savent pas, la banque de questions a changé. L’épreuve porte avant tout sur le comportement des conducteurs, sur la sécurité. Fini les panneaux. Quelqu’un de logique et qui connait une voiture (airbag, positionnement ceinture, enfants, réservoirs et niveaux) n’a pas de difficulté à l’avoir. Malheureusement à une question simple, les candidats cherchent le piège (qu’il n’y a pas) et se plantent.

  7. Cette fraude ne fait que révéler l’évidence que le permis de conduire est une addiction/nécessité absolue. Que fait’on sans permis, ni voiture « statutaire » par ailleurs. Que de le décrocher, n’a aucune signification par rapport à l' »abrutitude » de l’impétrant, des exemples d’accidents causés par des chauffeurs ou des conducteurs, démontrent la vanité de leur supériorité cynique.

  8. Il y a quelques années j’ai planché pour décrocher un brevet de pilote privé.
    Autrement plus dangereux à pratiquer que la conduite sur route. Et un examen théorique relevé, traitant de la réglementation (le Code), de la physique (histoire de ne pas se fiche en l’air en faisant trop l’acrobate), de la météo (la vraie, histoire de pouvoir poser son avion avant la tempête ou avant le brouillard), des facteurs humains (histoire de comprendre qu’en l’air, un coup de fatigue, une crise d’angoisse, d’asthme, d’hypoglycémie ou une mauvaise vision, ça peut vous tuer à coup sur).
    Bref, un vrai examen théorique pour un vrai truc dangereux.
    Pour bûcher ça, c’est sur simple : un ou deux ouvrages papier de référence, bien connus, pédagogiques, complets.
    Et un site Internet fabuleux, qui collecte tous les questionnaires de la DGAC ainsi que toutes les réponses exactes, et à partir duquel on peut bachoter le truc à son propre rythme. C’est utilisé depuis des années par tous les élèves pilotes, c’est super efficace.
    L’examen théorique du Permis de conduire gagnerait à être traité pareil…

    Pour la pratique, sur cette d’ici pleine aérienne gère par une administration tatillonne, c’est simple : on apprend avec des moniteurs diplômes pour ça. Le plus souvent dans des structures associatives, du moins pour le brevet de pilote privé.
    Pas de monopole, pas de privilège particulier : le jour de l’examen on a droit à tout de la part de l’examinateur : simulation d’incident, déroutement, connaissance de l’environnement, repérage en l’air, maîtrise de l’engin, des cartes, des conditions de vol, du temps de trajet, de la sécurité.
    On ne peut pas faire semblant.
    Et au final, quand on décroche son brevet, on a bien intégré tout ca. Et on ne fait pas le Kakou en vol.
    Contrairement à la conduite automobile ou moto.

    Donc, monopole auto destiné à décrocher un permis, mais qui n’apprend pas à être conducteur : danger.
    PAs de monopole pour l’aérien, qui sert à former des pilotes : sécurité et maîtrise.

  9. Article hors sujet qui confont les auto école ( société privée de types SARL ou EURL ) n’ayant aucun monopole puisque vous pouvez trouver n’importe ou des dizaines de société d’auto école …et les inspecteurs du permis de conduire ( fonctionnaire ) qui eux sont en situation de monopole puisqu’il accepte ou refuse un csndidats d’avoir ou non le permis mais l’article de l’auteur n’en parle nul part … Comment faire un article inutile

  10. On assiste à une variante de la courbe de Laffer avec le permis de conduire. Face à la difficulté grandissante de l’obtenir et la possibilité de le perdre, le résultat, au lieu d’être une croissance de la sécurité comme escompté par l’Etat collectiviste est une augmentation de la fraude individuelle et donc une augmentation des risques …

    1. J’avoue ne pas connaître Laffer, mais je suis totalement d’accord avec vous.

      1. C’est fou de ne pas connaitre Laffer, même wikipedia a son article https://fr.wikipedia.org/wiki/Courbe_de_Laffer
        (Cela dit je vois mal le rapport entre Laffer et le permis de conduire )

        1. Dans les 2 cas c’est de l’évitement et le résultat voulu n’est pas atteint (rentées fiscales pour l’un, sécurité pour l’autre).

  11. Encore une fois, Génération Libre passe à coté du sujet.
    Laissez les assureurs déterminer les règles de circulation et d’obtention du permis de conduire, les modifications du réseau (points noirs).
    C’est à celui qui paie les dommages (l’assureur) d’exiger ce qu’il veut de ses clients comme règles (permis, contrôle technique etc…) et aux clients d’arbitrer entre les assureurs et c’est bon pour la concurrence, l’état lui il s’en fout car il est irresponsable et en cas d’accident il ne paie pas.

  12. Il « suffit » de passer son permis ailleurs en Europe, plusieurs officines se sont spécialisées par exemple en Espagne. Rapide, moins cher. Après l’échange est possible, pas compliqué non plus.

  13. Ragnar D. Anskool

    C’est l’examen qui détermine le permis, pas la formation, DONC tout individu doit pouvoir passer l’examen en tant que candidat libre. Point Final.

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