Pascal, mon pote paysan [Replay]

Publié Par Jacques Clouteau, le dans Agriculture, Social

Par Jacques Clouteau

Retour à la ferme-Osbern(CC BY-NC 2.0)

Retour à la ferme-Osbern(CC BY-NC 2.0)

 

C’était en 2000, juste avant l’arrivée de l’euro. C’est l’histoire de Pascal, un agriculteur établi en Bretagne.

Pascal, mon paysan de pote. Une trentaine d’hectares de terres en plein bocage.Trop peu pour vivre aujourd’hui. Alors, en l’espace de 24 ans, il avait monté une belle ferme d’accueil en pierre, au prix d’une énergie novatrice, autour d’une structure de randonnée. Cette double activité d’agrotourisme, alliant le tourisme responsable et l’agriculture en bio, rayonnait sur l’économie rurale locale en participant aussi à l’échange culturel, car les randonneurs arrivaient de l’Europe entière.

N’ayant pas d’apport personnel, il avait dû emprunter au Crédit agricole, lors de son installation, la somme de 400 000 francs (61 000 euros). Il aura remboursé au terme de 25 ans 1 000 000 francs (154 000 euros) ! Belle affaire pour la banque…

Pascal, en cette année 2000, avait décidé de diversifier encore son activité et de lancer un petit élevage de moutons. Aménagement d’un bâtiment, achat du cheptel, etc… Tout aurait dû bien se passer, comme pour les autres activités. Mais voilà… La guigne se mit de la partie, la chienne du monde comme le dit Pierre-Jakez Hélias. Tout ce qui pouvait arriver à un éleveur durant une vie, Pascal le supporta en seulement une année : maladies, décès, entraînant de lourds frais vétérinaire, d’aliments et au final la perte totale du troupeau.

En décembre, sa trésorerie était dans le rouge foncé. En janvier il n’a pas pu honorer ses cotisations à la MSA, la sinistre Mutualité Sociale Agricole. En avril non plus, et en juillet encore moins. Au total, 150 000 francs (23 000 euros). Alors sont venues la lettre de rappel, puis la mise en demeure, puis la contrainte et enfin est tombé le jugement du tribunal.

Pascal avait commis le crime le plus grave qui soit : innover, échouer et ne pas pouvoir payer son assurance-maladie et son assurance-retraite. Quand vous ne payez plus votre assurance automobile, la compagnie cesse simplement de vous assurer. La MSA, non : elle vous poursuit de sa hargne jusqu’à vous faire rendre gorge et récupérer ses cotisations. Pour 23 000 euros, elle s’apprêtait, en toute bonne conscience, à jeter à la rue un homme courageux et sa famille.

À ce moment, il restait à Pascal seulement trois ans de remboursement de son emprunt foncier pour être enfin chez lui. Vous entendez bien : à trois ans de la fin de son emprunt, on lui prenait le travail de sa vie, pour 23 000 euros qui n’étaient même pas une dette, mais seulement une cotisation. En octobre de l’année suivante, l’huissier était venu à la porte de la maison. Ou bien Pascal payait sa dette à la MSA, ou bien on saisissait sa ferme et ses terres pour les vendre aux enchères. C’est à ce moment, au cours de l’assemblée générale d’une association dont nous faisions partie, que Pascal nous a raconté, en pleurs, ce qui lui arrivait. La suite est affaire de solidarité, la vraie, celle des hommes : chaque membre de l’association a versé par chèque ce qu’il pouvait, à l’ordre de l’huissier, pour éponger la dette et les frais.

Vous ne savez pas ce qu’est la MSA ? Mais si, vous savez, il suffit de relire le préambule de la Constitution de 1946 : c’est un organisme de Sécurité sociale créé au sortir de la guerre, comme les autres organismes du même type, pour assurer à tous les Français une sécurité, même en cas d’absence de revenu. C’est écrit en toutes lettres : « pour assurer à tous les Français une sécurité, même en cas d’absence de revenus »

Trois mots à la connotation généreuse composent ce sigle :

  • Mutualité : implique que chacun cotise afin d’aider celui qui est dans le besoin ; le bien-portant paie pour le malade, celui qui n’a pas d’accidents paie pour celui qui en est victime.
  • Sociale : marque un fort sentiment de fraternité, le choix d’un pays de ne pas laisser au bord du chemin celui qui a subi un coup du sort.
  • Agricole : un pays sans paysans est un pays sans avenir. La terre nourrit l’Homme par le travail de l’Homme.

Résumons : un organisme créé en 1945 pour assurer une « sécurité » aux agriculteurs dans le besoin, en est arrivé 55 ans plus tard à les foutre à la porte de leur maison justement quand ils ont le plus besoin de solidarité et de sécurité. Aujourd’hui, on ne brûle plus ceux qui ne peuvent pas payer leurs cotisations, comme on brûlait les impies au Moyen-Âge. Non, on fait comme aux plus beaux temps du servage, on les FOUT dehors ! Adieu travail, maison ! et passe la machine à broyer les vies !

Quelquefois, brisé par la honte et l’échec, l’agriculteur n’attend pas qu’arrive l’homme en noir à sa porte. Seul, il commet l’irréparable. Chaque jour qui se lève, un agriculteur se suicide dans le beau pays de France. Quand ce n’est pas la banque qui l’accule à la ruine, c’est la MSA qui arrive à la curée. Avez-vous entendu nos médias mous nationaux s’en scandaliser ?

La MSA est soi-disant administrée par des gens du monde agricole : comment des agriculteurs, des entrepreneurs, des hommes du terrain peuvent-ils encore siéger dans ce tribunal inquisitorial ? Comment peuvent ils rentrer chez eux, le soir, après une réunion du conseil d’administration, durant laquelle ils ont jeté dehors un des leurs ? Un seul de ces hommes aura-t-il le courage de se lever, au cours d’une réunion, et de dire NON ? Non, c’est terminé, à partir d’aujourd’hui je refuse d’appliquer les lois, règlements et décrets qui régissent cette institution. Non, je refuse de donner ma caution, ma voix, mon honneur à cette monstruosité bureaucratique. Non, je ne donnerai plus un sou, plus jamais, à ces caisses qui n’ont de social que l’ombre du nom. Et je demande à tous de faire la même chose. Le pouvoir c’est nous, le peuple c’est nous !

Si un jour une voix comme celle-ci se lève, alors se lèvera en France une aube d’espoir. Alors les hommes du terroir recommenceront à travailler pour que vive leur famille, comme l’avaient fait avant eux des générations de paysans courageux et obstinés. Et le dernier mur de la honte tombera en Europe.

Ce texte est pour toi, l’ami Pascal. Tu as rendu ta fourche et ton tablier voilà quelques années. Puisses-tu là-haut reposer dans un monde où la fraternité possède encore un sens…

  1. La Coupe Est Pleine

    La MSA est en effet administrée par des gens « de la profession », mais ce sont généralement les mêmes qui siègent à la chambre d’agriculture, pour dire qui peut ou pas exploiter des terres via le CDOA. Les mêmes se réunissent aussi en SAFER pour dire qui aura les terrains brusquement « libérés ». Puis ils se voient aussi en commissions mixtes du Crédit Agricole, ou lors du conseil d’administration de la COOP ou de la FEDESEA (antenne locale FNSEA). La boucle est donc bouclée, vous comprenez donc pourquoi il faut que rien ne change en agriculture, des fois que mon voisin crève avant moi je pourrai peut être le croquer pour un bon prix. ….

    1. Je vous entends 5/5! Donc la MSA (organisme avec lequel les relations sont TRÈS désagréables; même si on n’est pas agriculteur) a, elle aussi, son oligarchie de connivence.

      Donc avec, une indiscrétion supposée sur un compte bancaire, une connaissance des terres, il est possible de faire de bonnes affaires? Ce n’est qu’un exemple!

    2. Bien résumé pour ce qui est de la connivence entre ces instances agricoles.
      Mais il y a autre chose qui tend à se généraliser c’est de proposer à des agris en reconversion, souvent pas éleveurs à la base ou à de nouveaux intallés de faire un atelier ovin sans aucune formation comme si d’avoir des brebis était à la portée de tous!
      Ça donne des troupes dans un état corporel calamiteux, sans bâtiment pour l’agnelage, sur des garrigues où il n’y a rien à bouffer, sans stock de fourrage et encore moins de céréales ceci avec l’aval des Chambres et des services élevage, accompagnées de primes mirobolantes la 1ère année (300 €/ha), tout ceci est dénoncé par les vétos qui n’ont pas pour vocation de gérer l’incompétence de ces pseudo-éleveurs!

  2. c’est un scandale mais , y a t il un seul parti en France ayant annoncé une reforme (suppression) de ce système datant d’une époque que l’on n’aurait pas voulue connaitre ? .
    le neo-libéral-démocrate-banquier-riche-degauche , Mr Macron a t il quelque chose de prévu dans ses cartons ?

  3. tout est dit dans « quand vous cessez de payer votre assurance auto, l’assureur cesse simplement de vous couvrir »…
    ce n’est pas véritablement une assurance mais une taxe destinée à la redistribution. Comme la sécurité sociale et comme l’assurance chômage…

    Le jour où l’assurance auto relèvera des m^mes principes , les piétons aisés paieront une assurance auto tandis que le pauvre bougre roulant dans une poubelle non.

    1. C’est exactement ça !

  4. Très bon coup de gueule, qui amène à désespérer de la moindre organisation dite « sociale », surtout lorsque ces dernières sont parasitées par des profiteurs de la pire espèce.
    Paritarisme et Parasitisme sont des mots qui vont très bien ensemble.

  5. Tout ces organismes (et pas seulement en agriculture) sont devenus progressivement et essentiellement , un moyen de rémunérer les élus et syndicalistes, tout content de ces postes »honorables »

  6. …parlez nous de l »ogre SAFER !!! qui préempte un hectare de terre pour ( mettre une vigne à haut rendement à un de ses copain non agriculteur et dont seul le bati intéresse et dont le ministre de l »agriculture l’imbécile LE MAIRE ( le merde ) oui le tout beau qui veut faire président vous écris je me renseigne et vous informe de ma décision :: il est parti on attend toujours canaille

    1. Les SAFER sont une MAFIA. Il n’y a pas d’autre mot. Ces gens là sont la lie du monde (même si la MSA soutient la comparaison). Ils précomptent des terres non cultivées dans des zones dites agricoles, les vendent à des agriculteurs copains (soit disant des jeunes agriculteurs). Que font ces derniers sur ces petites parcelles difficiles d’accès. Comment exploitent ils ces champs entourés de maisons sur lesquels les règles concernant les produits chimiques et les heures de travail sont contraignantes? Facile! Ils y construisent une maison pour eux, parce que eux, ils ont le droit de se construire une maison sur des terres agricoles. Alors ils y vivent, ou ils y installent leurs rejetons pendant 2 ans, et puis le tout est vendu. Moralité ils ont acheté un terrain au prix des terres agricoles et peuvent le revendre un fois bâti. Si le maire n’a pas envie qu’on dénonce le fait qu’il fait le mêmes magouilles, il y a de fortes chances pour qu’il vous laisse faire.

      Les SAFER se prévalent de préserver les equilibres agricoles économique sociaux et environnementaux des espaces ruraux. Sous cette notion fourre tout, ce sont avant tout l’incarnation des bureaucrates bornés pleins de privilèges ou qui nagent dans une institution où les opportunités de corruption et trafic d’influence sont légion.

      Donc mon, vous n’êtes pas seul à le savoir: Les SAFER c’est le mal.

  7. Intéressant, mais encore très en dessous de la vérité.
    Il est par exemple intéressant de découvrir que certaines CMSA dans certains départements n’avaient plus, jusqu’à il y a encore peu de temps, de statuts depuis 1963 et donc légalement plus aucune capacité pour agir, le seul droit leur restant étant celui de se dissoudre.

    Les voix qui se sont levées contre cet organisme existent, peu nombreuses, mais malheureusement elles n’ont pas eu l’écho espéré. Pour ceux que ça intéresse, je peux communiquer de l’information sur une de ces voix que je connais fort bien, d’autant que la personne en question ne s’est pas contenté d’émettre des observations sur la question, la voix a résonné dans des tribunaux un peu partout en France contre ce racket organisé.

  8. La MSA fléau de l’agriculteur est une réalité.
    La division clanique du monde agricole, l’incohérence de la Politique Agricole Commune – PAC – et, l’organisation des marchés des productions au seul bénéfice de la grande distribution, font que l’agriculture de notre pays est en train de connaitre une crise profonde dont il est impossible de percevoir l’issue.
    De tous les régime d’assurances maladie obligatoires et de retraite, la MSA est l’institution qui, en pourcentage, prélève le plus auprès des agriculteurs en activité et, distribue le moins aux agriculteurs en maladie et en retraite.
    Il faut donc revoir l’organisation et le fonctionnement de cette MSA.

  9. si on a oblige quelqu’un a payer dans des caisses vides qui ne procurent aucun service en retour ou un service derisoire en raison de personnes qui vivent en criminels nazis de ces caisses,
    l’agriculteur ruine par une caisse pire que le systeme de Madofff car il a ete contraint par la force et la menace a cotiser dans un systeme de Ponzi
    il pourra demander des dommages et intérêts pour ces spoliations NAZIES lors de la tenue du deuxieme proces de Nuremberg lorsque le regime socialiste criminel NAZI prendra fin

    1. Les cotisations MSA dues par un agriculteur personne physique, correspondent en montant à 50 % du bénéfice sensé être dégagé annuellement par l’agriculteur.
      Il est pris en compte une base de calcul des 3 années de bénéfices précédant l’année de l’appel de cotisations.
      Sur option, il est possible de prendre seulement en compte le bénéfice de l’année précédent lesdits appels de cotisations.
      Le système est pervers car la base de calcul des cotisations prend en compte un bénéfice minimum déterminé par la MSA même si l’agriculteur est en déficit d’exploitation.
      D’autre part, compte tenu du très faible retour sur l’investissement représenté par l’ensemble des cotisations versées, le montant des retraites versées est tellement faible qu’il doit être abondé par le fonds national de solidarité pour atteindre un niveau de 800 € environ par mois; ceci pour toute une vie de labeur.
      Une solution à envisager pourrait consister à indexer les charges à payer à la MSA sur le chiffre d’affaire et le bénéfice réalisé comme cela est le cas actuellement pour les auto entrepreneurs.
      Ainsi en cas de baisse d’activité et de bénéfice inexistant, les cotisation seraient automatiquement revues à la baisse et pourraient même ne pas être recouvrées.

  10. Du grand n’importe quoi. ..vous préférez le RSI ou ne pas cotiser du tout pour votre retraite ? Arrêtez de pleurer et allez travailler plutôt

    1. je pense que ne rien cotiser du tout et être capable de vendre un bon prix un bon outil de travail bien rentable le moment de la retraite venu serait un bien meilleur système.

  11. Bien schématique tout ça !

  12. Appliquer les lois européennes qui mettent la sécurité sociale en concurrence serait un bon début…Par la suite le modèle Singapourien de protection sociale ( provident fund) prendrait le relais…

    1. Cet argument a déjà été invoqué devant des tribunaux, mais la bête est coriace et n’en a cure, elle continue à procéder à des saisies et à des ventes forcées, avec en arrière-plan un État complice. La voix que j,ai évoquée dans mon précédent commentaire s’est même un jour entendu dire par un président de cour « Vous avez juridiquement raison mais politiquement tort ». Il faut avoir pas mal de culot pour oser, mais il a osé… et l’a débouté. Je ne connais pas les détails de la suite et il y a plus que probablement eu appel.
      Mais tout ça pour dire que la MSA est une sacrée mauvaise herbe plus coriace que du chiendent.

      1. CitoyensDebout et autres lecteurs

        La MSA perçoit 2 catégories de cotisations:

        1. Des cotisations afférentes aux salariés des exploitations agricoles ceci en ce qui concerne la part patronale et la part salariale.
        Cette catégorie de cotisations ne pose généralement pas de problème car, leur calcul est fonction du montant du ou des salaires versés.
        Ces cotisations sont donc facilement quantifiables.

        2. Des cotisations dites AMEXA, afférentes à la couverture maladie et à la retraite des agriculteurs exerçant en nom personnel ou en qualité de gérant d’une société civile d’exploitation.
        C’est bien cette catégorie de cotisations qui est à l’origine de la quai totalité du contentieux entre la MSA – gérant le régime AMEXA – et les agriculteurs en question.
        Ce contentieux est lié à la détermination des bases de calcul des cotisations appelées en fonction de critères complexes devant lesquels l’agriculteur n’a, de fait, aucune maitrise.

        Or, je vous donne une information vous permettant d’éviter d’avoir à payer les cotisations MSA au titre de l’AMEXA, ceci, en optant pour le régime des salariés agricoles.

        Comment procéder:
        Il suffit que l’exploitation agricole se fasse au nom d’une société commerciale de type SASU ou SAS.
        Il faut donc faire établir par un juriste ou un expert comptable:

        – Les statuts de la SASU ou de la SAS,
        – Le bail agricole à ladite SASU ou SAS. Ceci même si l’agriculteur est propriétaire des terres..

        Dans ce cas, l’agriculteur, qu’il soit gérant ou associé, déclare à la MSA vouloir opter pour le régime des salariés agricoles et, ainsi, se verser un salaire correspondant à son temps de travail sur l’exploitation.

        A partir de cette option pour le régime des salariés, les cotisations de l’AMEXA ne sont plus exigibles et l’agriculteur obtient ainsi la maitrise du montant des cotisations qui seront alors versées par la SASU ou la SAS en fonction du salaire que l’agriculteur déclare se verser.

        Le calcul des cotisations en question est facilement contrôlable car il dépend du montant des cotisations déclarées sur la fiche de paie que se délivre l’agriculteur.

  13. personne ne peut vous garantir une retraite d’un montant donné d’une durée indeterminée…dans le meilleur des cas vous avez de l’argent et vous arrêtez de bosser pour en profiter.

    1. Lemiere Jacques

      « Personne ne peut vous garantir une retraite d’un montant donné »
      Votre affirmation n’est pas fondée car, si vous optez pour le régime des salariés agricoles en fonction de mes explications précédentes vous pourrez connaitre le montant de votre retraite qui sera fonction des salaires que vous vous verserez en fonction de vos déclarations faites à la MSA.
      J’ajoute qu’en qualité de salarié agricole vous bénéficiriez d’une meilleur couverture maladie et de divers avantages sociaux réservés aux salariés en général.

      1. Wah ! vous connaissez la valeur du point qui sera appliquée dans 10 ou 20ans et a valeur de l’inflation aussi ?

  14. Article démago.
    Les cotisations sont toujours trop lourdes, les prestations trop maigres, et les gaspillages trop gros. Certes. Et les percepteurs trop méchants ; et trop gras et trop bien payés. Bon.
    Sorti de cette caricature, il faut rester un peu sérieux.

    Ceux qui bossent trop pour un revenu trop petit (voire négatif, tous comptes faits) comme « Pascal » ne sont pas condamnés par la MSA, la banque ou autres méchants croquemitaines, ils sont condamné par la réalité économique. Et même si ça fait mal, et je le comprend, il n’en demeure pas moins qu’il vaut mieux pour eux qu’ils arrêtent et qu’ils passant à autre chose.

    Alors je veux bien qu’on critique les gaspillages, qu’on fustige les employés et les administrateurs de la MSA, trop payés, trop méchants, etc. Je souscrit volontiers à l’idée que des assurance privées non obligatoires feraient mieux le job (mieux, mais pas d’une façon plus tendre ni plus à votre gout, ça non : la banque est privée, ça ne rend pas spécialement gentille). Et les aberrations réglementaires et fiscales ne sont pas pour rien dans le poids des contraintes économiques qui mettent les « Pascal » en difficulté.
    Tout cela est vrai.
    Mais aucun article anti-MSA n’y changera rien.

    Pour l’anecdote, j’ai connu un employé de la MSA chargé des « agriculteurs en difficulté » (en clair ceux qui n’arrive plus à payer). Il agissait VITE, dès la première cotisation non versée pour que les ennuis ne s’accumulent pas et que la masse impayé grossissent monstrueusement. Et il agissait dans l’intérêt de l’agriculteur ; ceux qui pouvait s’en sortir, il leur faisait accorder des remises pour qu’ils se relancent ; il ne foutait à la porte de chez lui (la ferme, jamais l’habitation) , comme vous dites, que l’acharné déconnecté du réel, bossant trop pour un revenu négatif (tous comptes fait) et qui ferait mieux d’arrêter même si ça fait mal. Bref il faisait ce qu’il pouvait pour eux, modestement et parfois en se trompant.
    Il était, comme de juste, détesté de ses « victimes » et de leurs amis

    1. La différence entre une assurance privée et une assurance publique obligatoire, c’est que la première ne vous fout pas à la porte quand vous ne payez pas, la seconde si… Cherchez l’erreur.
      Ce n’est pas à vous, ni à un employé de la MSA, ni à l’Etat, de décider s’il doit s’arrêter et quand il doit le faire, c’est à la personne concernée elle-même. En langue française, on appelle ça la LIBERTE…

      1. La Coupe Est Pleine

        « employé de la MSA »
        Ne les appelez surtout pas comme ça ! Ils vont sèchement vous rappeler qu’ils sont « agent assermenté d’un organisme à caractère public » ….
        Ce seul détail en dit long sur la philosophie, de l’entreprise ….

    2. La Coupe Est Pleine

      « Mais aucun article anti-MSA n’y changera rien. »
      => Malheureusement je le crois aussi. Rien n’arrêtera cette entreprise MAFIEUSE.

      « [l’agent assermenté du « milieu » autorisé] Il agissait VITE, »

      =>Vous voulez une réalité de paysan ? Lorsque je faisait de très bonnes années la MSA me réclamait 47% de mon bénéfice avant impôts ! A payer dans les 15 jours après édition du document (comptez 5 jours de moins grâce à leur système interne d’affranchissement du courrier qui vaudrait un bel article dans Contrepoints).
      Ce qui fait que pendant 5 ans j’ai versé un total de 278.000 € au tonneau.
      L’an dernier au 10 octobre la MSA me dit qu’elle m’a trop demandé du fait que j’étais en déficit. Il leur a fallu 6 mois et trois virements échelonnés pour me restituer 21000 € ….
      On ne peut pas dire que le navire soit efficace dans toutes les directions ….
      (Oui l’analogie mafieuse continue, sachez que la MSA deux fois par an « appelle des provisions » Avec tout ce qu’on y balance ils n’ont pas de Fond de Roulement ?)

      « Et il agissait dans l’intérêt de l’agriculteur ; ceux qui pouvait s’en sortir, il leur faisait accorder des remises pour qu’ils se relancent »
      => La mafia elle non-plus ne vous tue pas à la première relance, elle se contente d’un bon coup de marteau dans le genou !

      1. Organisez votre faible exposition fiscale et sociale.

        Simple et pas si couteux.

        Montez des sociétés écrans, Holding … versez vous des dividendes et un revenu modeste en SASU ou SAS ; et usez et abusez des indemnités en tout genre. Indemnités kilométriques, loyers, frais etc..
        Ne soyez propriétaire de rien en direct.

        Depuis le 1er janvier 2016, avec la protection universelle maladie (Puma) , les salariés n’ont plus à justifier d’une activité minimale, seul l’exercice d’une activité professionnelle est pris en compte.

        Seul inconvénient, vous n’aurez pas une grosse retraite.

        Bonne nouvelle: même en cotisant beaucoup, vous n’aurez de toute façon pas grand chose pour la retraite 😉

      2. Je ne défendrai pas la MSA, système obligatoire pervers, où vous ne voyez pas ce que vous achetez mais vous voyez bien ce que ça vous coute, et qui a tout les défauts d’un monopole en terme de relation-client (d’ailleurs vous n’êtes pas considéré comme un client).
        Ce n’est pas pour autant une raison pour jeter le bébé avec l’eau du bain, pour imaginer que la MSA n’est peuplée que de démons malfaisant comme des mafieux, et que sans la MSA la vie du paysan va devenir un paradis parce que c’est elle qui ferait de cette vie un enfer…

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